Les directives europ ennes atex
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Les directives européennes ATEX. Les directives européennes ATEX. Qu’impose la Directive européenne 1999/92/CE ? Directive Utilisateurs Le classement des zones à risque d’explosion ( exigence particulière de la directive 1999/92/CE) Qu’impose la Directive européenne 94/9/CE ?

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Presentation Transcript

Les directives europ ennes atex1
Les directives européennes ATEX

  • Qu’impose la Directive européenne 1999/92/CE ?

  • Directive Utilisateurs

  • Le classement des zones à risque d’explosion

  • (exigence particulière de la directive 1999/92/CE)

  • Qu’impose la Directive européenne 94/9/CE ?

  • Directive Constructeurs


Qu impose la directive europ enne 1999 92 ce
Qu’impose la Directive européenne 1999/92/CE ?

  • Objectif de la Directive 1999/92/CE

  • Améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d’être exposés au risque d’atmosphères explosives (ATEX).


  • Qu impose la directive europ enne 1999 92 ce1
    Qu’impose la Directive européenne 1999/92/CE ?

    • Qu’implique t’elle pour l’employeur ?

  • D’évaluer les risques d’explosion des ATEX dans son établissement

  • De classer en zones les emplacements dangereux

  • De prendre des mesures techniques et organisationnelles de protection contres les explosions 

  • De sélectionner les nouveaux appareils et les systèmes de protection utilisés dans les zones ATEX selon la directive 94/9/CE

  • De coordonner les différents intervenants travaillants sur son site afin de diminuer les risques

  • De rédiger un document relatif à la protection contre les explosions mise en place sur son site


  • Prendre des mesures techniques
    Prendre des mesures techniques

    • 1. Il doit tout d’abord éviter, dans la mesure du possible, la formation d’une ATEX,

    • 2. Dans le cas ou l’élimination de toute ATEX dans l’établissement est impossible, l’employeur se doit d’en éviter l’inflammation,

    • 3. Dans le cas où se produirait malgré tout une explosion, l’employeur devra arrêter immédiatement et/ou limiter la zone affectée par les flammes et les pressions résultant d’une explosion afin de protéger les travailleurs.


    Prendre des mesures organisationnelles
    Prendre des mesures organisationnelles

    • Rédiger des consignes présentant les risques d’explosion et les moyens de protection,

    • Assurer la formationdes travailleurs,

    • Superviser les travailleurs durant leur présence en ATEX,

    • Assurer la sécurité des opérations de maintenance,

    • Organiser les visites d’inspection adéquates,

    • Signaliser les emplacements présentant un risque d’explosion :


    Que doit contenir le document relatif la protection contre les explosions
    Que doit contenir le document relatif à la protection contre les explosions ?

    • La description des lieux de travail,

    • La description du process,

    • La description des substances utilisées,

    • La présentation des résultats de l’évaluation des risques,

    • Les mesures de protection adoptées.


    Dates d application de la directive 1999 92 ce
    Dates d’application de la directive 1999/92/CE

    • La directive est entrée en vigueur le 01/07/2003. Depuis cette date, l’évaluation des risques d’explosion doit être réalisée pour tous les lieux de travail et équipements existants.

    • Les équipements de travail, déjà installés avant le 01/07/2003et qui étaient conformes à la réglementation antérieure, sont toujours valables.

    • Les lieux de travail et les équipements (électriques et non-électriques), qui ne l’étaient pas, devaient être mis en conformité avant le 30/06/2006.

    • La directive s’applique dans sa totalité pour les nouveaux équipements, les nouveaux lieux de travail ainsi que les extensions et transformations d’installations existantes.


    Le classement des zones risque d explosion
    Le classement des zones à risque d’explosion

    • Ce classement est une exigence de la directive 1999/92/CE. Les zones sont des espaces tridimensionnels délimités et classés en fonction de la fréquence et de la durée d’apparition d’une ATEX. Le classement en zone s’effectue toujours sous la responsabilité du chef d’établissement.

      • Objectif du classement des zones :

        Définir le niveau de sécurité adéquat du matériel et l ’étendue des mesures de protection à mettre en place dans la zone.



    Exemples de classements de zones gaz vapeurs
    Exemples de classements de zones gaz, vapeurs

    • (Source : GESIP)


    Exemples de classements de zones gaz vapeurs1
    Exemples de classements de zones gaz, vapeurs

    • poste de chargement camion (Source : GESIP)


    Exemples de classements de zones poussi res
    Exemples de classements de zones poussières

    Tour de manutention

    Silo vertical

    Silo vertical

    Zone 20

    Zone 22


    Qu impose la directive europ enne 94 9 ce
    Qu’impose la Directive européenne 94/9/CE ?

    • Depuis le 01/07/2003, les constructeurs ne peuvent plus mettre sur le marché que des appareils ou équipements conformes aux exigences de la directive 94/9/CE s’ils sont destinés à être utilisés dans des atmosphères explosives dues à des gaz, des vapeurs ou des poussières.

      • Appareil (électrique et non-électrique)

      • Système de protection

      • Dispositif de sécurité


    Cat gories de mat riels
    Catégories de matériels

    • Suivant leur degré de protection contre les explosions, les appareils sont classés en 3 catégories :


    Relation entre les cat gories de mat riel et les modes de protection gaz
    Relation entre les catégories de matériel et les modes de protection (gaz)

    Modes de protection électrique

    « ia » ou 2 modes de protection indépendants

    Idem 1G ou « ib, d, e, p, m, q, o »

    Idem 2G ou « n »

    Catégories des matériels

    1G

    2G

    3G


    Relation entre les cat gories de mat riel et les modes de protection poussi res
    Relation entre les catégories de matériel et les modes de protection (poussières)

    Modes de protection électrique

    IP 6X

    IP 6X

    IP 5X

    Catégories des matériels

    1D

    2D

    3D


    Qu impose la directive europ enne 94 9 ce1
    Qu’impose la Directive européenne 94/9/CE ? protection (poussières)

    • Réaliser une notice d’instruction :

      • Cette notice doit détailler l’utilisation sans risque du matériel durant les différentes étapes de son cycle de vie

      • Chaque appareil livré est accompagné de la notice d’instruction dans la langue du pays d’utilisation ainsi que de la notice originale rédigée dans une langue communautaire

    • Apposer un marquage sur le produit


    Marquage directive 94 9 ce
    Marquage / Directive 94/9/CE protection (poussières)

    Marquage CE

    Marque distinctive communautaire

    N° organisme intervenu dans la procédure de contrôle de la fabrication



    Marquage complet protection (poussières)

    Particularités du produit

    X : conditions spéciales

    d’utilisation indiquées dans le certificat

    U : le produit est un composant

    Organisme certificateur

    Référence du certificat


    Exemple de marquage protection (poussières)

    Metrox

    2 rue pierre Villard

    92400 Villepinte

    0080

    OST 820

    N° de série : 125478

    1999

    II 2 G

    EEx d IIB T4

    INERIS 98ATEX0123 X

    ..........


    Exemple de marquage protection (poussières)

    S.A.I.P.

    23, avenue de Lorraine

    D-4563 LÜNEN

    0080

    SWU 15/34/98

    N° de série : 45367

    2000

    II 1 GD

    EEx ia IIA T4 IP 65 T130°

    INERIS 00ATEX5032X


    Exemple de marquage protection (poussières)

    U.P.E.

    2, avenue des États Unis

    F-75001 PARIS

    AMLBPI

    N° de série : 029979

    1998

    II 3 G

    EEx nL IIC T4


    S lection du mat riel utiliser
    Sélection du matériel à utiliser protection (poussières)

    •  3 critères principaux doivent être respectés :

      • Catégorie du matériel

      • Groupe de gaz ( ou subdivisions )

      • Classe de température


    Cat gorie du mat riel zone
    Catégorie du matériel / Zone protection (poussières)

    • La zone à laquelle est destiné le matériel détermine le choix de la catégorie du matériel pouvant y être installé :

    • Zone 0 : II1G Zone 20 : II1D

    • Zone 1 : II2G, II1GZone 21 : II2D, II1D

    • Zone 2 : II3G, II2G, II1GZone 22 : II3D, II2D, II1D


    Groupe de gaz et subdivisions

    sens croissant du risque protection (poussières)

    Groupe de gaz et subdivisions

    • Les gaz étant classés en différents groupes (I, IIA, IIB…), il appartient à l’utilisateur de vérifier que l’indication de subdivision portée sur un matériel est supérieure ou égale à celle dans laquelle est classée l’atmosphère baignant le matériel.

      • Par exemple, un matériel marqué IIB peut être utilisé en présence de propane (IIA), mais pas en présence d’hydrogène (IIC).


    Classe de temp rature tai
    Classe de Température / TAI protection (poussières)

    • Il appartient à l’utilisateur de vérifier que la TAI de l’atmosphère est supérieure à la température maximale de surface des appareils (définie par sa classe). Autrement dit qu’une surface de ce matériel ne peut pas atteindre la température d’auto-inflammation de l’atmosphère explosive.

      • Par exemple, un appareil dont la température maximale de surface est de 105 °C sera classé T4.

        NOTA : la température peut aussi être indiquée en claire (par exemple 140°C)


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