EN1090-1
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EN1090-1. Le marquage CE selon EN1090 -1 J. DEFOURNY, Cl. BAUDUIN, P. H. BESEM, B. De BLAERE, J. J. POLEN OCAB Journées d’étude EN1090 Edegem 10/11 juni 2010. Le marquage CE. La libre circulation des marchandises est une pierre angulaire du marché unique.

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Presentation Transcript

Le marquage CEselonEN1090-1

J. DEFOURNY, Cl. BAUDUIN, P. H. BESEM,

B. De BLAERE, J. J. POLEN

OCAB

Journées d’étude EN1090

Edegem 10/11 juni 2010


Le marquage ce
Le marquage CE

  • La libre circulation des marchandises est une pierre angulaire du marché unique.

  • Les mécanismes en place pour réaliser cet objectif se fondent sur :

    • la prévention de nouvelles entraves aux échanges,

    • la reconnaissance mutuelle et

    • l’harmonisation technique.


Le marquage ce1
Le marquage CE

  • Les produits conformes à toutes les dispositions des directives applicables en matière de marquage CE doiventêtre munis dudit marquage.

  • Le marquage CE constitue donc, en particulier, une indication attestant que les produits sont conformes aux exigences essentielles des directives applicables et que les produits ont été soumis à une procédure d’évaluation de la conformitéstipulée dans les directives.

  • En outre, les États membres sont tenus de prendre les mesures appropriées en vue de protéger le marquage CE.


La directive des produits de construction
La Directive des Produits de Construction

  • L’attestation de conformité aux spécifications techniques :

  • Méthodes de contrôle de la conformité

    • 7 Méthodes

  • Systèmes de déclaration de la conformité

    • 6 Systèmes


  • Syst mes de d claration de la conformit
    Systèmes de déclaration de la conformité


    En 1090 1 marquage ce fa on
    EN 1090-1, marquage CE FaOn

    • Contrôle de production en usine

    • Essai de type initial du produit

    • Contrôle d’échantillons selon un programme prescrit

    • Première inspection de l’usine et du FPC

    • Surveillance, évaluation et appréciation permanentes du FPC


    En 1090 1 ce contr le de production en usine
    EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine

    • Tolérances sur dimensions et forme

    • Soudabilité (composition chimique)

    • Ténacité à la rupture

    • Limite d’élasticité, résistance à la traction

    • Caractéristiques constructives fonction

      • du projet (conception)

      • de la fabrication (production)

    • Durabilité


    En 1090 1 ce essai de type initial
    EN 1090-1, CE Essai de type initial

    • Tolérances sur dimensions et forme

    • Soudabilité (composition chimique)

    • Ténacité à la rupture

    • Capacité portante

    • Résistance à la fatigue

    • Résistance et réaction au feu

    • Substances dangereuses

    • Résistance à l’impact

    • Durabilité


    En 1090 1 ce contr le de production en usine1
    EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine

    • Généralités

    • Personnel

    • Equipement

    • Projet constructif et calcul

    • Matériaux de base pour la fabrication

    • Prescriptions pour composants

    • Evaluation des produits

    • Produits non-conformes


    En 1090 1 ce contr le de production en usine2
    EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine

    • Généralités :

    • Procédure écrites,

    • Inspections régulières,

    • Essais et évaluations,

    • Usage des résultats,

    • EN ISO 9001 spécifique pour EN 1090-1

      • OK mais aucune obligation

    • Evaluation du “FPC” selon

      • annexe B de EN 1090-1 (normatif)


    En 1090 1 ce contr le de production en usine3
    EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine

    • Personnel :

    • Responsabilité

    • Autorité

    • Relations

      • entre les différentes personnes concernées par

      • Management, Exécution et Contrôle

    • Qualification

    • Apprentissage, formation


    En 1090 1 ce contr le de production en usine4
    EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine

    • Equipement :

    • Equipement de mesure et d’essai

      • Etalonnage selon périodicité donnée

    • Equipement pour la fabrication

      • Inspections régulières et entretien

    • Enregistrements écrits


    En 1090 1 ce contr le de production en usine5
    EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine

    • Projet constructif et calcul :

    • Par le fabricant ?

    • Oui : Procédures pour

      • Conformité avec la mission de conception

      • Moyens de calcul

      • Personnel pour le calcul

    • Non : responsabilité du client


    En 1090 1 ce contr le de production en usine6
    EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine

    • Matériaux de base pour la fabrication :

    • Conformité aux prescriptions

    • Traçabilité

      • selon classes d'exécution et

      • EN 1090-2 (tableau A3)

      • EXC1 : aucune

      • EXC2 : partielle

      • EXC3 : totale

      • EXC4 : totale


    En 1090 1 ce contr le de production en usine7
    EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine

    • Prescriptions pour composants :

    • Toute information nécessaire sur

      • Fabrication

      • Contrôle de conformité

    • Référence aux classe d'exécution (EXC)

    • Procédure écrite

      • pour évaluation des composants

    • Annexe A de EN 1090-1 comme guide


    En 1090 1 ce contr le de production en usine8
    EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine

    • Evaluation des produits :

    • Procédure écrite pour

      • Valeurs déclarées

      • Classes

    • Référence à tableau 2 (normatif)


    En 1090 1 ce contr le de production en usine9
    EN 1090-1, CE Contrôle de production en Usine

    • Produits non-conformes :

    • Procédure écrite

      • Que faire avec les produits non-conformes ?

    • Enregistrement des cas

    • Archivage

    • Référence à EN 1090-2


    En 1090 1 ce essai de type initial1
    EN 1090-1, CE Essai de type initial

    • “Initial Type testing”

    • Ensemble complet des essais ou autres moyens (par exemple calculs)

    • pour déterminer

    • les performances d’échantillons,

    • qui sont représentatifs du produit.


    En 1090 1 ce essai de type initial2
    EN 1090-1, CE Essai de type initial

    • Généralités

    • Propriétés caractéristiques

    • Utilisation de données historiques

    • Emploi de calculs constructifs

    • Calcul de type (“Initial type calculation”)

    • Prise d’échantillons, évaluation et critères

    • Déclaration des caractéristiques de performance

    • Evaluation et enregistrement des résultats

    • Actions correctives


    En 1090 1 ce essai de type initial3
    EN 1090-1, CE Essai de type initial

    • Généralités :

    • Essai de type initial au début

      • de la fabrication d’un nouveau produit

      • d’une nouvelle méthode de fabrication

      • de l’adaptation à une classe d'exécution supérieure


    En 1090 1 ce essai de type initial4
    EN 1090-1, CE Essai de type initial

    • Propriétés caractéristiques :

    • Toutes les caractéristiques de l’ “ITT”

    • mais exceptions pour :

    • Réaction au feu

    • Dégagement de substances dangereuses

    • Durabilité


    En 1090 1 ce essai de type initial5
    EN 1090-1, CE Essai de type initial

    • Emploi de données historiques :

    • pour évaluations préalables

    • mais pour des mêmes

    • Produits,

    • Méthodes d’essai,

    • que pour EN 1090-1


    En 1090 1 ce essai de type initial6
    EN 1090-1, CE Essai de type initial

    • Emploi de calculs constructifs :

    • Procédures écrites pour :

    • Hypothèses de conception

    • Méthodes de conception

    • Calculs de conception


    En 1090 1 ce essai de type initial7
    EN 1090-1, CE Essai de type initial

    • Calcul-Type (“Initial type calculation”) :

    • doit encore être effectué

    • lors de modifications d’

    • une ou plusieurs caractéristiques qui

    • influencent les performances.


    En 1090 1 ce essai de type initial8
    EN 1090-1, CE Essai de type initial

    • Prise d’échantillons, évaluation et critères

    • selon tableau 1 de EN 1090-1.


    En 1090 1 ce essai de type initial9
    EN 1090-1, CE Essai de type initial

    • Déclaration des caractéristiques de performance :

    • Toutes les caractéristiques doivent être déclarées.

    • Avec des exceptions possibles pour

    • “NPD”

      • = “no performance declared”

      • = “aucune performance déclarée”.


    En 1090 1 ce essai de type initial10
    EN 1090-1, CE Essai de type initial

    • Évaluation et enregistrement des résultats :

    • Au moins

    • 5 ans d’archivage

    • mais conformité aux

    • possibles prescriptions légales nationales.


    En 1090 1 ce essai de type initial11
    EN 1090-1, CE Essai de type initial

    • Actions correctives

    • Si d’application,

    • selon EN 1090-2


    Marquage ce selon annexe za en 1090 1
    Marquage CE selon annexe ZA EN 1090-1 :

    Différentes alternatives :

    • Propriétés des matériaux et données géométriques,

    • Valeurs de résistance,

    • Prescriptions sur composants,

    • Commande du client.


    Marquage ce selon annexe za en 1090 11
    Marquage CE selon annexe ZA EN 1090-1 :

    Différentes alternatives :

    • Propriétés des matériaux et données géométriques,

    • Valeurs de résistance,

    • Prescriptions sur composants,

    • Commande du client.


    Marquage ce selon annexe za en 1090 12
    Marquage CE selon annexe ZA EN 1090-1 :

    Différentes alternatives :

    • Propriétés des matériaux et données géométriques,

    • Valeurs de résistance,

    • Prescriptions sur composants,

    • Commande du client.


    Marquage ce selon annexe za en 1090 13
    Marquage CE selon annexe ZA EN 1090-1 :

    Différentes alternatives :

    • Propriétés des matériaux et données géométriques,

    • Valeurs de résistance,

    • Prescriptions sur composants,

    • Commande du client.


    Marquage ce selon annexe za en 1090 14
    Marquage CE selon annexe ZA EN 1090-1 :

    Différentes alternatives :

    • Propriétés des matériaux et données géométriques,

    • Valeurs de résistance,

    • Prescriptions sur composants,

    • Commande du client.


    Marquage ce annexe za en 1090 1 limitations
    Marquage CE, annexe ZA EN 1090-1Limitations

    • Tolérances sur dimensions et forme

      • Tolérances fondamentales, tolérances fonctionnelles ?

    • Soudabilité

      • composition chimique selon EN 10025, …

      • référence à EN 1090-2 et ISO 3834

    • Ténacité à la rupture

      • prescriptions selon l’essai Charpy V

    • Résistance à l’impact

      • Performance vis-à-vis des tremblements de terre et la rupture fragile selon généralités ?


    Marquage ce annexe za en 1090 1 limitations1
    Marquage CE, annexe ZA EN 1090-1Limitations

    • Système 2+

      • N’est pas une certification produit

    • Espace pour

    • Certification produit volontaire


    Organisme notifi
    Organisme notifié

    • Avenue de la Plaine, 5

    • 1050 BRUXELLES

    • www.ocab-ocbs.com

    • 02/509 14 09


    Organisme notifi1
    Organisme notifié

    • Candélabres d’éclairage public - EN 40

    • Appuis structuraux - EN 1337

    • Kits de précontrainte - ETAG 013

    • Acier de construction - EN 10025

    • Acier pour béton armé - EN 10080

    • Acier de précontrainte - EN 10138

    • Signalisation verticale - EN 12899

    • Eléments de construction en acier et en aluminium – EN 1090


    • En collaboration avec :

    • Service Public de Wallonie, Département des Expertises techniques

    • VlaamseOverheid, DepartementMobiliteit et OpenbareWerken

    • INFRABEL

    • SECO


    Depuis 1977

    www.ocab-ocbs.com