INCOTERMS 2010
This presentation is the property of its rightful owner.
Sponsored Links
1 / 10

Martine MARANGE PowerPoint PPT Presentation


  • 88 Views
  • Uploaded on
  • Presentation posted in: General

INCOTERMS 2010. Martine MARANGE. 13/11/2011. Introduction. Page 3. Pourquoi ces changements ?. Page 4. Les changements. Page 5. Conclusion. Page 6. Agenda. Introduction.

Download Presentation

Martine MARANGE

An Image/Link below is provided (as is) to download presentation

Download Policy: Content on the Website is provided to you AS IS for your information and personal use and may not be sold / licensed / shared on other websites without getting consent from its author.While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server.


- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - E N D - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Presentation Transcript


Martine marange

INCOTERMS 2010

Martine MARANGE

13/11/2011


Agenda

Introduction

Page 3

Pourquoi ces changements ?

Page 4

Les changements

Page 5

Conclusion

Page 6

Agenda

Presentation title - 01/01/2010 - P 2


Introduction

Introduction

  • Les incoterms sont devenus incontournables en Commerce International, même s’ils ne sont pas une obligation.

  • Ils définissent les obligations incombant au vendeur et à l’acheteur sur les points suivants (via 10 règles A1/B1) :

  • La livraison et le transfert de risques

  • Le chargement et déchargements des marchandises

  • L’accomplissement des formalités export /import

  • La conclusion des contrats de transport

  • La présentation des documents

  • La souscription de l’assurance

Presentation title - 01/01/2010 - P 3


Pourquoi ces changements

Pourquoi ces changements ?

  • Intégrer les évolutions du Commerce International( les incoterms doivent s’adapter à la pratique) :

    • Croissance du transport en container ( représente 90% du transport maritime). Il a donc fallu adapter les incoterms à la containeurisation

    • Réglementation sécuritaire ( ICS,ECS): prise en compte des obligations de sûreté et de sécurité

    • Simplifier et diminuer le nombre d’incoterms.

      L’incoterm choisi n’est pas toujours approprié à la situation:

      Exemple : EXW doit disparaitre, FOB non adapté au container.

Presentation title - 01/01/2010 - P 4


Les changements

Les changements

  • 11 Incoterms au lieu de 13

  • Disparition des 4 D : DAF,DES,DDU et DEQ

  • 2 nouveaux incoterms : DAP qui remplace DDU/DES/DAF ( non déchargé) / DAT qui remplace DEQ(déchargé)

  • DAT/ DAP lieu de destination convenu - tout mode de transport –

  • DAT "Rendu terminal" signifie que le vendeur a dûment livré dès lors que les marchandises, une fois déchargées du moyen de transport , sont mises à la disposition de l'acheteur au terminal désigné dans le port ou au lieu de destination convenu.

  • DAP "Rendu au lieu de destination" signifie que le vendeur a dûment livré dès lors que les marchandises sont mises à la disposition de l'acheteur à l'arrivée sur le moyen de transport et qu'elles sont prêtes pour le déchargement au lieu de destination désigné.

  • Division en 2 familles :

  • Les multimodaux : EXW/FCA/CPT/CIP/DAT/DAP/DDP

  • Maritime et fluvial : FAS / FOB/ CFR/ CIF

    Les incoterms maritimes ne conviennent pas aux transports en containers et doivent être exclusivement réservés aux transports en vrac ou conventionnel ne comportant aucun pré-acheminement par voie terrestre. Il conviendra donc de les remplacer par un FCA ou un CIP. 

Presentation title - 01/01/2010 - P 5


D finition des incoterms 2010

Définition des Incoterms 2010 :

Presentation title - 01/01/2010 - P 6


Tableau synoptique des co ts par incoterm

Tableau synoptique des coûts par incoterm :

  • TABLEAU SYNOPTIQUE.PDF

Presentation title - 01/01/2010 - P 7


Incoterms et moyens de paiement

Incoterms et moyens de paiement

  • L’incoterm impacte les moyens de paiement :

  • Les incoterms en D sont mal adaptés aux crédocs car il faudra fournir une preuve de livraison du matériel.

  • Privilégier les groupes C : qui permettent de fournir un FCR à la place du document de transport

  • Oublier le FOB et le remplacer par un FCA car cela permet de maitriser la date ( FCA = date de remise au terminal)

Presentation title - 01/01/2010 - P 8


Conclusion

CONCLUSION

  • Les incoterms 2000 resteront applicables en cas d’accord des 2 parties.

  • Par contre, quels que soient les incoterms appliqués, il convient de préciser :

  • La version utilisée : 2000 ou 2011

  • Le lieu : de manière précise : ex, FCA Roissy entrepôt DHL

Presentation title - 01/01/2010 - P 9


Martine marange

www.alstom.com


  • Login