Foresterie à travers les systèmes de gestion et de connaissances

1. Introduction Les dernières années ont vu une multitude des nouvelles initiatives impliquant les peuples autochtones dans la gestion et l'exploitation des forêts canadiennes. Elles fournissent des occasions novatrices de collaboration entre les Nations autochtones, l'industrie forestière, les gouvernements provinciaux et fédéral et d'autres parties. Souvent, chaque projet est adapté à sa situation spécifique et aux intérêts des parties impliquées. De plus, il y a des réussites et des échecs, tant pour une partie que pour une autre. Je suis plus confus qu’avant... Co-gestion Partenariat Harmonisation Connaissances traditionnelles CvAF CAAF Consultation Foresterie à travers les systèmes de gestion et de connaissances Revue des expériences d’harmonisation des intérêts autochtones et industriels au Canada Stephen Wyatt1, Jean-François Fortier2, Solange Nadeau3, David Natcher4, Ron Trosper5, Peggy Smith6, Luc Bouthillier7, Martin Hébert7, 1 Faculté de foresterie, UMCE, 4165 boulevard Hébert, Edmundston (N.-B.), swyatt@umce.ca Centre 2 de foresterie des Laurentides, 1055 du P.E.P.S., C.P. 10380, Québec (QC), Canada G1V 4C7 3Centre de foresterie de l’Atlantique, Fredericton (N.-B.), 4University of Saskatchewan, Saskatoon (SK) 5University of British Columbia, Vancouver (C.-B.), 6Lakehead University, Thunder Bay (ON), 7Université Laval, Québec (QC) • Objectifs du projet • Ce projet vise à synthétiser l’état des connaissances à l’égard des expériences d’harmonisation entre les Autochtones et l'industrie forestière au Canada, ainsi que les études sur l’utilisation, l’occupation et les connaissances du territoire forestier chez les Nations autochtones. Une revue des différentes études et expériences menées au Canada permettra d’identifier les meilleures pratiques afin d’assister les praticiens dans l’élaboration et la mise en place de tels mécanismes collaboratifs en matière de gestion durable des forêts. • Dans une telle diversité, comment reconnaît-on les éléments clés d'une harmonisation réussie des intérêts autochtones et industriels en foresterie. • Qu'est-ce qui favorise ou nuit à la collaboration ? • Qu'est-ce qu'une « mesure d'harmonisation » ? • Quelle est la meilleure option entre la cogestion, le CAAF, et le partenariat d'affaires ? • Comment juge-t-on de la réussite d'un projet ? • En particulier nous voulons: • Établir une banque de données des études de cas et des recherches existantes. • Identifier des liens entre différentes formes de collaboration et développer un cadre de synthèse. • Valider ce cadre auprès des praticiens autochtones, industriels et gouvernementaux. • Décrire les leçons apprises et cerner les diverses options politiques. Résultats et “produits” Un méta-synthèse Cette recherche utilise une approche de méta-synthèse. Cette méthode permet de comparer et d’analyser diverses études qualitatives par l'intégration et la réinterprétation des résultats, des concepts et des modèles (Finfgeld, 2003). Elle consiste à recenser les études existantes, à délimiter par des critères précis un échantillon de cas et à développer un cadre conceptuel synthétisant les résultats obtenus (Bondas et Hall, 2007 ; Padgee et al. 2006 ; Beierle et Cayford, 2002). Bref, c'est une méthode de recherche appropriée pour faire état des connaissances à l’égard des processus d’harmonisation et de collaboration impliquant les peuples autochtones du Canada dans la gestion forestière. De plus, la méta-synthèse nous permettra d’intégrer des informations provenant de différentes sources: État de connaissances Collaboration et harmonisation Un rapport de l’état des connaissances sur la collaboration et harmonisation présentera une synthèse des expériences canadiennes organisée autour des thèmes communs à plusieurs cas. Nous souhaitons développer un cadre analytique qui identifiera les liens entre les thèmes, les options potentielles pour favoriser la collaboration et les barrières existantes. Le rapport explorera des contributions possibles de divers acteurs, proposera des options politiques pour l’avenir et identifiera des besoins pour de futures recherches. État de connaissances Études d’utilisation traditionnelle Au fil des années, plusieurs études d’utilisation ou d’occupation traditionnelles du territoire ont été entreprises à travers le Canada. Toutefois, les résultats ne répondent pas toujours aux attentes des parties impliquées. Ce rapport examinera ainsi des exemples de réussite et d’échec afin d’identifier les meilleures pratiques pour la cueillette, la cartographie et l’utilisation de connaissances traditionnelles, ainsi que les pièges à éviter. Nous espérons également établir des liens entre de telles études et d’autres approches relatives à la collaboration et l’harmonisation. Le rapport proposera aussi des options politiques pour l’avenir et identifiera de nouvelles pistes de recherche. Réussite ou échec ? Quels sont les facteurs qui y contribuent ? Bien que nous ne connaissons pas encore tous les facteurs qui contribuent à la réussite ou l’échec d’un projet de collaboration, voici quelques-uns des facteurs que nous examinerons. Banque de données La banque de données est un outil de recherche facilitant la documentation, la comparaison des cas à travers le Canada ainsi que l’évaluation de l’état des connaissance (décrits ci-haut). Mais nous croyons qu’elle sera également une ressource importante permettant aux nations autochtones, aux compagnies forestières et aux gouvernements d’accéder aux expériences des autres, de bonifier leurs propres processus et de développer de nouvelles initiatives. Notre but est de rendre cette banque de données disponible sur l’Internet pour le bénéfice de tous. Nous avons besoin de votre participation ! Des projets de collaboration et d’harmonisation Il existe une multitude de projets de collaboration et d’harmonisation à travers le Canada. Nous en connaissons plusieurs, mais nous aimerions en connaître d’autres. Si vous êtes impliqués dans un projet ou un processus, ou si vous connaissez un projet novateur susceptible de nous intéresser, pouvez-vous nous donner quelques informations et les coordonnées d’une personne à contacter? Des documents et des rapports Les rapports internes, les documents de travail et les évaluations d’un projet contiennent souvent d’importantes informations permettant de comprendre pourquoi le projet a réussi ou échoué. Si vous, ou quelqu’un d’autre, possédez des informations semblables et que vous êtes prêts à les partager, nous vous invitons à nous en faire part. Nous aimerions profiter de vos expériences, tout en respectant la confidentialité de vos informations. Des ateliers Les intervenants et les experts de terrain (autochtones, industries, gouvernements, académiciens et autres) détiennent souvent un bagage important de connaissances que l’on trouve difficilement sous forme écrite (rapports, articles, etc.). Par conséquent, nous organiserons des ateliers afin de permettre à ces experts de discuter et de comparer leurs interprétations afin de valider les explications des chercheurs. Si vous avez des expériences particulières avec un ou plusieurs cas de collaboration, venez nous voir, vous pourriez contribuer à l’un de nos ateliers.

2. Collaboration et harmonisation Un éventail d’avenues pour les Premières Nations et l’industrie forestière Plusieurs avenues Traités, accords & ententes sectorielles Partenariats d’affaires Les partenariats économiques prennent diverses formes. Plusieurs Nations autochtones ont établi des entreprises forestières qui sous-traitent avec l’industrie. Dans d’autres cas, les communautés et les industries deviennent copropriétaires d’une seule et même société forestière, d’une scierie ou d’une usine de produits forestiers. Entreprises forestières « Joint ventures » Contrats Les traités et les accords globaux règlent les grandes questions liées au contrôle du territoire et à son utilisation, alors qu’une entente se limite souvent à un seul secteur. Tous établissent un partage de pouvoir entre les gouvernements et les autochtones. Souvent ils créent des nouvelles institutions de gouvernance et/ou revitalisent les anciennes. Cogestion Partage Délégation Nisga’a (C.-B.) Les Nisga’a ont obtenu 2000 km2 du territoire, mais l’industrie forestière retient ses droits pendant 5 ans. Paix des braves & Convention de la Baie James (Qc) Établit un partage du territoire, le Conseil Cri-Québec sur la foresterie et plus. Services forestiers Atikamekw Aski, Wemotaci (Qc) Depuis 25 ans, les SFAA aménagent le territoire sous contrat pour l’industrie. Norsask Forest Products (Sk) En 1988, Norsask a été un partenariat entre Meadow Lake Tribal Council et Millar Western. Maintenant MLTC est seul propriétaire. Utilisation & cartographie des connaissances autochtones Tenures forestières autochtones L’acquisition d’un tenure forestière sur le territoire public, tel qu’un contrat d’aménagement et d’approvisionnement forestier (CAAF), accorde à une Nation autochtone des droits et responsabilités semblables à ceux de l’industrie forestière. Quelques provinces développent présentement des modes de tenure spécifiquement pour les autochtones. CAAF CvAF CtAF Permis Partout au Canada, des études ont été menées auprès des communautés autochtones afin de connaître leur utilisation, leur occupation et leurs connaissances du territoire forestier. Par contre, il est souvent difficile d’utiliser ces informations pour la gestion du territoire forestier tout en respectant les intérêts des autochtones et de l’industrie. Études d’occupation Connaissances autochtones Carrier-Sekani Nation (C.-B.) Les 7 communautés de la Nation Carrier-Sekani ont 29 tenures forestières. Ce sont différentes tenures ayant divers avantages et contraintes. Scierie Opitciwan (Qc) Les Atikamekw d’Opitciwan sont bénéficiaires d’un CAAF avec les droits d’exploiter et aménager une partie du Nitaskinan. Chief Kerry’s Moose Un livre sur les enjeux et les techniques associés à la cueillette et l’utilisation de connaissances traditionnelles. www.ecotrust.org/publications Ndoho Istchee (Qc) Un nouveau processus développé par le Forêt modèle Cri permettre aux familles et aux aînés de contribuer au plan de gestion en intégrant leurs connaissances. Consultation & concertation Une foresterie en évolution La consultation devient de plus en plus présente dans la gestion forestière. Il existe une multitude de façons de faire, que ce soit par tables de concertation, audiences publiques, comités consultatifs, ou par autres moyens. Il est utile de savoir quel est le mandat d’une consultation, qui gère le processus, comment il se déroule et qui y participe. Comité Participation Table de concertation La gestion forestière canadienne est en pleine évolution. De nouvelles idées, concepts et initiatives créent des opportunités pour tous les acteurs de revoir leurs visions, leurs pratiques, leurs relations existantes et à en développer de nouvelles. Certification Gestion Forêts modèles écosystémique Mesures d’harmonisation (Qc) Permet aux communautés autochtones et à l’industrie de négocier et modifier des pratiques et des plans forestiers. « New relationship » (C.-B.) En 2005, les Premières Nations du C.-B. et le gouvernement provincial ont adopté un nouveau cadre de négociation et consultation. Gestion écosystémique Nation Innu de Labrador Un nouveau plan de gestion intégrant la vision et les priorités des Innus. Forêt modèle Cri de Waswanipi Un partenariat entre les Cris, l’industrie et le gouvernement provincial afin de développer des nouvelles façons de faire la foresterie. afin d’atteindre divers objectifs Partage des bénéfices L’exploitation forestière et la gestion du territoire offrent des retombées économiques en droits de coupe, en emplois, en opportunités d’affaires, en formation, etc. Des Nations autochtones entendent bénéficier de ces retombées, tout comme les compagnies et les gouvernements. Foresterie respectueuse Plusieurs Nations autochtones sont préoccupées par l’impact des pratiques forestières sur l’environnement et sur leurs activités traditionnelles. Ils aimeraient voir un aménagement plus respectueux du territoire forestier. Occupation du territoire Pour beaucoup d’ autochtones, la forêt n’est pas seulement un endroit où l’on trouve des arbres et des animaux. C’est surtout un milieu de vie, lié à leur identité et à leur culture. Ils souhaitent occuper leur territoire et s’en occuper. Responsabilités et droits sur le territoire Ces objectifs trouvent leur racines dans le lien entre les autochtones et la terre, ainsi que les responsabilités qu’ils s’ont exercés autrefois pour le territoire. À l’heure actuelle, le débat est centré sur les question de droits ancestraux et le titre autochtone. Des Nations autochtones souhaitent une reconnaissance de leurs droits, ainsi que l’opportunité d’exercer des responsabilités sur le territoire.