Commission Bâle 2 – Fonds Propres Économiques du Banking Book
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Commission Bâle 2 – Fonds Propres Économiques du Banking Book Michel BILGER (Crédit Agricole) Olivier de WITASSE (Société Générale) Alexandre ADAM (BNP Paribas). Participants. Michel Bilger (CASA) Claude Grandfils (CASA) Loïc Tilloy (CNCE) François Le Corfec (CNCE)

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Presentation Transcript


Commission b le 2 fonds propres conomiques du banking book michel bilger cr dit agricole olivier de witasse soci t

Commission Bâle 2 – Fonds Propres Économiques du Banking BookMichel BILGER (Crédit Agricole)Olivier de WITASSE (Société Générale)Alexandre ADAM (BNP Paribas)


Participants

Participants

  • Michel Bilger (CASA)

  • Claude Grandfils (CASA)

  • Loïc Tilloy (CNCE)

  • François Le Corfec (CNCE)

  • Alexandre Adam (BNP Paribas)

  • Julien Delbet (Société Générale)

  • Olivier de Witasse (Société Générale)

  • Olivier Sarrus (La Banque Postale)

AFGAP : Commission Fonds Propres Économiques


Sommaire

Sommaire

  • Objectifs et définition

  • Questions posées par l’indicateur

  • Mesure du capital économique

  • Exemple de calcul

AFGAP : Commission Fonds Propres Économiques


Objectifs et d finition 1

Objectifs et définition (1)

Le pilier 2 du Nouvel Accord de Bâle est un élément essentiel du nouveau dispositif d’adéquation des fonds propres, dont l’objectif est double.

  • Objectif 1 pour le superviseur :

    • s’assurer que les établissements disposent de systèmes d’évaluation et de surveillance de l’ensemble de leurs risques et qu’ils disposent d’un niveau de fonds propre conforme à leur profil de risque.

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Objectifs et d finition 2

Objectifs et définition (2)

  • Objectif 2 pour les établissements :

    • développer des techniques de contrôle et de gestion de leurs risques

    • mettre en place un processus interne pour l’évaluation de leur capital économique (ICAAP : Internal Capital Adequacy Assessment Process) adapté à leur profil de risques et à leurs stratégies.

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Objectifs et d finition 3

Objectifs et définition (3)

Dans ce processus, l’établissement de crédit calculera les exigences minimales en fonds propres dues au titre du pilier 1 ainsi que le capital économique alloué en interne pour couvrir l’ensemble des risques auxquels il est exposé.

C’est dans ce cadre que s’inscrit pour les établissements la nécessité de calculer le capital économique ALM.

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Objectifs et d finition 4 d finition du capital conomique

Objectifs et définition (4) :définition du capital économique

  • Le capital économique est le montant de capital déterminé selon des bases réalistes qu’une banque estime nécessaire de détenir pour faire face aux risques qu’elle court

  • Pratiquement il est calculé en déterminant le montant de capital nécessaire à la solvabilité de l’établissement sur une période de temps donnée selon une probabilité déterminée à l’avance.

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Objectifs et d finition 5 d finition du capital conomique

Objectifs et définition (5) : définition du capital économique

  • Le niveau de capital économique est alors fonction :

    • du profil de risque des établissements,

    • de leur degré d'aversion au risque qui se matérialise par un objectif de notation externe qu’elle détermine auquel correspond un seuil de confiance : par exemple, un objectif de notation externe de AA- peut correspondre à une probabilité de défaut de 0,03% à l'horizon d'un an.

  • Dans le cas précédent, le capital économique au titre du risque de taux dans le Banking Book représente le montant de fonds propres que la banque estime nécessaire de détenir pour faire face, dans 99,97% des cas à l'horizon d'un an, à une perte extrême pouvant mettre en péril sa solvabilité.

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Sommaire1

Sommaire

  • Définition et objectifs

  • Questions posées par l’indicateur

  • Mesure du capital économique

  • Exemple de calcul

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Questions pos es par l indicateur 1

Questions posées par l’indicateur (1)

  • La définition du capital économique permet d’avoir de nombreuses interprétations de ses modalités de calcul.

    • En effet, il n’existe pas d’indicateur universellement adopté pour la gestion ALM ni même de méthodologie commune à l’ensemble des établissements.

    • Si bien que les résultats des calculs de capital économique dépendent très largement des hypothèses sous-jacentes, elles-mêmes fonction des choix stratégiques retenus par les établissements :

      • conventions d’écoulement de certains produits (dépôts à vue et épargne-logement notamment),

      • modalités de prise en compte des options cachées,

      • choix de modélisation,

      • choix de la méthodologie utilisée : méthodologie statique vs méthodologie dynamique,

      • modalités de prise en compte du coussin pour déterminer le besoin de capitalisation effectif : distinction entre capital économique brut et capital économique net.

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Questions pos es par l indicateur 2

Questions posées par l’indicateur (2)

  • La standardisation des méthodes de calcul des indicateurs de risque de taux et notamment du capital économique est alors très difficile.

  • La standardisation pourrait donner une mesure homogène pour tous les établissements mais elle serait beaucoup moins fine et quelquefois éloignée de la situation individuelle des banques.

  • C’est pourquoi nous avons au sein du Groupe de travail essayé de déterminer quelles étaient les différentes approches possibles.

  • La proposition finale donne plusieurs méthodologies utilisables par les établissements en fonction de leurs spécificités et contraintes pour le calcul du capital économique.

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Questions pos es par l indicateur 3

Questions posées par l’indicateur (3)

  • Le Groupe de travail a tenté de répondre aux questions suivantes:

    • Périmètre du capital économique ALM : sur quels risques ALM porte le capital économique ?

    • Quelles sont les différentes sources de risque de taux à prendre en compte dans le calcul du capital économique ?

    • Quel choc de taux utiliser pour le calcul du capital économique ALM ?

    • Quel montant de capital économique ALM faut-il effectivement capitaliser ?

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Commission b le 2 fonds propres conomiques du banking book michel bilger cr dit agricole olivier de witasse soci t

Questions posées par l’indicateur (4): - quel est le périmètre du capital économique ALM ? - sur quels risques ALM porte le capital économique ?

  • La mesure du capital économique ALM porte sur le périmètre du banking book

  • L’ALM gère les risques de taux, de liquidité et de change portés par le banking book :

    • Le risque de change est généralement géré au sein des activités de marché (trading book),

    • la gestion du risque de liquidité est généralement réalisée au moyen de mises en place de programmes fermes de concours extérieurs. Le superviseur évaluera la pertinence de la gestion du risque de liquidité en analysant la diversification des refinancements et la pertinence des scénarii de crise modélisés.

  • Ces 2 risques ne font pas l’objet d’une mesure de capital économique au titre des risques ALM.

  • Le capital économique ALM porte sur le risque de taux uniquement.

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Commission b le 2 fonds propres conomiques du banking book michel bilger cr dit agricole olivier de witasse soci t

Questions posées par l’indicateur (5):Quelles sont les différentes sources de risque de taux à prendre en compte dans le calcul du capital économique ?

  • La mesure du capital économique doit capter autant que possible les différentes sources de risque de taux :

    • le décalage de volume et d’échéance entre les ressources à taux fixe et les emplois à taux fixe

    • le décalage qui peut exister dans l’adossement d’emplois et de ressources à taux variable indexés sur des taux de marché différents ou sur le même taux, mais avec une date de repricing différente

    • les options clientèles contenues dans le bilan

  • Suivant les établissements, les mesures doivent pouvoir être réalisées avec ou sans prise en compte des productions commerciales futures.

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Commission b le 2 fonds propres conomiques du banking book michel bilger cr dit agricole olivier de witasse soci t

Questions posées par l’indicateur (6):Quel choc de taux doit-on utiliser pour le calcul du capital économique ALM ?

  • Le profil de risque des différents établissements les rend plus ou moins sensibles aux différentes configurations de la courbe des taux.

  • Le choc standard de taux sur l’ensemble de la courbe a l’avantage de la simplicité …

  • mais il ne permet pas d’identifier des expositions dues à des inversions et des pentifications de la courbe ou tout autre scénario.

  • Plusieurs banques représentées dans le groupe de Travail utilisent des modèles stochastiques de diffusion des taux d’intérêt pour le calcul du capital économique.

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Questions posées par l’indicateur (7):Quel montant de capital économique ALM faut-il effectivement capitaliser ?

  • Le capital économique représente la sensibilité en valeur des marges futures engendrée par une évolution extrême et défavorable des taux d’intérêt.

  • Cette mesure doit être mise en regard de la marge nette d’intermédiation nette des frais de gestion associés (et éventuellement de la marge sur crédits) à venir afin de déterminer le besoin de capitalisation effectif.

  • Les pertes représentées par le capital économique n’étant qu’une partie des marges d’intérêt futures, pour connaître les fonds propres requis face au risque ALM, il faut comparer le capital économique calculé aux marges générées par l’activité en situation ordinaire.

    Le Groupe de Travail est d’accord sur ce principe.

    Les modalités de détermination du coussin de résultat à comparer au capital économique calculé sont par contre différentes suivant les banques.

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Questions pos es par l indicateur 8 m thodes de calcul propos es

Questions posées par l’indicateur (8):Méthodes de calcul proposées

  • Au final, le Groupe de Travail a retenu 3 méthodes de calcul du capital économique :

    • La méthode de base proposée par le régulateur permet de calculer une perte potentielle en valeur pour un choc de taux de 200 bp

    • La méthode avancée permet le calcul d’une VaR sur la valeur économique du bilan

    • Une 3ème méthode en « Earning at Risk », plus riche et moins standard mais aussi plus subjective consiste à calculer le capital économique sur la base des revenus.

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Sommaire2

Sommaire

  • Définition et objectifs

  • Questions posées par l’indicateur

  • Mesure du capital économique

  • Exemple de calcul

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Mesure du capital conomique

Mesure du capital économique

  • Nous proposons trois méthodes pour mesurer le capital économique :

    • Deux méthodes où le besoin de capital est exprimé dans un référentiel économique

      • Dans ce référentiel, le risque porté par les éléments du bilan est analysé suivant leur valeur économique et non suivant leur valeur comptable

      • Ce référentiel permet de rester cohérent avec le traitement Bâle II des autres risques

      • En pratique, nous proposons 2 sous méthodes :

        • Méthode de base (proposée par le régulateur)

        • Méthode avancée

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Mesure du capital conomique1

Mesure du capital économique

  • Une méthode « Earnings-at-risk » où le besoin de capital est exprimé dans le référentiel comptable actuel (comptabilisation en couru)

    • En pratique, les gestionnaires se concentrent sur la gestion des revenus en couru et non sur la variation de la valeur économique.

    • La comptabilisation de certains éléments du bilan en Fair Value (DAV, RA…) est très (voire trop) sensible aux paramètres du modèle de valorisation.

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Mesure du capital conomique besoin de capital exprim dans un r f rentiel conomique

Mesure du capital économique :Besoin de capital exprimé dans un référentiel économique

  • Le capital économique au titre du risque de taux d’intérêt global du Banking Book doit représenter le besoin réel de capital. Le calcul doit tenir compte à la fois :

    • de la perte potentielle de valeur dans un an : le calcul est effectué sur la base de la Valeur Économique dans un an (espérance dans un an des flux du bilan actualisés).

    • du coussin qui protège les créanciers contre les pertes à venir.

      Perte Potentielle de valeur = VaRIC (DValeur économique1an)

      Besoin de Capital économique = Perte Potentielle de valeur – Coussin

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Mesure du capital conomique m thodes simplifi es de d termination du coussin

Mesure du capital économique :Méthodes simplifiées de détermination du coussin

  • Méthode de base : Dans les derniers documents sur le traitement du risque de taux, le régulateur définit implicitement un coussin au-delà duquel le risque de taux doit être pris en compte:

    Coussin = 20 % des Fonds Propres (Tier 1 et Tier 2)

  • Les résultats futurs lorsqu’ils sont anticipés comme positifs protègent les créanciers contre les pertes de la banque. Une méthode simplifiée de calcul du coussin consiste à retenir comme coussin les résultats à venir sur les prochaines années :

    Coussin = N années de résultats prévisionnels (avant impôts)

  • En pratique, plusieurs banques conservatrices choisissent N = 1 an et la définition du résultat peut varier d’une banque à l’autre :

    Coussin = N années de Résultat brut d’exploitation

    OU

    Coussin = N années de marge nette d’intérêt nette des frais de gestion associés

  • La marge au titre du risque de crédit (et toutes les autres marges déjà prises en compte dans des calculs de capital économique au titre du risque de crédit, …) peut être exclue du calcul du coussin.

  • Toutes ces méthodes ont l’avantage d’être simples mais ne constituent qu’un minorant du coussin économique réel.

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Mesure du capital conomique m thode avanc e de d termination du coussin

Mesure du capital économique :Méthode avancée de détermination du coussin

Il est possible de définir le coussin en restant dans le référentiel économique :

  • Dans ce référentiel, le coussin est constitué de la valeur économique latente actuelle. Il s’agit de la différence entre la valeur économique des éléments du bilan et leur valeur comptable. Cette valeur économique latente protège les créanciers contre les pertes de la banque. C’est par exemple le cas pour les portefeuilles de participations actions en plus-value.

  • Ainsi, il est reconnu que le besoin réel de capital doit être exprimé dans un référentiel comptable.

    Coussin = Valeur Économique Latente

    Besoin de Capital économique = Perte Potentielle de valeur – Valeur Économique Latente

  • Dans le bilan d’une banque de détail, il peut y avoir une différence notable entre valeur comptable et valeur économique sur le poste des dépôts à vue.

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Mesure du capital conomique perte potentielle de valeur m thode de base 1

Mesure du capital économique :Perte Potentielle de Valeur : méthode de base (1)

  • Le régulateur propose déjà un calcul simplifié de la perte potentielle de valeur en approximant ce calcul de VaR à 99.97% (ou à 99.95%) par un calcul de sensibilité de la valeur à un choc de 200 bps à partir des échéanciers de taux.

    • “Principles for the Management and Supervision of Interest Rate Risk”, Juillet 2004, BIS

    • « Exemple de méthode de calcul des chocs uniformes de taux de 200 bps sur les activités autres que de négociation », Octobre 2007, CB

  • Cette méthode nous semble particulièrement bien adaptée aux petites banques.

  • 1ére étape : Calculer une impasse nette de taux par bande de maturité

    • Les immobilisations et les fonds propres sont inclus avec un amortissement conventionnel.

    • Les éléments du bilan et du hors bilan sont traités à leur valeur comptable.

    • Les éléments de bilan et de hors bilan retenus peuvent ne pas tenir pas compte de données de production nouvelle.

    • Les remboursements anticipés peuvent être pris en compte en fonction des données historiques propres.

    • Les produits optionnels sont convertis en équivalent delta.

    • Les comptes courants débiteurs et créditeurs, les CSL sont écoulés linéairement sur 10 ans.

    • Les PEL sont écoulés linéairement sur 8 ans (avec une possibilité de conventions d'écoulement fonction de la génération).

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Mesure du capital conomique perte potentielle de valeur m thode de base 2

Mesure du capital économique : Perte Potentielle de Valeur : méthode de base (2)

  • 2nde étape : Calculer la sensibilité à un choc de 200 bps de chaque position de taux de l’impasse

  • 3ème étape : Sommer des sensibilités pondérées sur toutes les maturités

  • 4ème étape : Sommer les sensibilités par devises. Cette étape donne alors la valeur de la perte potentielle maximale pour une variation de taux de 200 bp.

  • 5ème étape : Comparer la perte potentielle avec les Fonds Propres (Tier 1 et Tier 2) : le coussin est constitué de 20% des Fonds Propres.

    • Une banque est définie comme « Outlier Bank » (Banque « Hors Normes ») d’après la réglementation Bâloise lorsque sa sensibilité de valeur économique à un choc de 200 bps est supérieure à 20% des Fonds Propres.

  • Le besoin de capital est constitué par la partie qui excède le coussin de 20% de Fonds Propres (dans le cas où la perte potentielle excède 20% des Fonds Propres, sinon le besoin de capital est nul).

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Mesure du capital conomique perte potentielle de valeur m thode avanc e 1

Mesure du capital économique : Perte Potentielle de Valeur : méthode avancée (1)

  • Il est possible de calculer directement la perte potentielle de valeur par une Value-at-Risk (ou une Expected Shortfall) :

    Perte Potentielle de valeur = VaR(IC) (DValeur économique1an)

  • La valeur économique du bilan est égale à la valeur économique des actifs moins celle des passifs. C’est également l’espérance des flux du bilan actualisés. Ces flux sont constitués des flux de capital et généralement des flux d’intérêt. La plupart des banques françaises incluent dans ces flux, les commissions et les frais de gestion. Finalement cette valeur est calculée :

    • soit à partir des échéanciers de taux

    • soit par des formules analytiques

    • soit par simulation avec un modèle de taux.

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Mesure du capital conomique perte potentielle de valeur m thode avanc e 2

Mesure du capital économique :Perte Potentielle de Valeur : méthode avancée (2)

  • Par rapport au modèle de base, certaines hypothèses de calcul de la valeur économique du bilan sont généralement intégrées :

    • La production nouvelle n’est pas prise en compte (le calcul est effectué sur la base des contrats actuels et des clients actuels).

    • La valeur économique est calculée sous probabilité risque neutre.

    • Les options (explicites ou non) sont prises en compte au mieux en tenant compte de leur convexité au pire en fonction de leur équivalent delta.

    • Les ressources et actifs à vue sont représentés suivant leur échéancier modélisé

    • Le Book Fonds Propres et les immobilisations peuvent être intégrés à l’analyse suivant une modélisation spécifique.

    • Certaines banques tiennent compte de la valeur actuelle des marges dans le calcul de sensibilité de valeur, d’autres non.

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Mesure du capital conomique perte potentielle de valeur m thode avanc e 3

Mesure du capital économique : Perte Potentielle de Valeur : méthode avancée (3)

  • La variation de valeur économique peut se calculer :

    • soit par application d’un choc immédiat à la courbe des taux (choc maximal potentiel sous probabilité historique)

    • soit par diffusion des taux et de la variation de valeur économique induite sur 1 an (avec une volatilité définie sous probabilité historique).

  • La perte potentielle de valeur peut être calculée devise par devise puis sommée sur toutes les devises. On peut également calculer une perte potentielle de valeur sur la totalité des devises en tenant compte des corrélations entre les différentes devises.

    (L’inflation peut être considérée comme une devise à part)

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Mesure du capital conomique perte potentielle de valeur m thode avanc e 4

Mesure du capital économique : Perte Potentielle de Valeur : méthode avancée (4)

  • En pratique, de nombreux gestionnaires ALM sont souvent handicapés par des problèmes de temps de calcul pour la perte potentielle de valeur liée aux options. En effet, il faut alors en théorie effectuer un double Monte Carlo : un premier Monte Carlo pour simuler les conditions de marché dans 1 an et un second pour calculer pour chacune des conditions de marché dans un an la valeur de marché des options.

  • Il existe deux solutions pour résoudre ce double Monte Carlo :

    • Proposer des formules analytiques pour chacun des éléments optionnels du bilan (Remboursement Anticipés, Dépôts à vue, …)

    • Proposer des « abaques » ou « grilles de valeur du bilan dans 1 an » où la valeur de l’option est déterminée sur un nombre restreint de facteurs

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Mesure du capital conomique calcul du besoin de capital

Mesure du capital économique : Calcul du besoin de capital

  • Quelle que soit la méthode retenue, le besoin de capital doit tenir compte du coussin. Ce coussin protège les créanciers contre les pertes de la banque. C’est par exemple le cas pour les portefeuilles de participations actions en plus-value.

    Besoin de Capital économique = Perte Potentielle de valeur – Coussin

  • Dans le bilan d’une banque de détail, il peut y avoir une différence notable entre valeur comptable et valeur économique sur le poste des dépôts à vue. Cette différence de valeur se traduit souvent par des résultats prévisionnels fortement positifs.

  • Ainsi, le coussin va la plupart du temps être supérieur à la perte potentielle de valeur sur 1 an. Le besoin de capital va alors être très fréquemment négatif ce qui induit un besoin de capital au titre du risque de taux d’intérêt global la plupart du temps nul.

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Mesure du capital conomique m thode type earnings at risk 1

Mesure du capital économique :Méthode type Earnings-at-Risk (1)

  • Une analyse en Earnings-at-Risk (Revenus en Risque ou EaR) peut compléter le calcul de besoin de capital :

    • Le gestionnaire simule sur N années, un grand nombre de chemins de taux (avec un modèle de taux type Hull et White). Sur chaque chemin de taux, on calcule année après année une valeur de RBE. [En pratique, on tire généralement 1000 chemins sur 10 ans.]

    • La simulation peut intégrer des aléas de comportement clientèle.

  • La production nouvelle est alors intégrée dans les simulations ainsi que la stratégie de couverture et de gestion du risque.

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Mesure du capital conomique m thode type earnings at risk 2

Mesure du capital économique :Méthode type Earnings-at-Risk (2)

  • La perte potentielle de revenu se calcule comme une Earning-at-Risk (une Value-at-Risk sur le revenu prévisionnel).

  • Il est alors possible de calculer le RBE prévisionnel année par année comme une espérance du RBE sur les 1000 chemins de taux.

  • Ce RBE prévisionnel constitue un coussin qui protège les créanciers contre les pertes de la banque. Le besoin de capital associé à l’année N peut se calculer comme la perte potentielle de revenus associés à l’année N nette du coussin.

    Perte Potentielle de revenus (année n) = EaR = VaR(IC) (DRBEannée n)

    Coussin (année n) = RBE prévisionnel (année n)

    Besoin de Capital (n) = Perte Potentielle de revenus (n) – Coussin(n)

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Mesure du capital conomique m thode type earnings at risk 3

Mesure du capital économique :Méthode type Earnings-at-Risk (3)

  • Au final, on peut considérer que le besoin de capital économique se définit comme la somme des besoins sur les N prochaines années.

    Besoin de Capital économique = Somme actualisée des Besoins (n) sur N années

  • Si, sur les 10 prochaines années, le RBE reste positif quelque soit le chemin de taux, on peut considérer que le besoin de capital au titre du risque de taux est bien nul.

  • Cette méthode reste néanmoins moins standard que la méthode avancée

    • Plus de subjectivité

    • Plus difficile à mettre en oeuvre

    • Trop riche en paramètres et donc facilement manipulable

      • Modèle de production nouvelle

      • Modèle de Dépôt à vue

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Sommaire3

Sommaire

  • Définition et objectifs

  • Questions posées par l’indicateur

  • Mesure du besoin de capital

  • Exemples de calcul

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Exemples de calcul exemple de bilan bancaire

Exemples de calcul :Exemple de bilan Bancaire

  • On considère un bilan bancaire avec les hypothèses suivantes :

    • le hors bilan est constitué de swaps payeurs taux fixe échéancés linéairement sur 10 ans pour un montant de 30

    • le modèle de DAV et de Fonds Propres donne un échéancier linéaire 10 ans

    • le stock de crédits immobiliers n’est pas soumis aux RA, il s’échéance sur 10 ans linéairement, son taux est de 5%

    • les DAT courent sur 1 mois

    • la courbe de taux est plate à 4% aujourd’hui

    • les frais de gestion représentent 1% de l’encours de DAV et la banque ne perçoit aucune commission.

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Exemples de calcul m thode de base

Exemples de calcul :Méthode de base

  • En appliquant les sensibilités de la méthode de Bâle, on trouve un impact de -2.5 pour un choc de +200 bps.

    Perte maximale potentielle = 2.5

    Coussin = 20% * FP = 4

    Besoin de capital économique au titre du risque de taux = - 1.5

  • Il n’y a pas de besoin de capital au titre du risque de taux.

  • A noter que notre banque n’est pas une « Outlier Bank »

    • 2.5 / 20 = 12.5% est inférieur à 20% * FP (=4).

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Exemples de calcul m thode avanc e

Exemples de calcul :Méthode avancée

  • La méthode permet de tracer la distribution de la valeur économique dans 1 an.

  • De cette distribution, on tire le calcul de besoin de capital économique suivant :

    Perte maximale potentielle = 3.4

    Valeur économique latente = 8.5

    Besoin de capital économique au titre du risque de taux = -5.1

  • Il n’y a pas de besoin de capital au titre du risque de taux.

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Exemples de calcul m thode earnings at risk

Exemples de calcul :Méthode Earnings-at-Risk

  • Les calculs d’Earning-at-Risk découlent directement de ces simulations.

  • Le besoin de capital économique reste négatif.

  • Sur aucun des 1000 scénarios simulés sur 10 ans, le RBE ne devient négatif.

  • Il n’y a pas de besoin de capital au titre du risque de taux.

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Conclusion

Conclusion

Le groupe de travail a permis des échanges sur les méthodologies employées dans les différentes banques

  • Au final, les grands principes de calcul et l’interprétation qui est faite des résultats (notamment pour ce qui concerne la question de la capitalisation effective du capital économique) sont similaires d’une banque à l’autre.

  • Les seules différences résident plutôt dans les modalités de calcul et sont liées aux spécificités de gestion des différents établissements

    Les résultats de ces travaux et notamment les principes retenus seront présentés à la Commission Bancaire.

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