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PCGR. Principes. comptables. généralement. reconnus. Définition.

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Presentation Transcript

PCGR

Principes

comptables

généralement

reconnus

Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme


D finition

Définition

Les principes comptables généralement reconnus sont des directives, principes, règles, concepts, procédés, normes établis par l’usage et l’expérience, et qui sont reconnus par l’ensemble des praticiens comme étant «la bonne pratique comptable».

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Objectif

Principes comptables généralement reconnus

Fournir une information utile à la prise de décision.

Objectif :

Comment ?

En uniformisant la présentation et donc en facilitant l’analyse et l’interprétation univoque des données comptables.

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Relatifs

Relatifs à :

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Relatif l entit

Relatif à l’entité

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Postulat

Postulat

Hypothèse concernant l’environnement social et économique sur laquelle repose la formulation des principes comptables

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Personnalit de l entit

Personnalité de l’entité

Postulat qui sépare l’actif et le passif personnel du propriétaire de l’actif, du passif et de l’avoir de l’entreprise.

Juridiquement, l’entreprise à propriétaire unique non incorporée n’existe pas séparément de son propriétaire.

Devrait-on inclure le chalet et l’automobile du propriétaire dans l’actif de l’entreprise?

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Continuit de l exploitation

Continuité de l’exploitation

Postulat qui présume que l’entreprise sera en affaire durant plusieurs années et que ses actifs lui serviront également durant plusieurs années.

Les montants ne représentent pas les valeurs de liquidation.

On peut amortir un actif de façon linéaire même si la réalité ne correspond pas.

L’existence temporaire est l’exception.

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Relatifs la qualit de l information

Relatifs à la qualité de l’information

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Compr hensibilit

Compréhensibilité

Présumer tout de même que le lecteur a certaines notions comptables.

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Pertinence

Pertinence

Utile, cette année, à la prise de décision.GÉNÉRER DES REVENUS OU DES ÉCONOMIES

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Rapidit

Rapidité

Récente.

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Fiabilit

Fiabilité

Vérifiable. Peut-on le prouver ?

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Fid lit

Fidélité

En accord avec la réalité,

avec les faits et les opérations.

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Fiabilit fid lit

Fiabilité - Fidélité

En mai 2002, Deloitte & Touche était poursuivi pour 450 millions par le syndic gérant la faillite de Livent, producteur de spectacles de Toronto.

Deloitte & Touche, par négligence, aurait failli à sa tâche de vérificateur en ne relevant pas des irrégularités et des erreurs dans la comptabilité de Livent et en cautionnant et approuvant « sans réserve » des résultats même si Deloitte & Touche savait qu’ils étaient « faux et trompeurs ».

La Presse 27 mai 2002, page D4

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Objectivit fiabilit et donc fid lit

Objectivité  Fiabilité et donc  Fidélité

  • Le subordonné et le vérificateur ne peuvent pas être objectif s’ils sont économiquement dépendant de l’entreprise.

  • Le principe du coût est la mesure la plus objective possible si les parties ne sont pas liées. La facture est une preuve à première vue objective. Toute autre valeur serait normalement plus subjective.

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Primaut de la substance sur la forme

Primauté de la substance sur la forme

La réalité économique doit avoir priorité sur la forme juridique de la transaction.

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V rifiabilit

Vérifiabilité

Des professionnels peuvent-ils corroborer l’information et le montant ?

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Neutralit

Neutralité

Absence de parti pris.

Entière, complète

L’information n’avantage personne.

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Neutralit ind pendance

Neutralité = indépendance

En mai 2002, le 4e cabinet de comptables aux États Unis, Ernst & Young, a été accusé d’inconduite professionnelle par la Commission des valeurs mobilières des États-Unis en ayant compromis l’indépendance de ses vérifications de PeopleSoft Inc. de 1994 à 2000, en acceptant de conclure une entente de coentreprise avec cette compagnie de logiciels. La Commission demande au cabinet de rembourser les honoraires qui était de moins de 1 millions par année pour les six années.

«  Quand un vérificateur entreprend une collaboration d’affaires pour stimuler les revenus, son indépendance est fondamentalement compromise. »

Stephen M. Cutler, dir. De l’exécution à la Commission des valeurs mobilières des Etats-Unis.

Source La Presse 21 mai 2002 page D3

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Prudence

Prudence

Ne pas être optimiste.

Ne pas sur ni sous-évaluer les actifs, les passifs, les produits et les charges.

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Prudence1

Prudence

S’il est possible d’utiliser deux méthodes, la préférence ira à celle qui sous-évalue le produit et l’actif ou qui sur-évalue la charge ou le passif.

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Comparabilit

Comparabilité

  • dans le temps

  • d'une entreprise à l'autre

    Éviter le choix qui rend les informations incomparables aux données précédentes ou aux données du secteur.

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Permanence des m thodes

Permanence des méthodes

Ne pas changer les méthodes de présentation ou d’évaluation.

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Importance relative

Importance relative

Omettre ou inclure l’information n’est acceptable que si ce choix n’a pas pour conséquence de faire changer la décision de l’utilisateur des états financiers. L’information est pondérée et affichée selon son importance relative.

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Relatifs la mesure

Relatifs à la mesure

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Possibilit de quantifier

Possibilité de quantifier

Quantifiable = chiffrable

Les éléments plus difficiles à quantifier peuvent faire l'objet d’une notes aux états financiers.

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Stabilit de l unit mon taire

Stabilité de l’unité monétaire

Postulat qui présumeque l’unité monétaireconserve la même valeur dans le temps.

On ne tient pas compte de la déflation ou de l'inflation.

Exemple: Le cas des immeubles

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Co t historique ou d origine

Coût historique ou d’origine

Règle générale :Les montants aux états financiers représentent le coût payé à l’achat.

Exception : On utilise la valeur marchande :Si la valeur du bien sur le marché est inférieure.OuSi le bien n’a pas été payé (troc, don…)

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Relatif la constatation

Relatif à la constatation

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Ind pendance des exercices

Indépendance des exercices

Postulat établissant le cycle économique de l’entreprise sur une période de 12 mois (exercice, sinon le préciser)

Fin de l’exercice = Fin du cycle économique

Pas d’omission ni dédoublement des opérations.

Écritures de régul. et de clôture.

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R alisation du produit

Réalisation du produit

Date où l’entreprise a assumé ses obligations.

Généralement au transfert du droit de propriété, le plus souvent à la livraison.

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R alisation du produit pour une entreprise de service

Réalisation du produitpour une entreprise de service

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R alisation du produit pour une entreprise commerciale

Réalisation du produitpour une entreprise commerciale

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R alisation du produit pour des ventes temp rament

Réalisation du produitpour des ventes à tempérament

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R alisation du produit fabrication de trains avions bateaux et d immeubles

Réalisation du produitFabrication de trains, avions, bateaux et d’immeubles…

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R alisation du produit fabrication de lait et exploitation mini re ou p troli re

Réalisation du produitFabrication de lait etexploitation minière ou pétrolière.

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Rapprochement des produits et des charges

Rapprochement des produits et des charges

Après avoir déterminé la réalisation du produit, toutes les charges encourues doivent apparaître afin de dégager un bénéfice net significatif.

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FIN

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