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Yvon HELARY – 26/11/2009. La valorisation de la recherche : un concept simple à la mise en œuvre incertaine Point de vue d’un industriel : le groupe AIR LIQUIDE Thierry Sueur Directeur de la Propriété Intellectuelle Mercredi 27 janvier 2010. 08/01/2009.

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Presentation Transcript
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Yvon HELARY – 26/11/2009

La valorisation de la recherche : un concept simpleà la mise en œuvre incertainePoint de vue d’un industriel :le groupe AIR LIQUIDEThierry SueurDirecteur de la Propriété IntellectuelleMercredi 27 janvier 2010

08/01/2009

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Présentation générale du Groupe Air Liquide

  • Depuis la création du Groupe en 1902 sur la base des brevets Georges Claude, l’innovation est le pilier de sa croissance
  • Organisation
  • Business model
  • Métiers
    • Production des gaz: valorisation directe
    • Applications des gaz: valorisation indirecte
  • R & D : 8 centres de R&D (EU, USA, Asie)
  • Marketing
  • Direction de la PI
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La R&D

  • Interne
  • Avec des partenaires
    • Industriels (souvent clients)
    • Organismes publics (CNRS, CEA, Universités, Ecoles…)
  • Importance croissante des financements extérieurs : ANR, OSEO, Commission Européenne.
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La Direction de la PI

  • Brevets
  • Contrats PI & Marques
  • Contrats intra-groupe (valorisation de la technologie AL par les Filiales)
  • Programme de Reconnaissance des Inventeurs (identification et évaluation des brevets exploités)
  • Politique PI du Groupe AL
    • protéger ou publier
    • gestion pro-active du portefeuille de brevets en vue de générer un avantage concurrentiel
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Les relations avec les organismes publics

  • Rapport sur la valorisation de la recherche de janvier 2007

(“En dépit des mesures prises depuis la loi sur l’innovation de 99, la valorisation de la recherche ne progresse pas en France”)

  • R&D sous-traitée (est-ce possible ?)
  • R&D en collaboration
  • Propriété des résultats
    • publication ou protection
    • répartition de la propriété en fonction de l’origine
    • répartition de la propriété en fonction des domaines
    • copropriété généralisée
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Les relations avec les organismes publics (suite)

  • Exploitation des résultats
    • le point de vue de l’industriel
    • exclusivité domaine / durée / délai pour exploiter
  • Rémunération de l’organisme en cas d’exploitation
    • liée aux retombées économiques
    • forfaitaire plafonnée
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La valorisation de la recherche

  • Le concept

La “valorisation est le processus qui transforme l’invention en un produit ou procédé commercialisable, permettant de passer de la recherche à l’application industrielle”

  • La mise en oeuvre du processus
    • Les moyens

- recherche scientifique: 1€

- recherche-développement: 10€

- industrialisation: 100€

    • Les acteurs: implication nécessaire de différentes compétences travaillant en équipe

- Le Marketing

- La Recherche

- La Propriété Intellectuelle

    • Le management de la valorisation : un management de projet
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La valorisation de la recherche (suite)

  • Une mise en oeuvre aléatoire

On estime que, sur 100 brevets,

  • 1 rapporte beaucoup
  • 9 rapportent raisonnablement
  • 20 couvrent leurs frais
  • 70 sont déficitaires
  • Qui requiert une gestion approfondie du portefeuille de brevets ?
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Quelques exemples

  • Cas où la technologie n’a pas pu être industrialisée
    • Les difficultés techniques rencontrées ont conduit à l’arrêt du programme de développement.
    • Les brevets ont été abandonnés.

(Thermomètrie micro-ondes pour la mesure de température de produits alimentaires en sortie de tunnel de surgélation)

(Membranes céramiques)

  • Cas où l’industrialisation requiert de longues années
    • La recherche a donné des résultats prometteurs mais le débouché industriel demande du temps
    • La connaissance a incontestablement progressé et les brevets de base sont importants en tant que vecteurs d’exclusivité

(Traitement de surface par décharge à barrière diélectrique)

(Membranes céramiques)

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Quelques exemples (suite)

  • Cas où la technologie est exploitée
    • Les produits brevetés sont commercialisés
    • Les revenus tirés de la vente des produits brevetés ne sont pas encore supérieurs aux frais de brevet

(Système d’oxygénation commercialisé sous la marque Turboxal)

  • Cas des grands projets de recherche à partenaires multiples
    • Recherche menée en commun avec participation financière de l’Etat
    • Risque industriel élevé
    • Perspectives de valorisation incertaines et de toutes façons lointaines

(Organigramme Horizon Hydrogène Energie dans le domaine de l’hydrogène et des piles à combustible)

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Valorisation de la recherche avec des organismes publics

  • Processus d’apprentissage
  • Situations plus ou moins complexes selon les industries et les domaines
  • Connaissance des réalités industrielles
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