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Compte-rendu Commission Territoires

Compte-rendu Commission Territoires. Session du 28 juin 2013. La commission Territoires. Le 19 juin 2013 : 1 ère Commission Territoires De nombreux élus concernés, de nombreux thèmes traités : u ne organisation en 4 sous-groupes

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Compte-rendu Commission Territoires

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Presentation Transcript

  1. Compte-rendu Commission Territoires Session du 28 juin 2013

  2. La commission Territoires • Le 19 juin 2013 : 1ère Commission Territoires • De nombreux élus concernés, de nombreux thèmes traités : une organisation en 4 sous-groupes • Un fonctionnement efficace réactif et transversal en phase avec le cadre politique : « La CA79 développe et entretient une concertation active avec les différents échelons territoriaux dans le respect du Projet Agricole Départemental et le fait valoir auprès des agriculteurs » 2

  3. L’organisation et les thématiques La Commission plénière • Environnement : • Eau Qualité et Quantité • Directive Nitrates • Déchets • Phytosanitaires • Règlement des élevages • Economie de proximité : • - Marchés – GMS • - Production fermière • Agritourisme • Industrie Agro • Aménagement : • Trame V et B, Faune sauvage • SAGE, Zones Humides, Cours d’eau • MAE, Natura 2000, Biodiversité • Energie • Réseau (Voirie, LGV…) • Constructions en Zone A • Baux environnementaux • Observatoires Agricoles Référents Territoriaux 3

  4. Un fonctionnement efficace réactif et transversal • La Commission plénière (ensemble des élus) : • 2 réunions / an • début d’année : présentation des dossiers / enjeux • fin d’année : bilan – propositions pour préparation année suivante • Commissions sous-groupes ou thématiques(Economie de proximité / Environnement / Aménagement) : • 4 réunions / an / par sous-groupe (et la demande en fonction de l’actualité) • préparer les propositions d’avis du Bureau • Commissions locales (référents territoires) : • 4 réunions / an • suivi des actions territoriales • préparation des bureaux décentralisés 4

  5. Les premières propositions • Valider l’organisation • Actualiserles fiches de présentation des actions territorialisées • Programmer des réunions par zone géographique : elles concerneront les membres de la commission mais aussi les autres membres de la session ; objectif : partage d’informations sur les dossiers en cours dans la zone où résident les membres. • Rencontrer les collectivités le plus tôt possible (à l’échelle des pays ou CDC à définir avec les référents territoriaux). Organiser de nouvelles rencontres après les élections 2014. • Organiser le bureau décentralisé le 7 octobre sur le secteur de Thouars. 5

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