CLIC Pomblière – Saint Marcel
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CLIC Pomblière – Saint Marcel 23 avril 2009. Prévention des risques Réalisations 2007 - 2008 – début 2009. Réalisations techniques : Remplacement du fourgon de l’équipe d’intervention MSSA Changement de tronçons de sodioduc Remplacement d’un bras de chargement de chlore liquide

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CLIC Pomblière – Saint Marcel

23 avril 2009

CLIC MSSA - 23 avril 2009


Prévention des risques

Réalisations 2007 - 2008 – début 2009

  • Réalisations techniques :

  • Remplacement du fourgon de l’équipe d’intervention MSSA

  • Changement de tronçons de sodioduc

  • Remplacement d’un bras de chargement de chlore liquide

  • Amélioration des niveaux de confiance des équipements IPS

  • (Importants Pour la Sécurité)

  • Sécurisation du conditionnement sodium Usine Haute

  • Automate de sécurité Usine Haute : prévention du sur-remplissage

  • des wagons de chlore

  • Sécurisation complémentaire de la citerne de stockage de propane

  • Reconditionnement de la citerne n°17 de stockage de chlore liquide à

  • l’Usine Haute

  • Chloroducs : arrêt automatique du transfert sur mesure différentielle

  • de débits haut / bas

  • Mise en place de l’alerte téléphonique des populations (PPI)

Soit un total de 400 k€

CLIC MSSA - 23 avril 2009


Programme de poursuite de prévention des risques

- Usine Basse – 2009 à 2013 -

  • Installation d’un nouvel automate dédié à la sécurité

  • Traitement du chlore : installation de deux manomètres en sortie des compresseurs avec asservissement des compresseurs

  • Electrolyse : arrêt automatique des cellules d’électrolyse par nouveau réseau de détecteurs chlore

  • Chloroducs de transfert vers l’Usine Haute : installation de trois détecteurs chlore de proximité

  • Chloroduc alimentant l’atelier des chlorure de vanadium :

  • - installation de deux détecteurs chlore supplémentaires le long du chloroduc

  • - équipement et instrumentation du chloroduc : vannes automatiques, diaphragme (limiteur de pression), mesure de pression

Soit un total de 700 k€

CLIC MSSA - 23 avril 2009


Prévention des risques

Réalisations 2007 - 2008 – début 2009

  • Études et Management de la Sécurité :

  • Actualisation des Études de Danger

  • Révision complète du Plan d’Opération Interne

  • Formation de nouveaux auditeurs internes Sécurité

  • Communication à chaud : page d’information sur le site web

  • www.metauxspeciaux.fr

CLIC MSSA - 23 avril 2009


Bilan du Système de Gestion de la Sécurité

  • Audits annuels :

  • Chaque année MSSA confie l’audit de son SGS à un Bureau d’Étude

  • extérieur spécialisé (APAVE) avec établissement d’un plan d’action

  • annuel suivi mensuellement en Comité de Direction Environnement

  • Extraits du rapport d’audit pour l’année 2008 :

  • « Conclusions

  • Le SGS bénéficie d’une bonne dynamique.

  • Il répond dans son ensemble aux exigences de l'arrêté du 10 Mai 2000.

  • La prise en compte des nouveaux écarts et des points sensibles doit

  • permettre à MSSA de poursuivre l’amélioration continue de son système. »

CLIC MSSA - 23 avril 2009


Bilan du Système de Gestion de la Sécurité (suite)

  • Audit 2008 :

  • Les remarques portent essentiellement sur des améliorations à apporter dans l’application

  • du SGS et dans le domaine de la formation :

  • Audit internes : pour certains auditeurs internes méconnaissance de la différence entre

  • piste de progrès et action corrective, les points sensibles relevés dans les audits sécurité

  • ne donnent pas systématiquement lieu à piste de progrès ou action corrective.

  • Action : formation et rappel aux auditeurs

  • Formation : absence de traçabilité des formations animées en interne, notamment sur les

  • formations non imputables.

  • Action : intégration dans le logiciel de gestion des formations

  • Plans de prévention : Des éléments de la procédure SECU 026 « Plan de prévention » ne

  • sont pas mis en œuvre. Pas de référence au plan de prévention sur le document MSSA

  • «Mise à disposition»

  • Actions : rappel de formation au Plan de Prévention. Modification du document

  • « mise à disposition »

  • Entreprise extérieures : des imprécisions pouvant porter à confusion quant à la mise en

  • œuvre des dérogations MASE-DT78 (SECU 026 et processus Achat PR25)

  • Action : révision de la procédure SECU026 et du processus PR25

CLIC MSSA - 23 avril 2009


Bilan du Système de Gestion de la Sécurité (suite)

  • Audit 2008 :

  • Peu de retour de l’évaluation en fin de CDD ou d’intérim. Peu de retour d’évaluation du Bordereau de Formation Initiale

  • Action : rappel aux Chef d’atelier par le Service Ressources Humaines

  • Les référentiels d’emploi n’intègrent pas la prévention des Risques d’Accident Majeurs

  • Action : intégration des risques RAM dans les référentiels d’emploi

  • POI : pas de fiche réflexe pour le poste de garde

  • Action : rédaction d’une fiche réflexe pour le poste de garde et formation du personnel concerné

  • POI : manque de formalisation du suivi des améliorations suite aux exercices mensuels Action : rédiger des pistes de progrès et des fiches d’action correctives suite aux de-briefings des exercices POI pour intégration dans le système de gestion Qualité-Sécurité-Environnement

CLIC MSSA - 23 avril 2009


Incidents ou accidents au sens de l’article L511-1

du code de l’environnement (impact sur le voisinage)

En 2007, 2008 et début 2009 il n’y a pas eu d’incident ou d’accident de ce type.

CLIC MSSA - 23 avril 2009


Exercices d’alerte

Exercices P.O.I. (Plan d’Opération Interne) :

. 2007 : - 11 exercices P.O.I. dont 1 avec le SDIS 73

- 6 à 10 cadres d’astreinte par exercice

. 2008 : - 9 exercices P.O.I. dont 1 avec le SDIS 73

- 6 à 10 cadres d’astreinte par exercice

- 1 séance de présentation du projet de P.O.I. révisé avec

présence de 15 cadres d’astreinte

. À fin avril 2009 : 3 exercices P.O.I.

. Programmé en mai 2009 : exercice conjoint avec le SDIS 73

avec « déploiement de moyens »

CLIC MSSA - 23 avril 2009


Exercices d’alerte (suite)

Exercices Équipe d’intervention MSSA :

- Réalisation 2008 : 15 exercices

- programme 2009 : 20 exercices (10/équipier)

dont 10 exercices conjoints avec le SDIS 73 et 10 exercices

avec formateur du SDIS 73

Équipe d’intervention Chlore :

- Réalisation 2008 : 5 exercices

- Renforcement et réorganisation de l’équipe en 2009

- Programme d’exercices 2009 : 1 exercice par mois

Exercices sur site MSSA du SDIS 73 :

Formation et recyclage du personnel spécialisé en Risque Chimique

CLIC MSSA - 23 avril 2009


Modifications d’activité

Réalisations :

. Usine Basse : « Navarre + », installation de production et de stockage

de sodium ExtraRaffiné (NaER)

. Usine Haute : Poste de remplissage de bouteilles dédié au chlore

Haute Pureté

Projet :

Usine Haute : Implantation d’une installation de distillation de chlore

Haute Pureté

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Gare

SNCF

Usine

Haute

chloroducs

Mairie

Usine

Basse


Potentiels de danger

Usine Haute

(Rappel de la réunion du CLIC de novembre 2007)

  • Stockages intermédiaires du chlore liquide : fuite de chlore sur vanne de pied - intoxication

  • Remplissage en chlore liquide des wagons : fuite de chlore sur bras de chargement – intoxication

  • Remplissage en chlore liquide des cylindres et bouteilles : fuite de chlore sur flexible de remplissage - intoxication

  • Ruine d’un wagon plein de chlore liquide en attente : fuite de chlore - intoxication

CLIC MSSA - 23 avril 2009


Potentiels de danger

Usine Basse

  • Citerne de stockage de propane : fuite de propane - explosion - incendie

  • Atelier d’électrolyse - collecteurs chlore : fuite de chlore gazeux - intoxication

  • Atelier de traitement du chlore – aval des compresseurs : fuite de chlore gazeux - intoxication

  • Chloroducs vers Usine Haute : fuite de chlore gazeux - intoxication

  • Sodioduc vers Usine Haute : fuite de sodium liquide - incendie

  • Chloroduc vers Atelier de Fabrications Chimiques : fuite de chlore gazeux - intoxication

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