Séance de restitution
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Séance de restitution (date) ES : à du au. Avant-propos. La restitution ne donnera pas lieu à un débat. Retransmission « à chaud » des principales observations réalisées par l’équipe d’experts visiteurs. Les enjeux de la 2ème procédure.

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Séance de restitution (date) ES : à du au

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- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - E N D - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Presentation Transcript


S ance de restitution date es du au

Séance de restitution

(date)

ES :

à

du au


S ance de restitution date es du au

Avant-propos

  • La restitution ne donnera pas lieu à un débat.

  • Retransmission « à chaud » des principales observations réalisées par l’équipe d’experts visiteurs.


Les enjeux de la 2 me proc dure

Les enjeux de la 2ème procédure

  • Meilleure appréciation du service médical rendu

  • Développement de l’évaluation des pratiques professionnelles

  • Renforcement des dimensions transversales management et gestion des risques

  • Avec un double regard :

    - la mesure du niveau de qualité atteint

    - l’appréciation de la dynamique observée dans votre établissement

  • Suivi des décisions de la procédure Version 1


S ance de restitution date es du au

Suivi des RECOMMANDATIONS

de la procédure Version 1

Réalisé

En cours

Non réalisé

Recommandation 1


S ance de restitution date es du au

Suivi des RESERVES

de la procédure Version 1

Réalisé

En cours

Non réalisé

Réserve 1


S ance de restitution date es du au

RESSOURCES TRANSVERSALES

Ressources humaines

Fonctions hôtelières & logistiques

Qualité

& gestion des risques

Qualité & sécurité de l’environnement

Système d’information

PRISE EN CHARGE DU PATIENT

Droits et satisfaction du patient

Dossier patient

Parcours du patient

Accueil

Sortie

Modalités de restitution

POLITIQUE & QUALITE DU MANAGEMENT

ÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES


S ance de restitution date es du au

Satisfait

Satisfait en grande partie

Satisfait partiellement 

Ne satisfait pas

Principaux axes d’amélioration

annoncés oralement

Non applicable

!!!

Les codes couleur ne préjugent pas des décisions du Collège de la HAS

Codes couleur de la restitution


S ance de restitution date es du au

Management

Orientations stratégiques

Prise en compte

Besoins

population

Partenariats

Réseaux

Implication

Direction

Instances

Responsables

Pilotage des

secteurs

d’activités

Réf 1

Politique de communication

Communication

interne

Communication

externe

Evaluation

Réf 5

Satisfaction des correspondants externes

Orientations stratégiques 

Comparaison entre établissements

Politique d’optimisation des ressources

Maîtrise

des coûts

Investissement

Réf 7


S ance de restitution date es du au

Ressources humaines

Politique RH

Projet

Social

GPEC

Conditions

de travail

Risques

Professionnels

Motivation

des

professionnels

Dialogue

Social

Réf 3

Gestion des RH

Recrutement

Accueil

Intégration

Formation

Evaluation

des personnels

Gestion

Administrative

Réf 8

Evaluation

Politique RH


Fonctions h teli res et logistiques

Fonctions hôtelières et logistiques

Organisation et maîtrise de la qualité

des fonctions hôtelières et logistiques

Qualité et hygiène

en restauration

Réf 9

Qualité et hygiène en blanchisserie

et dans le circuit du traitement du linge

Evaluation

Prestations logiques

Transport du patient : continuité des soins,

dignité, confidentialité, hygiène, sécurité

Approvisionnements


S ance de restitution date es du au

Qualité et gestion des risques

Politique d’amélioration de la qualité et de gestion des risques

Objectifs définis par la Direction et les instances

Politique d’EPP intégrée

Réf 6

Management de la qualité

Ecoute

patient

Programme

d’amélioration

continue

Formation

Déploiement

de la démarche

Gestion

documentaire

Réf 10

Gestion des risques

Sources

d’information

Gestion

organisée et

coordonnée

Analyse,

Hiérarchisation

Traitement

Gestion

de crise

Plans

d’urgences

Réf 11

Veille sanitaire

Traçabilité des

produits de santé

Alerte

sanitaire

Coordination avec

Gestion des Risques

Coordination avec

Structures régionales

et nationales

Réf 12

Evaluation

Programme Qualité et Gestion des Risques


Qualit et s curit de l environnement

Qualité et sécurité de l’environnement

Programme de surveillance et de prévention du risque infectieux

Réf 13

Patients et

activités identifiés

Programme de

surveillance

adapté

Dispositions

pour la

prévention

et la maîtrise

du risque

infectieux

Bon usage

des

antibiotiques

Signalement

des Infections

nosocomiales

Dispositif d’alerte,

identification et

gestion d’un

phénomène

épidémique


Qualit et s curit de l environnement1

Qualité et sécurité de l’environnement

Gestion des risques liés aux dispositifs médicaux

Réf 14

Prétraitement

et désinfection

des dispositifs médicaux

Stérilisation

Maintenance préventive

et curative

des dispositifs médicaux


Qualit et s curit de l environnement2

Qualité et sécurité de l’environnement

Gestion des risques liés à l’environnement

Réf 15

Hygiène

des locaux

Maintenance

et contrôle

de la qualité

de l’EAU

Maintenance

et contrôle de

la qualité

de l’AIR

Elimination

des déchets,

DASRI


S ance de restitution date es du au

Qualité et sécurité de l’environnement

Sécurité et maintenance des bâtiments, installation et des équipements

Réf 16

Suivi de la sécurité

Prévention

du risque incendie

Maintenance

préventive et curative

Sécurité des biens et des personnes

Conservation

des biens

Mesures préventives pour la sécurité des personnes

Réf 17


S ance de restitution date es du au

Système d’information et Dossier Patient

Politique du système d’information et du dossier patient

Politique du système

d’information en cohérence avec

les orientations stratégiques

Politique dossier patient : qualité

et continuité des soins

Réf 4

Le Système d’Information

Système d’information

et prise en charge des patients

Identification

du patient

Sécurité du

système d’information

Réf 18

Le dossier patient

Réf 28

Tenue du

dossier patient

Traçabilité des

informations

actualisées

Informations

accessibles

en temps utiles

Accès au

dossier patient

Evaluation

Système d’information


S ance de restitution date es du au

Droits et satisfaction du patient

Place du patient et de son entourage

Respect des droits du

patients : priorité

Réflexion éthique

Participation

des usagers

Réf 2

Information du patient

Conditions

de séjour

Soins et état

de santé

Personnes

à informer

Information

si EIG

Réf 19

Consentement et volonté du patient

Volonté,

consentement éclairé

Réf 20

Dignité du patient et confidentialité

Réf 21

Confidentialité des

informations

Dignité et intimité

Prévention de la

maltraitance

Evaluation

Satisfaction patients Réclamations - plaintes

Délai d’attente


S ance de restitution date es du au

Synthèse Prise en charge du patient - HAD

Laboratoires

Prise en charge

médicamenteuse

Rééducation

/ soutien

Imagerie

Admission

programmée

Transport Transport

Sortie

Prise en charge du patient

Admission

non

programmée

Décès

Evaluation initiale

Dons d’organes et tissus

PEC adaptées

Education thérapeutique

Douleur

Soins palliatifs

Continuité des soins

EPP


S ance de restitution date es du au

Accueil du patient et de son entourage

Réf 22

Accueil et

locaux adaptés

pour les handicaps

Permanence

de l’accueil

Accueil des

détenus

Hébergement et

restauration des

accompagnants


S ance de restitution date es du au

Prise en charge du patient

se présentant pour une urgence

Réf 23

Recours

à un avis

spécialisé

Disponibilité

des lits

Accueil organisé

Professionnels

formés

Délai

compatible

avec impératifs

de sécurité


S ance de restitution date es du au

Evaluation initiale

et suivi du projet thérapeutique

Réf 24

Patient et

entourage

partie prenante

du projet

Recueil des

données

Coordination

des professionnels

Réflexion

bénéfice

-risque

Liberté d’aller

et venir


S ance de restitution date es du au

Situations nécessitant

une prise en charge adaptée

Réf 25

Etat

nutritionnel

Conduites

addictives

Maladie

thrombo

embolique

Prévention

des chutes

Risque

suicidaire

Prévention

des escarres


S ance de restitution date es du au

Prise en charge de la douleur

Réf 26

Organisation,

protocoles, évaluation

Implication et

participation du patient

Professionnels

formés


S ance de restitution date es du au

Continuité des soins

Réf 27

Règles de responsabilité,

de présence, de concertation

et de coordination

Prise en charge

des urgences vitales


S ance de restitution date es du au

Fonctionnement des laboratoires

Réf 29

Prescriptions

justifiées

Règles de réalisation

des examens

Transmission

des résultats


S ance de restitution date es du au

Fonctionnement des secteurs d’imagerie et d’exploration fonctionnelle

Réf 30

Prescriptions

justifiées

Règles de réalisation

des examens

Transmission

des résultats


S ance de restitution date es du au

Circuit dumédicament

Réf 31

Dispensation

Administration

et traçabilité

Demandes

urgentes

Prescriptions


S ance de restitution date es du au

Fonctionnement des secteurs

d’activité interventionnelle

Réf 32

Planification

et organisation

Continuité de la prise

en charge pré-, per-

et post-interventionnelle

Gestion des

Événements

indésirables


S ance de restitution date es du au

La radiothérapie

Réf 33

Organisation permettant d’assurer

la qualité en radiothérapie


S ance de restitution date es du au

Don d’organes

ou tissus à visée thérapeutique

Réf 34

Participation à un réseau

de prélèvements

d’organes et tissus

Professionnels et

publics sensibilisés

Bonnes pratiques

de prélèvements


S ance de restitution date es du au

Activités de rééducation et/ou soutien

Réf 35

Prise en charge pluri professionnelle

Information réciproque et collaboration


S ance de restitution date es du au

L’éducation thérapeutique du patient

Réf 36

Programme adapté mis en place


S ance de restitution date es du au

Sortie du patient

Réf 37

Planification avec le patient,

son entourage

et les professionnels aval

Continuité de la prise

en charge organisée


S ance de restitution date es du au

Prise en charge du patient

en soins palliatifs

Réf 38

Volonté du patient

prise en compte

Prise en charge

des besoins spécifiques

Accompagnement

psychologique

des professionnels


S ance de restitution date es du au

Décès du patient

Réf 39

Prise en charge

adaptée

Accueil et

Accompagnement

de l’entourage

Accompagnement

psychologique

des professionnels


S ance de restitution date es du au

ÉVALUATIONDES PRATIQUES PROFESSIONNELLES


S ance de restitution date es du au

Évaluation des pratiques professionnelles

  • Politique institutionnelle en matière d’EPP

  • Dynamique de la démarche


S ance de restitution date es du au

Le choix d’une thématique porteuse de potentialités d ’amélioration

L’analyse de l’organisation et des pratiques

Le positionnement par rapport à des références (recommandations, référentiels, pratiques d’autres équipes)

La définition d’objectifs d’amélioration

La mise en œuvre d’actions d’amélioration

La mesure des résultats de ces améliorations

Évaluation des pratiques professionnelles

Au sein des références 40,41 et 42 : deséléments d’appréciationcorrespondant auxétapes de conduite de projet

38

ACC01_T028_BInformation des établissements de santé (V2007)


S ance de restitution date es du au

Réf. 40 Évaluation de la pertinence despratiques


S ance de restitution date es du au

Réf. 41 Évaluation des risques liés aux soins


S ance de restitution date es du au

Réf. 42 Évaluation de la prise en charge d’une pathologie ou problème de santé


S ance de restitution date es du au

Réf. 42 Évaluation de la prise en charge d’une pathologie ou problème de santé


S ance de restitution date es du au

Réf. 42 Évaluation de la prise en charge d’une pathologie ou problème de santé


Synth se des actions remarqu es par les ev

Synthèse des actions remarquées par les EV

1 - Politique et qualité du management

2 - Ressources transversales

3 - Prise en charge du patient

4 - Évaluations et dynamiques d’amélioration


S ance de restitution date es du au

Après la visite

  • Réception du rapport des experts dans les 2mois suivant la fin de la visite,

  • Délai d’un mois pour formuler d’éventuelles observations,

  • Décision de la HAS,

  • Réception du rapport de certification,

  • Délai d’un mois pour formuler d’éventuelles contestations,

  • Nouvelle délibération de la HAS en cas de contestation,

  • Réception du rapport de certification intégral et définitif, transmission à l’ARH, mise en ligne sur le site Internet de la HAS,

  • Possibilité d’un commentaire de l’ES sur le site Internet de la HAS en fin de procédure.


S ance de restitution date es du au

Niveaux de décision

  • Certification

  • Certification avec suivi

  • Certification conditionnelle = visite de suivi

  • Non certification (pas en première intention => si pas d’amélioration à la visite de suivi)

Rapport de suivi

Visite de suivi


S ance de restitution date es du au

Merci

de votre accueil

et de votre attention.


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