Le management Sécurité et Environnemental
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Le management Sécurité et Environnemental. I ) Les enjeux de la sécurité - Quelle place a-t-elle dans la politique entreprise ? - Regards extérieurs à l’entreprise - Bénéfices à en tirer - Aspect règlementaire

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Presentation Transcript


Le management s curit et environnemental

Le management Sécurité et Environnemental


Le management s curit et environnemental

  • I ) Les enjeux de la sécurité

    • - Quelle place a-t-elle dans la politique entreprise ?

    • - Regards extérieurs à l’entreprise

    • - Bénéfices à en tirer

    • - Aspect règlementaire

    • "L'obligation de procéder à une évaluation des risques et à l'actualiser régulièrement aura des conséquences très importantes à terme sur les politiques de prévention des entreprises."

  • (Extrait de l'intervention de Madame Elisabeth Guigou faite le 14 février 2002).

La fonction sécurité = La fonction technique = fonction commerciale = ….

La fonction sécurité

= La fonction technique

= fonction commerciale

= fonction financière

= …..

Une bonne image de l’entreprise

une preuve de progrès en matière de sécurité

Vis-à-vis :

Des salariés

Des Investisseurs

Des Clients

Réductions des coûts

L’amélioration permanente en sécurité permet de rendre plus performante une entreprise par réduction de coûts :

- Humains, moraux : handicap des personnes

- Economiques : une surdité à 20% d’incapacité = 61k€ de dédommagement + coût en matériel et de non production

- Organisationnels : perturbation de l’ordonnancement de production –> pénalité de retards

Responsabilité de l’employeur

En France l’employeur est civilement et pénalement responsable des accidents du travail et des maladies professionnelles déclenchées par son entreprise


Le management s curit et environnemental

Politique et objectifs

Organisation et moyens

Mise en oeuvre

Consignes

Procédures

Evaluation

- Analyse des accidents

- Retour d’expérience

- Audits/revues d’inspection

- Phases d’action

- adaptation des étapes précédentes

Actions correctives

  • II) Référentiels et normes

    • Référentiels privés

  • -UIC / UFIP / CFBP

  • -SIES ou ISRS

  • - MASE

  • - OHSMS

  • - Safety Cert

  • - HASAS 18001

    • Normes et référentiels nationaux

  • - BS 8800

  • - AS/NZS 4801

  • - VCA

    • Norme à venir

  • - OHSAS 18001 

Il existe des normes en Qualité -> Normes ISO 900x

Il existe aucune norme en matière de Sécurité

Il existe des normes en Environnement -> Normes ISO 1400x

Union Française des Industries Pétrolières

Union des Industries Chimiques

Comité Français du Butane Propane

Création en 1995 d’ un guide appelé

« Recommandations pour la mise en œuvre d’un SMS »

Système International d’Evaluation de la Sécurité

International Safety Rating System

Manuel d’Assurance SEcurité 

Créé en 1978 par E.F. Bird désormais propriété de DNV, utilisé par plus de 6000 entreprises dont 56 en France.

Ce référentiel est articulé autour de quatre principes :

• L’amélioration des résultats sécurité est la conséquence de l’amélioration de l’efficacité des politiques sécurité,

• L’analyse de tous ces incidents et accidents a une valeur prévisionnelle,

• Le coût des dommages matériels est plus élevé que celui des blessures,

• Prendre en compte le coût réel des accidents est une nécessité pour le management

Sécurité = Protection de l’environnement = Qualité

Etat d’esprit de rigueur et d’attention

Motivation du personnel

Occupationnal Health and Safety Management System.

Health And Safety Assessment Series

Créé par BSI (Anglais) en 1996

Créé par L’Australie et la Nelle Zélande

Créé par la Hollande


Le management s curit et environnemental

OHSAS 18001

Elle permet de :

- maîtriser les risques pour la santé et la sécurité,

- anticiper la conformité de la réglementation hygiène/sécurité,

- établir une autoévaluation et rechercher une certification.

Elle n’impose pas :

- des seuils réglementaires supplémentaires,

- une obligation de publication des résultats,

- des moyens.

Liste des participants à l'élaboration du référentiel OHSAS 18001

•National Standards Authority of Ireland

•Standards Australia

•South Africa Bureau of Standards

•British Standards Institution (BSI)

•Bureau Veritas Quality International (BVQI)

•Det Norske Veritas (DNV)

•Lloyds register Quality Assurance

•National Quality Assurance

•SFS Certification

•SGS Yarsley International Certification Services

•Assocacion Espanola de Normalisacion y Certificacion

•International Satety Management Organisaton Ltd

• Standards and Industry Research of Malaysia - Quality Assurance Services


Iii les acteurs de la s curit

III) Les acteurs de la sécurité

Inspection du travail

La sécurité est l’affaire de tous au sein de l’entreprise, dirigeants et salariés à tous les niveaux, tous doivent se sentir concernés.

CHSCT

CNAM

CRAM

Entreprise

Médecine du travail

INRS


Le management s curit et environnemental

a) organigramme

L’inspection du travail

MINISTERE DU TRAVAIL

  • Elle a été créée en 1892

  • a été rattachée au ministère du travail et de la prévoyance en 1906.

  • Le dernier décret en vigueur date d’avril 1997, ce dernier place les contrôleurs du travail dans une situation comparable à celle des inspecteurs.

Direction Régionale du Travail et de l’Emploi

440 sections

1 section = 30000 salariés

Direction Départementale du Travail et de l’Emploi

867 Inspecteurs

Inspection du Travail

2820 Contrôleurs

Contrôleurs du Travail

Médecins inspecteurs du Travail


Le management s curit et environnemental

b) Missions :

3 missions principales « Contrôle, Conseil, Conciliation »

-Veiller au respect de la législation du travail et des lois sociales

-Informer et conseiller

-règlement des conflits

-lutte contre le chômage

c) Pouvoirs :

-Droit de visite

-Droit de communication

-Droit de prélèvement

Elle participe à la prévention des risques professionnels, à la régulation des relations du travail. Elle vérifie l'application des conventions et des accords collectifs.

Ils sont des conseillés et des conciliateurs dans la prévention et le règlement des conflits

(50000(1-9) 23000(10-49) 11000(+50)) (soit 6 800 000 de salariés concernés)

droit d'entrer dans tous les établissements, de jour comme de nuit

Inspecteurs et contrôleurs peuvent se faire présenter au cours de leurs visites l'ensemble des livres, registres et documents dont la tenue est imposée par la loi.

-Prise de décision administrative

d) Conséquences :

-Observations

-Procès verbal

-mise en demeure

Les inspecteurs du travail, mais pas les contrôleurs, ont qualité pour procéder, aux fins d'analyses, à tout prélèvement portant sur les matières mises en oeuvre et les produits distribués ou utilisés.

En 2001 :

215000 contrôles sur 84000 entreprises

549000 observations/infractions/mise en demeures

2900 arrêts de chantier

101 procédures devant la justice, 17000 infractions


Le management s curit et environnemental

La CNAM / les CRAM

  • Organigramme

  • Ce quelles font :

    • Création d’institution de recherche et d’études

    • Documentation et prévention

    • Actions réglementaires

Les caisses d’assurance maladie ont été créées le 21 août 1967 afin de contribuer à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles


Le management s curit et environnemental

L’INRS

Fonction principale : faire de la recherche

Actions au sein de l’entreprise :

- Visite de diagnostic

- Quantification des risques

- Elaboration de critères et classement des risques

- Conseils d’actions correctives

Les actions peuvent porter sur :

- le matériel

- les équipements annexes

- les matières premières et les produits

- l’organisation

- les énergies

- l’environnement

Contribuer à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail.

Il interviens comme consultant, par exemple pour l’aide à la rédaction du document unique

Elle reçoit ses directives de recherches par la CNAM


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