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L’environnement

Armel Boutard. L’environnement. du concept général à la réalité d’environnements particuliers. La contraite des responsabilités légales. L’environnement urbain. Problématiques environnementales?. Les environnements ?. méso-échelle. l’environnement problème. l’environnement ressources.

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Presentation Transcript


  1. Armel Boutard L’environnement du concept général à la réalité d’environnements particuliers La contraite des responsabilités légales L’environnement urbain

  2. Problématiques environnementales?

  3. Les environnements ? méso-échelle • l’environnement problème • l’environnement ressources • l’environnement nature échelle locale • l’environnement milieu de vie • l’environnement milieu de travail macro-échelle • l’environnement biosphérique • l’environnement univers Un ensemble d’environnements particuliers …interreliés?

  4. Environnement et écosystème (milieu naturel) milieu artificialisé versus milieu naturel ? milieu où l’homme (besoins, activités) transcende tous les autres formes de vie?

  5. L’environnement « légal » Environnement: l'eau, l'atmosphère et le sol ou toute combinaison de l'un ou l'autre ou, d'une manière générale, le milieu ambiant avec lequel les espèces vivantes entretiennent des relations dynamiques Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) dans son introduction à la campagne d’information sur la gestion de l’eau a élargit la notion d’environnement : «Au cours des dernières décennies, la notion d’environnement s’est élargie. Il est maintenant accepté que cette notion ne se restreigne pas au cadre biophysique, mais tienne compte des aspects sociaux, économiques et culturels. La Commission adhère à cette conception large de l’environnement qu’elle a appliquée au dossier. Cette conception trouve également appui devant les tribunaux supérieurs. L’arrêt de la Cour suprême du Canada, Friends of the Oldman River Society, nous a clairement indiqué, en 1992, que le concept de la qualité de l’environnement devait s’interpréter suivant son acceptation générale élargie. Par ailleurs, la Cour d’appel du Québec confirmait en 1993, dans la décision Bellefleur, l’importance de tenir compte, en matière environnementale, des répercussions d’un projet sur les personnes, sur leur vie culturelle et sociale» art.19.1 Toute personne a droit à la qualité de l'environnement, à sa protection et à la sauvegarde des espèces vivantes qui y habitent, dans la mesure prévue par la loi, les règlements, les ordonnances, les approbations et les autorisations délivrées en vertu de l'un ou l'autre des articles de la présente loi. art.20 Nul ne doit émettre, déposer, dégager, ou rejeter ni permettre l'émission, le dépôt, le dégagement ou le rejet dans l'environnement d'un contaminant au-delà de la quantité ou de la concentration prévue par règlement du gouvernement.

  6. La conformité aux normes

  7. La responsabilité civile La responsabilité civile est considérée quant on cause par sa faute un dommage à autrui. Il n’y a pas de responsabilité civile sans dommage et c’est une affaire privée, entre personnes. La sanction de cette responsabilité est le dédommagement. La responsabilité pénale La responsabilité pénale intervient même s’il n’y a pas de dommage, mais il faut une infraction créée par une loi. Sauf si la loi le permet expressément, une personne ne peut en poursuivre une autre au pénal. C’est la couronne qui intente les poursuites et la sanction est une peine (amende, prison) et, dans certains cas, une réparation. La responsabilité statutaire En matière d’environnement, ce nouveau genre de responsabilité tend à se développer. Le ministre de L'Environnement et de la Faune peut entreprendre des travaux de nettoyage d’un contaminant et envoyer la note à la personne qui avait la garde ou le contrôle des contaminants ou à celui qui est responsable de la présence du contaminant dans l’environnement. Si le ministre émet une ordonnance contre une compagnie et que celle-ci ne s’exécute pas, il peut faire les travaux à sa place et envoyer la note non seulement à la compagnie, mais aux administrateurs et dirigeants de celle-ci.

  8. La «Diligence raisonnable» Dans le cas où ils sont éventuellement poursuivis, les citoyens corporatifs, comme les individus, peuvent invoquer comme élément de défense le principe de «Diligence raisonnable» Les arguments utilisables sont ceux de référence à de bonnes pratiques, notion qui reflète la qualité de la gestion des diverses activités de l’entreprise par rapport à ce qui se fait normalement dans les mêmes secteurs d’activités

  9. Diligence raisonnable • Les différents éléments de références à de «bonnes pratiques»: • établissement de mécanismes de surveillance et • de contrôle à tous les niveaux • plan de gestion des risques (et des incidents) • plan de gestion de crise (mesures d’urgence) • utilisation d’une technologie éprouvée • formation du personnel • codes de pratique et d’éthique • attribution de responsabilités environnementales • à des personnes clés en situation d’autorité • vérification de conformité environnementale.

  10. L’environnement industriel

  11. L’environnement urbain ?

  12. Rejets gazeux SACO Qualité de l’habitat : santé, esthétique, confort, services, etc T vent, humidité Énergie Eau Air Ressources matérielles Sols contaminés BPC Sols contaminés Résidus solides et liquides Bruit L’environnement du bâtiment

  13. Un environnement particulier?

  14. Des indicateurs

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