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Point d’organisation de la révision du SAGE Vilaine CLE du 3 octobre 2011

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Révision du SAGE Vilaine. Point d’organisation de la révision du SAGE Vilaine CLE du 3 octobre 2011. Suite de la révision du SAGE Vilaine. Une CLE par grande thématique : projet de la CLE avec première proposition de répartition PAGD / règlement Validation thématique

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Presentation Transcript
suite de la r vision du sage vilaine
Suite de la révision du SAGE Vilaine
  • Une CLE par grande thématique : projet de la CLE avec première proposition de répartition PAGD / règlement
    • Validation thématique
  • Assistance d’un cabinet juridique pour la rédaction suite à la validation thématique de la CLE
  • Rédaction des documents du SAGE
  • Validation en septembre 2012 des documents
planning des cle venir pour la r vision du sage
Planning des CLE à venir pour la révision du SAGE

3 oct 11

16 Dec 2011

28 Fev 12

29 mars 12 (1j)

24 mai 12

5 Juillet 12 (1J)

Sept 12

Validation par la CLE du règlement et du PAGD V0

  • Inondations
  • Pollutions diffuses (N et P)
  • Littoral
  • pollutions domestiques et industrielles
  • Gouvernance
  • sensibilisation
  • Pollutions diffuses
  • pesticides
  • Éléments transverses
  • Gouvernance
  • Classement de cours d’eau
  • Continuité
  • Gestion des étiages et AEP
  • Zones humides
  • Eaux souterraines
  • Morphologie
  • Têtes de bassin
  • Continuité ?
point sur l valuation conomique du sage
Point sur l’évaluation économique du SAGE
  • Lancement d’une étude spécifique :
    • Analyse de la répartition des coûts des programmes liés à l’eau
    • Evaluation des coûts supplémentaires liés à la mise en œuvre du SAGE
    • Évaluation des bénéfices
    • Analyse coûts/bénéfices
    • Impact du SAGE sur la répartition des coûts
    • Analyse de la récupération des coûts
  • Lancement début 2012