Limoges du 13 au 17 octobre 2008

2. Modalités de l'épreuve Une épreuve de coefficient 1 temps de préparation: 30 minutes temps de passage: 30 minutes maximum tirage: une question FFBB (y compris LNB,LFB) une question FIBA (Monde et Europe)

3. Moyennes de l’épreuve 2000 10,18 2001 12,90 2002 13,54 2003 12,3 2004 11,9 2005 11,26 2006 12,17 2007 11,69 2008 11,87

4. Répartition des notes 2007

5. Répartition des notes 2008

7. Fédération Française de Basket-Ball

8. Les grands thèmesRèglements généraux Les règles de participation des joueurs et joueuses en championnat de France Les licences - types de licences - conditions d’attributions - conditions de délivrance Règles de protection Les contrats de travail et leur homologation Réserve, réclamation Les voies de recours La charte de l’arbitrage Le statut de l’entraîneur Le dopage Les agents sportifs

9. F.F.B.B.Règlements généraux

10. Les règles de participation Articles 428 à 439 des règlements généraux et règlements particuliers de NM1, NM2, NM3, NF1, NF2, NF3 - Nombre de participations par WE - Les joueurs relevant de la LNB Les compétitions fédérales Les équipes 2 en championnat de France Le brulage - Quelles types licences en NM1, NF1, NM2, NF2, NM3, NF3 et leur nombre

11. Les licences Articles 401 à 426 des RG - Différentes types et catégories de licences et les conditions de délivrance: A, B, C, Det, M, T, Entraînement - Surclassements - Mutations - Période normale - Période exceptionnelle - licence pour un joueur hors EEE

12. Espace .Economique. Européen30 pays Allemagne, Danemark, Grèce Autriche, Espagne, Hongrie Belgique, Estonie, Irlande Bulgarie, Finlande, Islande Chypre, France, Italie Lettonie, Norvège, Royaume-Uni Liechtenstein, Pays-Bas, Slovaquie Lituanie, Pologne, Slovénie Luxembourg, Portugal, Suède Malte, Roumanie, République tchèque, Suisse

13. Les voies de recours Articles 601 à 605, 623 à 631 des RG - Les différentes sanctions - Les organismes disciplinaires de première instance - L’appel - La notification

14. Règles de protection Articles 439 à 442 des règlements généraux - Joueurs de NM1 - Joueurs allant ou provenant de LNB - Joueuses allant ou provenant de LFB

15. Les avantages financiers Articles 709 à 710, 713 à 715, 720, 724 à 729 des règlements généraux - Dispositions particulières NM1/LFB - Homologation, forme et contenu des contrats - Dispositions particulières NM2/NF1 - Dispositions particulières aux divisions inférieures à NM2/NF1 -Non respect des obligations comptables

16. Réserves, Réclamations Articles 24 à 26 des règlements sportifs des championnats, trophées et coupes de France - Réserves : - sur quoi et quand ? - Réclamations: - Qui et quand? - Procédure - Traitement : procédure normale,procédure d’urgence, procédure d’extrême urgence

17. La charte de l’arbitrage Le statut de l’arbitre La formation Les indemnités Droits et devoirs Procédure de reconnaissance des acquis

18. Le statut de l’entraîneursauf LNB et LFB Statut National des Entraîneurs Articles: Chapitre 1: articles 1 à 13 Chapitre 2: articles 1 à 17 - Niveau de qualification - Engagement de l’entraîneur - Encadrement de l’équipe - Formation - Carte, revalidation - Fidélisation…………

19. Le dopage Articles 1 à 41 du règlement de la lutte contre le dopage - Généralités - Organes et procédures disciplinaires - 1ère instance - appel - Sanctions disciplinaires

20. L’agent sportif Règlements généraux: règlement de l’agent sportif FFBB art 1à 4, 12 à 28. Définition Incompatibilités Demande de licence Personne Physique Personne morale Personne de la CEE La licence d’agent sportif Sanctions encourues Obligations des agents sportifs Obligations des joueurs, des entraîneurs et des groupements sportifs

21. La Ligue Féminine de Basket-Ball

22. Les grands thèmes Les statuts Le fonctionnement: Bureau ,Assemblée Statut de la joueuse Statut de l’entraîneur Les centres de formation : cahier des charges, convention de formation Les équipes de jeunes

23. Les statuts Chapitre 1 des règlements de la LFB Composition Organisation et fonctionnement Attributions et compétences

24. Statut de la joueuse Articles 1 à 22 du règlement de la LFB Période de recrutement Statut général: Joueuse professionnelle (FIBA Europe, hors FIBA Europe) Joueuse amateur Européenne Joueuse stagiaire Européenne Qualification et licence

25. Le statut de l’entraîneur RG Statut de l’entraîneur Chapitre 3 articles 1 à 17 Niveau de qualification (le DEPB) Définition de l’entraîneur Encadrement de l’équipe Contrat Revalidation

26. Cahier des charges des centres de formation Chapitre VII du règlement de la LFB Moyens Encadrement Formation sportive Formation scolaire Convention de formation

27. Les équipes « espoirs «   et « cadettes » des clubs de la LFB Les règlements sportifs de la LFB articles 4 à 16 Les espoirs LFB Participation au championnat de France cadettes Dénomination, Niveau de compétition Constitution des équipes Statut des joueuses Compétitions………

28. La Ligue Nationale de Basket

29. Les grands thèmes Ses statuts Le fonctionnement Les joueurs, leurs statuts Les règles de participation Le statut de l’entraîneur Les centres de formation: cahier des charges convention de formation

30. Assemblée GénéraleComposition 1 représentant par club Pro A et Pro B 4 représentants de la FFBB 10 personnes qualifiées 7 élus par les clubs de Pro A et Pro B 3 désignées par la FFBB 1 représentant des joueurs de haut-niveau 1 représentant des médecins des clubs HN 1 représentant des entraîneurs des clubs HN 1 représentant des arbitres de haut-niveau (UNAB)

31. Comité DirecteurComposition 5 représentants des clubs Pro A 2 représentants des clubs Pro B 3 représentants de la FFBB (désignés par le CD) 4 personnalités qualifiées dont 1 sur proposition du CD de la FFBB Le président de l’organisation des clubs professionnels 1 représentant des joueurs de haut-niveau 1 représentant des entraîneurs des clubs HN Mandat de 4 ans Election du Président par l’Assemblée Générale de la LNB

32. Administration et fonctionnement Un bureau de cinq membres Le Président 4 vice Présidents 3 élus à bulletin secret Un des 4 vice-présidents est l’un des représentants de la FFBB Un est chargé des finances ( pas FFBB) Un autre du secrétariat général Mandat d’une durée de 4 ans

33. Les commissions de la LNB La Direction Nationale du Conseil et du Contrôle de Gestion (D.N.C.C.G) Le Conseil Supérieur de gestion (C.S.G) La commission de contrôle de gestion (C.C.G.)) La Commission d’homologation et de qualification La Commission juridique et de discipline (9 membres indépendants) Compétences Procédure disciplinaire La commission mixte du statut de l’entraîneur La commission des centres de formation La commission informatique La commission médicale

34. La Direction Nationale du Conseil et du Contrôle de Gestion (D.N.C.C.G) Elle est composée: Du Conseil Supérieur de gestion (C.S.G) présidé par le président de la DNCCG Composition: 5 membres indépendants 3 membres de la CCG De la commission de contrôle de gestion (C.C.G.) (3 membres indépendants issus de cabinets d’expertise comptable) De la Commission d’homologation et de qualification (4 membres) Composition Homologation des contrats Qualification

35. La Commission juridique et de discipline Elle est composée de 9 membres indépendants Compétences Procédure disciplinaire

36. Les autres commissions La commission mixte du statut de l’entraîneur La commission des centres de formation La commission informatique La commission médicale

37. LNB Les joueurs

38. Modification Disparition des « statuts » joueur professionnel et joueur étranger. Référence à la convention collective du basket professionnel masculin.

39. Le joueur Dispositions générales Convention Collective du Basket Professionnel Masculin Principes : contrat homologué Conditions de recrutement et de participation (gentleman agréement) Discipline: All Star Game Conditions de recrutement joueurs professionnels Pro A et ProB Périodes d’homologations/qualifications –Principes Changements de clubs en cours de saison Changements de clubs à l’inter-saison Remplacement pour cause d’inaptitude physique de joueurs professionnels Conditions de participation Pro A et Pro B Conditions générales Conditions de participation relatives aux nationalités Pro A Pro B

40. Le statut du joueur aspirant Pour qui? Le contrat - durée - homologation - terme - rupture anticipée - la non admission en championnat de France Rémunération Prêt Joueur allant au Centre Fédéral

41. Le statut du joueur stagiaire Pour qui? Le contrat - durée - homologation - terme - rupture anticipée - la non admission du club en championnat de France Rémunération Prêts Joueur allant au Centre Fédéral

42. L’entraîneur en LNB Convention collective du basket professionnel masculin Le statut de l’entraîneur La sous commission du statut

43. A venir Intégration des statuts « aspirant » et « stagiaire » dans la Convention Collective du Basket

44. F.I.B.A.

45. Les grands thèmes L’organisation générale L’organisation administrative L’organisation continentale Les grands championnats - Les Championnats du Monde - Les Jeux Olympiques La Zone Europe - L’organisation des compétitions de clubs - Les Championnats d’Europe

46. La FIBA dans le monde La FIBA - Cinq Zones continentales - 213 fédérations Répartition: - Afrique 53 fédérations nationales - Amériques 44 fédérations nationales - Asie 44 fédérations nationales - Europe 51 fédérations nationales - Océanie 21 fédérations nationales

47. Organisation de la FIBA

48. La FIBA

50. Le Congrès Se réunit tous les quatre ans lors du Championnat du Monde Masculin 2 représentants pour fédération affiliées avec un seul droit de vote Rôle: - élire le Président de la FIBA - ratifier les décisions du Bureau Central - Le budget - Adhésion des nouveaux membres - Règlements internes - Adopte et modifie les règlements généraux - Adopte les règles officielles du basket-ball

51. Le Bureau Central Fonctionnement Le Bureau Central se réunit en session ordinaire deux fois par an Missions Etablir les règlements internes Examiner les candidatures des nouveaux membres Approuver le budget Attribuer les organisations des championnats du monde

52. Composition du Bureau Central Président de la FIBA Secrétaire général de la FIBA Trésorier de la FIBA 17 membres: Afrique 3 Amériques 4 Asie 3 Europe 4 Océanie 3 (Une femme obligatoirement au moins dans chaque zone) Assistent sans prendre part au vote Le secrétaire général délégué Le secrétaire général »émérite » Les secrétaires généraux de zone

53. Composition du Bureau Central Président: Bob ELPHINSTON Australie 1er Vice Président George VASSILAKOPOULOS Grèce Secrétaire Général Patrick BAUMANN Suisse S. G.Emérite Boris STANKOVIC Serbie.Mont. Trésorier Manfred STROHER Allemagne Membres: Zaquing Yu Chine Stéve SMITH FIBA Dr Alphonse BILE Cote D’Ivoire Dr Alain EKRA Cote d’Ivoire Ms Salamatou Maïga Mali Ms Valerie Ackerman USA Mr Jenaro Marchand Puerto-Rico Mr Horacio Muratore Argentine Mr Julio Subero République Dominicaine Ms Ching Man Wai Mabel Hong-Kong Ms Marion Grethen Luxembourg Sheikh Faj Al Sabah Talal Faj Koweit Yvan MAININI France Mr José Luis Saez Regalado Espagne Mr William Keldermans Palau Ms Barbara Wheadon Nouvelle Zélande Membres ex-officio Kenneth CHARLES Angleterre Dusan IVCOVIC Yougoslavie

54. Le secrétariat général Composition Le secrétaire général Le secrétaire général délégué Le personnel Le Secrétaire Général et le Secrétaire Général délégué sont les représentants légaux de la FIBA

55. Les différentes Commissions Commission Technique Président:Mr Valdu SUURKASH Estonie Commission des Compétitions Internationales Président: Mr Ruben RABANO Argentine Commission Juridique Président: Antonio MIZZI.Malte Commission d ’Ethique : Président: désignation par le Congrés Commission du Basketball Féminin Présidente: Mrs Lorraine LANDON Australie. Commission du Basketball des Jeunes Président: Mr Ingo WEISS Allemagne

56. Les différentes Commissions Commission du Basketball du Commenwealth Président: Mr Harish SHARMA Indonésie Commission Médicale Président: Mr Constantinos PARISIS Gréce Commission des Finances: Président Mr Manfred STROHER Allemagne  Commission d’Appel. Président: Mr Olafur Rafnsonn

57. Association Mondiale des Entraîneurs WABC Président: Dusan IVKOVIC Fédération Internationale de Basket-Ball en fauteuil roulant IWBF Président: Mme Maureen AUCHARD (Can) Centre International de documentation et de recherche en Basket-Ball ICDRB Président: Pedro FERRANDIZ Organismes reconnus

58. Les Français à la FIBA Yvan MAININI Membre du Bureau Central Jean-Pierre DE VINCENZI Membre de la Commission Technique Frédéric JUGNET Membre de la Commission du Basket jeunes Pierre COLLOMB Membre de la Commission Juridique Jacques HUGUET Observateur à la Commission Médicale Jean-Luc THOMAS Membre du Conseil des Médias (?)

59. Éligibilité du joueur - Respect des règlements FIBA - Fédération responsable de l’éligibilité - Règles sur les compétitions officielles FIBA - Refus de participation - Contrat - Rencontre contre une équipe non affiliée à une fédération - Joueurs en ligue professionnelle - Les jeux olympiques

60. Le joueur et la FIBALe statut national des joueurs Définition de Nationalité légale Nationalité FIBA Joueur étranger Preuve de la nationalité légale Equipe Nationale Joueur ayant la nationalité légale Cas des cadets et juniors changement ? Un joueur ayant changé de nationalité par rapport à l’équipe nationale DD

61. Le joueur et la FIBALe transfert international des joueurs Définitions Le joueur Lettre de sortie Limite d’âge Restriction de licence Les fédérations nationales Procédure de transfert Mise à disposition des joueurs pour évoluer dans une équipe nationale Principes généraux Procédure Licences des joueurs étrangers à la FIBA

62. FIBARèglements nouveaux Règlement régissant le dopage Règlement régissant les organisations de Ligues Règlement régissant les agents de joueurs Règlement régissant les entraîneurs Le Code d’éthique

63. Les Compétitions Mondiales

64. Jeux Olympiques MasculinsQualification de 12 équipes Le Champion du Monde en titre Le pays organisateur des JO Qualification par Zone Europe 2 Amérique 2 Asie 1 Afrique 1 Océanie 1 Tournoi Pré-Olympique 3 équipes

65. Jeux Olympiques MasculinsTournoi Pré-Olympique Les équipes qualifiées: Europe 4 Amérique 3 Asie 2 Afrique 2 Océanie 1 Qualification de trois équipes pour les JO

66. Tournoi Pré-OlympiqueSystème de l’épreuve

67. Jeux Olympiques MasculinsSystème de l’épreuve

68. Jeux Olympiques fémininsQualification de 12 équipes Le Champion du Monde en titre Le pays organisateur des JO 1 pays par Zone (5) Les 5 équipes issues du Tournoi Pré-Olympique

69. Jeux Olympiques fémininsTournoi Pré-Olympique Les équipes qualifiées Amérique 3 Asie 2 Afrique 2 Europe 4 Océanie 1 Qualification de cinq équipes pour les JO

70. Tournoi Pré-Olympique FémininSystème de l’épreuve

71. Jeux Olympiques FémininsSystème de l’épreuve

72. Les championnats du Monde Masculins Tous les 4 ans en alternance avec les JO Participation: 24 équipes Le pays organisateur Afrique 3 participants Amériques 5 participants Asie 3 participants Europe 6 participants Océanie 2 participants Equipes invitées* 4 * décision du Bureau Central Le champion Olympique est qualifié d’office dans le contingent de la Zone

73. Les championnats du Monde Système de l’épreuve

74. Les championnats du Monde Système de l’épreuve

75. Les championnats du Monde Féminins Tous les 4 ans en alternance avec les JO Participation: 16 équipes - Le pays organisateur - Afrique 2 participants - Amériques 4 participants - Asie 3 participants - Europe 5 participants - Océanie 1 participant Le champion Olympique est qualifié d’office dans le contingent de la Zone

76. Les championnats du Monde Système de compétition

77. Championnats du Monde des moins de 19 ans Participation Garçons 16 équipes - Le pays organisateur - Afrique 2 - Amériques 4 - Asie 3 - Europe 5 - Océanie 1 Participation Filles 16 équipes - Le pays organisateur - Afrique 2 - Amériques 4 - Asie 3 - Europe 5 - Océanie 1

78. Les championnats du Monde - de 19 ans garçons et filles Système de compétition

79. Championnats du Monde- de 17 ans garçons et filles Tous les deux ans - Garçons : 2010, 2012……. - Filles : 2010, 2012,….. Participation: 12 équipes - Le pays organisateur - Afrique 1 participant - Amériques 3 participants - Asie 2 participants - Europe 4 participants - Océanie 1 participant

80. Moins de 17 ans garçons et Filles Système de l’épreuve

81. F.I.B.A.Zone Européenne

82. FIBA Europe Organise les compétitions de clubs Organise les championnats d’Europe qualificatifs ou non pour une compétition mondiale

83. Administration Fiba Europe

84. Les compétitions des clubs EuroCup challenge Euroleague Women EuroCup Women

85. Eurocup Challenge 40 équipes engagées Tour Préliminaire à deux tours (32 équipes) match A et R Équipes ayant le plus mauvais ranking 8 équipes qualifiées Phase de groupe 32 équipes 8 équipes issues du Tour Préliminaire 8 équipes qualifiées d’office 16 équipes issues des Tours qualifiactifs1 et 2 de l’Eurocup 8 poules de 4 6 matchs 2 premiers de chaque poule qualifiés

86. Eurocup Challenge Top 16 16 équipes 4 poules de 4 ? 6 matchs 2 premiers de chaque poule en Play-offs Play-offs ¼ de finale direct (8 équipes) Au meilleur des trois matchs Final Four (vainqueurs des ¼)

87. Eurocup Women

88. Eurocup Women 48 équipes engagées Tour préliminaire 12 poules de 4 équipes ? 6 matchs Les 2 premiers de chaque poule et les 8 meilleurs 3ème qualifiés 1/16ème de finale Matchs aller et retour. Le vainqueur en huitième de finale 1/8ème de finale Matchs aller et retour. Le vainqueur en 1/4 de finale ¼ de Finale Matchs aller et retour. Le vainqueur en ½ finale ½ Finale Matchs aller et retour. Le vainqueur en finale Finale par match aller et retour Le vainqueur participe à l’Euroligue la saison suivante

89. Euroleague Women

90. Euroleague Women

91. Euroleague Women Tour qualificatif: 24 équipes en quatre poules de 6 formule championnat ? 10 matchs. 4 premiers de chaque poule qualifiées pour les play-offs Play-offs 1/8 de Finale Les 4 premiers de chaque poule Les huit vainqueurs en quart de finale au meilleur des trois matchs Plays-offs1/4 de Finale Les 4 vainqueurs au Final Four au meilleur des trois matchs Final Four Les vainqueurs des ¼ de finale

92. Les championnats d’Europe

93. Les championnats d’Europe féminins Mise en place d’une division A et d’une division B Division A à 20 nations ( dont les équipes qualifiées au JO et TPO ?) Division B à 12 équipes Système de compétition pour le groupe A Qualifications: Dépend du nombre de qualifiés d’office (???????) Tour de qualification Qualification des équipes sauf 1 Tour de qualification supplémentaire 1 équipe parmi les non qualifiées du tour de qualification. Les deux dernières équipes descendent dans le groupe B

94. Les championnats d’Europe féminins (Qualifications)

95. Les équipes qualifiées Euro 2009 Les Poules GROUPE A (Liepaja) Espagne, République tchèque, Slovaquie, Qualifié A GROUPE B (Liepaja) Grèce, Lettonie, Pologne, Hongrie GROUPE C (Valmiera) Lituanie, Russie, Turquie, Serbie GROUPE D (Valmiera) France, Biélorussie, Israël, Qualifié B TOURNOI DE QUALIFICATION ADDITIONNEL (4 AU 19 JANVIER). GROUPE A : Bulgarie, Ukraine, Allemagne. GROUPE B : Croatie, Belgique, Italie.

96. Les championnats d’Europe féminins

97. Les championnats d’Europe féminin Système de compétition

98. Les Championnats d’Europe Masculins Mise en place de deux divisions Division A à 24 nations ( ? nations qualifiés d’office) Division B à 12 nations Système de compétition pour le groupe A Qualifications: les équipes non qualifiées d’office jouent par groupe pour qualifier les équipes manquantes sauf 1 Les équipes restantes jouent un tour de qualification supplémentaire Les vainqueurs jouent un tournoi triangulaire. Le vainqueur est qualifié pour les CE Les trois derniers des poules jouent un tournoi triangulaire Les deux derniers descendent en groupe B

99. Les Championnats d’Europemasculins Qualifications

100. Les équipes qualifiées Euro 2009 Les équipes qualifiées d’office Russie, Espagne, Lituanie, Grèce, Allemagne, Croatie, Slovénie, Pologne Les équipes qualifiées via les qualifications Serbie, Bulgarie, Macédoine, Lettonie, Turquie, Grande-Bretagne, Israël Les équipes en repêchage France, Bosnie, Italie, Portugal, Finlande, Belgique

101. Les Championnats d’Europe masculins Système de compétition

102. Les championnats d’Europe masculin Système de compétition

103. Les championnats d’Europe 16 ans, 18 ans, 20 ans Ces championnats ont lieu tous les ans Rappel « historique » Création de deux divisions « au ranking » sur les résultats de la même catégorie depuis 1993 Division A avec 16 nations Division B le reste des équipes mise en place du principe des montées et des descentes Equipes classées 15 et 16 du groupe A descendent dans le groupe B et les 1 et 2 du groupe B montent en groupe A En cas de non participation d’une équipe du groupe A descente automatique dans le groupe B

110. Les championnats d’Europe 16 ans, 18 ans, 20 ans(suite)

111. Les championnats d’Europe 16 ans, 18 ans, 20 ans(suite) Tour des ¼ de finale, demi finales et finales

112. Résultats des équipes de France jeunes en 2008

113. Textes de références pour l’examen Textes au 1er janvier 2009 sur les différents sites

114. Pour préparer l’épreuve: Sites internet: www.basketfrance.com www.basketlfb.com www.lnb.fr www.fiba.com www.fibaeurope.com Documents écrits Annuaire officiel 2008-2009 Statuts et règlements de la LNB

115. ULEB

116. Mon adresse email bmahieux@basketfrance.com