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Manuel d’Utilisation de E-Subvention - PowerPoint PPT Presentation


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DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE. Manuel d’Utilisation de E-Subvention. Quelques Conseils. N’appuyez jamais sur la touche « effacer » de votre clavier car cela vous ramène au premier écran de la saisie Munissez vous de: - votre numéro SIRET

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Presentation Transcript

DIRECTION DEPARTEMENTALE

DE LA COHESION SOCIALE

Manuel d’Utilisation

de

E-Subvention


Quelques conseils
Quelques Conseils

  • N’appuyez jamais sur la touche « effacer » de votre clavier car cela vous ramène au premier écran de la saisie

  • Munissez vous de:

    - votre numéro SIRET

    - Votre numéro RNA (il se trouve sur le récépissé de déclaration de votre association à la préfecture de Haute- Garonne. W suivi de 9 chiffres)


Utiliser e subvention
Utiliser E-Subvention

Voir page suivante

  • Fiche intervention:

     Code 138

     Intitulé: « CNDS – Part Territoriale 2013 – DDCS Haute-Garonne »


La première demande informatique est considérée comme première demande

Inscrire le nom long de votre association (ex: comite départemental de basket-ball, ou Union Sportive de Colomiers Omnisports USCO Section Judo)


Le N° RNA est celui qui figure sur le récépissé de la déclaration de votre association à la préfecture de la Haute-Garonne (W et 9 chiffres)

Pour « enregistrer ou quitter » appuyer sur ce bouton vous enregistrerez votre dossier et quitterez l’application. Pour revenir sur l’application voir les deux diapos suivantes

Pour passer à l’étape suivante appuyer sur ce bouton


Apres avoir « Enregistré et Quitter » vous aller recevoir un mail identique à celui-ci-dessous ( à l’adresse mail indiquée sur le dossier) .

Avec: - les références du dossier

- votre mot de passe

-l’adresse pour vous connecter directement à votre dossier

NB la reprise d’une démarche n’est possible que pendant une durée de deux semaines maximum

De: [email protected]: mercredi 5 décembre 2012 10:38À: [email protected]: Confirmation d'enregistrement de votre dossier

Démarches en ligne

Bonjour,Votre dossier A-2-QX9JT4XTQ a bien été enregistré.Les informations ci-dessous vous seront nécessaires pour reprendre ce dernier :Référence du dossier : A-2-QX9JT4XTQ.Mot de passe : T4Orx=+OLien de reprise : https://mdel.mon.service-public.fr/asso_mademarche/sgReprise?numeroTeledossier=A-2-QX9JT4XTQ&password=T4Orx%3D%2BOMerci de noter que la reprise d’une démarche n’est possible que pendant une durée de deux semaines maximum.Cordialement, L’équipe compteasso.service-public.fr

Ce courrier électronique a été envoyé automatiquement. Nous vous remercions de ne pas répondre.


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