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Société française pour le droit de l’environnement Flore JEAN-FRANCOIS Doctorante

La gouvernance face à la responsabilité et aux catastrophes environnementales : des interactions infinies. Société française pour le droit de l’environnement Flore JEAN-FRANCOIS Doctorante 23 et 24 janvier 2014 – Duval, Petit-Canal. Thèmes à exposer. Environnement Droit. ?. Thématique.

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Société française pour le droit de l’environnement Flore JEAN-FRANCOIS Doctorante

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Presentation Transcript

  1. La gouvernance face à la responsabilitéet aux catastrophes environnementales :des interactions infinies Société française pour le droit de l’environnement Flore JEAN-FRANCOIS Doctorante 23 et 24 janvier 2014 – Duval, Petit-Canal

  2. Thèmes à exposer • Environnement • Droit ? Duval, PETIT-CANAL

  3. Thématique De l’infiniment GRAND à l’infiniment PETIT « Ou » De l’infiniment PETIT à l’infiniment GRAND Wouais ! Duval, PETIT-CANAL

  4. Des catastrophes de grande ampleur (1) Duval, PETIT-CANAL

  5. De l’infiniment petit à l’infiniment grand (1) (…?...) bactérie marine en chaîne géants marins infiniment petitinfiniment grand indispensable incontrôlable • Conséquences de la faute de l’homme : Experts : « modificationS de l’écosystème pour une durée non déterminable » Duval, PETIT-CANAL

  6. Des catastrophes de grande ampleur (2) Duval, PETIT-CANAL

  7. Des catastrophes de grande ampleur (3) Duval, PETIT-CANAL

  8. Une complexité infinie (1) Écosystème synonyme quasi parfait de complexité = ? Salle du Conseil, mairie de POINTE-À-PITRE Duval, PETIT-CANAL

  9. Une complexité infinie (2) Exemple : réchauffement climatique 1 degré de plus = BOULEVERSEMENTS de systèmes infiniment petits et très fragiles affaire/préoccupation de tous puis : répercussions infiniment plus grandes, (« monstres météorologiques » : cyclones, typhons….) (décideurs, « gouverneurs », citoyens…) 1° !! Duval, PETIT-CANAL

  10. Une complexité infinie (3) La pollution ne connaît pas de frontières : • nuage : vole plane air, gaz, ne peut se capturer !! • eaux de ruissellement • descendent • stagnent • ou s’évaporent… Duval, PETIT-CANAL

  11. Agriculture déraisonnée : dangers pluriels (1) Duval, PETIT-CANAL

  12. Agriculture déraisonnée : dangers pluriels (2) ? pesticides (par exemple) = produits chimiques hautement dangereux cancers pollutions molécule de chlordéconeen chaîne réseaux trophiques infiniment petitinfiniment grand invisibleirréversible (…?...) Duval, PETIT-CANAL

  13. Le Droit ok • « aspect environnemental » • et le Droit ? variété de responsabilités, dont • civique • juridique • morale Duval, PETIT-CANAL

  14. Analyse des auteurs prônent l’insertion du dommage (préjudice) écologique dans le Code civil!! (symbole et utilité) « […] la constitution civile du peuple français » (Doyen J. Carbonnier) Duval, PETIT-CANAL

  15. La R.E. au sien de la R.C. R.C. R. Droit cnRég. spé. (1382 et 1383) (1384 s.) R.E. (1382-1 (et?) 1383-1) (Nota : schéma duplicable aux 2 autres types de resp. : R.A. et R. pén. !) Arguments _Pour symbole/importance accès cohérence conséquences/implications jur. _Contre puristes - civilistes - environnementalistes non-environnementaux Duval, PETIT-CANAL

  16. « Résultats » Nécessité d’une prise de conscience effective et globale, En passant par : une pédagogie (encore plus) efficiente des techniques juridiques (plus) adaptées (prévention ↔ réparation/sanctions) implication/participation de chacun!! Duval, PETIT-CANAL

  17. Comportement responsable (1) • Techniquement : « la loi est l’expression de la volonté de tous » • Mais la réalité est toute autre Duval, PETIT-CANAL

  18. Comportement responsable (2) Car : très délicat et très difficile d’élaborer des mécanismes et lois corrects et satisfaisants pour tous Thémis Duval, PETIT-CANAL

  19. Responsabilité environnementale • Difficulté pour le droit : suit la société « prise de conscience environnementale en cours » des travaux de juristes à l’étude pour améliorer la prise en compte du dommage envir. • Mais il existe déjà, par des textes généraux, des sanctions bien réelles en cas d’atteinte à l’environnement : responsabilité civile way! Duval, PETIT-CANAL

  20. Précaution et prévention En droit de la responsabilité environnementale : • observation des juristes : incapacité de réparer (correctement?) après coup • conclusion : indispensable de prévenir les dommages Maisla prévention ne peut être efficace que si par chacun(etpour chacun) [ 1+1+1+(…) = ] !!! 7 000 000 000 Duval, PETIT-CANAL

  21. Comportement responsable (3) L’action/ le devoir de la puissance publique – « décideurs », « gouverneurs » nationaux, internationaux – « infiniment grand » ne peut contrebalancer les actions quotidiennes – chaque individu, responsabilité personnelle – «infiniment petit» Vrai ! Duval, PETIT-CANAL

  22. Synthèse En somme, selon le « fil conducteur » • «Nousn’avons pas hérité la Terre de nos ancêtres. Nous l’avons empruntée à nos enfants. » • («changement de culture », C. TAUBIRA, min. de la justice, 17 sept. 2013) Sa bèl !! Duval, PETIT-CANAL

  23. Notre nature exceptionnelle à préserver Duval, PETIT-CANAL

  24. « Merci»! Duval, PETIT-CANAL

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