1 / 10

SIEDS

SIEDS. Comité syndical du 24 juin 2002 Compte-rendu. SIEDS comité syndical du 24 juin 2002. Point 1 : Approbation du procès verbal de la séance du 26 novembre 2001. Point 2 : Approbation du procès verbal de la séance du 7 janvier 2002. SIEDS comité syndical du 24 juin 2002. Point 3 :

gordy
Download Presentation

SIEDS

An Image/Link below is provided (as is) to download presentation Download Policy: Content on the Website is provided to you AS IS for your information and personal use and may not be sold / licensed / shared on other websites without getting consent from its author. Content is provided to you AS IS for your information and personal use only. Download presentation by click this link. While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server. During download, if you can't get a presentation, the file might be deleted by the publisher.

E N D

Presentation Transcript

  1. SIEDS Comité syndical du 24 juin 2002 Compte-rendu

  2. SIEDScomité syndical du 24 juin 2002 Point 1 : • Approbation du procès verbal de la séance du 26 novembre 2001. Point 2 : • Approbation du procès verbal de la séance du 7 janvier 2002.

  3. SIEDScomité syndical du 24 juin 2002 Point 3 : • Présentation de M. Laurore, chargé de communication. • Création du comité Président – Vice présidents. • Délégation de signature aux vice-présidents. • Modification de la composition de la commission communication. • Modification de la composition de la commission paysage.

  4. SIEDScomité syndical du 24 juin 2002 Point 4 : • régie d’électricité : compte rendu d’activité. Point 5 : • régie des eaux : compte rendu d’activité. Point 6 : • base de données administrative : www.sieds.fr

  5. SIEDScomité syndical du 24 juin 2002 Point 7 : • SIGil : système d’information géographique d’intérêt local.

  6. SIEDScomité syndical du 24 juin 2002 Point 7 : Continuité limitée de la desserte en électricité (CLDE) • Aucune extension de réseau > 120 m à partir des supports existants. • Moins de 120 m : participation financière possible : de 0 à 60 m de 60 à 90 m de 90 à 120 m Participation SIEDS100 % 60 % 30 % Coût pour la commune0 % 40 % 70 %

  7. SIEDScomité syndical du 24 juin 2002 Point 8 : Délibérations à caractère budgétaire (budget 2001) : • Régie des Eaux : remboursement de la dotation initiale de fonctionnement. • Compte de gestion 2002 • Compte administratif 2002 • Affectation du résultat 2001

  8. SIEDScomité syndical du 24 juin 2002 Point 9 : Reprise de l’excédent non employé de la section d’investissement, afin d’aider au financement des dépenses d’investissement des régies. * 2.677.000 € sont affectés à la régie d’électricité pour des activités connexes :

  9. SIEDScomité syndical du 24 juin 2002 Point 10 : Adoption du budget supplémentaire 2002

  10. SIEDScomité syndical du 24 juin 2002 Point 11 : Proposition de supports permettant aux délégués de présenter le compte-rendu d’activité à leur conseil municipal. Courants 79 : une nouvelle présentation, sous forme d’un classeur contenant les fiches de 8 rubriques.

More Related