Instruments pour promouvoir la prévention de la pollution

1. Instruments pour promouvoir la prévention de la pollution Le Diagnostique Environnemental des Opportunités de Minimisation (DEOM) Les Bonnes Pratiques Environnementales Relation du DEOM avec d’autres instruments de gestion de l’environnement Barcelone, 4 Octobre 2004

2. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Diagnostique Environnemental des Opportunités de Minimisation (DEOM) un instrument disponible pour les entreprises

3. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Le DEOM, c’est quoi? (1) Evaluation d'une activité industrielle pour déterminer les opportunités potentielles de prévention et réduction à l ’origine de la pollution pour fournir à l’entreprise les données nécessaires qui lui permettent d’orienter sa politique vers des pratiques et des technologies plus propres et qui soient viables d ’un point de vue technique et économique

4. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Le DEOM, c’est quoi? (2) Il s’agit d’une évaluation d’une activité industrielle ou d’un processus, avec la finalité de déterminer: • Des opportunités potentielles de prévention et réduction de la pollution à l’origine. • Des alternatives viables techniquement et économiquement.

5. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Le DEOM, c’est quoi? (3) Le DEOM constitue un outil flexible présentant une méthodologie déterminée et des objectifs spécifiques afin de procurer à l’entreprise un document clair faisant office de facteur de prise de décision en ce qui concerne la planification des actions en vue de prévenir la pollution

6. DAOM Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Qui peut être intéressé par un DEOM? SOCIETES qui : • Génèrent de grandes quantités de déchets • Génèrent des déchets dangereux • Ignorent quels sont leurs courants résiduaires • Sont confrontées à des coûts croissants

7. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Caractéristiques - Flexibilité dans l'application. - Dépenses peu importantes. - Compilation et préparation d'informations pertinentes sur l'environnement. - Analyse critique des procédures. - Identification des opportunités de prévention. - Evaluation de la viabilité technique et économique des alternatives sélectionnées.

8. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne ACTIF Le rôle de l’entreprise Etant donné que les procédures et les technologies de l'entreprise sont questionnées, il faut qu’elle adopte une attitude positive et collaboratrice. • Accord de la Direction de l’entreprise. Intégration dans la politique stratégique de l’entreprise. • Désignation d’un interlocuteur valide. • Présentation au personnel des objectifs du DEOM. • Collaboration ferme avec l’expert, auquel fournir la documentation et les données requises, ainsi que l’accès aux installations.

9. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Pourquoi faut-il que ce soit un expert qui fasse le DEOM? • Le DEOM montre les erreurs dues à la routine. À l’intérieur de l’entreprise ce n’est pas facile de rendre évident ces erreurs sans qu’elles soient aperçues comme une critique. • Un ensemble d’alternatives sont proposées, comme conséquence d’être au courant de l’état de la technologie et les pratiques les plus avancées, ce qui, d’habitude, n’est pas à la portée de PME. • Quelques propositions ont leur origine dans un secteur différent à celui de l’entreprise diagnostiquée. • Les PME n’ont généralement ni le temps ni la méthodologie la plus appropriée pour un auto-diagnostique.

10. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Le choix de l’expert • Qu’il connaisse le secteur de l’entreprise diagnostiquée (processus industriels, équipements, matières premières, etc.). • Qu’il connaisse la méthodologie du DEOM et la systématique de travail. • Qu’il connaisse la portée de la Production + Propre. La création d’une base de données d’experts est recommandée, pour minimiser les erreurs dans le choix de l’expert.

11. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne CLE Le rôle de l’expert • Préparer les questionnaires et listes de contrôle. • Interviewer les personnes clé de l’entreprise. • Analyser et compiler les données. • Chercher les alternatives et examiner leur viabilité. • Rédiger et présenter le document final. Elément essentiel pour la réussite du DEOM

12. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Etapes 1. Contacts initiaux 2. Définition des lignes directrices de base 3. Présentation de la proposition de travail 4. Approbation du DEOM 5. Visites de travail 6. Traitement de l'information 7. Estimation des opportunités de prévention de la pollution 8. Examen des options spécifiques sélectionnées 9. Ebauche et présentation du document final 10. Programme de suivi

13. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Contacts Initiaux • Avant d'entreprendre le diagnostic • Nécessaire pour le(s) expert(s) • Les objectifs et la portée du travail doivent être clairement définis

14. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Définition des lignes directrices de base Portée de l'étude Objectifs et intérêts Zones et processus significatifs Processus, Activités auxiliaires, Emmagasinage Eléments clés à prendre en considération Réduction de la pollution des eaux résiduaires, réduction de la consommation d'eau Aspects pouvant être écartés Bureaux, processus inhabituels Liste de personnes à interviewer et leurs positions Directeur général, techniciens des usines, travailleurs Méthode de collecte des données Interne et externe Equipe de travail - Profil de l'expert

15. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne L’expert Connaissance approfondie et réelle du secteur industriel évalué auquel appartient la société en ce qui concerne : - les procédures - les matériaux - les technologies - les fournisseurs - les questions relatives à l'environnement - etc. • Doit connaître les technologies les plus récentes afin de proposer un certain nombre d'alternatives. • Est responsable de la réalisation du DEOM au cours de la période déterminée. • Applique la méthodologie suggérée par l'administration.

16. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Présentation de la proposition de travail Il est nécessaire d'expliquer et de spécifier à la société : • Les résultats anticipés. • Le programme d'implantation. • Le degré de participation attendu de la part de la société. • Le budget des dépenses (aspects non-inclus dans le DEOM tels que la légalisation des locaux commerciaux, les techniques analytiques, etc.).

17. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Approbation du DEOM Approbation de la société Accord SOCIÉTÉ - EXPERT Réalisation du DEOM

18. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Visites de travail (1) Réunir des informations nécessaires sur les processus, l'équipement et les procédures de travail CES INFORMATIONS SONT GÉNÉRALEMENT SOUS-ESTIMÉES OU ENCORE MÉCONNUES DE LA SOCIÉTÉ ELLE-MÊME Nombre optimal de visites: 2- 4 visites selon la taille et la complexité de la société Entretiens avec le personnel Feuilles de travail pour la collecte des données Listes de contrôle

19. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Visites de travail (2) À tous les niveaux de la société: • Directeurs • Contremaîtres • Opérateurs A tous les postes de travail Les entretiens permettent : • Connaître les procédures et les pratiques opérationnelles qui ne sont parfois pas consignées par écrit. • Rassembler des idées en vue d'apporter des améliorations de la part des employés.

20. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Visites de travail (3) Les feuilles de travail devraient inclure: - Une description générale de la société - Une description des locaux industriels - Des données sur les matières premières et auxiliaires - Des données sur les produits finis - L'équipement et les installations - La procédure et l'organisation du travail - Les courants résiduaires, ... Approches méthodologiques: - par courants résiduaires - par zones - par processus - etc.

21. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Visites de travail (4) Les listes de contrôle sont: - Rappel des questions générales - Ne peuvent pas remplacer les feuilles de travail - Optionnelles - Doivent être adaptées à chaque société

22. PROCESSUS STRATÉGIQUES PROCESSUS PROCESSUS PRINCIPAUX REMPLIR Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement PROCESSUS AUXILIAIRES NIVEAU NIVEAU 0 1 Conduire jusqu’à la pompe à essence Arrêter la voiture Décider du type Ouvrir le de carburant et de la réservoir quantité Remplir Mettre de l’essence Gouvernement Autonome de la Catalogne Contrôler le Fermer le niveau d’huile réservoir Approche méthodologique par processus FEUILLE DE PROGRAMMATION COLLECTE E DONNÉES DEOM 01.01. PROCESSUS SMITH

23. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Traitement de l’information (1) • Classification des données obtenues • Demande concernant les données supplémentaires requises • Estimation ou recherche de données supplémentaires • Données traitées dans des “boîtes noires” • Faire une photo de la société Objectif principal: Déterminer le lieu et la nature des courants résiduaires générés Il s'agit essentiellement d'une question de classification, mise en ordre, déduction et évaluation des pertes les plus significatives dans les processus et activités par le biais de l'analyse des bilans matériels.

24. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Traitement de l’information (2) Boites Noires: Bilan (entrées-sorties) des matières premières, de l'eau, de l'énergie, des produits commerciaux et des courants résiduaires, faisant office de zoom sur l'estimation générale initiale et constituant un examen approfondi des processus et de leurs particularités, grâce à l'utilisation de graphiques jusqu'à ce que le niveau requis soit atteint (processus ou opération unitaire).

25. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne

26. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Estimation des opportunités de prévention de la pollution Pour chaque courant résiduaire, un examen doit être réalisé en ce qui concerne : • La quantité générée • Le processus où il est généré • L'impact sur l'environnement • Les dépenses en fonction du scénario de production actuel de l'activité

27. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Examen des options spécifiques sélectionnées • Description détaillée des différentes alternatives • Justification des alternatives recommandées • Evaluation des avantages pour l'environnement • Analyse de la viabilité technique et économique

28. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Conception et présentation du document final Le document final est présenté et remis pendant une réunion avec la société, afin de commenter les résultats obtenus et de dissiper les doutes éventuels. Programme de suivi • D'un point de vue formel, le diagnostique prend fin lors de cette étape. • L'implantation des alternatives proposées par la société implique un niveau différent de prise de décision.

29. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Programme de suivi • Il ne s'agit pas d'une fin en soi • Début d'une stratégie - un processus d'amélioration continu • Implantation d'une culture de la minimisation dans la société • Permet l'introduction de l'environnement en tant qu’outil de gestion via des actions planifiées afin d'atteindre un meilleur objectif connu Si possible, la création d'une poste de directeur responsable de l'environnement dans la société est recommandée La prévention de la pollution doit être considérée comme un processus d'amélioration continue qui n ’a pas de fin.

30. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Structure du document 1. Introduction et antécédents 2. Description généralede la société 3. Description des locaux industriels(contrôle des matières premières, magasins, zone de production, laboratoires, zone d'entretien, zones de traitement du flux des déchets) 4.Description des activités, processus et zones de fabrication sous diagnostic 5. Description des courants résiduairesgénérés 6. Description des alternatives préconisées en matière de prévention de la pollutionen vue de leur prise en considération (viabilité technique et économique) 7. Tableaux récapitulatifs des opportunités de réduction à la source et de recyclage ainsi que de la valorisation économique, y compris une évaluation approximative de l'investissement et de la période d'amortissement de l'investissement 8. Autres considérations: description qualitative des alternatives non classées comme des alternatives de minimisation 9. Annexes: diagrammes des processus, des protocoles utilisés, des feuilles de travail, etc.

31. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Déchets Gouvernement Autonome de la Catalogne Bilan de la consommation de matières et de ressources chez METALART (1998) Non-évaluées Matières premières Matières auxiliaires 1 279 m3/eau 4 500 t 96 t Débris 240 t Energie électrique 4,1 Mwh Comb. liquide 90 000 m3 65 t METALART Produit fini 4 697 m3 d'eaux résiduaires 850 millions de parts 53 kg de déchets métalliques sont générés pour 1 tonne de matières premières. 0,67 tonnes de déchets sont générés pour 1 tonne de matières auxiliaires

32. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Exemples de matières premières: consommation

33. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Matières premières consommées dans le système de traitement des eaux résiduaires

34. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Exemple de produits manufacturés de FORMA

35. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Diagramme de la distribution, l'utilisation et la consommation d'eau dans la société ALIMENTATION EN EAU DES JARDINS RÉFRIGÉRATION 227,5 m3/an VIDANGES (12,1%) SANITAIRES 1165,2 m3/an PROCESSUS DE FABRICATION VERS CLIENT (61,4%) EAU 90,4 m3/an NETTOYAGE DE CUVES FIXES 1.896 m3/an (100%) (17,9%) 316,4 m3/an NETTOYAGE DES CUVES MOBILES (62,8%) 503,4 m3/an GESTION DÉCHETS EMMAGASINAGE (26,5%) 0,44 m3/an FILTRE NETTOYAGE (0,009%) 96 m3/an RESTE NETTOYAGE (19,1%)

36. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Diagramme de la distribution, l'utilisation et la consommation d'eau dans la société

37. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Diagramme du processus de EUROPACK, SA y compris ses sources de pollution VAPEURS SOLVANT VAPEURS SOLVANT VAPEURS SOLVANT VAPEURS SOLVANT VAPEURS SOLVANT VAPEURS SOLVANT COMPLEXE PAPIER ALUMINIUM ENCRES SÉCHAGE PREPARAT. ENCRE TAMBOURS DILUTION ENCRES ET IMPRESSION SUPPORTS SÉCHAGE SCELLAGE SOLVANT PAPIER ALUMINIUM RESTES D’ENCRE ET SOLVANT SOLVANT RESTES D’ENCRE ET SOLVANT COL-LE BASE ENCRE SUPPORTS TAMBOURS SALES TAMBOURS SALES SOLVANT NETTOYAGE CHAUFFÉ PAR CONTACT AVEC HUILE CHAUDE CHAUFFÉ PAR CONTACT AVEC HUILE CHAUDE BALAIS VAPEURS SOLVANT AIR À TEMPERATURE AMBIANTE RESTES D’ENCRE ET DE SOLVANT

38. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Déchets solides

39. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Effluents

40. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Emissions

41. OPTIONS PRÉVENTION PROPOSITION ALTERNATIVE COÛT ESTIMÉ PÉR. AMORT. POLLUTION DÉTECTÉES INVESTISS. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement (€) Utilisation de 1.779,24 2 mois Minimisation de l’eau de nettoyage tuyaux coniques Utilisation machines à haute pression 1.302,56 1 mois Recyclage avant purification 11.128,20 2 mois Recyclage de l’eau de nettoyage Gouvernement Autonome de la Catalogne Recyclage avec machines à haute pression 12.430,77 2 mois TOTAL 26.640,77 Récapitulatifs des opportunités de prévention de la pollution à la source chez SMITH paints

42. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne

43. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne

44. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne

45. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne

46. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Les Bonnes Pratiques Environnementales

47. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Les Bonnes Pratiques Environnementales, c’est quoi? Il s’agit d’un ensemble d’habitudes personnelles et collectives grâce auxquelles l’action de chacune des personnes faisant partie d’une organisation permet de réaliser une gestion de l’environnement adéquate minimisant l’impact de l’activité industrielle sur l’environnement.

48. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Le Programme des BPE (PBPE) • Le PBPE propose une méthodologie d’application facile et peu onéreuse qui, via la formation aux Bonnes Pratiques Environnementales, permet un changement d’attitude et d’habitudes de travail menant à une meilleure gestion de l’environnement de l’entreprise. • Le Programme se concrétise par un plan d’action spécifique à chaque entreprise, cohérent par rapport au niveau actuel de sensibilité à l’environnement de celle-ci et adapté à ses moyens.

49. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Les principaux avantages d’un PBPE • L’utilisation et l’intégration appropriée des ressources humaines de l’entreprise dans la gestion de l’environnement. • La diminution de la quantité de courants résiduaires générés. • L’augmentation de la sécurité en ce qui concerne la protection de l’environnement. • La diminution des coûts de traitement et d’élimination des courants résiduaires.

50. Centre pour l ’Entreprise et l ’Environnement Gouvernement Autonome de la Catalogne Les stratégies d’implantation d’un PBPE Selon les caractéristiques de l’entreprise, l’implantation d’un PBPE peut être effectuée via l’application d’une des stratégies suivantes. Stratégie de base Stratégie avancée Méthodologie simple d’implantation du programme sur la base de l’intuition et du sens commun. Elle s’adresse aux PME où la complexité du processus est peu élevée, où l’information importante disponible est concentrée entre les mains d’un petit nombre de personnes et où la structure organisatrice s’avère de faible complexité. Méthodologie fournissant des données plus précises en échange d ’une implication plus importante. Elle s’adresse à des entreprises moyennes ou grandes présentant des processus de production d’une certaine complexité, au sein desquelles les informations par rapport à la production sont réparties entre différents responsables, et où un système de gestion a été implanté ou est en cours d ’implantation.