Coopérations Territoriales de Clubs Coopérations Territoriales d’Equipes

1. Coopérations Territoriales de ClubsCoopérations Territoriales d’Equipes Réunions de Zones Avril 2013

2. Coopérations Territoriales de Clubs Développer la Fédération par le maintien: • de l’identité des clubs (participe à la lutte contre la fusion), • du maillage des clubs (participe à la lutte contre la fusion), S’adapter aux réalités territoriales (baisse des financements publics, intercommunalité, …) • Rassembler les membres de la « famille basket » / lutte contre les « guerres de clochers » et la concurrence entre clubs. • S’organiser et se renforcer face à la concurrence avec les autres sports. • Diversifier l’offre des clubs pour être plus attractif. Pourquoi

3. Coopérations Territoriales de Clubs Doter les clubs d’un nouvel outil: • Basé sur le partage d’un projet et la mutualisation des moyens entre clubs partenaires, • Simple à mettre en œuvre: • Signature d’une convention, • Pas de démarche administrative lourde. Comment

4. Coopérations Territoriales de Clubs La saison prochaine: • 3 clubs maximum, (dérogation possible validée en Bureau Fédéral en fonction de l’intérêt du projet et des particularismes locaux), • au sein d’une même intercommunalité, (dérogation possible validée en Bureau Fédéral en fonction de l’intérêt du projet et des particularismes locaux). Les saisons à venir: • ces formes « d’encadrements/restrictions » sont amenées à évoluer, en fonction des retours d’expérience et afin de s’adapter au mieux aux besoins qui émaneront des clubs/territoires. Périmètres

5. Coopérations Territoriales de Clubs Un comité de pilotage, composé à égalité de représentants des clubs partenaires, Une convention : • A durée indéterminée, ou déterminée (dans ce cas renouvelable par tacite reconduction), • Evolutive au regard des réalités et des propositions faites par le comité de pilotage, • Qui peut être dénoncée ou « non reconduite » à l’initiative de l’une des parties, avec un délai minimum de 6 mois avant la fin de la saison, • Qui définit, quel club est responsable de quelle action, • … Organisation et fonctionnement des CTC

6. Coopérations Territoriales de Clubs Fournir des documents de référence (règlements, modèles de conventions,…), Conseiller les parties prenantes (si besoin), Homologuer les CTC qui remplissent les conditions et le souhaitent, et leur faire bénéficier de dispositions réglementaires particulières. Rôle de la Fédération

7. Coopérations Territoriales de Clubs Le projet de CTC doit être conforme à la politique fédérale et aux orientations du ou des plans de développement(s) territorial/aux, Chaque club doit être actif et assurer la responsabilité d’au moins une action du projet, Chaque club doit avoir une activité effective dans le mini-basket, (avoir une école de mini-basket, être centre de ressource technique de l’opération basket école,…) La CTC doit avoir au moins une école d’officiels/d’arbitrage qui soit ouverte aux membres de chacun des clubs, … Conditions d’homologation fédérale

8. Coopérations Territoriales de Clubs Evolutions et adaptations réglementaires possibles pour les prochaines saisons

9. Etat actuel – Saison 2012-2013

10. PHASE 1 – Saison 2013-2014

11. PHASE 2 – Saison 2014-2015

12. PHASE 3 – Saison 2015-2016

13. Coopération Territoriale de Clubs/Coopération Territoriale d’Equipes Rappel : • Les CTE répondent à des problèmes ponctuels d’effectifs et ne visent pas le Haut-Niveau. Les CTE et leurs dispositions réglementaires sont maintenues en l’état pour la saison prochaine, Evolutions Les Coopérations Territoriales d’Equipes • Si les clubs souhaitent constituer plusieurs Coopérations Territoriales d’Equipes voire présenter une équipe senior en championnat régional non-qualificatif (débat en Comité Directeur le 4 mai), ils devront constituer une CTC.