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LA PROBL MATIQUE DES R GLEMENTATIONS EN SST

kaya
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LA PROBL MATIQUE DES R GLEMENTATIONS EN SST

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Presentation Transcript


    23. IMPORTANT : Les renseignements et mesures doivent être disponibles par écrit, sur les lieux mêmes du travail. Exemples : a) inventaire des contaminants potentiels : oxygène, gaz, vapeurs, poussières; b) naturelle ou mécanique; c) les poussières, copeaux et liquides peuvent causer l’enlisement, l’ensevelissement ou la noyade; d) forme irrégulière, cloison interne et angles morts; e) électrocution, dangers : coincé par, cogné par; f) flammes, éclairage d'appoint, soudage, électricité statique et les étincelles; g) équipements afférents, utilisation de solvants (colle, peinture, agent de nettoyage), soudage (diminution de l’oxygène et augmentation du bioxyde de carbone); h) source radioactive. IMPORTANT : Les renseignements et mesures doivent être disponibles par écrit, sur les lieux mêmes du travail. Exemples : a) inventaire des contaminants potentiels : oxygène, gaz, vapeurs, poussières; b) naturelle ou mécanique; c) les poussières, copeaux et liquides peuvent causer l’enlisement, l’ensevelissement ou la noyade; d) forme irrégulière, cloison interne et angles morts; e) électrocution, dangers : coincé par, cogné par; f) flammes, éclairage d'appoint, soudage, électricité statique et les étincelles; g) équipements afférents, utilisation de solvants (colle, peinture, agent de nettoyage), soudage (diminution de l’oxygène et augmentation du bioxyde de carbone); h) source radioactive.

    24. IMPORTANT : Les renseignements et mesures doivent être disponibles par écrit, sur les lieux mêmes du travail. Exemples : a) inventaire des contaminants potentiels : oxygène, gaz, vapeurs, poussières; b) naturelle ou mécanique; c) les poussières, copeaux et liquides peuvent causer l’enlisement, l’ensevelissement ou la noyade; d) forme irrégulière, cloison interne et angles morts; e) électrocution, dangers : coincé par, cogné par; f) flammes, éclairage d'appoint, soudage, électricité statique et les étincelles; g) équipements afférents, utilisation de solvants (colle, peinture, agent de nettoyage), soudage (diminution de l’oxygène et augmentation du bioxyde de carbone); h) source radioactive. IMPORTANT : Les renseignements et mesures doivent être disponibles par écrit, sur les lieux mêmes du travail. Exemples : a) inventaire des contaminants potentiels : oxygène, gaz, vapeurs, poussières; b) naturelle ou mécanique; c) les poussières, copeaux et liquides peuvent causer l’enlisement, l’ensevelissement ou la noyade; d) forme irrégulière, cloison interne et angles morts; e) électrocution, dangers : coincé par, cogné par; f) flammes, éclairage d'appoint, soudage, électricité statique et les étincelles; g) équipements afférents, utilisation de solvants (colle, peinture, agent de nettoyage), soudage (diminution de l’oxygène et augmentation du bioxyde de carbone); h) source radioactive.

    25. NOTE 2. Entrée en espace clos = introduction totale ou partielle du corps. Dans tel cas, on applique le niveau de prévention approprié. IMPORTANT : Il est interdit à toute personne qui n’est pas affectée à effectuer un travail ou un sauvetage dans un espace clos, d ’y entrer. NOTE 2. Entrée en espace clos = introduction totale ou partielle du corps. Dans tel cas, on applique le niveau de prévention approprié. IMPORTANT : Il est interdit à toute personne qui n’est pas affectée à effectuer un travail ou un sauvetage dans un espace clos, d ’y entrer.

    26. IMPORTANT : Les renseignements et mesures doivent être disponibles par écrit, sur les lieux mêmes du travail. Exemples : a) inventaire des contaminants potentiels : oxygène, gaz, vapeurs, poussières; b) naturelle ou mécanique; c) les poussières, copeaux et liquides peuvent causer l’enlisement, l’ensevelissement ou la noyade; d) forme irrégulière, cloison interne et angles morts; e) électrocution, dangers : coincé par, cogné par; f) flammes, éclairage d'appoint, soudage, électricité statique et les étincelles; g) équipements afférents, utilisation de solvants (colle, peinture, agent de nettoyage), soudage (diminution de l’oxygène et augmentation du bioxyde de carbone); h) source radioactive. IMPORTANT : Les renseignements et mesures doivent être disponibles par écrit, sur les lieux mêmes du travail. Exemples : a) inventaire des contaminants potentiels : oxygène, gaz, vapeurs, poussières; b) naturelle ou mécanique; c) les poussières, copeaux et liquides peuvent causer l’enlisement, l’ensevelissement ou la noyade; d) forme irrégulière, cloison interne et angles morts; e) électrocution, dangers : coincé par, cogné par; f) flammes, éclairage d'appoint, soudage, électricité statique et les étincelles; g) équipements afférents, utilisation de solvants (colle, peinture, agent de nettoyage), soudage (diminution de l’oxygène et augmentation du bioxyde de carbone); h) source radioactive.

    27. NOTE Sauf dans le cas d’utilisation d'appareil respiratoire autonome (3e paragraphe de l'article 303), aucun travailleur ne peut pénétrer dans un espace clos, à moins que celui-ci ne soit ventilé (de façon naturelle ou mécanique) afin de maintenir les conditions atmosphériques. S'il est impossible de se conformer aux 1e et 3e paragraphes, le travailleur devra porter un équipement de protection respiratoire, prévu à l'article 45, pour y pénétrer seulement si le 2e paragraphe est respecté. LIE: limite inférieure d'explosibilité. Norme applicable: valeurs d'expositions admissibles de l'annexe I des contaminants identifiés du RSST. NOTE Sauf dans le cas d’utilisation d'appareil respiratoire autonome (3e paragraphe de l'article 303), aucun travailleur ne peut pénétrer dans un espace clos, à moins que celui-ci ne soit ventilé (de façon naturelle ou mécanique) afin de maintenir les conditions atmosphériques. S'il est impossible de se conformer aux 1e et 3e paragraphes, le travailleur devra porter un équipement de protection respiratoire, prévu à l'article 45, pour y pénétrer seulement si le 2e paragraphe est respecté. LIE: limite inférieure d'explosibilité. Norme applicable: valeurs d'expositions admissibles de l'annexe I des contaminants identifiés du RSST.

    28. NOTE L'évaluation des contaminants doit être conforme ou équivalente aux méthodes du Guide IRSST (art. 302, 3e paragraphe): 1. avant : conditions stables qui prévalent avant le début des travaux, sinon, immédiatement avant; pendant : selon les conditions de ventilation ou la nature de la tâche, exemple : peinture époxy; 2. une contamination générée ou oubliée durant l'analyse demande une réévaluation de la cueillette d'information et de la ventilation, si non- respect : protection respiratoire. *Interdit pour une atmosphère inflammable sans inertage. (réf.: art. 302, 2e paragraphe); 3. toute sortie hors du lieu de travail (proximité) avec surveillance maintenue. NOTE L'évaluation des contaminants doit être conforme ou équivalente aux méthodes du Guide IRSST (art. 302, 3e paragraphe): 1. avant : conditions stables qui prévalent avant le début des travaux, sinon, immédiatement avant; pendant : selon les conditions de ventilation ou la nature de la tâche, exemple : peinture époxy; 2. une contamination générée ou oubliée durant l'analyse demande une réévaluation de la cueillette d'information et de la ventilation, si non- respect : protection respiratoire. *Interdit pour une atmosphère inflammable sans inertage. (réf.: art. 302, 2e paragraphe); 3. toute sortie hors du lieu de travail (proximité) avec surveillance maintenue.

    29. IMPORTANT : Tous ces renseignements et mesures préventives doivent être recueillis et établis par une personne qualifiée avant l'exécution d'un travail en espace clos. Exemples : a) il ne faut pas souder à proximité de matériaux combustibles; b) emploi d'un marteau en caoutchouc pour éviter les étincelles; c) casque, lunettes de sécurité, bottes, douche oculaire; d) procédure: - prendre des mesures de l'air ambiant avant et pendant; - équipement de sauvetage: corde et harnais. IMPORTANT : Tous ces renseignements et mesures préventives doivent être recueillis et établis par une personne qualifiée avant l'exécution d'un travail en espace clos. Exemples : a) il ne faut pas souder à proximité de matériaux combustibles; b) emploi d'un marteau en caoutchouc pour éviter les étincelles; c) casque, lunettes de sécurité, bottes, douche oculaire; d) procédure: - prendre des mesures de l'air ambiant avant et pendant; - équipement de sauvetage: corde et harnais.

    30. NOTE L'évaluation des contaminants doit être conforme ou équivalente aux méthodes du Guide IRSST (art. 302, 3e paragraphe): 1. avant : conditions stables qui prévalent avant le début des travaux, sinon, immédiatement avant; pendant : selon les conditions de ventilation ou la nature de la tâche, exemple : peinture époxy; 2. une contamination générée ou oubliée durant l'analyse demande une réévaluation de la cueillette d'information et de la ventilation, si non- respect : protection respiratoire. *Interdit pour une atmosphère inflammable sans inertage. (réf.: art. 302, 2e paragraphe); 3. toute sortie hors du lieu de travail (proximité) avec surveillance maintenue. NOTE L'évaluation des contaminants doit être conforme ou équivalente aux méthodes du Guide IRSST (art. 302, 3e paragraphe): 1. avant : conditions stables qui prévalent avant le début des travaux, sinon, immédiatement avant; pendant : selon les conditions de ventilation ou la nature de la tâche, exemple : peinture époxy; 2. une contamination générée ou oubliée durant l'analyse demande une réévaluation de la cueillette d'information et de la ventilation, si non- respect : protection respiratoire. *Interdit pour une atmosphère inflammable sans inertage. (réf.: art. 302, 2e paragraphe); 3. toute sortie hors du lieu de travail (proximité) avec surveillance maintenue.

    31. NOTE 1. abaisser les contaminants sous les niveaux de danger; 2. pendant les soudage, ou autres seulement. NOTE 1. abaisser les contaminants sous les niveaux de danger; 2. pendant les soudage, ou autres seulement.

    32. NOTE 1. Procédure écrite qui a fait l'objet de mise à l'essai et de pratique avec simulation; 2. Équipement de sauvetage approprié ayant fait l'objet de formation pratique. NOTE 1. Procédure écrite qui a fait l'objet de mise à l'essai et de pratique avec simulation; 2. Équipement de sauvetage approprié ayant fait l'objet de formation pratique.

    33. NOTE 1. Procédure écrite qui a fait l'objet de mise à l'essai et de pratique avec simulation; 2. Équipement de sauvetage approprié ayant fait l'objet de formation pratique. NOTE 1. Procédure écrite qui a fait l'objet de mise à l'essai et de pratique avec simulation; 2. Équipement de sauvetage approprié ayant fait l'objet de formation pratique.

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