La gouvernance face à la responsabilité
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Société française pour le droit de l’environnement Flore JEAN-FRANCOIS Doctorante - PowerPoint PPT Presentation


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La gouvernance face à la responsabilité et aux catastrophes environnementales : des interactions infinies. Société française pour le droit de l’environnement Flore JEAN-FRANCOIS Doctorante 23 et 24 janvier 2014 – Duval, Petit-Canal. Thèmes à exposer. Environnement Droit. ?. Thématique.

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La gouvernance face à la responsabilitéet aux catastrophes environnementales :des interactions infinies

Société française pour le droit de l’environnement

Flore JEAN-FRANCOIS

Doctorante

23 et 24 janvier 2014 – Duval, Petit-Canal


Th mes exposer
Thèmes à exposer

  • Environnement

  • Droit

?

Duval, PETIT-CANAL


Th matique
Thématique

De l’infiniment GRAND à l’infiniment PETIT

« Ou »

De l’infiniment PETIT à l’infiniment GRAND

Wouais !

Duval, PETIT-CANAL



De l infiniment petit l infiniment grand 1
De l’infiniment petit à l’infiniment grand (1)

(…?...)

bactérie marine en chaîne géants marins

infiniment petitinfiniment grand

indispensable incontrôlable

  • Conséquences de la faute de l’homme :

    Experts : « modificationS de l’écosystème

    pour une durée non déterminable »

Duval, PETIT-CANAL




Une complexité infinie (1)

Écosystème

synonyme quasi parfait de complexité

=

?

Salle du Conseil, mairie de POINTE-À-PITRE

Duval, PETIT-CANAL


Une complexité infinie (2)

Exemple : réchauffement climatique

1 degré de plus = BOULEVERSEMENTS

de systèmes infiniment petits

et très fragiles

affaire/préoccupation de tous

puis : répercussions infiniment plus grandes,

(« monstres météorologiques » : cyclones, typhons….)

(décideurs, « gouverneurs », citoyens…)

1° !!

Duval, PETIT-CANAL


Une complexit infinie 3
Une complexité infinie (3)

La pollution ne connaît pas de frontières :

  • nuage : vole

    plane

    air, gaz, ne peut se capturer !!

  • eaux de ruissellement

    • descendent

    • stagnent

    • ou s’évaporent…

Duval, PETIT-CANAL


Agriculture déraisonnée : dangers pluriels (1)

Duval, PETIT-CANAL


Agriculture d raisonn e dangers pluriels 2
Agriculture déraisonnée : dangers pluriels (2)

?

pesticides (par exemple) = produits chimiques

hautement dangereux

cancers

pollutions

molécule de chlordéconeen chaîne réseaux trophiques

infiniment petitinfiniment grand

invisibleirréversible

(…?...)

Duval, PETIT-CANAL


Le droit
Le Droit

ok

  • « aspect environnemental »

    • et le Droit ?

variété de responsabilités, dont

  • civique

  • juridique

  • morale

Duval, PETIT-CANAL


Analyse
Analyse

des auteurs prônent l’insertion

du dommage (préjudice) écologique

dans le Code civil!! (symbole et utilité)

« […] la constitution civile du peuple français »

(Doyen J. Carbonnier)

Duval, PETIT-CANAL


La r e au sien de la r c
La R.E. au sien de la R.C.

R.C.

R. Droit cnRég. spé.

(1382 et 1383) (1384 s.)

R.E.

(1382-1 (et?) 1383-1)

(Nota :

schéma duplicable aux 2 autres types de resp. : R.A. et R. pén. !)

Arguments

_Pour

symbole/importance

accès

cohérence

conséquences/implications jur.

_Contre

puristes

- civilistes

- environnementalistes

non-environnementaux

Duval, PETIT-CANAL


R sultats
« Résultats »

Nécessité d’une prise de conscience

effective et globale,

En passant par :

une pédagogie (encore plus) efficiente

des techniques juridiques (plus) adaptées

(prévention ↔ réparation/sanctions)

implication/participation de chacun!!

Duval, PETIT-CANAL


Comportement responsable 1
Comportement responsable (1)

  • Techniquement :

    « la loi est l’expression de la volonté de tous »

  • Mais la réalité est toute autre

Duval, PETIT-CANAL


Comportement responsable 2
Comportement responsable (2)

Car :

très délicat

et très difficile d’élaborer des mécanismes et lois

corrects et satisfaisants pour tous

Thémis

Duval, PETIT-CANAL


Responsabilit environnementale
Responsabilité environnementale

  • Difficulté pour le droit : suit la société

    « prise de conscience environnementale en cours »

    des travaux de juristes à l’étude pour améliorer la prise en compte du dommage envir.

  • Mais il existe déjà, par des textes généraux,

    des sanctions bien réelles en cas d’atteinte

    à l’environnement : responsabilité civile

way!

Duval, PETIT-CANAL


Pr caution et pr vention
Précaution et prévention

En droit de la responsabilité environnementale :

  • observation des juristes :

    incapacité de réparer (correctement?) après coup

  • conclusion : indispensable de prévenir les dommages

    Maisla prévention ne peut être efficace que si par chacun(etpour chacun)

    [ 1+1+1+(…) = ]

!!!

7 000 000 000

Duval, PETIT-CANAL


Comportement responsable 3
Comportement responsable (3)

L’action/ le devoir de la puissance publique

– « décideurs », « gouverneurs »

nationaux, internationaux –

« infiniment grand »

ne peut contrebalancer

les actions quotidiennes

– chaque individu,

responsabilité personnelle –

«infiniment petit»

Vrai !

Duval, PETIT-CANAL


Synth se
Synthèse

En somme,

selon le « fil conducteur »

  • «Nousn’avons pas hérité la Terre de nos ancêtres. Nous l’avons empruntée à nos enfants. »

  • («changement de culture »,

    C. TAUBIRA, min. de la justice, 17 sept. 2013)

Sa bèl !!

Duval, PETIT-CANAL



Merci

« Merci»!

Duval, PETIT-CANAL


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