3 921 06 Cours 5

1. 3 921 06 Cours 5 Consolidation suite � l�acquisition, autres aspects; La valeur de conso Les op�rations interco

2. Contenu de la s�ance Correction du devoir Effets de la valeur de conso sur le processus de consolidation (d�monstration) Op�rations intersoci�t�s entre la filiale et la SM (sans tenir compte des impacts fiscaux) Dividendes vers�s par la F Ventes de biens et de services Ventes d�actifs non amortissables Impact fiscal des op�rations intersoci�t�s

3. La valeur de consolidation Liens avec la consolidation des �/F

4. RAPPEL La valeur de consolidation permet d�int�grer � l�int�rieur du poste ��Placement�� tous les effets de la performance �conomique de la filiale Le placement comptabilis� � la valeur de consolidation ne se retrouve qu�aux �tats financiers de la soci�t� m�re.

5. Impacts sur le processus de consolidation (Technique du directe) La SM qui comptabilise son placement � la VC impute � son poste Placement de m�me qu�au poste Produit Financier tous les ajustements que requiert le processus de consolidation Lorsque la technique directe est utilis�e les poste placement et produit financier ne sont pas repris dans le processus de consolidation, ce qui fait en sorte que la m�thode de comptabilisation retenue par la soci�t� m�re influence peu le processus de consolidation. Par contre, comme le b�n�fice net individuel de la soci�t� m�re de m�me que ses b�n�fices non r�partis ont d�j� int�gr�s les ajustements relatifs � a consolidation (en vue d�ajuster les soldes du placement et du produit financier), les calculs directs du b�n�fice net conso et des b�n�fices nets conso ne sont plus requis.

6. Impacts sur le processus de consolidation (Technique du chiffrier) La SM qui comptabilise son placement � la VC impute � son poste Placement de m�me qu�au poste Produit Financier tous les ajustements que requiert le processus de consolidation Lorsque la technique du chiffrier est utilis�e les ajustements effectu�s par la SM � l�int�rieur de son poste placement et de son produit financier doivent �tre affect�s au poste consolid�s concern�s puisque le poste Placement et le poste Produit financier seront �limin�s. Les �critures auront donc pour effet d�ajuster les postes des �tats financiers consolid�s afin d�y int�grer les ajustements de conso jusqu�� maintenant pris en compte uniquement aux postes Placement et Produit financier

7. Application pratique Devoir Pastel et �t�

8. � partir de la solution du devoir de la s�ance 4, calculer ; La valeur du poste Placement dans �t� qui serait aurait apparu aux �tats financiers de Pastel du 31 d�cembre 2002 si le placement avait �t� comptabilis� � la valeur de consolidation. Le produit financier qu�aurait pr�sent� Pastel � son �tat des r�sultats de 2002 si le placement dans �t� avait �t� comptabilis� � la valeur de consolidation

9. Les op�rations intersoci�t�s conclues entre la SM et la filiale

10. Les �tapes du processus de consolidation �tablissement de la juste valeur de la filiale �tablissement de la juste valeur de l�actif net et de l��cart d�acquisition Mat�rialisation des �carts Analyse des op�rations intersoci�t�s Revenu de participation/produit financiers Soldes r�ciproques Gains/pertes mat�rialis�s Gain/pertes non mat�rialis�s Calcul de la participation sans contr�le Finalisation des �tats financiers 10

11. Analyse des op�rations intersoci�t�es (OIS) Cette �tape du processus de consolidation a pour objectif d��liminer les impacts aux �tats financiers consolid�s des op�rations commerciales conclues entre la soci�t� m�re et sa filiale

12. Types d�op�rations intersoci�t�s 1) Produit financier enregistr� par la soci�t� m�re � l��gard de son placement dans la filiale

13. La soci�t� m�re et la filiale �tant consid�r�es appartenir � une seule et m�me entit� �conomique le dividende vers� par la F est consid�r� comme une op�ration intersoci�t�e qui doit �tre �limin�e par le processus de conso Dans ce contexte le produit financier inscrit par la SM sera des �tats financiers consolid�s

14. Exemple d�application �limination du produit financier

15. Nous sommes le 31 d�cembre 2003. A est � pr�parer ses �tats financiers � vocation g�n�rale. Au cours de l�exercice la filiale a d�clar� et vers� un dividende de 10 000 $. La soci�t� m�re A comptabilise sa participation dans sa filiale selon la m�thode de la valeur d�acquisition.

16. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) Produit financier (-) 8 000 (10 000 X 80 % ) B�n�fice net conso (-) 8 000 Cette op�ration �liminera le Produit financier enregistr� par la SM

17. Impact sur le processus de consolidation (technique chiffrier) Produit financier 8 000 PSC (bilan) 2 000 @Dividendes 10 000 Cette �criture ajustera �galement la PSC en plus d��liminer le dividende ves� par la F

18. Types d�op�rations intersoci�t�s 2) Gains ou pertes sur les op�rations intersoci�t�es

19. Cette �tape a pour objectif d��liminer toute trace de gain ou de perte non mat�rialis� sur les op�rations intersoci�t�s de la filiale et de la soci�t� m�re Le transfert d�actifs entre la SM et la F ne peut justifier la reconnaissance d�un gain ou d�une perte

20. De tels gains ou pertes NON MAT�RIALIS�S existent uniquement lorsque les actifs ayant fait l�objet de la transaction sont toujours pr�sents au bilan de l�acqu�reur de l�actif. Les ajustements de consolidation auront pour objectif de ramener � la valeur d�origine les actifs ainsi transf�r�s puisque ces actifs sont demeur�s � l�int�rieur du groupe consolid�.

21. Cette valeur d�origine correspond � celle qui appara�trait aux �tats financiers si l�actif n�avait pas fait l�objet d�un transfert intersoci�t�.

22. Mat�rialis� VS non mat�rialis� ??? Lors de transfert intersoci�t� de marchandises ou de biens (actifs), le gain ou la perte non mat�rialis� repr�sente le montant du gain ou de la perte enregistr� par le vendeur dans ses �tats financiers individuels au moment de la vente intersoci�t�e. Un tel gain ou une telle perte devra �tre �limin� aux �tats financiers consolid�s tant et aussi longtemps que l�actif transf�r� sera la propri�t� de l�entit� consolid�e.

23. La mat�rialisation de ce gain ou de cette perte ne peut se faire que par la sortie de l�actif (vente ou amortissement)

24. Op�ration intersoci�t� en aval ou en amont? AVAL = SM vend � la filiale Donc, le profit non mat�rialis� se trouve inscrit au b�n�fice net de la SM AMONT = Filiale vend � la SM Donc, le profit non mat�rialis� se trouve inscrit au b�n�fice net de la Filiale

25. Comment effectuer les ajustements pour les OIS ? Retracer l�existence des actifs ayant fait l�objet d�une op�ration intersoci�t�e au cours de l�exercice en cours et/ou des exercices pr�c�dents. Redresser l�ensemble des postes concern�s aux �tats financiers en vue de les ramener � une valeur correspondante � ce qui serait apparu aux �tats financiers si l�OIS n�avait pas eu lieu et que les actifs n�avaient pas chang� de main.

26. Il est possible que des gains ou des pertes aient �t� �limin�s au cours des consolidations pr�c�dentes Lorsque de tels redressements seront toujours justifi�s, ils devront �tre fait � nouveau, le processus de consolidation �tant EXTRA COMPTABLE Ces ajustements de consolidation n�ont pas �t� enregistr�s aux E/F individuels des constituantes au moment o� ils ont �t� fait. ATTENTION

27. OP�RATIONS EN AVAL (la soci�t� m�re vend � la filiale)

28. Op�rations intersoci�t�s en aval portant sur des stocks Sans tenir compte de l�impact fiscal

29. Exemple d�application (stock) �limination des gains ou pertes des transactions intersoci�t�es de l�exercice courant

30. Nous sommes le 31 d�cembre 2003 A est � pr�parer ses �tats financiers � vocation g�n�rale. En date du 26 d�cembre 2003, la soci�t� m�re a vendu � sa filiale des marchandises pour une facture totale de 50 000 $. Le co�t d�origine de ces marchandises pour la soci�t� m�re �tait de 45 000 $

31. Suite � la transaction, la F pr�sente dor�navant dans ses livres les marchandises acquises par la SM � un co�t diff�rent que leur co�t d�acquisition. Le processus de consolidation cherchera � r�tablir cette valeur tant et aussi longtemps que la F poss�dera ces marchandises.

32. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) Stock (bilan) (-) 5 000 CMV (stock fin) (+) 5 000 BNR (d�but) S/O Ben. Net (-) 5 000 BNR (fin) (-) 5 000 Ces ajustements ram�nent les marchandises �chang�es entre la soci�t� m�re et sa filiale � leur valeur d�origine pour l�entit� �conomique.

33. Impact sur le processus de consolidation (technique chiffrier) CMV (stock fin) 5 000 @ Stock (bilan) 5 000 Ces ajustements ram�nent les marchandises �chang�es entre la soci�t� m�re et sa filiale � leur valeur d�origine pour l�entit� �conomique.

34. Les soldes r�ciproques reli�s � la transaction La vente par la SM de biens � la filiale � donn� lieu � un solde r�ciproque qui doit �galement �tre �limin� des �tats financiers consolid� Il s�agit de la Vente et de l�achat de 50 000 $

35. �limination des soldes r�ciproques Technique directe Vente - 50 000 CMV (achats) - 50 000 Technique du chiffrier Vente 50 000 @CMV 50 000

36. NOTE Le fait de ne pas �liminer les soldes r�ciproques ne modifie pas les soldes consolid�s Toutefois cela fausse les soldes pr�sent�s aux �tats financiers consolid�s

37. Exemple d�application (stock) Traitement des gains ou pertes relatifs aux transactions intersoci�t�es de l�exercice pr�c�dent

38. Nous sommes le 31 d�cembre 2003 A est � pr�parer ses �tats financiers � vocation g�n�rale. Lors de la consolidation des �tats financiers de l�exercice 2002, un gain de 12 000 $ r�sultant d�une op�ration de vente de marchandises par la soci�t� m�re � sa filiale pour une somme totale de 75 000 $ avait fait l�objet d�une �limination.

39. Les marchandises ayant fait l�objet de cette transaction ont toutes �t� vendues par la filiale au cours de l�exercice 2003. Une telle information nous indique que les marchandises n�apparaissent plus aux �tats financiers individuels et que par cons�quent les stocks pr�sent�s au bilan consolid� ne subissent plus les impacts (sur �valuation) de l�op�ration intersoci�t�e.

40. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) Stock (bilan) S/O CMV (stock d�but) (-) 12 000 BNR (d�but) (-) 12 000 Ben. Net (+)12 000 BNR (fin) S/O Ces ajustements refl�tent dans le co�t des marchandises vendues la correction effectu�e sur les stocks (fin) du bilan consolid� du dernier exercice (lesquels sont devenus les stocks du d�but au CMV) et ont pour cons�quences de ��mat�rialiser�� le gain �limin� aux �tats financiers de l�exercice pr�c�dent. Il est important de comprendre que les stocks �tant maintenant vendus, le bilan ne n�cessite plus aucun ajustement

41. Impact sur le processus de consolidation (technique chiffrier) BNR (d�but) 12 000 @CMV (stock d�but) 12 000

42. Op�rations intersoci�t�es portant sur un terrain (ou sur un bien non amortissable) Sans tenir compte des impacts fiscaux

43. La vente intersoci�t�e d�un terrain occasionnera un gain ou une perte tant que ce dernier ne sera pas vendu � sa valeur comptable Tant et aussi longtemps que le terrain demeurera � l�int�rieur du groupe consolid�, le gain ou le perte ne sera pas justifi� et un redressement devra �tre effectu� aux �tats financiers consolid�s.

44. Le redressement aura pour effet de pr�senter le terrain, au bilan consolid�, � sa valeur comptable d�origine soit au prix pay� par l�acqu�reur initial du terrain. Ce sera uniquement lorsque le terrain sera vendu � l�ext�rieur du groupe consolid� que la reconnaissance du gain ou de la perte sera possible.

45. Exemple d�application (terrain) Traitement des gains ou pertes relatifs aux transactions portant sur un terrain (vente de l�ann�e courante)

46. Nous sommes le 31 d�cembre 2003 A est � pr�parer ses �tats financiers � vocation g�n�rale. En date du 20 novembre 2003, la soci�t� m�re a vendu � la filiale un terrain qui avait �t� acquis pour une valeur de 150 000 $. Le prix de vente convenu pour la vente intersoci�t�e du terrain a �t� de 135 000 $.

47. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) Terrain(bilan) (+) 15 000 Perte sur dispo (E/R) (-) 15 000 BNR (d�but) S/O Ben. Net (+) 15 000 BNR (fin) (+) 15 000 Ces ajustements ram�nent le terrain �chang� entre la Filiale et la soci�t� m�re � sa valeur d�origine pour l�entit� �conomique et �limine la notion de perte sur disposition.

48. Impact sur le processus de consolidation (technique chiffrier) Terrain(bilan) 15 000 @ Perte sur dispo (E/R) 15 000 Ces ajustements ram�nent le terrain �chang� entre la Filiale et la soci�t� m�re � sa valeur d�origine pour l�entit� �conomique et �limine la notion de perte sur disposition.

49. Solde r�ciproque La vente du terrain n�a pas affect� les postes ventes et CMV et donc il n�y a pas lieu d�effectuer de redressement pour solde r�ciproque sur les transactions affectant les ventes interco d�actifs autres que les stocks

50. Exemple d�application (terrain) Traitement des gains ou pertes relatifs aux transactions portant sur un terrain (vente dans l�ann�e pr�c�dente

51. Nous sommes le 31 d�cembre 2004 A est � pr�parer ses �tats financiers � vocation g�n�rale. En date du 20 novembre 2003, la soci�t� m�re a vendu � la filiale un terrain qui avait �t� acquis pour une valeur de 150 000 $. Le prix de vente convenu pour la vente intersoci�t�e du terrain a �t� de 135 000 $.

52. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) Terrain(bilan) (+) 15 000 Perte sur dispo (E/R) S/O BNR (d�but) (+) 15 000 Ben. Net (+) S/O BNR (fin) (+) 15 000 Ces ajustements ram�nent le terrain �chang� entre la Filiale et la soci�t� m�re � sa valeur d�origine pour l�entit� �conomique et corrige les BNR (d�but) pour �liminer la perte sur disposition comptabilis�e aux r�sultats ant�rieurs .

53. Impact sur le processus de consolidation (technique chiffrier) Terrain(bilan) 15 000 @ BNR (d�but) 15 000 Ces ajustements ram�nent le terrain �chang� entre la Filiale et la soci�t� m�re � sa valeur d�origine pour l�entit� �conomique et corrige les BNR (d�but) pour �liminer la perte sur disposition comptabilis�e aux r�sultats ant�rieurs .

54. Exemple d�application (terrain) Traitement des gains ou pertes relatifs aux transactions portant sur un terrain (ann�e de la vente du terrain par l�acqu�reur)

55. Nous sommes le 31 d�cembre 2005 A est � pr�parer ses �tats financiers � vocation g�n�rale. En date du 20 novembre 2003, la soci�t� m�re a vendu � la filiale un terrain qui avait �t� acquis pour une valeur de 150 000 $. Le prix de vente convenu pour la vente intersoci�t�e du terrain a �t� de 135 000 $. Le 30 ao�t 2005 le terrain a �t� vendu � l�ext�rieur du groupe consolid� pour la somme de 170 000 $.

56. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) Terrain(bilan) S/O Gain sur disposition (-) 15 000 BNR (d�but) (+) 15 000 Ben. Net (-) 15 000 BNR (fin) S/O Ces ajustements ��mat�rialisent�� la perte intersoci�t�e �limin�e depuis la transaction de vente intersoci�t�e du terrain et ram�ne � 20 000 $ de gain/dispo (diff�rence entre prix de vente (170 000) et co�t d�origine (150 000).

57. Impact sur le processus de consolidation (technique chiffrier) Gain sur disposition 15 000 @ BNR (d�but) 15 000 Ces ajustements ��mat�rialisent�� la perte intersoci�t�e �limin�e depuis la transaction de vente intersoci�t�e du terrain et ram�ne � 20 000 $ de gain/dispo (diff�rence entre prix de vente (170 000) et co�t d�origine (150 000).

58. OP�RATIONS EN AMONT (la soci�t� FILLE vend � la soci�t� m�re)

59. Quelle diff�rence cela fait-il? Lorsque la vente est effectu�e par la filiale le gain ou la perte ��NON MAT�RIALISɠ� se trouve inscrit aux r�sultats et/ou aux BNR de la filiale. Lorsque la SM ne d�tient pas la filiale � 100 %, la PSC se trouve affect� de tous les redressements qui affecteront les r�sultats et les BNR.

60. Op�rations intersoci�t�s portant sur des stocks Op�ration en amont Sans tenir compte des impacts fiscaux

61. Exemple d�application (stock) �limination des gains ou pertes des transactions intersoci�t�es (transactions de l�exercice courant)

62. Nous sommes le 31 d�cembre 2003 A est � pr�parer ses �tats financiers � vocation g�n�rale. La soci�t� m�re d�tient 80 % des actions de la filiale. En date du 26 d�cembre 2003, la filiale a vendu � la soci�t� m�re des marchandises pour une facture totale de 50 000 $. Le co�t d�origine de ces marchandises pour la soci�t� m�re �tait de 45 000 $

63. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) Stock (bilan) (-) 5 000 CMV (stock fin) (+) 5 000 BNR (d�but) S/O PSC (E/R) (-) 1 000 Ben. Net (-) 4 000 PSC (bilan) (-) 1 000 BNR (fin) (-) 4 000 Ces ajustements ram�nent les marchandises �chang�es entre la soci�t� m�re et sa filiale � leur valeur d�origine pour l�entit� �conomique.

64. Impact sur le processus de consolidation (technique chiffrier) CMV (stock fin) 5 000 PSC (bilan) 1 000 @ Stock (bilan) 5 000 PSC (E/R) 1 000 Ces ajustements ram�nent les marchandises �chang�es entre la soci�t� m�re et sa filiale � leur valeur d�origine pour l�entit� �conomique.

65. Les soldes r�ciproques reli�s � la transaction La vente par la SM de biens � la filiale � donn� lieu � un solde r�ciproque qui doit �galement �tre �limin� des �tats financiers consolid� Il s�agit de la Vente et de l�achat de 50 000 $

66. �limination des soldes r�ciproques Technique directe Vente - 50 000 CMV (achats) - 50 000 Technique du chiffrier Vente 50 000 @CMV 50 000

67. NOTE Le fait de ne pas �liminer les soldes r�ciproques ne modifie pas les soldes consolid�s Toutefois cela fausse les soldes pr�sent�s aux �tats financiers consolid�s Qu�il s�agisse d�op�rations en aval ou en amont l��limination des soldes r�ciproques am�ne les m�mes ajustements aux �tats financiers consolid�s

68. Exemple d�application (stock) Traitement des gains ou pertes relatifs aux transactions intersoci�t�es de l�exercice pr�c�dent

69. Nous sommes le 31 d�cembre 2003 A est � pr�parer ses �tats financiers � vocation g�n�rale. Elle d�tient 80 % des actions de la filiale. Lors de la consolidation des �tats financiers de l�exercice 2002, un gain de 12 000 $ r�sultant d�une op�ration de vente de marchandises par la filiale � la soci�t� m�re pour une somme totale de 75 000 $ avait fait l�objet d�une �limination.

70. Les marchandises ayant fait l�objet de cette transaction ont toutes �t� vendues par la filiale au cours de l�exercice 2003. Une telle information nous indique que les marchandises n�apparaissent plus aux �tats financiers individuels et que par cons�quent les stocks pr�sent�s au bilan consolid� ne subissent plus les impacts (sur �valuation) de l�op�ration intersoci�t�e.

71. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) Stock (bilan) S/O CMV (stock fin) (-) 12 000 BNR (d�but) (-) 9 600 PSC (E/R) (+) 2 400 Ben. Net (+) 9 600 PSC (bilan) S/O BNR (fin) S/O Ces ajustements refl�tent dans le co�t des marchandises vendues la correction effectu�e sur les stocks (fin) du bilan consolid� du dernier exercice et ont pour cons�quences de ��mat�rialiser�� le gain �limin� aux �tats financiers de l�exercice pr�c�dent. Il est important de comprendre que les stocks �tant maintenant vendus, le bilan ne n�cessite plus aucun ajustement

72. Impact sur le processus de consolidation (technique chiffrier) BNR (d�but) 9 600 PSC (E/R) 2 400 @CMV (stock fin) 12 000 Ces ajustements refl�tent dans le co�t des marchandises vendues la correction effectu�e sur les stocks (fin) du bilan consolid� du dernier exercice et ont pour cons�quences de ��mat�rialiser�� le gain �limin� aux �tats financiers de l�exercice pr�c�dent. Il est important de comprendre que les stocks �tant maintenant vendus, le bilan ne n�cessite plus aucun ajustement

73. Op�rations intersoci�t�es portant sur un terrain (ou sur un bien non amortissable) Op�ration en amont Sans tenir compte des impacts fiscaux

74. La vente intersoci�t�e d�un terrain occasionnera un gain ou une perte lorsque ce dernier ne sera pas vendu � sa valeur comptable Tant et aussi longtemps que le terrain demeurera � l�int�rieur du groupe consolid�, le gain ou le perte ne sera pas justifi� et un redressement devra �tre effectu� aux �tats financiers consolid�s.

75. Le redressement aura pour effet de pr�senter le terrain, au bilan consolid�, � sa valeur comptable d�origine soit au prix pay� par l�acqu�reur initial du terrain. Ce sera uniquement lorsque le terrain sera vendu � l�ext�rieur du groupe consolid� que la reconnaissance du gain ou de la perte sera possible.

76. Exemple d�application (terrain) Traitement des gains ou pertes relatifs aux transactions portant sur un terrain (vente de l�ann�e courante)

77. Nous sommes le 31 d�cembre 2003 A est � pr�parer ses �tats financiers � vocation g�n�rale. La soci�t� m�re d�tient 80 % des actions de fille. En date du 20 novembre 2003, la filiale a vendu � la soci�t� m�re un terrain qui avait �t� acquis pour une valeur de 150 000 $. Le prix de vente convenu pour la vente intersoci�t�e du terrain a �t� de 135 000 $.

78. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) Terrain(bilan) (+) 15 000 Perte sur dispo (E/R) (-) 15 000 BNR (d�but) S/O PSC (E/R) (+) 3 000 Ben. Net (+) 12 000 PSC (bilan) (+) 3 000 BNR (fin) (+) 12 000 Ces ajustements ram�nent le terrain �chang� entre la Filiale et la soci�t� m�re � sa valeur d�origine pour l�entit� �conomique et �limine la notion de perte sur disposition.

79. Impact sur le processus de consolidation (technique chiffrier) Terrain(bilan) 15 000 PSC (E/R) 3 000 Perte sur dispo (E/R) 15 000 PSC (bilan) 3 000 Ces ajustements ram�nent le terrain �chang� entre la Filiale et la soci�t� m�re � sa valeur d�origine pour l�entit� �conomique et �limine la notion de perte sur disposition.

80. Exemple d�application (terrain) Traitement des gains ou pertes relatifs aux transactions portant sur un terrain (vente dans l�ann�e pr�c�dente

81. Nous sommes le 31 d�cembre 2004 A est � pr�parer ses �tats financiers � vocation g�n�rale. La soci�t� m�re d�tient 80 % des actions de la filiale. En date du 20 novembre 2003, la filiale a vendu � la soci�t� m�re un terrain qui avait �t� acquis pour une valeur de 150 000 $. Le prix de vente convenu pour la vente intersoci�t�e du terrain a �t� de 135 000 $.

82. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) Terrain(bilan) (+) 15 000 Perte sur dispo (E/R) S/O BNR (d�but) (+) 12 000 Ben. Net S/O PSC (E/R) S/O PSC (bilan) (+) 3 000 BNR (fin) (+) 12 000 Ces ajustements ram�nent le terrain �chang� entre la Filiale et la soci�t� m�re � sa valeur d�origine pour l�entit� �conomique et corrige les BNR (d�but) pour �liminer la perte sur disposition comptabilis�e aux r�sultats ant�rieurs .

83. Impact sur le processus de consolidation (technique chiffrier) Terrain(bilan) 15 000 @ BNR (d�but) 12 000 PSC (bilan) 3 000 Ces ajustements ram�nent le terrain �chang� entre la Filiale et la soci�t� m�re � sa valeur d�origine pour l�entit� �conomique et corrige les BNR (d�but) pour �liminer la perte sur disposition comptabilis�e aux r�sultats ant�rieurs .

84. Exemple d�application (terrain) Traitement des gains ou pertes relatifs aux transactions portant sur un terrain (ann�e de la vente du terrain par l�acqu�reur)

85. Nous sommes le 31 d�cembre 2005 A est � pr�parer ses �tats financiers � vocation g�n�rale. La soci�t� m�re d�tient 80 % de la filiale. En date du 20 novembre 2003, la filiale a vendu � la soci�t� m�re un terrain qui avait �t� acquis pour une valeur de 150 000 $. Le prix de vente convenu pour la vente intersoci�t�e du terrain a �t� de 135 000 $. Le 30 ao�t 2005 le terrain a �t� vendu � l�ext�rieur du groupe consolid� pour la somme de 170 000 $.

86. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) Terrain(bilan) S/O Gain sur disposition (-) 15 000 BNR (d�but) (+) 12 000 PSC (E/R) (-) 3 000 Ben. Net (-) 12 000 PSC (bilan) S/O BNR (fin) S/O Ces ajustements ��mat�rialisent�� la perte intersoci�t�e �limin�e depuis la transaction de vente intersoci�t�e du Terrain et ram�ne � 20 000 $ de gain/dispo (diff�rence entre prix de vente (170 000) et co�t d�origine (150 000).

87. Impact sur le processus de consolidation (technique chiffrier) Gain sur disposition 15 000 @ BNR (d�but) 12 000 PSC (E/R) 3 000 Ces ajustements ��mat�rialisent�� la perte intersoci�t�e �limin�e depuis la transaction de vente intersoci�t�e du Terrain et ram�ne � 20 000 $ de gain/dispo (diff�rence entre prix de vente (170 000) et co�t d�origine (150 000).

88. Rien de tel qu�un petit exercice�

89. Devoir Faire exercices propos�es Solutionner le devoir Faire vos lectures de la prochaine s�ance