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Les Patrimoniales. Comment construire et optimiser la rémunération du chef d’entreprise ? Nathalie ROUVIERE Christophe GALLEGO Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne. Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne 16 juin 2011. Introduction 1 ère partie: Maximiser le revenu disponible

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Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne 16 juin 2011

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Presentation Transcript


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Les Patrimoniales

Comment construire et optimiser la rémunération du chef d’entreprise ?

Nathalie ROUVIERE

Christophe GALLEGO

Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne

Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne

16 juin 2011


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Introduction

1ère partie: Maximiser le revenu disponible

Choix de la structure et incidence sur le type de rémunération

les différents statuts

la différence se fait au niveau des cotisations sociales

Choix entre rémunération fixe et variable

2ème partie: Palier aux carences des régimes obligatoires

L’individualisation

Le contrat Madelin et l’Epargne salariale

3ème partie: Cas pratique, la Holding Animatrice

Conclusion

Sommaire


Introduction

Introduction


1 re partie maximiser le revenu disponible

1ère Partie, Maximiser le revenu disponible

  • 1/ Choix de la structure et incidence sur le type de rémunération

  • Statut de salarié ou de non salarié

  • La différence se fait au niveau social

  • 2/ Choix entre rémunération fixe et variable


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Le cadre dirigeant : seule la sphère privée offre des choix

1

Maîtrise de la fiscalité

Épargne

Privée

5

2

Stratégie d’épargne


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Le dirigeant opérationnel propriétaire: actions sur les sphères privée et professionnelle

1

Choix de la structure

2

Individualisation

Budget

10

90

Réserves DOP

Protection sociale

4

Maîtrise de la fiscalité

3

transfert de budget

Épargne Professionnelle

Épargne Privée

5

5

Stratégie d’épargne


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Les 3 chiffres indispensables à la réflexion

IS

Charges sociales

CSG/CRDS

IR

Revenu indirect:

Retraite par répartition

Retraite par capitalisation

Épargne salariale

Prévoyance et frais de santé

Avantage en nature

Revenu global = revenu immédiat + revenu indirect

La valorisation du revenu indirect est le chiffre le plus important mais très difficilement appréciable, généralement il est évalué à 15.


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Impact du choix de la structure sur la rémunération du dirigeant


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Comparaison des statuts au niveau de la rémunération

La rémunération des :

- président, directeurs généraux et membres du directoire de SA,

- les gérants minoritaires de SARL et EURL

- les gérants majoritaires de SARL et EURL

bénéficie de l’abattement pour frais professionnels, soit forfaitaire et égal à 10% plafonné à 14 157 €, soit sur option calculé sur les frais réels.

L’exploitant individuel est imposé sur la totalité des bénéfices réalisés par son entreprise qu’ils aient été investis dans l’entreprise ou perçus, dans la catégorie des BNC, BIC, BA

En outre, il ne bénéficie pas de l’abattement pour frais professionnels.


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Synthèse comparative des 3 statuts

-9,45 %

-13,96 %

Le revenu global a été égalisé sur celui du salaire assimilé par l’adjonction de contrats d’assurance privée.

Hypothèses: marié, 2 enfants à charge. Société de + de 10 salariés et caisse de retraite du travailleur non salarié : RSI commerçant


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Taux de cotisations aux régimes obligatoires de sécurité sociale, retraite de base et retraite complémentaire


L enjeu est principalement au niveau social

L’enjeu est principalement au niveau social

  • Les charges sociales sont de l’ordre de 30% pour les rémunérations « article 62 », BIC, BNC:

  • Inférieures à 50% de celles dues sur un salaire (environ 60%)

  • Et ce sans effet sur les prestations de l’assurance maladie


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

La différence se fait principalement au niveau social

  • Audit des charges sociales: la nature des charges sociales

  • Charges sociales distributives:`

  • CSG,CRDS

  • Taxe d’apprentissage

  • Taxe de transports…

  • Charges utiles mais non proportionnellement:

  • maladie

  • Allocations familiales

  • Retraite de base

  • Charges productives proportionnellement:

  • Retraite complémentaire

Quand on diminue ces charges on réalise un gain

Chiffrer la perte et la recomposer pour chiffrer le véritable gain


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Choix entre rémunération fixe et variable

  • Le dirigeant peut arbitrer entre une rémunération en salaire, une rémunération de dividende ou un « mix » des deux.

  • L’avantage du salaire: il procure une couverture sociale et des droits à la retraite

  • L’avantage majeur du dividende: il n’est pas assujetti aux charges sociales.

  • Mais:

  • - aucune protection sociale

  • - pas de revenu indirect.

  • Cette économie de charges sociales n’est que relative car les dividendes ne sont pas déductibles fiscalement par la société.

  • En pratique, les dividendes sont plus efficaces qu’une rémunération « article 62 » pour la seule quote-part du résultat bénéficiant du taux réduit d’IS à 15 % réservé aux entreprises:

  • - dont le Chiffre d’affaire n’excède pas 7 630 000 €

  • - dont le capital est entièrement libéré et détenu pour 75 % au moins par des personnes physiques ( CGI,art.219 I,b)

  •  Limiter les dividendes à 85% de 38 120 €, soit 32 400 €


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

La fin du « tout dividende »

Attention de ne pas être tenté par le tout dividende:

- exonération d’ISF si rémunération normale d’au moins 50% de ses revenus d’activité, et le dividende n’est pas une rémunération d’activité.

- assujettissement des dividendes (si > à 10 % du capital social, primes émission et sommes versées en compte courant) aux charges sociales pour les gérants majoritaires de SELARL ( loi de financement de la sécurité sociale pour 2009)


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Taxation des dividendes perçus

Régime de droit commun

Dispositions applicables si aucune distribution perçue depuis le 1er janvier de l’année n’a été soumise au PFL.

Abattement de 40% sur les dividendes distribués:

en vertu d’une décision régulière des organes de la société

par des sociétés françaises soumises à l’IS ou des sociétés étrangères soumises à un impôt équivalent, ayant leur siège dans un Etat de la CE ou dans un Etat ou un territoire ayant conclu avec la France une convention comportant une clause d’assistance administrative contre la fraude ou l’évasion fiscale.

Abattement général de 1 525 € (personnes seules) ou de 3 050 € (couples)

Contributions sociales de 12,3% prélevées lors de la mise en distribution des dividendes (quelque soit le régime d’imposition choisi).

CSG déductible en N de 5,8% du revenu brut.

Attention: tout contribuable ayant opté pour le PFL sur dividendes, même partiellement, ne peut plus, pour la même année bénéficier des abattements de 40% et de 1 525 €/ 3 050 €.


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Taxation des dividendes perçus

Option pour le prélèvement forfaitaire libératoire

Option uniquement possible pour les résidents fiscaux français auprès de l’établissement payeur en France au plus tard lors de l’encaissement du dividende.

Cette option est irrévocable.

Taxation de la totalité du dividende brut sans aucun abattement.

Liquidation du prélèvement u taux de 19% + contributions sociales de 12,3%.


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Comparaison IR et PFL pour la distribution des dividendes

Contribuable marié avec une TMI de 41% et dividendes de 8000€, 40000€, 100000€


Le podium des r mun rations

Le podium des rémunérations


2 me partie palier aux carences des r gimes obligatoires

2ème Partie, Palier aux carences des régimes obligatoires

1/ Il s’agit ici de privilégier l’individualisation de la protection sociale en passant d’un système collectif et mutualisé ( les régimes obligatoires ) à un système plus optimisé et adapté aux besoins de chacun.

2/ 2 Exemples : La Loi MADELIN et L’épargne salariale


Les contrats madelin

Les contrats Madelin

La loi du 11 février 1994, dite loi MADELIN a pour objectif de permettre aux TNS de bénéficier de compléments de retraite et de compléments de garanties de prévoyance personnelle constitués par des cotisationsdéductibles du bénéfice imposable.

Personnes concernés: non salariés relevant des BIC, BNC, gérants majoritaires de SARL mais aussi le conjoint collaborateur du TNS.

Conditions: être à jour des cotisations obligatoires maladie et vieillesse et avoir le statut professionnel correspondant.

En utilisant la loi MADELIN, le TNS pourra donc cotiser à :

- un ou des contrats de retraite supplémentaire

- un contrat de complémentaire santé pour lui et ses ayants droit

- une assurance de substitution de revenu en cas d’arrêt de travail

- un contrat de prévoyance décès

- une assurance «  perte d’emploi subie »


La loi madelin

La Loi MADELIN

  • Les cotisations sont déductibles du revenus imposables sous conditions de plafonds.

  • Ces plafonds sont suffisamment élevés pour optimiser la protection.

  • 8.484 € pour les cotisations prévoyance et près de 60.000 € pour les cotisations retraite

  • Fiscalité des prestations : la sortie du contrat de retraite sera toujours sous forme de rente viagère imposable au même titre que les autres prestations de retraite ( IR après abattement de 10 % et 7,3 % de PS ). Les prestations d’Arrêt de travail seront également imposables, seuls les remboursements des frais médicaux ne seront pas imposables.


Exemples cotisations prestations

Exemples cotisations / Prestations

  • Dirigeant d’Entreprise , 45 ans , marié , 2 enfants , Revenu imposable : 100 K€, TMI : 30 %

  • Complémentaire Santé : 70 € par mois pour contrat HDG

  • Garantie Décès Invalidité : 44 € par mois pour 100 K€

  • Garantie Arrêt de Travail : 80 € par mois pour 100 € par jours d’indemnités journalières toutes causes

  • Retraite supplémentaire : 1.000 € par mois pour 3.450 € par trimestre de retraite supplémentaire a l’age de 65 ans, versée a vie.

  • Économie d’impôt : ( 70 € + 80 € + 1000 € ) X 12 X 30 % = 4.140 € / an


Pargne salariale un point de passage oblig la r flexion

Épargne salariale: un point de passage obligé à la réflexion

Participation 75% du PASS

Intéressement 50%du PASS

Loi Breton 2005

Versement volontaire

PEE

5 ans

PERCO

retraite

Loi Fabius 2001

Abondement

8% du PASS

16% du PASS

Une entreprise de 50 salariés est éligible à tous ces dispositifs qui sont COLLECTIFS


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Fonctionnement du PEI

L’entreprise

Vouset vos salariés

Versement volontaire

Abondement

PEI

  • Exonéré de charges sociales

  • Exonéré d’impôt sur le revenu

  • Déductible du résultat fiscal

  • Soumis à CSG-CRDS: 8%

  • Soumis à forfait social: 6%

  • Maxi : 300 % jusqu’à 8% du PASS/ an / personne

  • soit 2828,16 € pour 2011

Répartition sur différents FCPE proposés

  • Plafonné à 25 % de la rémunération brute annuelle

Échéance 5 ans

L’épargnant récupère ses avoirs et les plus-values nettes* au terme des 5 ans ou grâce aux 9 cas de déblocage anticipé.

*Après cotisations sociales sur les plus-values : 12,30 %

PASS 2011=35352€


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Fonctionnement du PERCOI

Vouset vos salariés

L’entreprise

Abondement

Versement volontaire

PERCOI

  • Maxi 300 % jusqu’à 16% du

  • PASS/an/personne soit 5656,32€

  • Exonéré de charges sociales

  • Exonéré d’impôt sur le revenu

  • Déductible du résultat fiscal

  • Soumis à CSG-CRDS : 8%

  • Soumis à forfait social : 6%

  • Cotisation patronale de 8,2 %

  • sur abondement >2300 €

Répartition sur différents FCPE proposés

Plafonné à 25 % de la rémunération brute annuelle

( y compris PEI )

Échéance retraite

L’épargnant récupère ses avoirs et les plus-values nettes* au départ en retraite ou avant grâce aux 5 cas de déblocage anticipé , ou choisit de bénéficier d’une rente viagère . * Après cotisations sociales sur les plus-values : 12,30%

PASS 2011=35352€


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Comment optimiser ?

3

Abondement

PERCOI

= 5656,32 €

1

2

Versement Volontaire = 943 €+ 1886 €

Abondement

PEI

= 2828,16 €

943 + 1886

+ 2828,16 + 5656,32

= 11313,48 €

Plan à 5 ans Plan retraite

L’épargnantverse :

943 € dans le PEI

1886 € dans le PERCOI

soit un total de 2829 €

L‘entreprise abonde à 300% :

2828,16 € dans le PEI

5656,32 € dans le PERCOI

soit un total de 8484,48 €

PER

CONVERGENCE

3771,16 € ...………….. placés 5ans

7542,32 € …...……….. placés jusqu’à la retraite

UNE EPARGNE MULTI-PROJETS

(avec sortie en capital ou en complément de revenus)

PASS 2011 = 35352 €


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

Rentabilité

Une charge déductible du bénéfice de 8484,48 €

Un gain fiscal ( TMI 30 % ) de … 2545,34 €

Un gain social ( 35 % ) de … 2969,56 €

Une double économie de … 5514,90 €

Une rentabilité ( 5514,90 / 11313,48 ) de48 %


Int ressement

Intéressement

Dispositif facultatif permettant d'associer financièrement les salariés aux performances de leur entreprise.

L'intéressement doit être:

- collectif,

- présenter un caractère aléatoire

- résulter d'un calcul lié aux résultats et aux performances de l'entreprise.

Une durée minimale d'ancienneté peut être exigée, de maximum 3 mois.

Modalités de calcul du montant de la prime:

- en fonction des salaires, et/ou

- en fonction du temps de présence, et/ou

- uniformément réparti

Montant plafonné : 17 310 € en 2011 soit 50% du PASS

Prime :

- exonérée de cotisations sociales

- imposable sur le revenu, sauf cas de versement sur un PEE, PEI, ou PERCO


La participation

La participation

La participation a pour objet de garantir la redistribution aux salariés d'une partie des bénéfices de l'entreprise, sous forme d'une participation financière à effet différé.

La participation est

- obligatoire dans les entreprises de 50 salariés minimum, qui réalisent un bénéfice suffisamment élevé (supérieur à 5% des capitaux propres) pour ouvrir droit à la participation,

- facultative en deçà de cet effectif

Une durée minimale d'ancienneté peut être exigée, de maximum 3 mois. 

Modalités de calcul du montant de la prime:

- en fonction des salaires, et/ou

- en fonction du temps de présence, et/ou

- uniformément réparti

Plafonnement individuel: 25 965 € pour tout versement au titre de l'année 2010 soit 75% du PASS


Cr dit agricole mutuel pyr n es gascogne 16 juin 2011

3ème partie, Cas Pratique – La Holding animatrice

Le scénario du pire pour une SA ou SAS opérationnelle…

Dirigeant

100%

Coût social maximum

Retraite par capitalisation catégorielle

Épargne professionnelle collective

SA/SAS Opérationnelle


Le sc nario id al la holding animatrice

Le scénario idéal: la holding animatrice

Holding SARL active et animatrice

Dirigeant

Hommes clés

Convention de prestations de services

Dirigeant

SAS opérationnelle

Cadres

Non cadres

Avantages: Coût social minimum,

Protection sociale individuelle,

Épargne professionnelle collective.


Mais quelques pr cautions prendre la s curisation

Mais quelques précautions à prendre: la sécurisation

  • Ce montage ne doit être motivé par la rémunération pour éviter d’être d’abusif.

  • Quelques exemples de justification de création d’une holding:

  • instituer un outil de développement,

  • impulser la politique du groupe,

  • contrôler les filiales,

  • modifier la détention du capital,

  • organiser la liquidité de l’actionnariat salarié (permet de fidéliser un Homme clé dans les petites entreprises)

  • mise en place des moyens matériels: bureau, téléphone, fax, mail…

  • A noter exonération au titre de biens professionnels (ISF) si:

  • - la holding animatrice participe activement à la conduite de la politique et au contrôle des filiales (Cass Com 23/11/2010)

  • - connexité et complémentarité des activités exercées (Cass com 28/09/2010)

  • Ce point est d’ailleurs actuellement en cours de discussion….


En conclusion l optimisation de la r mun ration du chef d entreprise

En conclusion, l’optimisation de la rémunération du chef d’entreprise

  • La question du statut, en prenant en compte les avantages, les inconvénients,…

  • Une fois le statut choisi, est - il possible de mettre en place une stratégie d’optimisation? :

    • La prévoyance est-elle sécurisée ? Le risque lourd est-il bien garanti ?

    • Le dirigeant a-t-il examiné l’intérêt de souscrire un contrat Madelin?

    • La retraite est-elle optimisée ? (les revenus professionnels permettent-ils de valider 4 trimestres d’assurance, intérêt du rachat de trimestre… )

    • Le dirigeant peut-il mettre en place en toute sécurité les dispositifs de l’épargne salariale en optimisant l’abondement pour lui même ?

    • Le dirigeant a-t-il examiné l’intérêt de faire souscrire un PERP à son conjoint?

  • Enfin, la démarche d’arbitrage entre rémunération et dividendes est-elle optimisée?


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