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Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM

Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM. DEFICIT FONCIER: URBAN PIERRE MALRAUX: URBAN VALEUR SCELLIER RENOVE INTERMEDIAIRE: URBAN PATRIMOINE 2. Les SCPI Fiscales.

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Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM

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  1. Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM DEFICIT FONCIER: URBAN PIERRE MALRAUX: URBAN VALEUR SCELLIER RENOVE INTERMEDIAIRE: URBAN PATRIMOINE 2

  2. Les SCPI Fiscales Par leurs multiples avantages, les SCPI , tant fiscales que de rendement connaissent depuis 2 ans une collecte en progression très forte. • Collecte en SCPI sur 2010 : • Une année record • 2.46 Milliards d’€ de collecte. • Capitalisation de 22.31 Milliards € soit une progression d’environ 15%. • Une collecte avec une répartition : • 920 Millions d’€ sur des SCPI Fiscales « type Scellier » • 1.50 Milliard d’€ en SCPI « classiques » • En 2011, la croissance de la collecte des SCPI se poursuit : • 1er semestre 2011 : Collecte 962 M€ (+60% / 1er semestre 2010) • Les SCPI « Diversifiées » : + 135% • % de parts de SCPI en attente de cession : 0,14% de la capitalisation • La capitalisation au 30/06/2011 : 23,44 Md€

  3. Les SCPI Fiscales • Avantages : • Un moyen d’accéder au marché immobilier d’habitation diversifié (inaccessible à titre individuel) bénéficiant d’avantages fiscaux, • D’entrer ainsi dans une stratégie patrimoniale ayant l’immobilier comme support financier : détention directe, familiale (via une SCI), démembrée, parts de SCPI à comptant ou à crédit. • Avec un ticket d’entrée réduit et modulable • Avec une large possibilité de choix • Via un produit collectif entièrement géré par des professionnels et contrôlé tant par les autorités de tutelles que par les représentants des investisseurs.

  4. Les SCPI Fiscales • Avantages : une SCPI permet de • De recevoir des revenus réguliers, • De bénéficier de la valorisation long terme de l’immobilier (TRI observé sur la durée entre 8 et 10%), • De diversifier son risque (en capital et locatif) • De bénéficier des avantages fiscaux prévus pour l’immobilier direct.

  5. Les SCPI Fiscales • Avantages : une SCPI fiscale offre • Une bonne diversification des risques, • Le bénéfice d’un pouvoir de négociation (des professionnels, du cash, tout ou partie d’un immeuble), • Dans une transparence certaine, • Tout en supprimant tout souci de gestion.

  6. Les SCPI Fiscales Dans le cadre d’une organisation sécurisée • par différents niveaux de contrôle • Par une autorité de tutelle (AMF) sur la société de gestion • Par des représentants des investisseurs (conseil de surveillance, AG, commissaire aux comptes • en organisant des règles de transparence • Évaluation à dire d’expert indépendant lui même soumis à l’AMF • Multiples documents à disposition des porteurs de parts • en organisant l’information • Rapports trimestriels et rapport d’AG très détaillés et normés

  7. Les SCPI Fiscales • Inconvénients • caractère abstrait de la pierre papier • caractère peu liquide sauf décote directement liée à l’absence de bénéfice fiscal. Elles sont dissoutes généralement entre 13 et 15 ans (prolongations statutaire prévisibles si les dispositions de la loi de finances rectificative de septembre 2011 sont maintenues soit 30 ans pour obtenir l’exonération de taxation sur les plus values).

  8. Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM DEFICIT FONCIERURBAN PIERRE

  9. SCPI Fiscale : Déficit foncier • En France, l’imposition sur les revenus fonciers représentent 25 Milliards d’Euros. • SCPI en déficit foncier permettant de défiscaliser sur deux années environ 30% du prix de souscription. • Le produit qui défiscalisera efficacement dès l’année 2011. • Parce qu’en diminution de l’assiette imposable. • Parce que non plafonné.

  10. Evolution de la fiscalité des personnes physiques: rappel • Le plafonnement général : • 25 K€ + 10 % des revenus pour la fiscalité 2009 • 20 K€ + 8% des revenus pour la fiscalité 2010 • 18 K€ + 6% des revenus pour la fiscalité 2011 • ? • Rappel de la fiscalité en France sur les revenus fonciers (suivant modification du 24 août 2011) : • Tranche maximale de l’IR : 44% (41% + 3%) • Plus prélèvements sociaux de 13,5% • Soit une économie fiscale maximale de 44 + 13.5 = 57.5%

  11. Le Régime de droit commun • En cas de revenu foncier positif, • Il s’ajoute au revenu imposable (TMI) et supporte les contributions sociales (CSG). • En cas de déficit foncier : • Le déficit résultant des dépenses, autres que les intérêts d’emprunt, est imputable sur le revenu global dans la limite annuelle de 10 700 €. • La fraction du déficit supérieur à 10 700 €, ou qui provient des intérêts d’emprunt, est uniquement reportable sur les revenus fonciers pendant 10 ans.

  12. Pourquoi investir en déficit foncier ? Critères d’achat : • Emplacement en centre ville • La qualité architecturale du bien • Bon ratio foncier/travaux Opération patrimoniale • Immeubles ayant des caractéristiques architecturales fortes • Choix d’immeubles plus large y compris dans les grandes villes Une solution pour les clients « immobiliers » • La meilleure solution pour les clients ayant des revenus fonciers positifs • Bénéficier d’une solution d’investissement unique • « hors plafonnement  spécifique et global »

  13. A qui s’adresse une SCPI « déficit foncier » ? • 3 raisons majeures : • Diversification patrimoniale : Actif dont le sous-jacent est de l’immobilier ancien en centre ville de très belle facture. • Des crédits immobiliers dont l’amortissement se termine. (Périssol, Besson, Robien, Borloo, ou immobilier classique) alors qu’augmentent dès lors les revenus fonciers nets. • Couplage avec de la SCPI de rendement mais utilisation d’un déficit foncier en parallèle afin d’avoir un rendement net de fiscalité.

  14. Exemples Cas 1 : Contribuable sans revenu foncier Déficit lié aux autres charges 80 000 € Déficit lié aux intérêts d’emprunt 0 € Imputable sur Revenu Global 10 700 € Reportable sur Revenus Fonciers 69 300 € Si T. M. I. 44% Gain d’impôt année 1 4 708 € + déficit reportable 10 ans sur R. F. = 69 300 €

  15. Exemples Cas 2 : Contribuable avec revenu foncier de 10 000 € / an Nouveau RF: + 10 000 € - 80 000 € = - 70 000 € Déficit lié aux autres charges 70 000 € Déficit lié aux intérêts d’emprunt 0 € Imputable sur Revenu Global 10 700 € Reportable sur Revenus Fonciers 59 300 € Si T. M. I. 44 %(+ 13.5% de CSG-CRDS) gain d’impôt année 1 : 4 708 € (RG) + 5 750 € (gain / revenus fonciers 57.5 %) = 10 458 € + déficit reportable 10 ans sur R. F. = 59 300 € (gain de 32 319 €)

  16. Exemples Cas 3 : Contribuable avec revenus fonciers de 90 000 € / an Revenus fonciers : + 90 000 € - 80 000 € = + 10 000 € Si T.M.I. 44% (+ 13,5% de CSG-CRDS) gain d’impôt année 1 : 80 000 € X 57,5% = 46 000 € + déficit reportable 10 ans sur R. F. = 0 €

  17. URBAN PIERRE • Une SCPI exceptionnelle en déficit foncier • Un process de sélection rigoureux • Des biens en centre ville de grande qualité • Un taux de travaux/ investissements élevé • Le pack Premium • Documentation et BS sur Plénitude (…..).

  18. URBAN PIERRE • Outil patrimonial de bon sens pour la fiscalité des revenus fonciers • Régime de droit commun • Solution non soumise au plafonnement des niches fiscales et au plafonnement global • Catégorie de travaux déductibles : entretien, réparation & amélioration • Impact fiscal : • immédiat (au jour du décaissement travaux) • important (taxation sur base TMI+CSG/RDS) • Imputation du déficit foncier sur 2 ans • Déficit foncier déductible : • sans limite sur les bénéfices fonciers • jusqu’à 10.700€ par an sur le revenu global

  19. URBAN PIERRE • Une économie d’impôt jusqu’à 33% du montant de l’investissement • Un investissement flexible : excédent de déficit reportable sur les bénéfices fonciers des 10 années suivantes • Cumul possible avec un autre investissement dans la même année • Un actif de cœur de ville patrimonial • Simplification de l’investissement • Mutualisation du risque locatif • Investissement à partir de 5 000€ • Pack Premium • Liquidation de la SCPI au bout de 15 ans (statutairement mais l’exonération de plus value est obtenue au terme de 30 ans désormais , à ce jour ) • SCPI à capital fixe

  20. URBAN PIERRE • Description de l’investissement • Un investissement de 100 000€ dans la SCPI Urban Pierre • Les travaux représenteront 57% de l’investissement • Le taux marginal d’imposition est de 44% • L’investisseur a des revenus fonciers par ailleurs • Mécanisme de réduction des revenus fonciers • Les dépenses éligibles se déduisent des revenus fonciers existants les 2 premières années, à raison de 45% en 2011 et 55% en 2012 : • en 2011, montant du déficit foncier : 100 000€ x 57% x 45% = 25 650€ • en 2012, montant du déficit foncier : 100 000€ x 57% x 55% = 31 350€ Soit un montant total de déficit foncier de : 57 000 € • La réduction d’impôts totale résultant de ce montant de déficit foncier sera donc de: 100 000€ x 57% x 57.5% = 32 775 € Soit environ 33% de l’investissement réparti de la manière suivante : 18 026 € de réduction d’impôts en 2012 (sur les revenus 2011) et 14 749 € de réduction d’impôts en 2013 (sur les revenus 2012)

  21. URBAN PIERRE • Traitement du déficit foncier • L’investisseur a la possibilité d’investir en 2011 dans Urban Pierre afin de réduire ses revenus fonciers sur les 2 prochaines années , à savoir 2011 et 2012. L’investisseur peut également investir un montant de plus de 5 fois supérieur au montant de ses revenus fonciers annuels afin de réduire l’ensemble de ses revenus fonciers sur les 10 prochaines années, le montant des déficits étant reportables pendant 10 ans. • Revenus fonciers • Dès le 2nd semestre 2013, l’investisseur percevra des revenus locatifs. • Plus value immobilière • Statutairement , après 15 ans, la SCPI est liquidée, les biens sont revendus permettant à l’investisseur de bénéficier d’une éventuelle plus value si le prix de revente est supérieur aux prix d’achat des biens (travaux et frais de souscriptions inclus). Les nouvelles dispositions fiscales si elles sont maintenues, entraineront à terme, une modification des statuts votée à la majorité qualifiée des porteurs de parts. • Impôts sur les plus values immobilières : en fonction de l’évolution des textes.

  22. Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM MALRAUX URBAN VALEUR

  23. Le régime de droit commun • Dans les secteurs classés Malraux, ces investissements permettent d’atteindre les objectifs suivants: • Diversification patrimoniale • Investissement dans des biens immobiliers de caractère • Economie d’impôts et élargissement de la prévoyance familiale (DIT du crédit mis en place)

  24. Le régime de droit commun • SOIT: • 27% du montant des dépenses « ouvrant droit à réduction d’impôts » en Z.P.P.A.U.P. • 36% de ces mêmes dépenses en secteur sauvegardé • Les dépenses ouvrant droit à réduction d’impôt sont retenues dans la limite annuelle de 100 000€ • Rentrent dans le cadre du plafonnement global • Ne se cumulent pas avec les investissements locatifs réalisés dans secteur du tourisme, résidence hôtelière à vocations social, réduction d’impôt Scellier ou investissements réalisés outre mer. • Les intérêts d’emprunts n’entrent pas dans l’assiette de la réduction mais restent déductibles des revenus fonciers dans les conditions de droit commun

  25. A qui s’adresse une SCPI « Malraux» ? • 3 raisons majeures : • Diversification patrimoniale : actif dont le sous-jacent est de l’immobilier ancien en centre ville de très belle facture. • Défiscalisation • Sécurité des opérations

  26. URBAN VALEUR • Une SCPI sécurisée en MALRAUX • Un process de sélection rigoureux • Des biens en centre ville de grande qualité • Un taux de travaux/ investissements élevé • Le pack Premium

  27. URBAN VALEUR • Un dispositif de pérennisation du patrimoine architectural et historique situé en zones protégées (secteur sauvegardé) • Obligation de restauration de l’immeuble entier y compris le commerce, sous l’égide des A.B.F. • Mécanisme puissant de réduction d’impôt dans la limite de 100.000€ de travaux par an : • réduction de 36% du montant des travaux si Secteur Sauvegardé • réduction de 27% du montant des travaux si ZPPAUP • Réduction d’impôt immédiate sur les revenus 2011 au minimum de 20,5% dès 2011 • Investissement simple à partir de 10 000€ • Mutualisation du risque locatif • Pack Premium • Liquidation de la SCPI au bout de 15 ans (modifications statutaires à prévoir)) • SCPI à capital fixe • Droit de priorité à la dissolution pour les associéS

  28. URBAN VALEUR • Description de l’investissement • Soit un investissement de 100 000€ dans la SCPI Urban Valeur en 2011 • Les travaux représenteront environ 57% de l’investissement • Les investissements sont réalisés en secteur sauvegardé soit un taux de réduction Malraux de 36% • Réduction d’impôts Malraux • En 2012 (sur les revenus de l’année 2011), l’investisseur reçoit une réduction d’impôt de : 100 000 € x 57% x 36% = 20 520€, soit une réduction d’impôt d’environ 20.5% • Revenus fonciers • L’investisseur percevra des revenus locatifs dès le 2ème semestre 2013

  29. URBAN VALEUR • Plus value immobilière : Après 15 ans, statutairement, la SCPI est liquidée, les biens sont revendus permettant à l’investisseur de bénéficier d’une éventuelle plus value si le prix de revente est supérieur aux prix d’achat des biens (travaux et frais de souscriptions inclus). Les récentes modifications fiscales si elles sont maintenues entraineront des décisions de modifications statutaires. • Impôts sur les plus values immobilières : Aucune imposition au-delà de 30 ans(en l’état actuel récemment modifié des textes)

  30. Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM SCPI SCELLIER BBC RENOVE INTERMEDIAIRE URBAN PATRIMOINE 2

  31. Le régime de droit commun • Dispositif Scellier bien connu • Les biens sont loués un minimum de 12 ans, l’avantage fiscal en 2011 est de 22% sur 9 ans puis 5% sur 3 ans, • soit une réduction d’impôt totale de 27% • Les biens acquis sont en centre ville

  32. URBAN PATRIMOINE 2 • Une SCPI Scellier maximisant la déduction fiscale en 2011 et applicable sur les revenus 2011 • Bénéficiant du même ADN que les deux précédentes SCPI (PIERRE et VALEUR) • Immeubles pierre de taille en centre ville (en bloc) • Transformation • Villes de + de 55 0000 habitants • Résonances régionales • Zone A – A bis – B1 – B2 • Revitalisation des centres villes • Avenir du centre ville • Actifs résistants • La SCPI constitue un investissement immobilier avant tout • OBJECTIF DE PLUS-VALUE SUR LE FONCIER

  33. URBAN PATRIMOINE 2 • Description de l’investissement • Prenons le cas d’une personne qui investit cette année 100 000€ dans la SCPI Urban Patrimoine 2. • S’agissant d’une SCPI Intermédiaire dont les biens sont loués un minimum de 12 ans, l’avantage fiscal est de 22% sur 9 ans puis 5% sur 3 ans, soit une réduction d’impôt totale de 27% • Réduction d’impôts Scellier • Pendant les 9 premières années, l’investisseur reçoit une réduction d’impôt de : 100 000 € x 22% / 9 = 2 444€ • Les 3 années suivantes, l’investisseur reçoit une réduction d’impôt de: 100 000€ x 5% / 3 = 1 666,67€

  34. URBAN PATRIMOINE 2 • Revenus fonciers • L’investisseur percevra des revenus locatifs dès le 2ème semestre 2013 • Plus value immobilière • Au terme, la SCPI est liquidée, les biens sont revendus permettant à l’investisseur de bénéficier d’une éventuelle plus value si le prix de revente est supérieur aux prix d’achat des biens (travaux et frais de souscription inclus) • Impôts sur les plus values immobilières • En fonction de l’évolution des textes

  35. URBAN PATRIMOINE 2 • Une scellier ancien rénové intermédiaire BBC • 27% de réduction d’impôts (et engagement de location de 9 + 3 ans) • Réduction d’impôt immédiate sur les revenus 2011 • Investissement uniquement en hyper centre ville • Simplification de l’investissement • Mutualisation du risque locatif • Investissement à partir de 5000€ • Pack Premium (cf la Compagnie Immobilière de Restauration) • Liquidation de la SCPI au bout de 15 ans (dispositions statutaires qui pourront être modifiées) • SCPI à capital fixe • Droit de priorité à la dissolution pour les associés

  36. Des supports à votre disposition • Brochure commerciale • Supports d’aide à la vente • Le financement • Prise en charge des dépôts de financement • Banques partenaires • Suivi des dossiers jusqu’à la remise du chèque • Rétrocession des commissions • Site internet • Un nouveau site internet • A votre disposition • Possibilité d’organiser des réunions pour vos clients , portes ouvertes , des informations régulières par mail…

  37. Quelques réalisations du Groupe CIR : histoire d’une rénovation

  38. Quelques réalisations du Groupe CIR : histoire d’une rénovation

  39. Quelques réalisations du Groupe CIR : histoire d’une rénovation

  40. Quelques réalisations du Groupe CIR : histoire d’une rénovation

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