Les r glements f d raux
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Les Règlements fédéraux. les Associations. J-M OYHENART. Les Associations. Elles sont prévues par la loi du 1 er juillet 1901 Un but commun Permanence de l’association Non partage des bénéfices Les différents types Association non-déclarée Association déclarée

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Les Règlements fédéraux

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Presentation Transcript


Les r glements f d raux

Les Règlements fédéraux

les Associations

  • J-M OYHENART


Les associations

Les Associations

Elles sont prévues par la loi du 1er juillet 1901

  • Un but commun

  • Permanence de l’association

  • Non partage des bénéfices

  • Les différents types

    • Association non-déclarée

    • Association déclarée

    • Association déclarée reconnue d’utilité publique

    • J-M OYHENART


    Les associations1

    Loi de 1901

    Un but commun

    Permanence de l’Association

    Non partage des bénéfices

    Les Associations

    • J-M OYHENART


    Les associations2

    Loi du 1er juillet 1901

    Association déclarée

    Association déclarée R.U.P

    Association non déclarée

    Les Associations

    • J-M OYHENART


    Les associations3

    Les Associations

    • LES ASSOCIATIONS NON DECLAREES

      • Elles sont prévues par la loi de 1901

      • Au sens de la loi, ce type d’association n’est soumise ni à déclaration, ni à autorisation.

      • Elle ne possède aucune personnalité juridique

      • Ses moyens d’actions sont restreints :

        • Pas de protection du nom de l’association

        • Les biens sont la propriété personnelle des membres de l’association

        • Pas de possibilité d’acheter des biens en son nom

        • Pas de possibilité d’ouvrir un compte bancaire, d’ester en justice, d’appartenir à une fédération sportive

    • J-M OYHENART


    Les associations4

    Les Associations

    • LES ASSOCIATIONS DECLAREES

      • C’est sur ce type d’association que fonctionne la plus grande partie de nos clubs

      • Après déclaration, elles disposent de la personnalité juridique

      • Celles-ci peuvent:

        • Percevoir des cotisations

        • Obtenir des subventions

        • Acheter des biens

      • Elles ne peuvent recevoir ni dons, ni legs

    • J-M OYHENART


    Les associations5

    Les Associations

    • LES ASSOCIATIONS RECONNUES (R.U.P)

      • Ce sont des associations déclarées jouissant de prérogatives plus étendues

      • La reconnaissance (R.U.P) est donnée sur décret du Conseil d’État

      • L’association obtient dès lors le statut de grande personnalité juridique

      • Elles peuvent percevoir dons et legs

    • J-M OYHENART


    Cr ation d une association

    Se regrouper, préparer les statuts

    1)

    Convoquer une AG constitutive, adopter les statuts, élire le Comité Directeur

    2)

    3)

    Déclaration à la Préfecture

    4)

    Insertion au Journal Officiel

    Création d’une association

    • J-M OYHENART


    Statuts d une association

    Statuts d’une association

    LES STATUTS

    • La structure

      • La dénomination

      • L’objet de l’association

      • Le siège social

      • La durée

    • J-M OYHENART


    Statuts d une association1

    Statuts d’une association

    2) La composition et l’administration

    • Les types de membres

    • L’entrée et la sortie des membres

    • Nombre de membres au Conseil d’administration

    • La durée du mandat

    • La composition du bureau

    • Les conditions d’éligibilité

    • L’Assemblée générale

      • Son rôle

      • Les différents types

    • J-M OYHENART


    Statuts d une association2

    Statuts d’une association

    • L’Assemblée Générale

      • C’est le pouvoir législatif de l’association

      • Elle doit être convoquée 1 fois par an ou sur simple demande d’un certain nombre de membres

    • L’Assemblée Générale constitutive

      • C’est elle qui permet d’adopter les statuts et d’élire le premier Comité de Direction

    • L’Assemblée Générale extraordinaire

      • Son but est de : modifier les statuts, dissoudre le club, changer de siège social, de nom ou un des buts fixés par les statuts

    • J-M OYHENART


    Lections au sein d un club

    Le Bureau

    Comité Directeur

    Assemblée Générale du Club

    Les membres du Club

    Élections au sein d’un Club

    • J-M OYHENART


    Les r glements f d raux1

    Les Règlements fédéraux

    La loi de 1984

    • J-M OYHENART


    La loi de 16 juillet 1984

    La loi de 16 juillet 1984

    • C’est elle qui régit le fonctionnement du sport en France à ce jour

    • J-M OYHENART


    La loi du 16 juillet 1984

    La loi du 16 juillet 1984

    • Cette loi prend en compte :

    • L’État et les collectivités territoriales

    • Le sport scolaire et universitaire

    • Les associations, fédérations et les sociétés sportives

    • Le sport dans l’entreprise et dans le cadre du Service National

    • Le statut de sportif de haut-niveau

    • J-M OYHENART


    La loi du 16 juillet 19841

    La loi du 16 juillet 1984

    • Le contrôle médical

    • Les structures de coordination

    • La formation et les professions du sport

    • J-M OYHENART


    La d centralisation

    Collectivités

    Territoriales

    Structures

    Sportives

    Services

    de l’État

    C.N.O.S.F

    Ministère

    Fédérations

    Conseil Régional

    C.R.O.S

    Comité Régional

    D.R.J.S

    Conseil Général

    C.D.O.S

    Comité Départemental

    D.D.J.S

    Conseil Municipal

    Le Club

    La décentralisation

    • J-M OYHENART


    L enseignement sportif

    L’enseignement sportif

    • Elle gère également l’enseignement sportif

    • Jusqu’en 1963, il n’existait aucun texte de réglementation formelle pour les métiers du sport (à part quelques disciplines)

    • Le 6 août 1963 fût promulgué une loi qui régit tous les métiers du sport

    • La loi de 1984 reprend en totalité ses termes et plus particulièrement dans son art. 43 :

    • J-M OYHENART


    L enseignement sportif1

    L’enseignement sportif

    « nul ne peut enseigner, encadrer ou animer contre rémunération une activité physique ou sportive (…) ni prendre le titre de professeur, moniteur ou éducateur, entraîneur ou tout autre titre similaire, s’il n’est pas titulaire d’un diplôme inscrit (…) sur une liste d’homologation des diplômes des activités physiques et sportives ».

    • L’État a donc arrêté une liste de diplômes

    • J-M OYHENART


    L enseignement sportif2

    L’enseignement sportif

    • Par la loi de 1963 il est crée le BEMP en remplacement du Moniteur Fédéral National

    • Par décret du 15 juin 1972, il est crée un Brevet d’État d’Éducateur Sportif (BEES) à trois degrés

    • Le BEMP est définitivement arrêté en 1976 et tous ses titulaires obtiennent l’équivalence avec le BEES 2°

    • J-M OYHENART


    Enseignement sportif

    Enseignement sportif

    • Conditions requises pour enseigner, encadrer ou animer contre rémunération des activités physiques et sportives :

      • Obligation de diplôme (art. 43 de la loi)

      • Obligation de déclaration (art. 41.1 de la loi)

      • Pas de condamnation

    • J-M OYHENART


    Obligation de dipl me

    Obligation de diplôme

    • Brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) spécifique de la discipline enseignée ou diplôme homologué (arrêté du 4 mai 1995 modifié)

    • L’enseignement contre rémunération est égale-ment possible si l’éducateur/stagiaire est en stage pédagogique

    • Une personne peut se voir délivrer un permis d’exercer à titre temporaire

    • J-M OYHENART


    Pas de condamnation

    Pas de condamnation

    • Pour crime

    • Pour attentat aux mœurs

    • Pour l’une des infractions visées aux articles L.627, L.627-2 et L.630 du Code de la Santé publique

    • J-M OYHENART


    Sanctions possibles

    Sanctions possibles

    • Pour exercice sans diplôme :

      • Interdiction ministérielle d’exercer à titre temporaire ou définitif (prononcée par le Ministre)

      • Si poursuite de l’enseignement, sanctions pénales amende de 100.000 F et emprisonnement de 1 an ou de l’une de ces 2 peines seulement

    • Pour défaut de déclaration :

      • Peut être puni d’amende de 6.000 à 100.000 F et d’un emprisonnement de 6 mois à 1 an ou de l’une de ces 2 peines seulement

    • J-M OYHENART


    Obligation de d claration

    Obligation de déclaration

    • Obligation de se déclarer auprès de la DDJS où l’intéressé exerce sa principale activité

    • 1 extrait n°3 du casier judiciaire de – 3 mois

    • Le dossier est à demander à la DDJS

    • A cette déclaration, doivent être joints :

      • 1 fiche d’état civil de – de 3 mois

      • 1 copie certifiée conforme des titres et diplômes

      • 1 photocopie couleur par diplôme homologué

    • J-M OYHENART


    D claration du club en aps

    Déclaration du club en APS

    • Déclaration de l’établissement d’APS

      (décret n°93-1101 du 3 septembre 1993)

    • Obligation d’affichage :

      • des diplômes ou titres des éducateurs sportifs

      • Des cartes professionnelles des éducateurs sportifs

      • Des textes fixant les garanties d’hygiène et de sécurité et les normes techniques applicables à l’encadrement

      • De l’attestation du contrat d’assurance en RC

      • D’un tableau d’organisation des secours

    • J-M OYHENART


    D claration du club en aps1

    Déclaration du club en APS

    • Tout Président d’association sportive ou société à objet sportif doit faire la déclaration auprès de la DDJS du lieu de son établissement

    • Pas de condamnation pour le responsable légal

    • Obligation d’informer le Préfet de tout accident grave survenu au sein de la structure

    • Obligation de détenir une trousse de secours

    • Obligation de détenir un moyen de communication

    • Obligation de souscrire une assurance en RC

    • J-M OYHENART


    Les diff rentes f d rations

    Les différentes fédérations

    3 types de fédérations

    • Les fédérations unisports

    • Les fédérations multisports

      • sports scolaires et universitaires qui regroupent plusieurs sports

    • Les fédérations affinitaires

      • FSF, FSGT, etc.

    • J-M OYHENART


    Les statuts types

    Les statuts types

    • L’État impose à toutes les fédérations des statuts types

    • Ces statuts types portent sur :

      • Les buts, la composition, les moyens d’action de la fédération,

      • L’Assemblée Générale : composition, fonctionnement,

      • L’administration,

      • Les dotations et ressources annuelles,

      • La surveillance et le règlement intérieur,

    • J-M OYHENART


    L agr ment

    L’agrément

    • L’article 16 de la loi reconnaît aux fédérations des prérogatives,

    • C’est une reconnaissance des pouvoirs publics,

    • Elle permet la réalisation de missions de service public,

    • L’article 17 accorde pour une durée déterminée la délégation du Ministre des sports,

    • En principe, cette délégation est donnée pour une olympiade

    • J-M OYHENART


    Le mouvement sportif

    Le mouvement sportif

    • En France, c’est le CNOSF (RUP) qui regroupe tous les fédérations sportives,

    • Il est le dépositaire des emblèmes et des symboles olympiques (délégation du CIO),

    • Les fédérations olympiques ou non siègent dans différents collèges,

    • Au niveau de la région, son représentant est le CROS,

    • Au niveau départemental, c’est le CDOS

    • J-M OYHENART


    Les r glements f d raux2

    Les Règlements fédéraux

    La F.F.E.S.S.M

    • J-M OYHENART


    La f f e s s m

    La F.F.E.S.S.M

    • Historique de la création des Clubs

      • En 1935, création du premier club de plongée par le Commandant Yves LE PRIEUR

      • Inauguré à Saint-Raphaël ce club s’appelait « le Club des sous-l’eau »

      • En 1940, création du G.P.E.S à la Ciotat

      • En 1946, création à Cannes du Club Alpin Français

      • 1947, création du C.C.E.S.M.F à Paris

    • J-M OYHENART


    La f f e s s m1

    La F.F.E.S.S.M

    • C’est la fédération délégataire

      • Crée en 1955 par la fusion de 2 fédérations

      • Son siège social est à MARSEILLE au 24 quai de Rive-Neuve

      • La cellule de base fédérale est le CLUB

      • Tout le système administratif, électif est déterminé par l’Assemblée Générale des clubs

    • J-M OYHENART


    La f f e s s m2

    La F.F.E.S.S.M

    • Historique

      • En 1948, il existait 8 clubs en France qui groupaient 718 membres et avaient leurs sièges à Marseille, Cannes, Antibes et Paris

      • En 1948 naissance de la Fédération des Sociétés de Pêche à la Nage et d’Études s/m ‘J-F BORELLI)

      • En 1949, fondation de la Fédération des Activités Sous-Marines (Docteur CLERC)

      • En 1955, fusion des 2 fédérations dirigés par J-F BORELLI, Président et le Docteur CLERC vice-président

    • J-M OYHENART


    La f f e s s m3

    La F.F.E.S.S.M

    • Les bénévoles

      • Le principe général d’une association est le bénévolat

      • Ainsi, tout licencié du Président au simple membre agit par simple militantisme

      • La règle du bénévolat est le nerf moteur de nos institutions sportives

    • J-M OYHENART


    La f f e s s m4

    La F.F.E.S.S.M

    • Le Personnel rémunéré

      • À la fédération il y a des gens qui sont rémunérés pour leur travail

      • C’est le Personnel qui est chargé de remplir toutes les tâches administratives

      • Ce Personnel est placé sous la responsabilité du Président de la fédération

    • J-M OYHENART


    La f f e s s m5

    La F.F.E.S.S.M

    • Les Cadres Techniques

      • Ce sont des fonctionnaires d’État mis à la disposition des fédérations

      • Ils doivent tous être titulaires du BEES 2°

      • L’organisation de leur tâche est définie par les Président des Comités Régionaux et des Directeurs Régionaux de la Jeunesse et des Sports

    • J-M OYHENART


    La f f e s s m6

    La F.F.E.S.S.M

    • La revue SUBAQUA

      • C’est l’organe de liaison entre les membres de la FFESSM

      • C’est une revue bimestrielle

      • Son abonnement n’est pas obligatoire

      • Le licencié bénéficie d’un tarif préférentiel

    • J-M OYHENART


    Cr ation d un club ffessm

    1)

    Se regrouper, préparer les statuts

    2)

    3)

    4)

    5)

    6)

    Création d’un Club FFESSM

    Convoquer une AG constitutive, adopter les statuts, élire le Comité Directeur

    Déclaration à la Préfecture

    Insertion au Journal Officiel

    Demande d’affiliation à la FFESSM

    Droit annuel d’affiliation

    • J-M OYHENART


    L organisation administrative

    Le Conseil des Anciens

    Le Bureau

    F.F.E.S.S.M

    Le siège fédéral

    Administration fédérale

    Les Commissions Nationales

    L’organisation administrative

    Comité Directeur National

    • J-M OYHENART


    Quelques chiffres

    2.047clubs

    155.904 licenciés

    15 Commissions

    17 Comités Régionaux

    18 employés

    Un C.A de 53 MF

    Quelques chiffres …

    FFESSM

    • J-M OYHENART


    Lections f d rales

    Élections fédérales

    1) Tous les 4 ans, l’Assemblée Générale des Clubs élit son nouveau Comité Directeur National.

    2) Ce Comité Directeur est composé de 20 membres.

    3) Le Comité Directeur propose à l’AG son Président.

    4) L’AG élit le Président à bulletin secret

    • J-M OYHENART


    Le comit directeur

    20 membres

    10 membres

    Le Comité Directeur

    5) Une fois le Président élu par l’AG, le Comité Directeur se réunit et procède à l’élection de son bureau.

    • J-M OYHENART


    Lection du bureau

    Président Adjoint

    4 Vice- Présidents

    Le Président

    1 Trésorier et son adjoint

    1 Secrétaire et son adjoint

    Élection du Bureau

    Art. 16 : « Le Comité Directeur élit en son sein, au scrutin secret le Bureau »

    • J-M OYHENART


    Postes r serv s

    1 médecin fédéral

    1 éducateur sportif (conformité articles de la loi)

    1 représentant du sport corporatif

    2 sportifs de haut niveau (NAP, Pêche s/m)

    représentantes féminines (par tranche de 10%)

    1 juge-arbitre

    1 jeune de – de 26 ans

    Postes réservés

    • J-M OYHENART


    Candidatures au comit

    Candidatures au Comité

    • Faire acte de candidature

    • Être licencié depuis au moins 6 mois

    • Être présenté par le Président du Club

    • Jouir de ses droits civiques

    • Fournir un CV d’activités dans la plongée

    • Pour les candidats postulant au titre des postes réservés, préciser la catégorie

    • J-M OYHENART


    D centralisation f d rale

    Directives

    générales

    Les Clubs de la région

    Comité Départemental

    Décentralisation fédérale

    Siège fédéral

    de la FFESSM

    Comité Régional

    ou Interrégional

    • J-M OYHENART


    Le comit r gional

    Il regroupe les Clubs

    d’une même Académie

    Clubs de plongée

    Le Comité régional

    • J-M OYHENART


    Le comit interr gional

    Académie B

    Académie A

    Clubs

    Il regroupe les Clubs

    de plusieurs Académies

    Académie B

    Le Comité interrégional

    • J-M OYHENART


    Le comit d partemental

    Il regroupe les Clubs

    d’un même Département

    Clubs de plongée

    Le Comité départemental

    • J-M OYHENART


    Organismes d centralis s

    REGION C

    REGION A

    La Ligue regroupe les Clubs

    d’une Académie au sein d’un

    Comité Interrégional

    REGION B

    Organismes décentralisés

    • J-M OYHENART


    Les comit s r gionaux

    NORD

    NORMANDIE

    ILE DE FRANCE-PICARDIE

    BRETAGNE-PAYS DE LOIRE

    EST

    CENTRE

    RHONE-ALPES-

    BOURGOGNE-AUVERGNE

    ATLANTIQUE SUD

    COTE D’AZUR

    LANGUEDOC-ROUSSILLON

    MIDI-PYRENNEES

    CORSE

    PROVENCE

    Les Comités régionaux

    12 comités

    • J-M OYHENART


    Les comit s outre mer

    NOUVELLE CALEDONIE

    GUADELOUPE

    CLUBS ISOLES

    MARTINIQUE

    LA REUNION

    POLYNESIE

    Les Comités outre-mer

    4 comités

    NOUVELLE FEDERATION en 2000

    • J-M OYHENART


    Les comit s r gionaux1

    N° de Région

    Département

    N° d’ordre régional

    07

    92

    0633

    Les Comités régionaux

    • Les clubs sont tous numérotés comme suit :

    • Tous les Comités régionaux ont leur propre numéro

    • d’identification fédérale

    • J-M OYHENART


    Les comit s r gionaux2

    Les Comités régionaux

    1-01GUADELOUPE

    1-02MARTINIQUE

    2ATLANTIQUE SUD

    3BRETAGNE-PAYS DE LOIRE

    4CORSE

    5COTE D’AZUR

    • EST

    • ILE DE FRANCE-PICARDIE

    • LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRENEES

    • J-M OYHENART


    Les comit s r gionaux3

    Les Comités régionaux

    9NORD-PAS DE CALAIS

    • NOUVELLE CALEDONIE

    • POLYNESIE FRANCAISE (F.P.P.S.M)

      12PROVENCE

      13LA REUNION

      14 RHONE-ALPES-BOURGOGNE-AUVERGNE

      15 NORMANDIE

      27 CENTRE (ex. Ile de France 07)

    • J-M OYHENART


    Le comit ile de france

    75

    93

    92

    94

    Le Comité Ile-de-France

    Total = 11 départements

    SOMME

    AISNE

    95

    OISE

    78

    77

    91

    • J-M OYHENART


    Lections comit s r gionaux

    Comités Régionaux ou Interrégionaux

    Comités Régionaux ou Interrégionaux

    CD

    CD

    CD

    CD

    Les Clubs

    Élections Comités régionaux

    Comité Directeur

    • J-M OYHENART


    Commissions nationales

    CULTURELLES

    DIVERS

    TECHNIQUE

    SPORTIVES

    Hockey

    Archéologie

    Corporatif

    Nage eau vive

    Audiovisuelle

    Jeunes

    Nage palmes

    Biologie

    Juridique

    Orientation

    consultatives

    Souterraine

    Médicale

    Pêche s/m

    Tir sur cible

    Commissions nationales

    • J-M OYHENART


    Lections des commissions

    Commissions Régionales

    Commissions Régionales

    Les Clubs d’une même région

    Élections des Commissions

    Commissions Nationales

    • J-M OYHENART


    Projet d une commission

    COMITE DIRECTEUR NATIONAL

    5

    entérinement

    Commission Nationale

    1

    4

    Commission Régionale

    3

    2

    Les Clubs

    Projet d’une Commission

    • J-M OYHENART


    Proposition d un club

    COMITE DIRECTEUR NATIONAL

    5

    entérinement

    Commission Nationale

    4

    Commission Régionale

    1

    3

    2

    les autres Clubs

    1 Club

    Proposition d’un Club

    • J-M OYHENART


    Les projets du club

    Pour avis

    Comité Régional

    C.R.O.S

    Comité Départemental

    Le Club

    D.D.J.S

    Pour avis

    RapporteF.N.D.S

    Les projets du Club

    • J-M OYHENART


    Les r glements f d raux3

    Les Règlements fédéraux

    Pratique de la plongée

    • J-M OYHENART


    La progression technique

    La progression technique

    Moniteur Fédéral 2°

    Moniteur Fédéral 1°

    Plongeur Niveau 4

    Plongeur Niveau 3

    Initiateur FFESSM

    Plongeur Niveau 2

    Plongeur Niveau 1

    • J-M OYHENART


    Les brevets f d raux

    • Avoir 14 ans au moins

    • Autorisation parentale pour les – 18 ans

    • - L’âge minimum peut être ramené à 12 ans

    • Avoir 16 ans au moins

    • Autorisation parentale pour les – 18 ans

    • Avoir 18 ans au moins

    • Avoir 18 ans au moins

    Les Brevets fédéraux

    NIVEAU1

    NIVEAU2

    NIVEAU3

    NIVEAU4

    • J-M OYHENART


    Les cadres f d raux

    - avoir 18 ans date examen

    - avoir 18 ans date examen

    - avoir 20 ans au 1erjanvier de l’année de l’examen

    Les Cadres fédéraux

    INITIATEUR

    MF 1°

    MF 2°

    • J-M OYHENART


    Les pr rogatives

    Encadrement niveau 5

    B.E.E.S 2°

    Encadrement niveau 4

    B.E.E.S 1°

    Stagiaire

    pédagogique

    Encadrement niveau 3

    Encadrement niveau 2

    Encadrement niveau 1

    Les prérogatives

    B.E.E.S 3°

    Moniteur Fédéral 2°

    Moniteur Fédéral 1°

    Plongeur niveau 4 + Initiateur FFESSM

    Initiateur FFESSM

    • J-M OYHENART


    Espaces d volution

    + 5 m

    + 5 m

    Espaces d’évolution

    Espace proche

    6 m

    Espace médian

    20 m

    Espace lointain

    40 m

    Au-delà

    60 m

    • J-M OYHENART


    Palanqu e ou quipe

    Palanquée ou équipe

    PALANQUEE :

    - même trajet

    - même durée

    - même profondeur

    EQUIPE :

    Palanquée réduite à

    2 plongeurs

    • J-M OYHENART


    Le directeur de plong e

    de le pratique de de la plongée

    Responsable

    1 condition

    3 missions

    Être présent

    sur le site

    1) Organiser l’activité

    2) Fixer les paramètres de la plongée

    3) S’assurer du respect de l’arrêté

    (22 juin 1998)

    Le Directeur de plongée

    Directeur de plongée

    • J-M OYHENART


    Le directeur de plong e1

    Piscine, fosse ou

    tout lieu de 6 m. maxi

    Mer, lac, carrière,

    piscine, fosse + 6 m.

    Directeur de plongéeE 3(MF 1°, BEES 1°)

    Milieu protégé

    ou en son absence

    Directeur de plongéeP 5(Niveau 5 si exploration)

    Milieu naturel

    Le Directeur de plongée

    Directeur de plongéeE 1 (Niveau 2/Initiateur)

    • J-M OYHENART


    La plong e en autonomie

    Absence de Directeur

    de plongée

    Il y a un Directeur de plongée

    1) Choix du lieu

    2) Organisation de la plongée

    3) Choix des paramètres

    la plongée en autonomie

    il autorise

    Niveau 2

    Niveau 3

    Niveau 3

    Niveau 4

    Niveau 4

    La plongée en autonomie

    2 cas

    Co-responsabilité

    en plongée

    Co-responsabilité

    complète

    • J-M OYHENART


    Autonomie niveaux 2

    0 m

    Équipement obligatoire

    1) Gilet ou Bouée

    2) instruments de contrôle

    3) 2 sources d’air individuelles

    2 ou 3

    Niveau 2

    en autonomie

    Avec l’autorisation

    du Directeur de Plongée

    20 m

    Autonomie niveaux 2

    • J-M OYHENART


    Autonomie niveaux 3 et 4

    0 m

    Équipement obligatoire

    1) Gilet ou Bouée

    2) instruments de contrôle

    3) 2 sources d’air individuelles

    2 ou 3

    Niveau 3 ou 4

    en autonomie

    60 m

    Autonomie niveaux 3 et 4

    • J-M OYHENART


    Le guide de palanqu e

    Responsable en immersion …

    … du déroulement de la plongée

    Plongeur niveau 4

    Directives fixées par le Directeur de plongée et adaptées selon les besoins (courant, turbidité, etc.)

    Débutants

    Niveau 1

    Niveau 2

    Le guide de palanquée

    Guide de palanquée

    Guide de palanquée(niveau 4)

    • J-M OYHENART


    Le guide de palanqu e1

    1) Gilet ou Bouée

    2) Instruments de contrôle

    3) 2 sources d’air sur la bouteille

    4) 2 détendeurs complets

    Débutants

    Niveau 1

    Niveau 2

    Guide de palanquée(niveau 4)

    Le guide de palanquée

    Équipement obligatoire

    • J-M OYHENART


    Guide de palanqu e p 4

    Milieu artificiel

    1P4 + 1 à 4 débutants(+ 1 P4)

    6 m

    20 m

    Espace médian

    1P4 + 1 à 4 P 2

    40 m

    Espace lointain

    Guide de palanquée P 4

    1P4 + baptême

    Espaceproche

    1P4 + 1 à 4 débutants

    en fin de formation (+ 1 P4)

    1P4 + 1 à 4 P 1

    (+ 1 P4)

    • J-M OYHENART


    Pr rogatives e 1

    0 m

    4 +1 P4éventuellement

    1

    Espace proche

    6 m

    Prérogatives E 1

    en situation d’enseignement

    Effectif maximum

    Baptême

    Débutants

    • J-M OYHENART


    Pr rogatives e 11

    Prérogatives E 1

    • Surveiller et organiser des séances en bassin dans l’espace proche

    • Responsabilité d’enseignement en bassin dans l’espace proche

    • Entraînement des exercices du débutant au plongeur autonome niv.2 dans l’espace proche

    • Si l’entraînement s’effectue en milieu naturel, le directeur de plongée doit être E 3 minimum

    • Participer aux jurys du brevet niveau 1

    • J-M OYHENART


    Pr rogatives e 2

    6 m

    4+1 P4éventuellement

    4+1 P4éventuellement

    4+1 P4éventuellement

    Espace médian

    20 m

    Prérogatives E 2

    en situation d’enseignement

    Effectif maximum

    Débutantsen fin de formation

    Niveau P 1

    Niveau P 2

    • J-M OYHENART


    Pr rogatives e 3

    20 m

    2+1 P4éventuellement

    2+1 P4éventuellement

    Espace lointain

    40 m

    Prérogatives E 3

    en situation d’enseignement

    Effectif maximum

    P1 en fin de formation

    Niveau P2

    • J-M OYHENART


    Pr rogatives e 31

    Prérogatives E 3

    • Signer les carnets de plongée

    • Valider les épreuves des brevets de plongeurs niv. 1 à 3

    • Signer les aptitudes des candidats au brevet de plongeur autonome niv.4

    • Valider les qualifications de plongeur niv.5 DP

    • Il peut être membre des jurys de niv.4 et juger en double avec un MF 2°

    • Il peut être membre des jurys d’Initiateur et juger les épreuves pratiques et en double avec un MF 2° les épreuves pédagogiques

    • Assumer les fonctions de Directeur de plongée

    • J-M OYHENART


    Pr rogatives e 4

    40 m

    3+1 E4éventuellement

    Au delà

    60 m

    Prérogatives E 4

    en situation d’enseignement

    Effectif maximum

    Niveaux P3, P4 et P5

    • J-M OYHENART


    Pr rogatives e 41

    Prérogatives E 4

    • Signer les carnets de plongée

    • Valider les épreuves de tous les brevets de plongeurs

    • Il est membres des jurys de capacitaire niveau 4

    • Il est membre des jurys de MF1°

    • Il signe les attestations de stages pédagogiques d’encadrement en vue de la préparation au MF 1°

    • Il prend la Direction technique des clubs et écoles de plongée fédéraux

    • Assurer les fonctions de Directeur de plongée

    • J-M OYHENART


    Les r glements f d raux4

    Les Règlements fédéraux

    La plongée enfant

    • J-M OYHENART


    La plong e enfant

    La plongée enfant

    • Conditions d’accès

      • Autorisation du responsable légal

      • Age minimum 8 ans

      • Visite médicale par médecin FFESSM ou titulaire d’un diplôme de médecine de la plongée, médecine hyperbare ainsi qu’un examen effectué par un ORL comprenant obligatoirement une audiotympanométrie

      • La visite médicale est annuelle

      • Température minimale de l’eau = 12°

    • J-M OYHENART


    La plong e enfant1

    La plongée enfant

    • Conditions d’encadrement

      • Baptême1 moniteur/1 élève

      • Plongée en milieu naturel 1 moniteur/1élève ou fosse (2 élèves si qualification « palanquée »)

      • Plongée en milieu naturel 1 moniteur/3élèves

      • Durée de la plongée maxi 25’

      • Jusqu’à 12 ans1 plongée par jour

      • Encadrement Niveau 1zone = ou – 5 m

      • Encadrement Niveau 2zone de + 5 m

    • J-M OYHENART


    La plong e enfant2

    AGE

    BAPTEME

    PLONGEUR BRONZE/ARGENT

    PLONGEUR OR

    NIVEAU 1

    8-9 ans

    Zone des 2 mètres

    Zone des 5 m

    9-10 ans

    Zone des 2 mètres

    Zone des 5 m

    10-12 ans

    Zone des 3 mètres

    Zone des 5 m

    Zone des 5 m

    12-14 ans

    Zone des 3 mètres

    Zone des 5 m

    Zone des 10 mqualif. palanquée

    Prérogatives du Niveau 1

    La plongée enfant

    Normes de pratique

    • J-M OYHENART


    Plongeur de bronze

    Plongeur de bronze

    • L’enfant doit :

      • Être capable de s’équiper et de se déséquiper

      • Être capable d’équilibrer ses oreilles

      • Être capable d’enlever et remettre son embout

      • Être capable d’évoluer dans l’espace bleu

      • Être capable de revenir à la surface

      • Être capable de reconnaître quelques animaux subaquatiques

      • Connaître les signes élémentaires

    • J-M OYHENART


    Plongeur d argent

    Plongeur d’argent

    • L’enfant doit :

      • Être capable de se repérer dans l’espace bleu

      • Être capable de rejoindre la surface en toute circonstance

      • Être capable de revenir au point de départ

      • Être capable de montrer plusieurs animaux subaquatiques et quelques algues

      • Connaître les signes complémentaires

    • J-M OYHENART


    Plongeur d or

    Plongeur d’or

    • L’enfant doit :

      • Être capable de prendre soin de son matériel

      • Connaître les consignes de sécurité en groupe

      • Être capable d’améliorer ses techniques de plongée

      • Savoir pourquoi il flotte

      • Savoir pourquoi il équilibre ses oreilles

      • Savoir pourquoi il souffle en remontant

      • Connaître l’habitat et le comportement des animaux vivant dans l’espace proche

    • J-M OYHENART


    La plong e enfant3

    La plongée enfant

    Qualification palanquée

    • L’enfant doit :

      • Connaître les consignes de sécurité collectives

      • Être capable d’évoluer en palanquée

    • J-M OYHENART


    La plong e enfant4

    La plongée enfant

    Qualification bateau 1 (pneumatiques/barges)

    • L’enfant doit :

      • Être capable de faire une bascule arrière

      • Être capable de descendre le long du mouillage

      • Être capable de décapeler en surface et de passer son bloc en pleine eau

    • J-M OYHENART


    La plong e enfant5

    La plongée enfant

    Qualification bateau 2 (vedettes/chalutiers)

    • L’enfant doit :

      • Être capable de se comporter correctement vis-à-vis de la sécurité sur le pont du bateau

      • Être capable de faire un saut droit

      • Être capable de descendre en pleine eau

      • Être capable de faire un palier au mouillage

      • Être capable de remonter tout équipé à l’échelle

      • Être capable de faire quelques nœuds marins

    • J-M OYHENART


    La plong e enfant6

    La plongée enfant

    Qualification gilet

    • L’enfant doit :

      • Être capable de vérifier, fixer et entretenir son gilet de sécurité

      • Être capable de se stabiliser

      • Être capable de réaliser une remontée contrôlée

    • J-M OYHENART


    Les r glements f d raux5

    Les Règlements fédéraux

    La plongée au nitrox

    • J-M OYHENART


    Les brevets nitrox

    Les brevets NITROX

    • PLONGEUR NITROX

      • Être niveau 2 minimum

      • Utilisation du mélange 40/60

      • Mêmes prérogatives que dans l’arrêté

    • PLONGEUR NITROX CONFIRME

      • Être Niveau 3 minimum

      • Utilisation de tous les mélanges nitrox

      • Mêmes prérogatives que dans l’arrêté

    • MONITEUR NITROX

      • Être MF 1° minimum

      • Utilisation de tous les mélanges nitrox

      • Signature des carnets de plongée

      • Validation des qualifications plongeur nitrox et plongeur nitrox confirmé

    • J-M OYHENART


    Les r glements f d raux6

    Les Règlements fédéraux

    la plongée apnée loisir

    • J-M OYHENART


    L apn e de loisir

    5 m

    Niveau 1

    15 m

    Niveau 2

    25 m

    Niveau 3

    40 m

    Niveau 4

    L’Apnée de loisir

    • J-M OYHENART


    L apn e de loisir1

    Niveau

    Statique

    Nage sous l’eau

    Poids constant

    Poids variable

    (gueuse)

    1

    40’’

    25 m

    5 m

    2

    2’

    40 m

    15 m

    15 m

    3

    3’

    60 m

    25 m

    25 m

    4

    3’

    60 m

    40 m

    40 m

    L’Apnée de loisir

    • J-M OYHENART


    Les r glements f d raux7

    Les Règlements fédéraux

    Les responsabilités

    • J-M OYHENART


    Les responsabilit s

    Responsabilité Pénale

    Responsabilité Civile

    Infraction à la loi

    Responsabilité délictuelle ou quasi-délictuelle

    Responsabilité contractuelle

    Obligation de moyens

    Obligation de résultats

    Les responsabilités

    2 types

    • J-M OYHENART


    Les responsabilit s1

    Infraction à la loi

    Responsabilité Pénale

    Sanctions

    (Amendes, emprisonnement)

    Les responsabilités

    Pas d’assurance (mais une garantie en protection juridique est possible)

    • J-M OYHENART


    Les responsabilit s2

    Préjudice causé à un tiers

    Responsabilité Civile

    Réparation du préjudice causé

    Les responsabilités

    Préjudice volontaire

    ou exclu du contrat

    Préjudice involontaire

    garanti par contrat

    • J-M OYHENART


    Les r glements f d raux8

    Les Règlements fédéraux

    Assurances-Licences

    • J-M OYHENART


    Assurances f d rales

    automatique

    Cat. 2 ou 3

    Couverture individuelle

    Garanties d’assistance

    Assurances fédérales

    2 conditions

    Le Club assure en Responsabilité Civile

    Membre licencié

    Responsabilité Civile au tiers

    Assurances individuelles complémentaires

    • J-M OYHENART


    La licence f d rale

    2 volets + carton

    2 volets + carton

    1 volet

    carton

    1 volet

    La licence fédérale

    Siège fédéral

    F.F.E.S.S.M

    Comité Régional

    Services informatiques fédéraux

    Le Club

    Archives Club

    Licence membre

    • J-M OYHENART


    R partition de la licence

    CD

    60 %

    8 %

    32 %

    30 %

    26 %

    7 %

    CR

    ou

    CIR

    Commissions

    Nationales

    Assurances

    LICENCE

    DE LA

    FFESSM

    179 F.

    37 %

    Part

    de la

    FFESSM

    Personnel

    Frais divers

    Répartition de la licence

    • J-M OYHENART


    Les r glements f d raux9

    Les Règlements fédéraux

    Certificat médical

    • J-M OYHENART


    Le certificat m dical

    Le certificat médical

    Délivrance de la licence

    • Pas de certificat médical exigé

      Baptême de plongée en scaphandre

    • Pas de certificat médical exigé mais une visite est toutefois conseillée

    • J-M OYHENART


    Le certificat m dical1

    Le certificat médical

    Pratique de la plongée loisir en Club

    • Visite par le médecin de famille

    • Durée un an, mais il prend fin en même temps que la validité de la licence

    • Son intitulé est ; « certificat médical de non contre-indication »

    • J-M OYHENART


    Le certificat m dical2

    Le certificat médical

    Brevets fédéraux (sauf le niveau 1)

    • Délivré par un médecin fédéral ou CES de médecine du sport ou hyperbare

    • Sa durée est de 1 an de date à date

    • Son intitulé est : « certificat médical de non contre-indication »

    • J-M OYHENART


    Le certificat m dical3

    Le certificat médical

    Brevets d’État

    • Délivré par un médecin fédéral ou CES de médecine du sport ou hyperbare

    • Sa durée est de 3 mois

    • Son intitulé est : « apte à la pratique et à l’enseignement de la plongée sub….. »

    • J-M OYHENART


    Les normes de s curit

    Les normes de sécurité

    • Elles sont prévues par l’arrêté du 22 juin 1998

    • Elles s’appliquent à toutes les structures (clubs, écoles)

    • Elles garantissent les règles en matière de technique et de sécurité pour tous les pratiquants

    • Elles sont émises par le Ministère de la Jeunesse et des Sports

    • Les titres et diverses qualifications prises en compte sont celles des membres du Comité Consultatif

    • J-M OYHENART


    Mat riel de s curit

    Matériel de sécurité

    Art. 8 de l’arrêté du 22 juin 1998

    • Moyen permettant d’appeler les secours (VHF, téléphone,etc.)

    • Trousse de secours (contenu minimum prévu par l’annexe IV de l’arrêté)

    • Eau douce non gazeuse

    • Réserve d’oxygène + manodétenteur, tuyaux de raccordement + B.A.V.U

    • Bouteille de plongée de secours

    • Couverture isothermique

    • Aspirateur à mucosités (éventuellement)

    • De quoi écrire (papier + stylos)

    • Un jeu de tables de plongée

    • Un moyen de rappel des plongeurs en immersion

    • J-M OYHENART


    Mat riel de s curit1

    Matériel de sécurité

    Matériel complémentaire

    • Pavillon ALPHA (art. 9 du Règlement International des abordages en mer)

    • Plan d’organisation des secours (décret du 3 septembre 1993)

    • Un accompagnateur si réimmersion (art 11 de l’arrêté du 22 juin 1998)

    • J-M OYHENART


    Le comit consultatif

    délégation

    FFESSM

    FSGT

    ANMP

    SNMP

    UCPA

    INPP

    Sécurité Civile

    Ministère de la Défense

    Direction des Sports (MJS)

    Gens de mer

    avis

    harmonisation

    liaison

    Le Comité consultatif

    Ministère de la

    Jeunesse et des Sports

    Comité Consultatif

    Crée par l’arrêté du 17 juin 1986

    • J-M OYHENART


    Les r glements f d raux10

    Les Règlements fédéraux

    Les instances internationales

    • J-M OYHENART


    La c m a s

    La C.M.A.S

    • Elle a été crée le 28 septembre 1958

    • Elle regroupe toutes les fédérations nationales ou organisations nationales de plus de 104 pays

    • Elle représente plus de 4 millions de plongeurs

    • Son siège social est à Rome au 74 Viale Tiziano

    • Elle ne poursuit aucun but lucratif

    • La FFESSM est membre fondateur de la CMAS

    • J-M OYHENART


    C m a s organigramme

    Commission Médicale

    Commission Juridique

    Comité Sportif

    Comité Scientifique

    Comité Technique

    C.M.A.S organigramme

    Bureau Exécutif

    Le Président

    3 Vice-Présidents

    Le Secrétaire Général

    Le Trésorier

    14 membres

    à titre consultatif

    • J-M OYHENART


    Les comit s c m a s

    Comité Sportif

    Comité Scientifique

    Comité Technique

    Pêche sous-marine

    Archéologie

    Brevets de plongée

    Nage avec palmes

    Biologie

    Instructeurs

    Orientation sub

    Géologie

    Souterraine

    Tir sur cible

    Hockey sub

    Protection des eaux

    Audiovisuelle

    O.C.C

    Les Comités C.M.A.S

    • J-M OYHENART


    Quivalences brevets cmas

    Moniteur MF 2°

    Moniteur CMAS 3***

    Moniteur CMAS 2**

    Moniteur MF 1°

    Moniteur CMAS 1*

    Plongeur Niveau 4

    Plongeur CMAS 3***

    Plongeur Niveau 3

    Plongeur CMAS 2**

    Plongeur Niveau 2

    Plongeur CMAS 1*

    Équivalences brevets CMAS

    Initiateur/niveau 4

    Plongeur Niveau 1

    • J-M OYHENART


    Les r glements f d raux11

    Les Règlements fédéraux

    Merci pour votre attention

    • J-M OYHENART


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