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GRANDES DOCTRINES POLITIQUES. D. Baranger. Grandes doctrines politiques. « LEGISLATION ET PENSEE POLITIQUE ». Grandes doctrines politiques. Introduction. Introduction. Les idées politiques et la philosophie politique Le thème du cours Bibliographie et évaluation . Introduction.

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grandes doctrines politiques1
Grandes doctrines politiques

« LEGISLATION ET PENSEE POLITIQUE »

introduction
Introduction
  • Les idées politiques et la philosophie politique
  • Le thème du cours
  • Bibliographie et évaluation
introduction1
Introduction
  • Léo Strauss (1899 – 1973)
introduction2
Introduction
  • P. Raynaud, DPP, p.480
introduction3
Introduction
  • J. GAUDEMET, Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, 4e éd., Paris, Montchrestien, 2006
  • R. ARON, Les étapes de la pensée sociologique, Paris, Gallimard, coll. Tel, 1976
slide8

Chapitre préliminaire

La loi dévaluée

chapitre pr liminaire la loi d valu e
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • Jules Michelet (1798-1874)

Histoire de la Révolution Française

(préface de 1847)

chapitre pr liminaire la loi d valu e1
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

Section 1

Législation ordinaire et législation constitutionnelle

chapitre pr liminaire section 12
Chapitre préliminaire – Section 1
  • Léon Duguit (1859-1928)
chapitre pr liminaire section 13
Chapitre préliminaire – Section 1
  • J. WALDRON,

The Dignity of Legislation, 1999

chapitre pr liminaire la loi d valu e2
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

Section 2

Un chaos des lois : les griefs contre la législation

chapitre pr liminaire section 3
Chapitre préliminaire – Section 3
  • Valérie Lasserre-Kiesow,

« La compréhensibilité des lois à l’aube du XXIe siècle »,

Recueil Dalloz, 2002, p.1157

chapitre pr liminaire la loi d valu e3
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • A) Loi et désordre cosmologique
    • Désordre
    • Immoralité
    • Mutabilité
chapitre pr liminaire section 2
Chapitre préliminaire – Section 2
  • Cesare Beccaria (1738-1794)

Des Délits et des Peines, 1766

chapitre pr liminaire section 21
Chapitre préliminaire – Section 2
  • AllgemeinesLandrechtFür die PreussischenStaaten (1794)
  • (lois générales pour les Etats prussiens)
chapitre pr liminaire section 22
Chapitre préliminaire – Section 2
  • Thomas Jefferson (1743 -1826)
chapitre pr liminaire section 23
Chapitre préliminaire – Section 2
  • Friedrich Von Savigny (1779 -1861)
chapitre pr liminaire section 24
Chapitre préliminaire – Section 2
  • Benjamin Constant

Commentaire sur l’ouvrage de Filangieri (1822)

chapitre pr liminaire section 25
Chapitre préliminaire – Section 2
  • Gaetano Filangieri (1752 - 1788)

Science de la Législation

(1780 – 1788)

chapitre pr liminaire section 26
Chapitre préliminaire – Section 2
  • Claude-Adrien Helvétius

(1715 - 1771)

chapitre pr liminaire la loi d valu e5
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • C) La critique « réaliste » moderne de la législation
chapitre pr liminaire la loi d valu e6
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • en science politique
    • Deal-making
    • Log-rolling
    • Pork-barreling
chapitre pr liminaire la loi d valu e8
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

Section 3

Les impératifs du législateur

chapitre pr liminaire la loi d valu e9
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

A) La conception expressive de la législation

chapitre pr liminaire la loi d valu e10
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

B) La conception instrumentale de la législation

chapitre pr liminaire la loi d valu e11
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • Article 6 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 :
  • « la loi est l’expression de la volonté générale (...) »
chapitre pr liminaire la loi d valu e12
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • Loi du 15 mars 2004 (ports de signes manifestant une appartenance religieuse)
chapitre pr liminaire la loi d valu e13
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • Alexis de Tocqueville (1805-1859)

De la démocratie en Amérique

(1835 et 1840)

chapitre pr liminaire la loi d valu e14
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

C) La promotion des droits

  • 1) 1789
  • 2) Kant
chapitre pr liminaire la loi d valu e15
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

1) Loi et droits de l’homme en 1789

chapitre pr liminaire la loi d valu e16
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • Article 8 DDHC :
  • « La loi ne doit établir que des peines strictement nécessaires, et nul ne peut être puni qu’en vertu d’une loi établie et promulguée antérieurement au délit »
chapitre pr liminaire la loi d valu e17
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • Article 11 DDHC : « la libre communication des pensées et des opinions est un (…) droit ...
chapitre pr liminaire la loi d valu e18
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • « ...sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi »
chapitre pr liminaire la loi d valu e19
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

2) Kant (1724-1804): la loi et les droits de l’humanité

  • Les idées morales de Kant
  • Les droits de l’homme dans ses idées sur la politique et l’histoire
    • Kant et les droits des déclarations françaises
    • république et droit de l’homme
  • De Kant au kantisme contemporain
chapitre pr liminaire la loi d valu e20
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • Ronald Dworkin (1931-2013)

« Rights as Trumps » (1984)

chapitre pr liminaire la loi d valu e21
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • John Stuart Mill (1806-1873)
  • On Liberty (1859)
chapitre pr liminaire la loi d valu e22
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

Loi du 22 avril 2005 relative aux droits des patients en fin de vie

(dite « Loi Leonetti »)

chapitre pr liminaire la loi d valu e23
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

Section 4

La loi et les sphères

de la société

chapitre pr liminaire la loi d valu e24
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

Section 5

Comment écrire l’histoire

de la loi ?

chapitre pr liminaire la loi d valu e25
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

I. La législation dans l’histoire européenne du droit

  • Droits d’ancien régime
  • Passage à l’Etat législatif
  • Le nouveau « langage du législateur »
chapitre pr liminaire la loi d valu e26
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

I. La législation dans l’histoire européenne du droit

  • Droits d’ancien régime
  • Passage à l’Etat législatif
  • Le nouveau « langage du législateur »
chapitre pr liminaire la loi d valu e27
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

II. « la loi rêvée » : La loi comme instrument de réforme philosophique

chapitre pr liminaire la loi d valu e28
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

III. Le « conflit des facultés » : la confrontation des « philosophes » et des « juristes »

chapitre pr liminaire la loi d valu e29
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • L’idée d’un conflit des facultés : Kant
chapitre pr liminaire la loi d valu e30
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

2) Les Lumières : le conflit entre droit et philosophie

chapitre pr liminaire la loi d valu e31
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée

3) Le conflit dans le contexte français : 1789-1804

chapitre pr liminaire la loi d valu e32
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • La législation révolutionnaire
  • La critique philosophique de l’ancien droit
  • 1793 : philosophes contre hommes de lois
  • La critique conservatrice du droit révolutionnaire : Portalis
chapitre pr liminaire la loi d valu e33
Chapitre préliminaire – La loi dévaluée
  • A.N. Constituante : juin 1789-sept 1791
  • A.N. Législative : sept. 1791-sept 1792
  • Convention : sept 1792 – oct 1795
  • Terreur : de mai-juin 1793 à oct 1794
  • Directoire : 1795-1799
  • Consulat : 1799- mai 1804
  • Code civil : promulgué le 21 mars 1804
premiere partie les antiquites et les anciens regimes
PREMIERE PARTIE

LES ANTIQUITES ET LES ANCIENS REGIMES

chapitre 1 le nomos des anciens et des modernes
Chapitre 1

Le nomos des anciens et des modernes

chapitre 1 nomos des anciens et des modernes
Chapitre 1 – Nomos des anciens et des modernes
  • IXè-VIe s : époque archaïque
    • Homère : VIIIe s.
  • Ve – IVè s : époque classique
    • 509 : réformes démocratiques de Clisthène
    • 480 : Salamine
    • 322 : fin de la démocratie à Athènes
    • 323 : mort d’Alex. Le Grand.
  • IVe-début IIe s. : Grèce hellénistique
  • Milieu du IIe s.: début de la domination romaine
chapitre 1 nomos des anciens et des modernes1
Chapitre 1 – Nomos des anciens et des modernes
  • 490 : (1e guerre médique) : Victoire grecque à Marathon
  • 480 (2e guerre médique) : Défaite grecque aux Thermopyles / victoire de Salamine
  • 460-445 : 1e guerre du Péloponnèse/début de la carrière politique de Périclès
  • 431-404 : Seconde Guerre du Péloponnèse : défaite d’Athènes / occupation spartiate.
    • 411 : régime oligarchique des « quatre-cent »
    • 404 : tyrannie des « trente »
    • 403 : démocratie à Athènes
chapitre 1 le nomos des anciens et des modernes1
Chapitre 1 – Le Nomos des anciens et des modernes

Section 1

Le Nomos dans son contexte grec

chapitre 1 le nomos des anciens et des modernes2
Chapitre 1 – Le Nomos des anciens et des modernes

A) Nomos et le mouvement du pré-droit vers le droit

  • Comment définir « nomos » ?

a) Un terme large...

b)...qui ne se comprend qu’en relation avec d’autres.

c) droit et pré-droit

chapitre 1 le nomos des anciens et des modernes3
Chapitre 1 – Le Nomos des anciens et des modernes

2. De la thémis au nomos : le juridique comme médiateur des moeurs

a) L’insuffisance politique de la Thémis

b) Nomosau sens de norme sociale laïcisée

chapitre 1 le nomos des anciens et des modernes5
Chapitre 1 – Le Nomos des anciens et des modernes

B)Nomos et la philosophie

1. « nomos » et « dikè »

a) Les enseignements de la linguistique comparée

b) La confrontation entre « dikè » et « nomos »

chapitre 1 le nomos des anciens et des modernes6
Chapitre 1 – Le Nomos des anciens et des modernes

2.« nomos » et « phusis »

a) Philosophie et mise en évidence de la nature

b) Phusis et Nomos : philosophie et autorité

chapitre 1 le nomos des anciens et des modernes7
Chapitre 1 – Le Nomos des anciens et des modernes

3. Le traitement du problème chez Aristote

chapitre 1 le nomos des anciens et des modernes9
Chapitre 1 – Le Nomos des anciens et des modernes

A) Carl Schmitt : «  Le Nomos de la terre »

chapitre 1 le nomos des anciens et des modernes10
Chapitre 1 – Le Nomos des anciens et des modernes

B) Friedrich Hayek : le nomos dans « Droit, Législation et Liberté »

chapitre 1 le nomos des anciens et des modernes11
Chapitre 1 – Le Nomos des anciens et des modernes
  • Législation et théorie sociale : nomos vs thésis
  • Le nomos comme droit de l’ordonnancement spontané des individus
  • La critique morale
  • La critique procédurale
slide70

Chapitre 2

Le modèle romain :

« Jus Lexque »

chapitre 2 le mod le romain jus lexque
Chapitre 2 – Le Modèle romain : « Jus Lexque »
  • - 753 : Fondation légendaire de Rome
  • 753-509 : Royauté
  • 509-27 : République
  • 27 av. J .C. – 476 ap. J.C. : Empire
chapitre 2 le mod le romain jus lexque1
Chapitre 2 – Le Modèle romain : « Jus Lexque »

Étapes de l’empire :

  • Principat : 27 Av. – 285

(l’empereur est « princeps senatus »)

  • Dominat : 285 - 476

(mise à l’écart des formes républicaines;

sacralisation de la fonction impériale)

chapitre 2 le mod le romain jus lexque2
Chapitre 2 – Le Modèle romain : « Jus Lexque »

Grandes dates de l’histoire du droit romain :

  • 451-449 av : rédaction de la loi des douze tables
  • 367 av : création du préteur
  • 529-534après JC: Corpus juriscivilis

(sous le règne de Justinien Ier : 527-565)

chapitre 2 le mod le romain jus lexque3
Chapitre 2 – Le Modèle romain : « Jus Lexque »

Corpus juriscivilis

  • Codex (recueil des compilations impériales : codes Grégorien, Hergemorien et Théodosien).
  • Digeste, citations de juristes.
  • Institutes
  • Novelles (nouvelles constitutions de Justinien Ier)
slide78

Chapitre 3

La loi dans les anciens régimes européens

chapitre 3 la loi dans les anciens r gimes europ ens3
Chapitre 3 – La loi dans les anciens régimes européens

D) Conclusion sur la loi d’ancien régime

slide83

SECONDE PARTIE

LA LOI DES MODERNES

slide84

Chapitre 4

Loi et société :

Montesquieu

chapitre 4 loi et soci t montesquieu1
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

Section 1

Connaitre le monde par ses lois :

Le sens du projet

chapitre 4 loi et soci t montesquieu2
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

A) L’Esprit des Lois :

Structure et problèmes de lecture

chapitre 4 loi et soci t montesquieu3
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

B) Les lois comme « rapports » nécessaires dérivant de la nature des choses

chapitre 4 loi et soci t montesquieu4
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

C) Lois faites par l’homme/ lois qu’il n’a pas faites

chapitre 4 loi et soci t montesquieu6
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

E) Lois de la nature vs lois positives : le projet d’un « Esprit des Lois »

chapitre 4 loi et soci t montesquieu7
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

Section 2

La théorie des formes de gouvernement

chapitre 4 loi et soci t montesquieu8
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

A) Le concept de gouvernement chez Montesquieu

chapitre 4 loi et soci t montesquieu9
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

B) Les « trois gouvernements »: leur nature, leur principe.

chapitre 4 loi et soci t montesquieu10
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

Formes de gouvernement selon Aristote :

chapitre 4 loi et soci t montesquieu11
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu
  • Le vocabulaire de la théorie des types de gouvernements
chapitre 4 loi et soci t montesquieu12
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

2. La typologie des natures : la trilogie république, monarchie, despotisme

chapitre 4 loi et soci t montesquieu14
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

C) Les implications de la théorie des sortes de gouvernement :

l’exemple de la « manière de juger »

chapitre 4 loi et soci t montesquieu15
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu
  • Les développements dans le chapitre XI-6 (constitution d’Angleterre)
chapitre 4 loi et soci t montesquieu16
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

2. La théorie des régimes du livre VI

chapitre 4 loi et soci t montesquieu17
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

3. La puissance de juger « en quelque sorte nulle » n’existe que dans les républiques

chapitre 4 loi et soci t montesquieu18
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

D) Sortes de gouvernement et législation

chapitre 4 loi et soci t montesquieu19
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu
  • Les sortes de gouvernement se définissent par leurs rapports aux lois La théorie des régimes du livre VI
chapitre 4 loi et soci t montesquieu20
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

2. Il y a par ailleurs des lois « qui suivent directement de cette nature »

chapitre 4 loi et soci t montesquieu21
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

3. Le principe doit ensuite servir de guide pour le législateur : l’exemple des lois somptuaires

chapitre 4 loi et soci t montesquieu22
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

Section 3

Les lois dans une théorie générale de la causalité sociale

chapitre 4 loi et soci t montesquieu23
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

A) « les lois » dans l’esprit des lois : le schème de l’autonomie

chapitre 4 loi et soci t montesquieu26
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

a) « les lois » : sur une manière de s’exprimer typique de Montesquieu

chapitre 4 loi et soci t montesquieu27
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

b) Autonomie et hétéronomie

chapitre 4 loi et soci t montesquieu28
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

c) Liberté, nature des choses, et législation

chapitre 4 loi et soci t montesquieu29
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

d) Les lois comme schème d’autonomie

chapitre 4 loi et soci t montesquieu30
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

e) L’autonomie par les lois civiles

chapitre 4 loi et soci t montesquieu31
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

f) Lois civiles et société civile

chapitre 4 loi et soci t montesquieu32
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

g) Les lois, le commerce, la sociabilité

chapitre 4 loi et soci t montesquieu33
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

h) Le thème du commerce dans l’Esprit des Lois

chapitre 4 loi et soci t montesquieu34
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

B) Mœurs, Manières, Religion

chapitre 4 loi et soci t montesquieu38
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

4. L’interaction des lois, des mœurs et des manières

chapitre 4 loi et soci t montesquieu39
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

C) « Le physique des choses »: climat, terre, population, …

chapitre 4 loi et soci t montesquieu41
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

2. Le climat comme facteur déterminant : la langue de mouton

chapitre 4 loi et soci t montesquieu42
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

3. Le législateur et le climat

chapitre 4 loi et soci t montesquieu45
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu
  • La nature universelle de l’homme et du monde
chapitre 4 loi et soci t montesquieu46
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

2. La nature des choses au sens de configuration indisponible de l’ordre social et politique

chapitre 4 loi et soci t montesquieu48
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

Section 4

« Volonté générale » et « lois particulières » :

Montesquieu et le problème de la législation

chapitre 4 loi et soci t montesquieu49
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

A) L’art de la législation : les prescriptions de Montesquieu au législateur.

chapitre 4 loi et soci t montesquieu50
Chapitre 4 – Loi et société : Montesquieu

B) L’échec d’une doctrine de la modération des lois.