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Projet Hosp-eElections. Elections CTE & CCN. 04 Juillet 2o14. Hosp-eElections : Les différentes Etapes. 7-Juillet. 4 Déc. 5 Déc. 8 Déc. 9 Déc. Hosp-eElections : les étapes. Le PV doit être rédigé avant saisie sur la plateforme Les résultats sont saisis par l’Etablissement

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projet hosp eelections

Projet Hosp-eElections

Elections CTE & CCN

04 Juillet 2o14

hosp eelections les diff rentes etapes
Hosp-eElections : Les différentes Etapes

7-Juillet

4 Déc

5 Déc

8 Déc

9 Déc

Hosp-eElections

hosp eelections les tapes
Hosp-eElections : les étapes
  • Le PV doit être rédigé avant saisie sur la plateforme
  • Les résultats sont saisis par l’Etablissement
  • Le PV peut être déposé sur la plateforme (Pdf) en vue d’une transmission à l’ARS
    • Ou envoyé par mail, fax, autre mais le mode d’envoi est spécifié sur la plateforme
  • Les résultats
    • sont enregistrés et validés sauf en cas de contestation
  • Les résultats validés sont remontés automatiquement aux instances supérieures (ARS)
  • Validation par les ARS (Correspondant régional de l’ARS)
    • S’il y a discordance entre le PV et la plateforme, les ARS peuvent débloquer et autoriser la correction pour les établissements.
  • Résultats agrégés au niveau national (DGOS)

Hosp-eElections

organisation
Organisation

Validation / Consolidation des résultats

Validation

Veille/Droit de regard

CNG :Centre National de Gestion

Election CCN

Election CTE

CCN :Comités Consultatifs Nationaux (CCN)

Hosp-eElections

hosp eelections
Hosp-eElections

Inscription

Hosp-eElections

hosp eelections1
Hosp-eElections

Inscription des établissements

Hosp-eElections

inscriptions des tablissements
Inscriptions des établissements
  • Mise à jour de l’Annuaire des Etablissements car depuis les élections de 2011 :
  • Il y a eu des fusions, suppressions d’Etablissement
  • Des changements de référents Elections

Télécharger le modèle de Fax sur la plateforme

Remplir lisiblement et complètement le document

Envoyer le document par Fax au 05 34 61 51 00

Un mail sera envoyé au correspondant Elections avec les identifiants pour se connecter

Hosp-eElections

inscriptions des tablissements2
Inscriptions des établissements

Enregistrement sur la base de documents papier / Fax signé du directeur et cachet de l’établissement

Hosp-eElections

modification v rification du compte
Modification / Vérification du compte

L’établissement doit vérifier ses informations telles que l’adresse, n° de téléphone, fax, etc.

Hosp-eElections

modification du compte
Modification du compte

L’établissement doit vérifier les correspondants, adresses mail et mot de passe

Hosp-eElections

hosp eelections2
Hosp-eElections

Contrôle des inscriptions par les ARS

Hosp-eElections

liste des tablissements 1
Liste des établissements (1)

Une ARS peut consulter la liste des établissements de son département, elle a la possibilité de filtrer sur les

les types d’établissement et le fait que le fax d’inscription ai été reçu ou non.

Hosp-eElections

liste des tablissements 2
Liste des établissements (2)

Une ARS peut consulter la liste des établissements de sa région, elle a la possibilité de filtrer sur les

Départements, les types d’établissement et le fait que le fax d’inscription ai été reçu ou non.

Elle a aussi la possibilité de recevoir l’intégralité de ces informations par email.

Hosp-eElections

d tail d un tablissement
Détail d’un établissement

Il est possible d’afficher les informations détaillées d’un établissement

Hosp-eElections

hosp eelections3
Hosp-eElections

Saisie des résultats et PV

Hosp-eElections

hosp eelections4
Hosp-eElections

Saisie des résultats et envoi du Procès Verbal par les établissements

Hosp-eElections

hosp eelections5
Hosp-eElections

Hosp-eElections

demande d assistance en ligne
Demande d’assistance en ligne

hosp-eelections@mipih.fr

L’établissement peut demander de l’assistance par mail, ou appeler le numéro d’assistance.

Hosp-eElections

int gration du proc s verbal
Intégration du Procès Verbal

Saisie d’informations concernant le Procès verbal

Hosp-eElections

d p t du proc s verbal
Dépôt du Procès Verbal

Possibilité de déposer le Procès Verbal sur la plateforme

Hosp-eElections

saisie des r sultats
Saisie des résultats

Hosp-eElections

saisie des donn es g n rales
Saisie des données générales

Saisie des informations générales du scrutin

Hosp-eElections

saisie des r sultats1
Saisie des résultats

Une fois les informations générales renseignées, on peut saisir les suffrages

Hosp-eElections

choix d une os avec saisie des suffrages
Choix d’une OS avec saisie des suffrages

Saisie des suffrages obtenus pour chaque organisation syndicale et union de syndicats.

Hosp-eElections

validation des r sultats niveau ets
Validation des résultats niveau Ets

Saisie terminée, l’établissement va pouvoir valider ses résultats

Hosp-eElections

validation puis transmission
Validation puis Transmission

Double confirmation avant validation et transmission des résultats à l’ARS

Hosp-eElections

hosp eelections6
Hosp-eElections

o

Validation des résultats par l’ARS

Hosp-eElections

validation des r sultats1
Validation des résultats

Une fois validés et transmis il n’est plus possible de modifier les résultats

Hosp-eElections

validation transmission
Validation / Transmission

Double confirmation avant validation et transmission des résultats à la DGOS

Hosp-eElections

hosp eelections7
Hosp-eElections

Consolidation Nationale DGOS

Hosp-eElections

consolidation en temps r el
Consolidation en temps réel

Export des résultats consolidés au format Excel

Hosp-eElections

autres acteurs
Autres Acteurs

Divers

Hosp-eElections

a partir du 7 juillet
A partir du 7 juillet

Ouverture de la plateforme pour inscription le 7 Juillet 2014

N° AZUR Inchangé : 0810 00 26 98Hot Line

N° FAX Inchangé : 05 34 61 51 00Inscription

Des questions sur l’organisation des Elections :

Adresse mail DGOS Elections : dgos-elections-2014@sante.gouv.fr

Des questions sur la plateforme :

Adresse MiPih:hosp-eelections@mipih.fr

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