Structure et Services « STS » Visite de l’application

1. Structure et Services« STS »Visite de l’application Diffusion Nationale TOULOUSE -Mars 2006

2. DEMO Page d’accueil Type de campagne en cours • établissement de connexion. • le numéro d'établissement • type d’année de connexion (ici ‘Année en cours’) revenir sur la page d'accueil sortir l’application et revenir sur le portail. • Menu dynamique, différent en fonction du contexte d'utilisation de l’application : • date de connexion • année de connexion • type d'établissement • contextefonctionnel • profil de l'utilisateur Pour afficher l’aide de la page en cours afficher les informations réglementaires (non disponible au début de l ’expérimentation)

3. Lexique, quelques termes qui reviendront souvent • MEF:Module Elémentaire de Formation (Exemple : 6eme générale, 5eme générale, 3eme technologique, …) Une formation est définie par un descriptif et un groupe de spécialité. Les matières enseignées dans chaque formation sont décrites au travers d’un programme. • Programme:Le contenu de chaque formation (MEF) est décrit dans un programme où sont précisés les matières à enseigner, leur modalité d'élection et leur horaire. • Élément de structure: C'est une division ou un groupe. Un élément de structure sera dit • mono-MEF s'il n'est rattaché qu'à un seul MEF. • multi-MEF s'il est rattaché à plusieurs MEF.

4. Lexique, quelques termes qui reviendront souvent • ARA:Activité à Responsabilité Académique (anciennement appelé décharge). Une ARA indique que son bénéficiaire assure une partie de son service sous une forme autre que des services en établissement (heures élèves, pondération, ARE). • ARE: Activité à Responsabilité Etablissement. Une ARE indique que son bénéficiaire assure une partie de son service ailleurs que devant élèves (UNSS, 1ère Chaire...). Une ARE est par définition décidée et financée par l'établissement. • BDA:Base de Données Académique. Ce sigle est utilisé pour désigner les ressources EPP (opposées aux ressources locales).Contient les enseignants recrutés par l'académie.

5. Lexique, quelques termes qui reviendront souvent • DGH:Dotation Globale Horaire. C’est le " budget " d’un établissement du second degré exprimé en heures d’enseignement pour répondre à ses besoins dans les fonctions ENS. • ORS:Obligation Réglementaire de Service. L'Obligation Réglementaire de Service est l'élément de gestion qui permet de connaître le nombre d'heures poste qu'un agent doit, au titre de son affectation. Elle varie selon son corps et sa discipline de recrutement. • Heures poste:Nombre d’heures que doit un enseignant. C'est en fonction des heures poste dans l'UAA, des ARE dans l'UAA, des ARA dans l'UAA (sur support principal), de l ’ORS et du service décrit dans cette même UAA que sont calculées les HSA.

6. Lexique, quelques termes qui reviendront souvent • UAA/UAJ:Unité Administrative d'Affectation / Unité Administrative Juridique.L’UAA est l'entité de gestion qui sert aux affectations et à la gestion des moyens. L’UAJ est l'entité de gestion qui sert à la gestion des élèves (Scolarité: une UAJ= une Base Elèves). La plupart des établissements sont à la fois UAA et UAJ. Une UAA dépend toujours d ’une UAJ. Documentation: site diffusion Sts Web-rubrique Documentation/documentation utilisateur/lexique.doc

7. Réception des nomenclatures (1/ 2) • Etape obligatoire: aucune fonctionnalité de STS WEB n’est active sans nomenclatures • Rappel - Contenu des nomenclatures: MEF, Matières, Programme • Après le profilage des nomenclatures dans SCONETfichier de nomenclatures en attente sur le serveur d’application de STS WEB

8. Réception des nomenclatures (2/2 ) • Récupérer les nomenclatures

9. Reprise des données de GEP Récupération optionnelle des éléments de structures Consignes à donner Après installation de GEP V17: Basculer les divisions et/ou les groupes de l ’AS05 dans l ’AS06 pour récupération par STS WEB EPP avec STS Web intégré GEP-STS AS06 Les éléments de structure (1/3) Divisions (Groupes) Etablissement public

10. 1-Dans STS Web Saisie (ou récupération dans GEP) des DIVISIONS 2- Export de STS vers LGEDT (envoi des MEF, Matières et Programmes et des DIV) 3-Dans le logiciel: remise en concordance des matières, nom de divisions, etc…. saisie des groupes. ... etc 4-Import dans STS des données saisies dans le LGEDT dont lesgroupes (attention pas d ’import des divisions) CAS 1:Saisie ou modification dans STS WEB de tous les éléments de structure (DIV + GPE) Les éléments de structure (2/3) CAS 2: Saisie partielle et échanges avec un logiciel de gestion de l ’emploi du temps (LGEDT)

11. Les éléments de structure -saisie dans STSWEB (3/3) Divisions avec les liens divisions/MEF Groupes avec les liens groupes/divisions et les liens groupes/MEF (déduits) Effectifs des Divisions, des liens divisions/MEF, des Groupes, des liens divisions/groupes:  effectif prévu: facultatif, saisi dans STS Web à titre informatif (envoyé à SCONET - enquête EVA - effectif déclaré)  effectif maximum: facultatif, saisi dans STS Web à titre informatif  effectif calculé: provient de SCONET (nombre réel d’élèves inscrits dans la structure) DEMO

12. Ressources BDA: affectations gérées dans la base EPP affectations dans l’établissements consultables mais non modifiables dans STS Web individus dont les heures de services (enseignements + ARE + ARA) sont pris en compte dans le calcul des HSA Les enseignants (1/2)

13. Ressources Locales: enseignants recrutés par l’établissement nombre d’heures saisi par le chef d’établissement les services rattachés aux ressources locales ne sont pas pris en compte dans le calcul des HSA une ressource locale ne peut pas faire d’ARA ni d’ARE Une ressource BDA peut également faire des heures de service en tant que ressource locale Les enseignants (2/2) DEMO

14. Un service = 1 élément de structure (div, gpe) + modalité de cours (CG, TD…) + une matière + 1 enseignant Un service libre = 1 service non rattaché à un enseignant Documentation: site diffusion STS Web-rubrique Documentation/documentation utilisateur/BasculeProjetdeService.pdf Les Services libres (1/3)

15. Constitution et gestion des services libres = outil optionnel de STSWEB permettant de préparer la prochaine rentrée: en constituant automatiquement : DIV/GPE +modalité de cours +matière + nombre d ’heures en fonction des programmes (nomenclatures) exe 2 heures hebdomadaire de français dans les divisions rattachées à 1 MEF de 6 ème  rattachements de ces services libres aux enseignants Documentation: site diffusion STS Web-rubrique Documentation/documentation utilisateur/BasculeProjetdeService.pdf Les Services libres (2/3)

16. Quelques règles: la constitution supprime les services libres précédemment créés dès qu’un service est rattaché à un enseignant, la constitution ne peut plus être lancée les zones à fond jaune correspondent à des services hors programme la gestion des services libres se fait par niveau de formation (MEFSTAT4 de TNIV) pour l’ensemble des divisions et groupes de ce niveau et pour les matières au programme de ce niveau Les Services libres (3/3) DEMO

17. Services et ARE /Gestion individuelle Sélection de l’enseignant dont on souhaite gérer les services et ARE (lien cliquable) Enseignants en multi-support dans l ’établissement

18. Services et ARE /Gestion individuelle Informations sur l’affectation dans la base EPP (consultation) Affectations dans l’établissement dans lequel le chef d’établissement travaille • Nombre d’heures pour lesquelles • l’enseignant est affecté dans • l’établissement. • Si le nombre d’heures • de service dans l’établissement • est > 15h (9h+ 6h): génération de HSA Information concernant l ’affectation de l ’enseignant dans un autre établissement. Les heures de services et les HSA de l ’enseignant ne sont pas gérées par le chef d ’établissement qui travaille dans STSWEB pour le 0640121J

19. Services et ARE /Gestion individuelle Saisie des services

20. Services et ARE /Gestion individuelle Informations sur les services et ARE saisis dans STS Web H. Poste: nombre d’heures que doit l ’enseignant dans l’établissement (donnée EPP) Heures enseignées: nombre d’heures de services saisi dans STS ARA: nombre d’heures d’activité à responsabilité académique (donnée EPP) ARE (fait ou dû): nombre d’heures d’activité à responsabilité établissement, saisi dans STS Service fait= H.enseignées+ARA+ARE (service fait) Service dû= H.postes+ARE (service dû) Ecart = Service fait-Service dû Ecart >0  HSA Ecart <0  sous service

21. Services et ARE /Gestion individuelle Informations sur les services et ARE saisis dans STS pour un enseignant n’ayant pas droit aux HSA Motif du non-droit aux HSA Pas de contrôle sur la saisie des services. Le contrôle est réalisé lors du calcul des HSA. DEMO

22. Motifs d’excédent interdit possibles: • Modalité de Service incompatible : Temps partiel ou Cessation Progressive d'Activité. • Temps incomplet : affecté pour un nombre d'HP inférieur à l'ORS • Nature des supports incompatibles : ex: stagiaire IUFM • Ressource locale : ressource "purement" locale • Nb ARA = Nb HP : l'individu fait autant d'ARA que d'heures poste, décharge totale Services et ARE /Gestion individuelle

23. Services et ARE /Gestion individuelle Cas d’un enseignant BDA et ressource locale les heures de services saisies pour l’origine de support ressource locale ne sont pas prises en compte dans le calcul des HSA

24. Services et ARE /Gestion individuelle Saisie d ’une ARE DEMO

25. Rattachement ARE:(activité à responsabilité établissement)  rattachement en lot d’un type d ’ARE à plusieurs enseignants Rattachement Service:  rattachement en lot d’un service libre à plusieurs enseignants (partage de service)  rattachement en lot de plusieurs services à un même enseignant Services et ARE/Rattachement DEMO

26. Remise en cohérence des services des enseignants par rapport aux modifications des supports d ’affectation et des occupations  changement de support  fin d’occupation: ressource locale de type DIS  fermeture du support: services détachés Archivage des messages: Édition journal Remise en cohérence DEMO

27. Les HSA Les trois étapes: • Le calcul des HSA • La saisie des dates d’effet des HSA • La mise en paie: mise a disposition des HSA calculées dans STS Web pour la prise en compte par la paie

28. Calcul des HSA En dehors d’une période de campagne: le brouillon Le calcul des HSA peut être lancé mais non validé, L’édition permet de contrôler la présence de sous services, d’HSA non autorisées, de surconsommation par rapport à la dotation globale.

29. Calcul des HSA En période de campagne: contrôles lors de la validation: Contrôles bloquants: • SUR CONSOMMATION: Un enseignant fait des HSA alors qu'il n'en a pas le droit • SOUS SERVICE: Un enseignant ne fait pas le nombre d'heures qu'il doit faire • MOYENS CONSOMMES > BESOINS EXPRIMES: la somme des services d’une des UAA est supérieure à la dotation globale (si établissements fusionnés: si un des établissements présente un cas bloquant : les HSA des 2 établissements ne peuvent pas être mises en paie)

30. Calcul des HSA En période de campagne: contrôles lors de la validation: Contrôles non bloquants: • si des éléments de structure (auxquels sont rattachés des services induisant des HSA) ont des effectifs prévus et calculés à 0  ce contrôle sera bloquant lors de la mise en paie  après la validation du calcul des HSA, la plupart des fonctionnalités sont inopérantes jusqu’à la mise en paie (par exe plus de modification des services..)

31. Calcul des HSA Établissement : si fusion UAA/UAJ: Choix de l'UAA Fonction: ENS ou FIJ (si des fonctions FIJ sont présentes dans l’académie). Dotation :  dotation globale de l'établissement pour l'UAA sélectionnée (donnée EPP idem TRMD). Heures poste : C'est la somme de toutes les heures poste pour l'ensemble des disciplines de l'UAA (données issues de la base EPP ou EPP privé)

32. Calcul des HSA HSA support : Somme de toutes les Heures Supplémentaires Année allouées à des enseignants (calculée dans STS Web).(Somme de toutes les heures enseignées dans l'UAA + les ARE) - somme de toutes les heures poste pour l'ensemble des disciplines de l'UAA). Écart TRMD: (Heures poste + HSA support) - Dotation. Cet écart doit être inférieur ou égal à 0 pour que le calcul des HSA soit valide(Calcul dans STS Web UAA par UAA) Écart TRMD UAJ : Somme des écarts TRMD des UAA de l'UAJ si fusion UAA/UAJ

33. Calcul STS Web: Besoin - (Apport H.poste + HSA support) Calcul des HSA/ Partie discipline besoin en heures pour la discipline.(donnée EPP) somme de toutes les heures poste des enseignants exerçant cette discipline dans l'établissement. (donnée EPP) Somme de toutes les HSA des enseignants pour la discipline.(calculées dans STS Web) Le calcul de l'écart par discipline n'est pas bloquant pour la validation du calcul des HSA, sauf cumulé à toutes les disciplines de l'établissement (écart TRMD visible sous le bandeau de la partie établissement).

34. Calcul des HSA/ Partie enseignant DEMO Liste les individus EPP occupant un support dans la discipline, l'UAA et la fonction sélectionnées dans la page. Rappel de la discipline sélectionnée Description des évènements bloquants : Sur-cons : l'enseignant n'a pas le droit au HSA, et son nombre d'heures de service dépasse son nombre d'heures poste. Ss-serv : l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu Civilité, nom et prénom de l'enseignant. A noter que les individus vacataires sont exclus de cette liste. Heures poste de l'enseignant. (Donnée provenant d'EPP). Nombre d'heures d'HSA pour le support de l'enseignant. La valeur négative signale que l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu.

35. Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA • En campagne de rentrée • date de début au 01/09 de l ’année scolaire ou date de début du support d ’affectation (modifiable) • la date de fin est par défaut la date de fin d’année ou la date de fin du support d ’affectation • le motif est par défaut création DEMO

36. Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA DEMO En campagne de mise à jour • saisie de la date de début (peut être rétroactive et aller en cas d’affectations successives sans interruption jusqu ’à la date de la première affectation dans l’année scolaire) • la date de fin est par défaut la date de fin d’année ou la date de fin du support d’affectation • le motif: • changement de grade • changement de modalité de service (exe: temps complet  temps partiel) • remplacement • changement de service

37. Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA DEMO En campagne de mise à jour • le motif:

38. Mise en paie des HSA (1/2) BUT : • Mettre à disposition de la paie les HSA calculées • Prise en compte par la paie est réalisé le soir même de la mise en paie. • Clôture de la campagne en cours. CONTROLES BLOQUANTS: • Les divisions ne doivent pas avoir un effectif prévu ou un effectif calculé à 0. • Les groupes reliés à des services affectés à des enseignants ne doivent pas avoir des effectifs prévus ou calculés à 0 • Toutes les HSA créées lors du dernier calcul doivent avoir une date d'effet et un motif (cas d'une campagne de mise à jour) . DEMO

39. HSA/ Circuit de validation • HSA • hsaind: indice de traitement • E: créé par l ’établissement • A: type « E » traité et validé par le batch paie • X: demande d’annulation par l’établissement • x: suppression validée par le batch paie • hsaval: indice de validation pour mise en paie • O: hsa prise en compte par le batch paie • N: hsa ne devant pas être prise en compte par le batch paie SPRM calc.hsa: indice de traitement des hsa

40. HSA/ Circuit de validation HSA hsaind: hsaval: HSA hsaind: E hsaval: N STS: Calcul des hsa STS: Saisie date d ’effet SPRM calc_hsa: SPRM calc_hsa: 1 Visibilité par le batch paie STS: Validation Mise en paie HSA hsaind: E hsaval: O HSA hsaind: E hsaval: N SPRM calc_hsa: 0 SPRM calc_hsa: 1

41. HSA/ Circuit de validation HSA hsaind: E hsaval: N • Entre le calcul des HSA et la mise en paie : •  la plupart des fonctionnalité de STS sont inaccessibles •  sauf pour corriger les éléments bloquants: • effectifs des éléments de structure • modification des services des enseignants SPRM calc_hsa: 1

42. Indemnités de professeur principal Règles de saisie: • 1 enseignant ne peut pas être professeur principal de plusieurs divisions sur la même période, une division ne peut pas avoir plusieurs professeurs principaux sur la même période. (sauf zone sensible: idem mais avec 2) • Pour une division donnée: tout enseignant donnant des services dans au moins 1 élément de structure (DIV ou GROUPE) de l’établissement peut être professeur principal.

43. Indemnités de professeur principal DEMO Règles de saisie: • Saisie ou la modification d’une indemnité de professeur principal tout au long de l’année • Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP (même en dehors des campagne de HSA), et le soir même de la saisie par la paie

44. Indemnités de professeur principal Sélection de l ’élément de structure pour laquelle on souhaite voir apparaître la liste des enseignants, parmi laquelle on sélectionnera le professeur principal Division à laquelle on ajoute un professeur principal

45. Indemnités de chef de travaux • Fonctionnalité accessible que s'il y a des individus occupants des supports à la date d’observation dans la fonction CTR et dont la discipline de poste autorise l'indemnité. • Bouton "Édition" et choix "Attestation" et sélection des enseignants pour lesquels on veut imprimer l'attestation d'indemnité de CPGE. • 3 taux d'indemnité chef de travaux en fonction du nombre d'élèves de l'établissement (supérieur à 1000, entre 401 et 1000 et inférieur à 400).

46. Indemnités de chef de travaux DEMO • Une seule indemnité de chef de travaux par enseignant. • Saisie ou modification d’une indemnité tout au long de l’année • Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP (même en dehors des campagnes de HSA), et le soir même de la saisie par la paie.

47. Indemnités de CPGE DEMO CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles • Fonctionnalité visible que s'il y a des DIVISIONS OU DES GROUPES reliés à des MEF de niveau CPGE dans l'établissement. • Attribution des indemnités de CPGE aux enseignants exerçant un service à un élément de structure de type CPGE (n ’occupant pas un support de nature CPGE) • bouton "Édition" et choix "Attestation" et sélection des enseignants pour lesquels on veut imprimer l'attestation d'indemnité de CPGE. • Saisie ou modification d’une indemnité tout au long de l’année • Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP (même en dehors des campagne de HSA), et le soir même de la saisie par la paie

48. Indemnités / Prise en compte par la paie au fil de l’eau DIE dieind: indice de traitement E: créé par l’établissement A: type « E » traité et validé par le batch paie X: demande d’annulation par l établissement x: suppression validée par le batch paie dietyp: type d’indemnité P: professeurs principal C: CPGE T: Chef de travaux

49. Pondérations • CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles • Formations post bac  Pondérations par lot des services des enseignants accessible s ’il y a des formations de niveau post bac ou CPGE dans l ’établissement (MEFSTAT4 de TMEF) DEMO

50. Bascule vers l’année en préparation BUT : • créer une année en préparation pour préparer la prochaine rentrée scolaire et • transférer certaines données de l’année en cours vers l’année en préparation QUAND? accessible dès que la campagne de rentrée a été clôturée par le chef d’établissement