ROQUIPRE

1. ROQUIPRE ROQUIPRE TRANSPORTS TRANSPORTS La société ROQUIPRÉ est une société de services, spécialisée dans la logistique, transport et stockage de matériaux de toutes natures. Elle est située au 11 rue Henri BREUIL à CLERMONT au cœur même de l’Oise . Son activité se décompose en 3 branches : - les produits conditionnés exemple : palettes de conserves de petits pois - les produits vrac exemple : les liquides chimiques - les produits sous température dirigée exemple : les fruits et légumes frais. Sa flotte de camion se compose d e 20 camions RENAULT MAGNUM ; l’entreprise ROQUIPRÉ ne possède que les cabines, elle loue les remorques, citernes ou bennes.

2. Le bilan et le compte de résultat peuvent être représentés sous formes schématiques suivantes pour l’exercice clos au 31.12.N Bilan au 31/12/N Résultat au 31/12/N Charges Produits Actif immobilisé Capitaux propres Actif du bilan Passif du bilan Résultat Stocks et créances Résultat Dettes Trésorerie

3. La société ROQUIPRE décide d’acquérir de 2 biens Ces 2 biens ont été choisi en fonction de leurs caractéristiques techniques Un photocopieur Océ 3155 Un camion RENAULT MAGNUM 440.19

4. 1ère Étape Comment allons nous procéder pour traiter comptablement ces biens? Raisonnons sur l ’acquisition du photocopieur 1ére hypothèse : le photocopieur est un achat, je le mets en charge ? ? voyons ensemble les répercussions sur le compte de résultat : CHARGES Les charges augmentent peut être un peu trop….. Je risque de ne plus faire de bénéfice Essayons autre chose…..

5. Ce photocopieur appartient à l’entreprise, c’est un bien de l’entreprise……. fait il partie de son patrimoine ? oui, cela lui appartient pour travailler mieux, plus vite.. Pourquoi l’entreprise a acquis ce nouveau photocopieur ? Si on résume cela fait partie de son patrimoine donc …….cela doit figurer dans la photographie du patrimoine … lebilan Regardons ensemble ce que dit le plan comptable général : Article 211-1 § 1 et 2 Un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive, …/… générant une ressource. Une immobilisation corporelle est un actif physique détenu, soit pour être utilisé dans la production ou la fourniture de biens ou de services,… /… utilisé au delà de l ’exercice en cours

6. Il semble bien que notre photocopieur réponde à cette définition ! ! ! Le camion peut alors être également considéré comme une immobilisation De ce fait, le PCG demande à ce qu’on les mette au bilan Actif immobilisé Capitaux propres Résultat Photocopieur Camion Stocks et Créances Dettes fournisseurs en + Dettes Trésorerie L’actif immobilisé augmente, il y a une contre partie, mon bilan est toujours équilibré.

7. Résumé de la première étape : • Source : Nouvel article 211-1 du PCG • Une immobilisation est comptabilisée à l’actif lorsque les conditions suivantes sont simultanément réunies : - l’entreprise doit s’assurer que l ’immobilisation lui procurera des avantages économiques futurs (potentiel de générer des flux nets de trésorerie - la valeur du bien peut être évaluée avec certitude - l’entreprise espère l’utiliser sur plusieurs exercices

8. Résumons les étapes précédentes selon un organigramme de données non L ’entreprise espère t-elle en tirer un avantage économique ? oui non La valeur du bien peut- elle être évaluée avec certitude? oui non La valeur du bien est-elle supérieure à une certaine limite ? * * Cette limite est fixé fiscalement à 500 €HT unitairement depuis le 01/01/02 oui non Le bien sera-t-il utilisé sur plusieurs années ? oui IMMOBILISATION CHARGE

9. Faites vous bien la différence entre une immobilisation et une charge ? Petit test rapide :) Le plein de gazole ? Charge Immobilisation Charge Immobilisation La ramette de papier ?

10. 2ère Étape Etant en présence d’immobilisation, il faut maintenant se poser une autre question pour satisfaire aux nouvelles règles comptables dites IAS IFRS 36 Est-ce-que je peux éclater les éléments composant un bien ? Raisonnons sur l ’acquisition du camion De quoi est composé un camion? Le moteur, espérance de vie 5 ans La carrosserie, composant pouvant durer 20 ans Les pneus, consommation d ’un jeu tous les 2 ans La campagne de révision triennale, indispensable avant le contrôle technique

11. Résumons ; • La carrosserie, le moteur, les pneus et la campagne d’entretien n’ont pas la même durée d’utilisation • Carrosserie : 20 ans moteur : 5 ans • Campagne de révision : 3 ans pneus : 2 ans • On connaît la date de leur remplacement et leur durée d ’utilisation • Moteur : tous les 5 ans Campagne de révision : tous les 3 ans • Pneus : tous les 2 ans • On est bien en présence d’éléments qui ont une certaine valeur Nous sommes donc bien en présence d’une immobilisation décomposable en éléments distincts.

12. Maintenant, voyons ce que dit la réglementation comptable Art.311-2 du Plan comptable : « …/... il y a lieu de décomposer la valeur d’une immobilisation en structure et composants chaque fois que : • La durée d’utilisation prévisible d ’un composant de l ’immobilisation est différente de celle de la structure de l’immobilisation • Les composants doivent faire l’objet de remplacement à intervalles réguliers et ayant chacun des utilisations différentes • ou lorsque les composants procurent des avantages à l’entreprise selon un rythme différent, nécessitant l’utilisation de taux et de modes d’amortissement différents. » Cependant les différents composants doivent avoir un caractère substantiel ou une valeur significative. N.B : Les dépenses d’entretien faisant l’objet de programmes pluriannuels de grosses réparations ou de grandes révisions …/..., doivent être comptabilisées dès l’origine comme un composant distinct de l’immobilisation…./… à partir du moment où ces dépenses ont pour but de maintenir le bien en état jusqu’à la date de fin d ’utilisation Qu’en est-il de notre photocopieur?

13. Et pour le photocopieur ? Le photocopieur ne peut être décomposé car celui-ci forme un tout indissociable. En effet, il parait difficile de le découper en vis, boulons, circuit électronique...

14. 3ère Étape : La notion d’amortissement Après Avant Que s ’est-il passé entre ces 2 périodes ? On a consommé l’ immobilisation pour le bien de l’entreprise Rappel : le bien de l ’entreprise est le fait de dégager des flux de trésorerie

15. Comment peut-on déterminer le montant annuel de cette consommation? Raisonnons sur la carrosserie du camion : Durée de vie : 20 ans Quelle est la consommation annuelle ? 1/20e de la valeur d ’origine de la carrosserie par exercice comptable Qu ’en-est-il des autres composants ?

16. Le moteur Achat Achat Achat Et ainsi de suite... 1/5e 1/5e 1/5e 1/5e 1/5e 1/5e 1/5e 1/5e 1/5e 1/5e La campagne de révision Achat Achat Achat Et ainsi de suite... 1/3e 1/3e 1/3e 1/3e 1/3e 1/3e Pour les pneus , le même principe s’applique, à savoir : 1/2e par an avec nouvel achat tous les 2 ans Et pour le photocopieur, c’est identique : Durée de vie 5 ans : donc 1/5e par an

17. D ’après le plan comptable Art .322-1. • L’amortissement d’un actif est la répartition systématique de son montant amortissable en fonction de son utilisation. • Le montant amortissable d’un actif est sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle. • Le plan d’amortissement est la traduction de la répartition de la valeur amortissable d’un actif selon le rythme de consommation des avantages économiques attendus en fonction de son utilisation probable. • Le mode d’amortissement est la traduction du rythme de consommation des avantages économiques attendus de l’actif par l’entité Quelle va être l ’impact de cet amortissement sur les comptes annuels?

18. D ’un point de vue comptable, où va-t-on mettre l’amortissement ? L’amortissement étant une consommation, on va le mettre en charge.. Donc le résultat va ... diminuer Sachant que le résultat apparaît au passif du bilan, le passif va ... Diminuer, entraînant de ce fait un déséquilibre avec l ’actif 1e solution : on enlève la valeur de l’amortissement à l’actif Comment rétablir l ’équilibre Actif immobilisé Capitaux propres En enlevant la valeur de l’amortissement à l’actif et au passif, l’équilibre est rétabli Photo+Camion MAIS Résultat Sachant que l ’on doit respecter les règles comptables, a-t-on le droit de faire cela ? Stocks et Créances Dettes Trésorerie

19. Sachant le bilan est une photo du patrimoine de l’entreprise à une certaine date et qu ’il doit en donner une image fidèle, comment allons nous faire ? 2e solution : on laisse la valeur d ’origine à l ’actif mais on fait apparaître l ’amortissement et la valeur nette de l ’immobilisation ACTIF PASSIF Valeur d ’origine Amts Valeur nette comptable Capitaux propres - = Stocks et Créances Résultat Stocks et Créances Dettes Trésorerie Trésorerie Notre bilan est équilibré et les principes comptables sont respectés

20. Passons maintenant à la technique comptable des immobilisations et amortissements nous allons traiter en classe de première uniquement le cas du photocopieur caractéristiques du bien : - valeur hors taxe du bien 10 000 € - Taux de Taxe sur la Valeur Ajoutée 19.6 % - le règlement est différé. - la durée de vie du bien est de 5 années. A vous de tracer sur la ligne des temps la consommation correspondant au photocopieur…... 2005 2006 1/5éme 1/5éme 1/5éme 1/5éme 1/5éme Pour effectuer les calculs nous allons utiliser un logiciel tableur grapheur

21. Il vous suffit de cliquer sur les numéros pour accéder aux différentes étapes de calcul…. 1 insertion d ’un titre 2 la partie calcul 3 vérification de vos calcul

22. BRAVO la partie calcul est maintenant terminée ; il faut passer au journal le notre est tenu dans cet exemple à l ’aide lu logiciel tableur. Nous allons dans un premier temps enregistrer l ’acquisition du photocopieur puis la dotation correspondant à la consommation annuelle du photocopieur Cliquez ici pour accéder au journal

23. BRAVO !! Vous avez choisi de mettre cet achat en charges Avant achat Après achat Les charges ont augmenté, le résultat a diminué. Retour au test

24. PERDU !! Cet achat ne répond à la définition d ’une immobilisation, il s’agit d ’une charge Retour au test