La responsabilité des soignants en gériatrie

1. La responsabilité des soignants en gériatrie Le point de vue d’un directeur Société de Gérontologie de l’Ouest et du Centre 1 – 2 Juin 2007

2. Exposé • En quoi la notion de responsabilité des soignants est-elle particulière en gériatrie ? Définition des notions-clés • Quelles solutions pour assumer cette responsabilité ? La boîte à outils du directeur

3. Définition des notions-clés • La responsabilité • Notion de prise de décision dans un domaine de compétences particulier, de rendre compte, de réparation de préjudice • La responsabilité administrative • La responsabilité civile • La responsabilité pénale La responsabilité, c’est « l’obligation faite à une personne de répondre de ses actes du fait du rôle, des charges qu’elle doit assumer et d’en supporter toutes les conséquences. »

4. Définition des notions-clés • Les soignants • IDE et Aide-soignant – une relation particulière : les soins relevant du rôle propre de l’infirmier peuvent être exécutés en collaboration avec l’aide-soignant, sous la responsabilité de l’infirmier (art R.4311-4 du CSP). • La responsabilité de chacun est également exposée par leurs attributions définies par voie réglementaire

5. Définition des notions-clés • La gériatrie • Prise en charge des patients âgés polypathologiques • Une relation soignant-soigné particulière • La loi du 2 janvier 2002 : les droits de la personne âgée dépendantes reconnus • Un nouveau droit mettant en cause la responsabilité des soignants

6. La boîte à outils du directeur • La traçabilité • Le dossier de soins infirmiers • Une responsabilité infirmière • Une preuve juridique des soins infirmiers • Un moyen pour les aides-soignants de rendre des comptes • Une fiche spécifique pour les droits des patients âgés ? • La fiche de recueil d’incidents

7. La boîte à outils du directeur • Le respect des droits des personnes âgées : suppose une connaissance de ces droits par tous et leur application en fonction des contraintes institutionnelles • Le contrat de séjour • Le règlement de fonctionnement • La charte du personnel de gériatrie

8. Conclusion • Eviter le burn-out • Promouvoir le bon sens plutôt que l’acte systématique et proposer un soutien psychologique • Mettre en œuvre une pédagogie particulière à l’attention des personnes âgées et de leur famille

9. Bibliographie • Louis Ploton, « La souffrance des soignants en gériatrie », in La revue de Gériatrie, pp. 26-27, Tome 6, n°31, 1981. • Gérard Brami, Droits et libertés des personnes âgées hébergées, Paris, Berger-Levrault, 1995. • www.infirmiers.com