Maltraitance

1. Maltraitance Enfants battus, enfants maltraités, enfants martyrs, enfants négligés, enfants victimes de sévices, syndrome de Silverman (1962), enfants secoués…

2. Maltraitance • Enfant à risque de maltraitance • Facteurs du milieu (générationnel, psychologique, sociologique, economique, conflictuel) • Facteurs propres à l’enfant (prématurité, enfant ‘difficile’) • Enfant maltraité (partie émergée de l’iceberg?) • Violence physique • Cruauté mentale • Abus sexuels • Négligences préjudiciables à la santé

3. Violence physique • Violence involontaire • Débordement, accident s’ajoutant à la violence, énervement, secouage… • Violence volontaire • Correction physique • Rites d’initiation • Sadisme, cruauté

5. Diagnostic de maltraitance • La maltraitance sera suspectée lorsque un ensemble d’éléments résultants de l’anamnèse et de l’examen clinique le suggérent • Le devoir du médecin est alors non seulement de soigner l’enfant mais le cas échéant de le protéger

6. Article 458 Code pénal • Les médecins… et toutes autres personnes dépositaires, par état ou par profession, des secrets qu’on leur confie, qui, hors le cas où ils sont appelés à rendre témoignage en justice (ou devant une commission d’enquête parlementaire) et celui où la loi oblige à faire connaître ces secrets, les auront révélés, seront punis d’un emprisonnement de huit jours à six mois et d ’une amende de cent francs à cinq cents francs.

7. Article 458bis Code pénal28 novembre 2000 • Toute personne qui, par état ou par profession, est dépositaire de secrets et a de ce fait connaissance d’une infraction prévue aux articles… qui a été commise sur un mineur, peut, sans préjudice des obligations que lui impose l’article 422bis, en informer le procureur du Roi, à condition qu’elle ait examiné la victime ou recueilli les confidences de celle-ci, qu’il existe un danger grave et imminent pour l’intégrité mentale ou physique de l’intéressé et qu’elle ne soit pas en mesure, elle-même ou avec l’aide de tiers de protéger cette intégrité.

8. Décret de la communauté française du 16 mars 1968 relatif à l ’aide aux enfants victimes de maltraitances • Art. 2. §2. Lorsqu ’il est dans l’impossibilité d’agir personnellement afin de favoriser l’arrêt de maltraitances, l’intervenant, sans préjudice de l’application de l’article 458 du Code Pénal, est tenu d’apporter son aide sous forme d ’une information d ’une instance compétente dont: le conseiller de l’aide à la jeunesse, (ou le directeur de l’aide à la jeunesse) ou l’équipe « S.O.S-Enfants visée à l ’article 14, ou l’équipe d’un centre psycho-médico-social ou d’un centre d’inspection scolaire.

9. Diagnostic de maltraitance • Indices de suspicion • Discordance entre les dire des parents et l’état clinique de l’enfant, contradictions • Urgences traumatiques répétées • Climat de violence (disputes, réprimandes, accusations…) • Antécédents familiaux de violence • Mauvais traitement rapporté par l’enfant ou l’entourage

10. Diagnostic de maltraitance • Lésions suggestives • Tégumentaires • Ecchymoses multiples, localisation inhabituelles, âges différents • Plaies inhabituelles formes et localisation, morsure d’adulte • Brûlures cigarettes, …dans le dos… • Osseuses • Fractures multiples, arrachements metaphysaires, décollements periostés • Fractures os longs chez nourrisson • Crâniennes • Fracture complexe du crâne • Hemorragies rétiniennes

11. Diagnostic de maltraitance • Troubles du comportement • Retard psychomoteur • Retard staturo pondéral

12. Enfant secoué. • Coma • Absence d’hématome du scalp • Hématomes aux membres supérieurs • Bombement de la fontanelle • Pâleur, hypovolémie • Convulsions • Hémorragies rétiniennes

13. Enfant secoué • Sévices • Non intentionnels • Par énervement • Pour réanimer • Par jeu • Intentionnels

17. Prise en charge • Pluridisciplinaire • Diagnostic global • Prise en charge globale • Médicale, pychologique, sociale, éducative, économique • Juridique, judiciaire • SOS enfants • (www.one.be/mildacc/sos.htm) • Conseiller de l’aide à la jeunesse • (www.cfwb.be/aide-jeunesse/htmlpro/platpro.htm)