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Les molécules onéreuses : Quelle place en psychiatrie ?

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Les molécules onéreuses : Quelle place en psychiatrie ?. 9 èmes Rencontres de l’Information Médicale CH RAVENEL 14 Mai 2009 D r Cyrille JEANNOEL Pharmacien. 1. Les molécules onéreuses (1). Article L162-22-7 du Code de la Sécurité Sociale

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les mol cules on reuses quelle place en psychiatrie
Les molécules onéreuses :Quelle place en psychiatrie ?

9èmes Rencontres de l’Information Médicale

CH RAVENEL 14 Mai 2009

Dr Cyrille JEANNOEL Pharmacien

1

les mol cules on reuses 1
Les molécules onéreuses (1)

Article L162-22-7 du Code de la Sécurité Sociale

Modifié par Loi n°2008-1330 du 17 décembre 2008 - art. 47

L'Etat fixe la liste des spécialités pharmaceutiques qui peuvent être prises en charge …par les régimes obligatoires d'assurance maladie en sus des prestations d'hospitalisation

2

les mol cules on reuses 2
Les molécules onéreuses (2)

Article L162-16-6

Modifié par Loi n°2006-1640 du 21 décembre 2006 - art. 59 JORF 22 décembre 2006

Le tarif de responsabilité des spécialités pharmaceutiques mentionnées à l’article L. 162-22-7 est égal au prix de vente aux établissements de santé déclaré par l’entreprise au Comité économique des produits de santé et publié par ce dernier. A défaut de déclaration ou en cas d’opposition définitive du comité, le tarif de responsabilité est fixé par décision du comité et au plus tard dans un délai de soixante-quinze jours après l’inscription sur la liste mentionnée à l’article L. 162-22-7.

3

impacts sur la tarification
Impacts sur la tarification
  • Système spécifique pour les produits innovants et/ou coûteux
      • Non inclus dans le tarif des GHS
      • Remboursés en sus (pour le public et le privé)
      • Prix de vente négocié avec le CEPS
      • Incitation financière
        • Positive : Intéressement à la négociation
        • Négative : Pénalisation sur le remboursement en cas de non signature et non respect du BUM

50%

BU

30%

TR

Tarif de Responsabilité

Prix d’achat

Base de facturation

Montant du remboursement

Hors BU

4

contrat de bum
Contrat de BUM
  • Encadrer la prescription des produits, notamment innovants et coûteux.
  • - Dès 2005, utiliser les médicaments facturés en sus des GHS conformément aux protocoles définis par :
    • L’Afssaps
    • La HAS ( Haute Autorité de Santé) qui englobe l’ancienne ANAES + Commission de transparence
    • Institut National du Cancer (INCa)
    • Justification par les sociétés savantes ou des publications internationales
  • - Sécuriser et informatiser le circuit du médicament
  • - Systématiser la dispensation nominative
  • - Développer les pratiques pluridisciplinaires ou en réseau et respecter les référentiels.

5

situation en psychiatrie 1
Situation en psychiatrie (1)

Toul CHU

Sarreguemines

Brumath

Laxou

Erstein

Lorquin

Fains-Veel

St Nicolas de Port

Mirecourt

Rouffach

Novillars

Etat des lieux dans le Grand Est :

11 établissements psychiatriques contactés

Dispensation en janvier et février de médicaments onéreux ?

CTJ > 20€

6

situation en psychiatrie 2
Situation en psychiatrie (2)

6 Réponses :

6 établissements non concernés en 2009 mais…

en 2008 :

EPO : - 1 Et : MIRCERA® : 213€/mois depuis août 2008 !

- 1 Et : EPREX® : 5000€/année 2008

- CH Ravenel : ARANESP® : (570€ pour 4 mois)

7

situation en psychiatrie 3
Situation en psychiatrie (3)

Et encore…

en 2009 : - 1 patient avec une trithérapie : 49€/j

- CH Ravenel : 1 patient avec ttt antirejet : 23€/j depuis septembre 2008

en 2008 : - 1 Et : 23200€/année (anticancéreux, interféron, EPO…)

- CH Ravenel : 10200€/année dont un anticancéreux (2130€ le ttt/mois soit CTJ 71€)

8

situation en psychiatrie 4
Situation en psychiatrie (4)

Coût médicaments onéreux CH Ravenel

9

conclusion
Conclusion
  • Situation très disparate :

d’un établissement à l’autre

d’une année sur l’autre

  • Prendre en compte les spécificités de la psychiatrie :

trithérapie,

ttt des hépatites,

nouveaux antiparkinsoniens,

nouveaux antiépileptiques…

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