Point d’actualités

1. Club régional Ville Durable 15 novembre 2013 Point d’actualités

2. Formation « Montage financier d’un Ecoquartier » • Formation programmée par la DREAL Centre et réalisée au CVRH de Tours du 12 au 14 novembre 2013 • Une bonne participation • ¾ des participants appartenant à des collectivités ou des porteurs de projets • ¾ des participants issus de la région Centre

3. Réunion du club national « Ville Durable » jeudi 21 novembre 2013Grande Arche de la Défense • La gestion des espaces verts publics et privés • Les enjeux d’ingénierie de la biodiversité • Les jardins collectifs comme objets multifacettes

4. Lancement d’une seconde vague de candidatures à la labellisation Ecoquartier

5. Lancement d’une seconde vague de labellisation • Calendrier (éléments PROVISOIRES connus à ce jour): • Novembre 2013 : Lancement de la seconde vague de labellisation • Fin novembre 2013: Définition de la liste des projets participant à la deuxième vague • Fin novembre 2013 à fin février 2014 : remplissage des dossiers dans LOAD • Mi-mars à mi-mai 2014 : triple expertise • Mai-Juin 2014: commissions régionales et commission nationale • Juillet 2014 : Résultats

6. Lancement de la seconde vague de labellisation • Recensement des opérations : Préconnisation de la DGALN : Compte tenu du plan de charge constaté lors de la première vague, la DGALN préconise de présenter : • 3 à 5 projets par région • 1 à 2 projets par département Rappel des seuils de recevabilité : • « étape 2 » : le projet doit être en chantier, ou au minima son contenu ne doit plus être substantiellement modifiable • « étape 3 » : le projet doit être livré, si possible avec du retour d’expérience sur les premières tranches

7. Renforcement des étapes d’expertises • Sur la première vague : Compte tenu de la procédure accélérée et des délais très courts, les démarches d’expertise ont été réalisées de manière spécifique • Evolutions à venir : • Réelle triple expertise : • Expertise interne  • Expertise locale • Expertise externe • Etude de mise en place de commissions régionales  : • Représentants des organismes locaux • Analyse des projets avant soumission à la Commission nationale

8. A garder en mémoire • Points d’attention issus du déroulement de la première vague : • Dossier de candidature = forte charge de travail concentrée sur une période en général courte • Anticiper si possible la démarche (lien avec LOAD) • Garder à l’esprit certaines spécificités de LOAD : • Une seule personne à la fois peut travailler sur LOAD • Les autres intervenants perdent accès au contenu de la fiche pendant ce travail • Une fois, le dossier validé par une collectivité, cette dernière perd les droits d’écriture • Vérifier la concordance du projet avec le référentiel Ecoquartier et la présence de toutes les pièces • Renseigner un volume d’information approprié dans le dossier de candidature (ni trop, ni trop peu)

9. Évaluation des projets et capitalisation des données • Objectifs : • Mesurer les résultats des écoquartiers labellisés et constituer une base de données de références • Préparer les échéances internationales de la France • Principes clefs : Pour accélérer l’acquisition des données, le METL étudie les modalités de mise en place d’une participation financière aux systèmes de reccueil : • LauréatsÉtape 3 :50 % du coût du dispositif, dans la limite de 30 000 € par opération (appareillage et appui technique / ingéniérie) • LauréatsÉtape 2 : 50 % du coût des études préalables ou frais d’appareillage engagés, dans la limite de 20 000 € par opération • A court terme (2014), l’accent sera mis sur les engagements « déchets », « eau » et « énergie » du référentiel (méthodologie en cours de définition par le CSTB) • A moyen terme (fin 2014-courant 2015), extension aux dimensions sociales et économiques du référentiel

10. Plaquette « Trame verte et bleue »

11. Actualisation du répertoire régional des quartiers durables • Un recensement réalisé en 2011 sur la lancée du second appel à projet Ecoquartier • Actualisation prévue en 2014 pour intégrer les nouveaux projets et le lancement du label • Des contacts avec les collectivités seront sans doutes nécessaires

12. Etude « Aménagements durables dans les petites collectivités » • Etude lancée fin 2012 par la DREAL et confiée au CETE Normandie-Centre • Objectif : • Capitaliser l’expérience d’élus conduisants des projets d’aménagements durables • S’intéresser aux problématiques d’émergence et de portage, davantage qu’aux approches strictement techniques • Aborder les contextes ruraux et péri-urbains • 7 collectivités rencontrées : • Neuvy-Deux-Clochers (18) • Saint-Georges-sur-Eure (28) • Luray (36) • Azay-le-Rideau (37) • Notre-Dame-d’Oé (37) • Chécy (45) • Châteauneuf-sur-Loire (45)

13. Etude « Aménagements durables dans les petites collectivités » • Une valorisation envisagée sous forme d’une fiche dédiée à chaque projet, présentant : • La commune et son contexte • Les origines du projet et ses évolutions • Les principales caractéristiques et enjeux du projets • Les dispositifs de portage et / ou de gouvernance • Les spécificités ou enseignements à retenir • Accompagnement des fiches par une synthèse réalisée par la DREAL • Accompagnement par un court montage vidéo pour chaque projet, mettant en lumière des points saillants de l’entretien réalisé avec l’élu et ses équipes

14. MERCI