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Bureau de l’USAID pour l’Afrique Procédures d’ÉIE pour les sous-projets PowerPoint Presentation
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Bureau de l’USAID pour l’Afrique Procédures d’ÉIE pour les sous-projets

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Bureau de l’USAID pour l’Afrique Procédures d’ÉIE pour les sous-projets - PowerPoint PPT Presentation


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Presentation Transcript
proc dures de l usaid pour les sous projets petite chelle
Procédures de l’USAID pour les sous-projets à petite échelle

Les procédures pour les sous-projets sont. . .

  • Un processus simplifié d’ÉIE pour les activités à petite échelle entreprises par le truchement de sous-financements ou de sous-projets sous un plus grand projet.
  • Une mise en œuvre spécifique du processus général d’ÉIE

ENCAP EA-ESD (IECG) Cours de formation sur les procédures de l'USAID pour les sous-projets. Visitez www.encapafrica.org.

qu est ce que les sous projets
Qu’est-ce que les sous-projets?

Les sous-projets sont. . .

de petites activités entreprises sous une plus grand projet ou programme

Par exemple, un programme de sous-financement, un « projet ombrelle ».

!

Les sous-projets constituent un problème pour la Reg. 216.

Pourquoi?

ENCAP EA-ESD (IECG) Cours de formation sur les procédures de l'USAID pour les sous-projets. Visitez www.encapafrica.org.

quel est le probl me
Quel est le problème?

1. Souvent, les sous-projets ne sont pas définis au moment de la proposition du projet et de la rédaction de l’ÉIE

2. Mais la première étape de tout processus d’ÉIE (y compris la Reg. 216) consiste à comprendre l’activité!

Comprendre l’activité proposée

Pourquoi l’activité est-elle proposée?

Qu’est qui est proposé?

Examiner l’activité au préalable

Si on se base sur la nature de l’activité, quel niveau d’examen environnemen-tal est indiqué?

!

3. La Reg. 216 exige un examen des activités AVANT l’engagement de fonds

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comment r soudre ce probl me
Comment résoudre ce problème?

Deux conditions doivent être remplies:

SI ces conditions sont remplies, les activités du sous-projet peuvent être approuvées sous condition.

  • Autrement dit, malgré sa détermination négative, l’ÉEI présente des conditions qui, une fois remplies, permettent une approbation
  • La condition est que chaque sous-projet fasse l’objet de procédures simplifiées d’ÉEI.
  • Il faut connaître la nature générale des activités du sous-projet.
  • Ces activités doivent présenter un potentiel faible ou facilement contrôlable de risques nocifs.

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d marrage
Démarrage

L’examen d’un sous-projet démarre de la même manière que tous les processus d’ÉIE. . .

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premi re tape comprendre puis examiner au pr alable
Première étape : Comprendre, puis examiner au préalable

Phase I

Phase II

Examiner l’activité au préalable

Si on se base sur la nature de l’activité, quel niveau d’examen environne-mental est indiqué?

Comprendre l’activité proposée

Pourquoi l’activité est-elle proposée?

Qu’est-ce qui est proposé?

Effectuer une évaluation préliminaire

Procéder à une ÉIE rapide et simplifiée à l’aide d’outils simples(p. ex., l’EEI de l’USAID)

COM-MENCER UNE ÉIE COM-PLÈTE

L’ACTIVITÉ PRÉSENTE DES RISQUES MODÉRÉS OU INCONNUS

IMPACTS NOCIFS IMPORTANTS POSSIBLES

IMPACTS NOCIFS IMPORTANTS TRÈS PEU PROBABLES

ARRÊTER le processus d’ÉIE

L’ACTIVITÉ EST DE FAIBLE RISQUE(De par sa nature, elle est très peu susceptible d’avoir des impacts nocifs)

L’ACTIVITÉ EST À HAUT RISQUE (De par sa nature, elle est susceptible d’avoir des impacts nocifs importants)

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examen pr alable selon les proc dures de sous projets
Examen préalable selon les procédures de sous-projets

début

Implication

  • Est-ce que l’activité est à TRÈS FAIBLE RISQUE?

OUI

Aucun examen préalable n’est requis.

Préparez le rapport d’examen environnemental préalable*Mais, notez que si la conception n’est pas changée, l’activité nécessitera probablement une ÉE (évaluation environnementale) complète ou ne sera pas financée.

NON

2. Est-ce que l’activité est à TRÈS HAUT RISQUE?

OUI

NON

3. L’activité est à RISQUEMODÉRÉ OU INCONNU

*Un rapport d’examen environnemental préalable = une « évaluation préliminaire ».

Préparez le rapport d’examen environnemental (REE)

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comment effectuer un examen pr alable
Comment effectuer un examen préalable?

Le FORMULAIRE D’EXAMEN ENVIRONNEMENTAL PRÉALABLE (FEE) nous guide étape par étape :

  • RELEVEZ toutes les activités
  • COMPAREZ CHAQUE activité à deux listes

Une liste d’activités à « très faible risque »

Une liste d’activités à « très haut risque ».

  • INSCRIVEZ les résultats de l’examen préalable pour chaque activité

3 résultats possibles : à très faible risque, à très haut risque,

à risque modéré ou inconnu

1

2

3

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qu est ce qu une activit
Qu’est-ce qu’une activité?

Un activité est :

une réalisation ou un aboutissement souhaité

Par exemple, une route, une production de jeunes plants ou le détournement d’une rivière pour irriguer le sol

L’accomplissement d’u activité nécessite une série de mesures

!

L’examen préalable est effectué au niveau de l’objectif ET NON au niveau des mesures. .

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exemples d activit s tr s faible risque et tr s haut risque
Exemples d’activités à « très faible risque » et à « très haut risque »

Des activités à très faible risque

Des activités à TRÈS HAUT RISQUE

Éducation, assistance technique ou formation (à l’exception des activités qui affectent directement l’environnement)

Initiative de sensibilisation communautaire

Études techniques qui n’impliquent pas d’échantillon intrusif d’espèce en danger ou d’habitats essentiels

Développement d’un bassin fluvial ou de nouveaux terrains

Ré-établissement de populations humaines

Construction de routes d’accès

Drainage de marécages ou d’autres zones inondées en permanence.

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qu en est il des activit s risque mod r ou inconnu
Qu’en est-il des activités à « risque modéré ou inconnu »?

Par définition, SI une activité

  • N’est PAS à « très haut risque »
  • ETN’est PAS à « très faible risque »

ALORS, elle EST à « risque modéré ou inconnu ».

Le formulaire énumère quelques objectifs REPRÉSENTATIFS des objectifs à risque modéré

Parmi les objectifs à risque modéré figurent...

Les infrastructures à petite échelle ayant le potentiel connu de causer des dommages environnementaux

La quantité de fertilisants importés

Les essais agricoles de PLUS de 4 ha sur le terrain.

!

Cette liste n’est pas exhaustive!

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exercice pratique de l examen pr alable
Exercice : Pratique de l’examen préalable
  • Nous allons maintenant pratiquer l’examen préalable en utilisant le formulaire d’examen environnemental et quelques exemples d’objectifs

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que se passe t il apr s l examen pr alable
Que se passe-t-il après l’examen préalable?

Phase I

Phase II

Examiner l’activité au préalable

Si on se base sur la nature de l’activité, quel niveau d’examen environne-mental est indiqué?

Comprendre l’activité proposée

Pourquoi l’activité est-elle proposée?

Qu’est-ce qui est proposé?

Effectuer une évaluation préliminaire

Procéder à une ÉIE rapide et simplifiée à l’aide d’outils simples(p. ex., l’EEI de l’USAID)

COM-MENCER UNE ÉIE COM-PLÈTE

L’ACTIVITÉ PRÉSENTE DES RISQUES MODÉRÉS OU INCONNUS

IMPACTS NOCIFS IMPORTANTS POSSIBLES

IMPACTS NOCIFS IMPORTANTS TRÈS PEU PROBABLES

ARRÊTER le processus d’ÉIE

L’ACTIVITÉ EST DE FAIBLE RISQUE(De par sa nature, elle est très peu susceptible d’avoir des impacts nocifs)

L’ACTIVITÉ EST À HAUT RISQUE (De par sa nature, elle est susceptible d’avoir des impacts nocifs importants)

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apr s l examen pr alable 2 possibilit s se pr sentent
Après l’examen préalable, 2 possibilités se présentent....
  • Rapport d’examen environnemental
  • Contexte, motif et résultats attendus
  • Description de l’activité
  • Situation environnementale
  • Évaluation des activités avec un impact environnemental potentiel
  • Mesures d’atténuation des impacts sur l’environnement (y compris la surveillance et l’évaluation)
  • D’autres renseignements (photos, références, personnes consultées)

1

Si TOUTES les activités sont à « risque très faible », le processus d’examen environnemental prend fin signez et faites une demande!

Si une activité, QUELLE QU’ELLE SOIT est :

  • à risque modéré ou inconnu OU
  • à très haut risque

un rapport d’examen environnemental (REE) doit être effectué.

2

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objectif d un ree
Objectif d’un REE

Comme toute évaluation préliminaire, le REE vise à. . .

  • Fournir des analyses qui :
  • permettent au concepteur de dire si, à son avis, les impacts nocifs sont graves et probables ou non
  • permettent à l’examinateur d’approuver ou de désapprouver les recommandations du concepteur
  • Prévoient des mesures d’atténuation et de surveillance pour les impacts nocifs

Quelles recommandations découlent d’un REE?

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recommandations d un ree
Recommandations d’un REE

PourCHAQUE :

  • activité à risque modéré ou inconnu
  • activité à très haut risque

Recommandations d’un REE

  • Aucun impact nocif important
  • Aucun impact nocif important, à condition de prendre des mesures précises d’atténuation et de surveillance
  • Impact nocif considérable

Vous faites l’une de ces 3 recommandations :

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slide18

Nota :

!

Si la décision recommandée est :

« Aucun impact nocif important, à condition de prendre des mesures précises d’atténuation et de surveillance »,

l’atténuation et la surveillance deviennent des parties OBLIGATOIRES de la réalisation et du contrôle du projet.

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tapes finales
Étapes finales

ENREGISTREZ les recommandations

SIGNEZ la certification

SOUMETTEZ le formulaire d’examen environnemental et le REE

ATTENDEZ l’approbation de l’examinateur avant de dépenser des ressources sur l’activité

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qu en est il de la certification sign e
Qu’en est-il de la certification signée?

La certification :

  • affirme que le FEE et le REE sont corrects et complets
  • engage votre organisation dans l’application des mesures d’atténuation et de surveillance précisées dans le REE
  • engage votre organisation à s’assurer que le personnel sur le terrain, les gestionnaires et les partenaires comprennent les pratiques respectueuses de l’environnement pour les activités en question.

!

La certification est un engagement obligatoire!

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slide21

!

Un FÉE ou un REE déposé N’EST PAS automatiquement accepté!

L’examinateur peut :

Accepter OU

Refuser

Les résultats de l’examen préalable et les recommandations.

OU l’examinateur peut retourner le FÉE ou le REE et demander plus d’information et d’analyse

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et si vous trouvez des impacts nocifs importants
Et si vous trouvez des « impacts nocifs importants »?

Rappelez-vous que :

Le potentiel de risques nocifs des activités soumises à ces procédures doit être très faible ou facilement contrôlable.

Si cela arrive, l’autorité responsable de l’examen fera l’une des trois choses suivantes :

Par conséquent, les conclusions d’« impacts nocifs importants » devraient être très rares.

  • Refuser de financer l’activité
  • Exiger la révision de l’activité
  • Exiger une ÉIE complète

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slide23

!

Si le résultat d’un examen préalable est que le « risque est très élevé » ou si la conclusion du REE signale des « impacts nocifs importants », contactez immédiatement l’autorité responsable de l’examen.

Des discussions seront indispensables!

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aper u du processus
Aperçu du processus

Obtenir les résultats de l’examen :

Aucun autre examen nécessaire; Signer et faire une demande.

Appliquer les

Critères

D’EXAMEN

PRÉALABLE

  • Risque très faible
  • Risque élevé
  • Risque modéré ou inconnu

Activité

proposée

Faire UN RAPPORT DE

L’EXAMEN ENVIRONNEMENTAL

Faire des recommandations :

  • Aucun impact nocif important
  • Aucun impact nocif important à condition de prendre des mesures appropriées d’atténuation et de surveillance
  • Impact nocif important

(Nécessitera une ÉE complète, si toutefois l’activité est autorisée)

Signer et faire une demande.

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adapter le f e aux besoins du projet
Adapter le FÉE aux besoins du projet

Le FÉE est un formulaire GÉNÉRAL. Il doit être adapté chaque fois qu’on l’utilise.

Par exemple :

Créer des « mesures standardisées d’atténuation » (meilleures pratiques) pour des activités spécifiques.

2

Adapter les listes pour l’examen préalable

1

Changer les listes d’activités à faible risque et à haut risque pour refléter les activités particulières de sous-projets et les problèmes locaux d’environnement.

Des mesures standardisées d’atténuation ou meilleures pratiques pour des activités spécifiques peuvent épargner l’effort d’élaborer à répétition un REE.

Ces activités peuvent cadrer dans la 4e catégorie d’examen préalable : « risque modéré avec des mesures standardisées d’atténuation ».

Les activités de cette catégorie ne nécessitent pas de REE, mais exige que les mesures d’atténuation développées par le projet soient respectées.

Ne pas du tout utiliser le REE!

3

Le REE n’est pas la seule option pour un examen préalable de sous-projet. Des listes de vérification spécifiques au projet et d’autres méthodes sont possibles.

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message final
Message final

Les procédures environnementales de l’USAID ne sont pas un travail de paperasserie. Elles doivent aboutir à une conception respectueuse de l’environnement.

Au minimum, cela nécessite la conformité avec les procédures d’examen de sous-projets.

(Notamment la mise en œuvre de toutes les mesures d’atténuation et de surveillance).

!

ALLEZ AU-DELÀ DU MINIMUM!

Utilisez le processus d’examen de sous-projets pour résoudre pro-activement les problèmes environnementaux et bâtir la capacité pour une conception respectueuse de l’environnement.

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