Chapitre 3

1. Chapitre 3 B T C S Titres forestiers

2. Table des matières • 3 – Titres forestiers • Menu d’accès • Concession forestière • Forêt communale • Forêt communautaire • Vente de coupe • Permis spécial • ARB • Rapports

3. Titres forestiers Cliquez sur un point du menu pour accéder au sous-menu Menu d’accès

4. Titres forestiers Cliquez chaque fois sur « Enregistrer » pour définir une nouvelle entité. En cliquant sur « Gérer » vous pouvez modifier une entité existante. Menu d’accès

5. Titres forestiers Cliquez chaque fois sur «Enregistrer » pour définir une nouvelle entité. En cliquant sur « Gérer» vous pouvez modifier une entité existante. L’affichage permet de consulter les rapports Menu d’accès

6. Titres forestiers Renseignez les champs obligatoires liés à l’information générale : 1, 4 . Numérique 2, 3. Par sélection 1 2 3 4 • Concession forestière • Enregistrement d’un titre

7. Titres forestiers Renseignez les champs obligatoires liés à la convention : 1, 3,4,5 . Numérique 2, 6. Par sélection dans le calendrier 1 2 3 4 5 6 • Concession forestière • Enregistrement d’un titre

8. Titres forestiers Renseignez les champs obligatoires liés à la convention : 1: Numérique 2, 3: Par sélection dans le calendrier 1 2 3 a b Cliquez sur « a » pour valider l’ information ou sur « b » pour valider tout en restant sur le même masque Cliquez sur « Retour » pour retourner au masque précédent • Concession forestière • Enregistrement d’un titre

9. Titres forestiers Après validation, le système confirme l’enregistrement d’un titre par un message • Concession forestière • Enregistrement – confirmation

10. Titres forestiers 1 Cliquez sur le site à gérer pour accéder au masque de modification. Vous pouvez utiliser l’outil de recherche 1 pour localiser un élément de la liste. • Concession forestière • Gestion d’un titre

11. Titres forestiers Cliquez sur « Gérer » pour accéder au masque de modification des données du titre. • Concession forestière • Gestion d’un titre

12. Titres forestiers 1 Toutes les données sont modifiables hormis : 1 : Numéro de la concession 2 : Montant du cautionnement 2 • Concession forestière • Gestion d’un titre

13. Titres forestiers Modifier les données correspondantes dans le cas d’une convention définitive Cliquez sur Envoyer pour valider les modifications • Concession forestière • Gestion d’un titre

14. Titres forestiers Après validation, le système informe l’utilisateur en cas d’erreur tout en précisant les anomalies. • Concession forestière • Gestion d’un titre

15. Titres forestiers 1 2 Pour enregistrer une UFA, 1 : Sélectionnez le titre 2 : Renseignez le n° de l’UFA 3 : Décrivez ou téléchargez les limites de l’UFA 3 • Concession forestière • Enregistrement d’une UFA

16. Titres forestiers a Suite : Enregistrement de l’UFA, a : Renseignez les données de circonscription c, d : Validez la saisie par a pour un titre à unique UFA ou alors par b dans le cas de plusieurs UFA b c d Cliquez sur + ou – pour ajouter ou supprimer une donnée de circonscription • Concession forestière • Enregistrement d’une UFA

17. Titres forestiers Renseignez les champs liés à la circonscription Toutes les données sont obligatoires sauf la description des limites • Concession forestière • Enregistrement d’une UFE

18. Titres forestiers Le système informe l’utilisateur en cas d’erreur avec indication de l’anomalie • Concession forestière • Enregistrement d’une UFE

19. Titres forestiers Renseignez les champs liés à l’AAC et cliquez sur Envoyer pour valider. • Concession forestière • Enregistrement d’une AAC

20. Titres forestiers a Suite : Enregistrement AAC, a : Renseignez les données de circonscription c, d : Validez la saisie par a pour une UFE à unique AAC ou alors par b dans le cas de plusieurs AAC b c d Cliquez sur + ou – pour ajouter ou supprimer une donnée de circonscription • Concession forestière • Enregistrement d’une AAC

21. Titres forestiers Cliquez sur l’AAC que vous souhaitez modifier et procédez sur le masque de modification • Concession forestière • Gestion d’une AAC

22. Titres forestiers Renseignez les champs liés à la concession et validez • Concession forestière • Enregistrement de règles

23. Titres forestiers Renseignez les champs obligatoires liés à la commune : 1 : Alphabétique 2, 3 : Par sélection dans une liste ou le calendrier 4 : Numérique 1 2 3 4 a b Cliquez sur « a » pour valider l’ information ou sur « b » pour valider tout en restant sur le même masque Cliquez sur « Retour » pour retourner au masque précédent • Forêt communale • Enregistrement d’un titre

24. Titres forestiers Après validation, le système confirme l’enregistrement d’un titre par un message • Forêt communale • Enregistrement - confirmation

25. Titres forestiers Certaines champs ne sont renseignés qu’après enregistrement • Forêt communale • Gérer le titre

26. Titres forestiers Modifiez les données de circonscription pour compléter l’enregistrement de la forêt communale • Forêt communale • Gérer un titre

27. Titres forestiers 1 1: Renseignez les données de l’UFE 2 : Validez la saisie par le bouton « Envoyer » 3 : Validez la saisie par le bouton « Envoyer et Nouveau » pour rester sur le même masque après validation 2 3 • Forêt communale • Enregistrement d’une UFE

28. Titres forestiers Cliquez sur l’UFE sélectionnée de la liste pour afficher ces attributs Cliquez par la suite sur « Gérer » pour modifier les données • Forêt communale • Gérer une UFE

29. Titres forestiers 1 1 : Modifiez les données d’après les besoins 2 : Validez les modifications en cliquant sur le bouton « Envoyer » 2 • Forêt communale • Gérer une UFE

30. Titres forestiers 1 1 : Renseignez les champs liés aux données administratives de l’AAC. • Forêt communale • Enregistrement d’une AAC

31. Titres forestiers 1 3 1, 2 : Renseignez les champs liés aux données de circonscription de l’AAC 3 : Cliquez sur « Envoyer » pour valider ou sur « Envoyer et Nouveau » pour valider et rester sur le masque 2 • Forêt communale • Enregistrement d’une AAC

32. Titres forestiers Cliquez sur l’UFE sélectionnée de la liste pour afficher ses données Cliquez par la suite sur « Gérer » pour modifier les données • Forêt communale • Gérer une AAC

33. Titres forestiers 1 1 : Modifiez les données d’après les besoins 2 : Validez les modifications en cliquant sur le bouton « Envoyer » 2 • Forêt communale • Gérer une AAC

34. Titres forestiers Renseignez les champs liés la forêt communale et validez • Forêt communale • Enregistrement des règles

35. Titres forestiers 1 : Renseignez les champs obligatoires liés à la forêt communautaire • Forêt communautaire • Enregistrement d’un titre

36. Titres forestiers 1 : Renseignez les champs obligatoires liés aux données chronologiques de la convention. 2 :Téléchargez le fichier des limites géographiques . 3 : Validez les données en cliquant sur le bouton « Envoyer ». 3 : Validez en cliquant sur le bouton « Envoyer et Nouveau » pour rester sur le masque 1: renseignez les données chronologiques obligatoire de la de la convention 2: téléchargez le fichier des limites géographiques 3: validez les données en cliquant sur le bouton « Envoyer » 3: validez en cliquant sur le bouton « Envoyer et Nouveau » pour rester sur le masque 1 2 3 4 • Forêt communautaire • Enregistrement d’un titre

37. Titres forestiers Cliquez sur l’élément à gérer pour l’afficher Cliquez sur Gérer pour accéder au mode d’édition • Forêt communautaire • Gérer

38. Titres forestiers Modifiez les données du titre selon les besoins • Forêt communautaire • Gérer

39. Titres forestiers Validez vos modifications en cliquant sur « Envoyer » • Forêt communautaire • Gérer

40. Titres forestiers 1 : Renseignez les champs liés données du secteur et validez en cliquant sur le bouton « Envoyer » 1 • Forêt communautaire • Enregistrement d’un secteur

41. Titres forestiers Cliquez sur l’élément à gérer pour l’afficher Utilisez la recherche pour repérer un élément de la liste • Forêt communautaire • Gérer un secteur

42. Titres forestiers Cliquez sur Gérerpour modifier les données affichées • Forêt communautaire • Gérer un secteur

43. Titres forestiers Modifiez les données du secteur et validez en cliquant sur le bouton « Envoyer » • Forêt communautaire • Gérer un secteur

44. Titres forestiers 1 1, 2 : Modifiez les données du secteur et validez en cliquant sur le bouton « Envoyer » 2 • Forêt communautaire • Enregistrer une parcelle

45. Titres forestiers Cliquez sur l’élément à gérer pour l’afficher • Forêt communautaire • Gérer une parcelle

46. Titres forestiers Une parcelle doit être activée et seul le Directeur des Forêts peut l’activer. 1 : Renseignez les champs liés aux données administratives de la convention 2 : Renseignez les données géographiques 3 : Validez en cliquant sur «  Envoyer » 1 2 3 • Forêt communautaire • Gérer une parcelle

47. Titres forestiers 1 : Renseignez les champs liés à référence de la forêt communautaire et de la parcelle 2 : Renseignez une ou plusieurs essences 3 : Validez en cliquant sur «  Envoyer » Utilisez + ou – pour ajouter ou supprimer une essence Cliquez sur « Envoyer et Nouveau » pour valider et saisir une nouvelle règle • Forêt communautaire • Enregistrement des règles

48. Titres forestiers Cliquez sur l’élément à gérer pour l’afficher • Forêt communautaire • Gérer des règles

49. Titres forestiers 1 2 1 : Modifiez les données d’une règle 2 : Cliquez sur les signes +/- pour ajouter/supprimer une règle 3 : Validez les modifications en cliquant sur «Envoyer » 3 • Forêt communautaire • Gérer des règles

50. Titres forestiers 1 : Renseignez le champ lié èa la référence de la forêt communautaire et de la parcelle 2 : Renseignez une ou plusieurs essences 3 : Validez en cliquant sur « Envoyer » 1 2 • Vente de coupe • Enregistrer