Projet Hosp-eElections

1. Projet Hosp-eElections Elections CTE & CCN Juin 2011

2. De quoi s’agit-il ? • Elections dans les établissements ( > 3500) • Public de Santé / Médicaux Sociaux / Sociaux / CNN • Le 20 Octobre 2011 (LA journée de Pic d’utilisation 3500 utilisateurs en qlq heures) • Enregistrement sécurisé des comptes Etablissements • Demande de documents FAX avec tampon de l’Ets et signature du directeur • Création des comptes par service MiPih dédié dés réception et contrôle • Dans le même temps, constitution d’un annuaire pour la DGOS • Saisie des résultats par organisation syndicale par les établissements • Enregistrement de l’envoi du Procès Verbal dans la plateforme • Contrôle et agrégation au niveau des instances supérieures • ARS pour le niveau régional / DGOS pour le niveau national Hosp-Eelections

3. Organisation Validation / Consolidation des résultats Validation Veille/Droit de regard CNG :Centre National de Gestion Election CCN Election CTE CCN :Comités Consultatifs Nationaux (CCN) Hosp-Eelections

4. Hosp-eElections : les étapes • Le PV doit être rédigé avant saisie sur la plateforme • Les résultats sont saisis par l’Etablissement • Le PV peut être déposé sur la plateforme (Pdf) en vue d’une transmission à l’ARS • Ou envoyé par mail, fax, autre mais le mode d’envoi est spécifié sur la plateforme • Les résultats : • sont enregistrés et validés sauf en cas de contestation au Tribunal Administratif • Les résultats validés sont remontés automatiquement aux instances supérieures (ARS) • Validés par les ARS (Correspondant régional de l’ARS) • S’il y a discordance entre le PV et la plateforme, les ARS peuvent débloquer et autoriser la correction pour les établissements. • Résultats agrégés au niveau national (DGOS) Hosp-Eelections

5. Hosp-eElections : Etapes de validation Hosp-Eelections

6. Hosp-eElections : les fonctionnalités • Etape 1 : de mai à juillet 2011 • Saisie ou modification des comptes établissement • Enregistrement des structures : • Type Ets : Etablissements de santé / Etablissements médicaux-Sociaux / Etablissements sociaux • Département / Région pour la remontée aux bonnes ARS ou DDCS • Adresse mail pour les différents correspondants • Etape 2 : • Saisie des résultats • Etape 3 : • Consolidations après validation des différentes instances Hosp-Eelections

7. Hosp-eElections Présentation des écrans de l’annuaire Partie réservée à l’assistance Hosp-Eelections

8. Hosp-Eelections

9. Administration de l’annuaire Hosp-Eelections

10. Administration de l’annuaire Hosp-Eelections

11. Hosp-eElections Présentation des écrans D’un point de vue ARS et DDCS Hosp-Eelections

12. Liste des établissements (1) Une ARS peut consulter la liste des établissements de son département, elle a la possibilité de filtrer sur les les types d’établissement et le fait que le fax d’inscription ai été reçu ou non. Hosp-Eelections

13. Liste des établissements (2) Une ARS peut consulter la liste des établissements de sa région, elle a la possibilité de filtrer sur les Départements, les types d’établissement et le fait que le fax d’inscription ai été reçu ou non. Elle a aussi la possibilité de recevoir l’intégralité de ces informations par email. Hosp-Eelections

14. Détail d’un établissement Il est possible d’afficher les informations détaillées d’un établissement Des indicateurs visuels permettent de savoir où en est l’établissement dans le processus de saisie sur la plateforme Hosp-Eelections

15. Hosp-eElections Présentation des écrans d’un point de vue établissement Hosp-Eelections

16. Page d’accueil Hosp-Eelections

17. Informations Etablissement Enregistrement sur la base de documents papier / Fax signé du directeur et cachet de l’établissement Hosp-Eelections

18. Le fax d’inscription a été reçu Enregistrement sur la base de documents papier / Fax signé du directeur et cachet de l’établissement Hosp-Eelections

19. Modification du compte L’établissement doit vérifier ses informations telles que l’adresse, n° de téléphone, fax, etc. Hosp-Eelections

20. Modification du compte L’établissement doit vérifier les correspondants, adresses mail et mot de passe Hosp-Eelections

21. Demande d’assistance en ligne L’établissement peut demander de l’assistance par mail, ou immédiatement par un numéro d’assistance. Hosp-Eelections

22. Intégration du Procès Verbal Saisie d’informations concernant le Procès verbal Hosp-Eelections

23. Possibilité de dépôt du Procès Verbal Possibilité de déposer le Procès Verbal sur la plateforme Hosp-Eelections

24. Informations Générales du Scrutin Présentation de l’écran avant le début de la saisie Hosp-Eelections

25. Informations Générales du Scrutin Saisie des informations générales du scrutin Hosp-Eelections

26. Informations Générales du Scrutin Une fois les informations générales saisies, on peut saisir les suffrages Hosp-Eelections

27. Choix d’une OS avec saisie des suffrages Saisie des suffrages obtenus pour chaque organisation syndicale et union de syndicats Hosp-Eelections

28. Saisie des résultats niveau Ets Saisie terminée, l’établissement va pouvoir valider ses résultats Hosp-Eelections

29. Validation / Transmission Double confirmation avant validation et transmission des résultats à l’ARS Hosp-Eelections

30. Résultats envoyé à l’ARS Une fois validés et transmis il n’est plus possible de modifier les résultats Hosp-Eelections

31. Détail d’un établissement Il est possible d’afficher les informations détaillées d’un établissement Des indicateurs visuels permettent de savoir où en est l’établissement dans le processus de saisie sur la plateforme Hosp-Eelections

32. Merci de votre attention …