Modèles de conseil d’administration

1. Évaluation Règlements Gouvernance Décisions Modèles de conseild’administration Rôles Planification stratégique Conflits d’intérêts

2. Aperçu • Est-ce important quelmodèle de gouvernance un conseilutilise? • Rôles et responsabilités du conseil • Modèles de conseil • Composition du conseil • Questions fréquentes

3. La gouvernanceest: Le processus par lequel le conseil... • Établit la direction stratégique et les priorités; • Établit les politiques et les attentes de la performance de la gestion; • Caractérise et gère les risques; et • Supervise et évalue les réalisationsorganisationnelle; ...pour exercersaresponsabilitéenversl’organisation et sespropriétaires.

4. Governance: Definition Un modèle de gouvernance , donc: • Définit la division du pouvoirpar l’allocation des autorités et des responsabilités. • Inclut les processus et les structuresutilisés pour diriger et gérer les opérations et les activitésd’une organisation. • Établit les mécanismes pour atteindre la responsabilitéentre les membres et le conseild’administration et la gestion.

5. Pourquoi un conseilenvisagerait-il changer ouaméliorer son modèle de gouvernance? • Le modèled’affaire du sport a changé • Les membres ne sont pas satisfaits de la performance du conseil • Le haut taux de changementdans le personnel et les bénévolesou la dfficultéd’attirer de nouveaux membres au conseil • Le manque de capacité pour les tâches et les responsabilitésnécessaires • Le manque de clartédansl’autorité pour prendre des décisions • La concentration du pouvoir • Inflexibilité, inefficacité, reproduction • Le conseilestlargementimpliquédans les opérations • Tropgrosoutrop petit • Conflit de loyalté des membres du conseil • Ne respectera pas la nouvelle LCOBNL

6. Comment l’environnementest un défi de gouvernancedans les organisationssportives • Augmente la complexité et la sophistication • Augmente la professionnalisation • Augmente les demandes par les intervenantsexternes • Tradition: experts techniques, modèletremplin, plusieurs chapeaux

7. Avantages du modèle «surmesure» de gouvernance Cadre de travail accepté pour évaluer et améliorerl’efficacité du conseil Clarté des rôles, responsabilités, autorité et relations Constance de la procédure de prise de décision Permet le recrutement des bonnes expertise et expérience au conseil Responsabilitéclaire Assure que le temps appropriéestalloué aux rôles de gouvernance du conseil Transparence Unemeilleureefficacitéorganisationnelle qui se traduit en uneperformance « sur le terrain»

8. RÔLES ET ResponsAbilitÉs DU CONSEIL

9. Board Roles Rôles du conseil • Gouvernance • Obligatoire: des politiques qui donnentune direction globale à l’association • Gestion • Obligatoire : Assure la santé financière et le bien-être • Obligatoire : Donne unedirection aux cadres supérieurs • Opérations • Obligatoire : Rien Tout le resteest au choix: en fonction de la philosophie et des ressources

10. Board Responsibilities Responsabilités du conseil • Établir la vision et la direction de l’association • Assurer la santé financèrede l’association • Assurer quel’association a des ressourceshumainessuffisantes et appropriées • Diriger les opérationsorganisationnelles • Assurer des relations efficacescommunautaires et avec les membres

11. MODÈLES DE CONSEILS

12. Governance Models Modèles de conseils • Conseiladministratif • Conseil de gestion • Conseil de direction • Conseil de gouvernance®axéesur les politiques

13. Board roles can shift Où les conseilspassentgénéralementleur temps Conseilsadministratif / de gestion Gouvernance Conseils de direction et de gouvernanceaxéesur les politiques Gestion Opérations

14. Deciding what governance model fits Déciderquelmodèleconvient • Quellesdécisions le conseilveut-ilprendre par lui-même et quellesdécisionsveut-ildéléguer? • Combiend’implication le conseilveut-ilavoirdans les opérations? • Comment la relation de rapport entre le conseil et le personnel sera-t-elledéfinie? Garderou se rapporter Forte implication Mamanest-ceque je peux? Délégation Faible implication Rapport des résultats

15. Quoi d’autreaffecte le choix du modèle? Complexité et performance de l’organisation Environnementdanslequell’organisationexiste Culture, valeurs, histoire de l’organisation Personnalités, expérience et capacité des membres du conseil et du directeurgénéral Phase de l’évolution de l’organisation Les besoins et les attentes des intervenants

16. Quatremodèles COMMENT LE CONSEIL accomplitsesRESPONSaBILITéS

17. Gérance Direction Finance Ressourceshumaines Opérations Établir la vision, la direction et les propriétés de l’organisation Diriger les opérationsorganisationnelles Assurer quel’organisation a les ressourceshumainesappropriées Assurer que la performance organisationnelleserttous les membres/le sport Assurer la santé financière de l’organisation Les conseilsadministratifsprennent et implantenttoutes les décisions de gouvernance et pour les opérations. Les conseilsde gestionprennent les décisions de gouvernance et partagent la prise de décisions pour les opérations avec le personnel et les comités. Les conseilsde direction prennent les décisions de gouvernance et déléguent la responsabilité des décisions pour les opérations aux cadres supérieurs. Les conseilsde gouvernance®axéesur les politiquesprennent les décisionsdansquatrecatégories de politiques qui 1) spécifient les résultats à atteindre; 2) établissent les limites des décisions et des actions du DG; 3) spécifient comment le conseilaccomplirasesresponsabilités et 4) déterminent comment ilsdéléguentl’autorité au DG et assure la responsabilité.

18. Danstous les modèles, les responsabilités de gérancesont les mêmes • Effectuer les tâcheslégalementnécessaires de soin et de loyauté • Assurer la relation régulière avec les membres et les intervenants à propos des besoins, des valeurs, des priorités • Établir la base: mission, vision, valeurs • Assurer des prises de décisionsouvertes et transparentes • Assurer la représentationexterne des intérêts de l’organisation aux niveaux national et international • Responsabledevant les membres des progrès et de la supervision de l’organisation

20. Conseil de gouvernanceaxéesur les politiques Directions au conseil Directions au DG Les politiques qui dirigent comment le conseilfonctionnera Les politiques qui déterminent les résultatsorganisationnelsattendus Les politiques qui déterminent les circonstancesinacceptablesou les situations pour atteindre les résultats Les politiques qui déterminent comment le conseildélèguel’autorité au DG et supervise la responsabilité

21. 

24. L’autrefacteurdans un modèle LA COMPOSITION DU COnSEIL

25. La structure du conseil – dansn’importequelmodèle: Grosseur Structure et compétence Mandats Directeursexternes Élection du président

26. Y a-t-il un problème de grosseur? • Le catalogue de 2010 de conseils à but non lucratifmontreunegouvernancemoyenne de 16 • Un sondage par Sport Law & Strategy Group auprès de 58 ONS montreunemoyenned’environ 12-14 • 9 membresoumoins = 15 • 12 membresoumoins = 18 • 13-18 membres = 16 • 19+ = 9 • La LCOBNL exige au moins 3 dans les organisations qui reçoivent plus de 10 000$ en financement public • La recherchen’est pas concluante à propos de la relation entre la grosseur et l’efficacité

28. Donc, quelleest la réponse? Étudierrégulièrement la question de la grosseur. Êtreclairsur comment la grosseur du conseilcontribue au travail du conseil. Comprendre la raison de la grosseuractuelle du conseil. Choisir la grosseur du conseil qui facilite la prise de décisionefficace avec l’équilibre de la compétence, la diversité, l’intégralité, la crédibilité et l’efficacité des coûts. Se rappelerquevouspouvezajouter des conseilsconsultatifs, des groupesou des comités ad hoc ou des conseilshonoraires. Connaître les défisfréquentsque la grosseur de votreconseilcrée et introduire des pratiquescompensatoires.

29. Structure et compétence • Le conseilaxésur la structure/représentatif • L’impact de la nouvelle LCOBNL sur la représentation • Le portrait du conseil – individuel et collectif – doitcorrespondre au modèle de gouvernance: • Compétencesnécessaires: habiletés, connaissances et qualitésnécessaires par unepersonne pour êtreefficace • Diversité et inclusivitédésirées: équilibre des genres, capacités avec les languesofficielles, perspective géographique pour que le conseilsoitefficace • Élu, choisi, nommé

30. Directeursexternes • Les directeursexternesproviennent de l’extérieur des membres de votre organisation • Ajouter de l’expertise (corporative, plus grandeque le sport) • Objectivité • Poches plus profondesou plus de contacts • Échangecorporatif • Y a-t-iluneéquitésuffisante pour le directeurexterne?

31. Mandats • Les mandatsdoiventcorrespondre aux exigences du modèle • Trois aspects • Durée du mandat • Séquence des mandats des directeursindividuels • Limite de mandats

32. Le président du conseil • Option 1 Le présidentou le président du conseilestélulors de l’assembléegénéraleannuelle • Option 2 Le président du conseilestélu par les membres du conseil

33. ÉTAPES SUIVANTES

34. Quellessontnosétapessuivantes? Évaluersi le modèle de gouvernance de votreorganisation «convient» à sesbesoins. Celapeut se faire par un comité de gouvernanceoucelapeutimpliquerune aide ouune expertise externe. Établirla portée du changementdésiré. Le modèleconvient et fonctionnebien. CONTINUER. Le modèleconvient, toutefois les pratiquesou les procéduresontbesoind’améliorationou les structures ontbesoin d’être révisées. Le modèle ne convient pas – ilfaut un modèledifférent. OUI : Clarifier le travail à faire, établir les approches, établir un délai, décider, implanter et évaluer • Déterminersivousavez la capacitéd’effectuer les changements. NON: chercher l ‘expertise et l’aideappropriée pour la gouvernance

35. Rappel: • Êtredélibérédans le choix et la constancedansl’implantation • Avoir les bonnespersonnes: les habiletésindividuelles et un groupe composite • Le conseildoitprendre la responsabilité pour l’efficacité de sapropreprocédure • La seule VÉRITABLE mesure de l’efficacité d’un conseilestsil’organisationatteint les résultatsqu’elledoitdans les limites de la prudence et de l’actionéthique

36. Merci Rose Mercier www.sirc.ca/governance info@sirc.ca

37. Prochain webinaire Implanter votre plan stratégique Dina Bell-Laroche Sport Law & Strategy Group • 28 février(anglais) • 7 mars (français)