Atelier « Développement Durable »

1. Atelier « Développement Durable » La Vie Nouvelle. Groupe de Lyon-St Etienne 3 octobre 2009

2. Les 4 dimensions • « Le développement durable est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs » sociale vivable équitable durable environnementale économique viable Gouvernance

3. L’épuisement des ressources Nourrir l’humanité Les inégalités Les enjeux du développement durable La question de l’air La question de l’eau La biodiversité Le changement climatique

4. 1 / LE CHANGEMENT CLIMATIQUE Le réchauffement du climat La circulation du carbone Les conséquences du changement climatique La géographie du changement climatique

5. Le réchauffement du climat • Ce n’est pas le premier changement de climat • réchauffement du 10ème au 14ème siècle • refroidissement ensuite jusque vers 1850 • mais son ampleur est sans précédent : • # 0.8°C au 20ème siècle • élévation d’environ 10 cm du niveau des océans depuis 1960 • fonte spectaculaire des glaciers de montagne et de la calotte arctique • Cause du réchauffement : l’effet de serre • (les experts du GIEC sont unanimes sur ce point) • Gaz responsables : • Oxyde nitreux NO • Gaz fluorés (CFC) • Méthane CH4 • Gaz carbonique CO2 • (280 ppm en 1850 ; 380 ppm en 2005) • … tous très durables …

6. La circulation du carbone Réaction-absorption • Emissions de GES : • Énergie et transports : 60% • Agriculture et forêt : 30% • Industrie : 10% ATMOSPHERE En 2005, 455 ppm de GES (en équivalent CO2) CO2 photosynthèse CH4 CO2 CO2 CO2 fermentation sédimentation INERTIE DES GES DANS L’ATMOSPHERE : de l’ordre du siècle

7. Les conséquences du changement climatique A 500 ppm de GES (extrêmement optimiste pour la fin du siècle) • élévation θ° +2°C / 1850 • élévation niveau de la mer (300 millions de personnes vivent dans des deltas), migrations • douceur dans les hautes latitudes (favorisant l ’agriculture, les transports par mer) • sécheresse autour de la Méditerranée, en Afrique du Nord, Asie centrale, Australie, Amérique latine • insécurité alimentaire dans les pays du sud (manque d’eau), liée à un accroissement de la population (9M d’êtres humains en 2050) • accroissement des phénomènes climatiques extrêmes. Au dessus de 700 ppm de GES • élévation θ° risque de dépasser +4°C / 1850 • les conséquences sur le climat sont encore mal connues, malgré les investigations très poussées du GIEC • risque de reconfiguration totale du climat : fonte des glaces => courants marins => précipitations => régime des fleuves • risque de « catastrophes naturelles » destructrices • une terre invivable ? Des gagnants et des perdants Tous perdants

8. La géographie du changement climatique • Le climat dépend directement du stock de GES dans l’atmosphère, quel que soit le lieu d’émission • La responsabilité du stock accumulé revient aux pays développés • La responsabilité des émissions actuelles et futures est partagée entre pays développés et pays émergents (Inde & Chine, déforestation au Brésil, …) • Le Sud, pendant un temps au moins, subira plus les conséquences néfastes que le nord • Pays développés («annexe 1»): • 59% des émissions en 1990 • 47% en 2005 SANS EQUITE, PAS D’ACCORD (ni au niveau national, ni au niveau international) D'où la complexité des négociations climatiques

9. 2 / DE KYOTO A COPENHAGUE Bilan de Kyoto Les enjeux de Copenhague Conclusion

10. Bilan de Kyoto - 1 Signé en décembre 1997, entré en vigueur en février 2005, applicable sur la période 2008- 2012 Un succès méthodologique : • La limitation des émissions de GES est inscrite dans le droit international et trouve une traduction économique. • Pas de contrainte sur les pays en développement (ce sera pour plus tard) • Réduction de 5,3% (2008 – 2012 par rapport à 1990) des émissions pour les pays développés (« annexe 1 ») • Prise en compte des « puits de carbone » • 3 mécanismes de flexibilité : • Echanges de droits (« crédits carbone ») entre pays de l’annexe 1, entre entreprises industrielles émettrices • MDP (Mécanisme pour un Développement Propre ; conférence de Marrakech, 2001) : règles précises de délivrance de crédits carbone à des projets de réduction d’émissions dans les pays en développement ; attribution très rigoureuse (additionnalité), ex post ; supervision par le secrétariat de la Convention Climat • MOC (Mise en Œuvre Conjointe) : règles permettant le financement de projets, dans les pays de l’annexe 1, par des crédits carbone ; accessibles aux collectivités territoriales. Des mécanismes souvent complexes, perfectibles, inscrivant la réduction des émissions de carbone dans le fonctionnement de l’économie de marché.

11. Bilan de Kyoto - 2 Des résultats concrets proches de zéro : • La Russie et l’Ukraine ont négocié des quantités bien supérieures à leurs besoins ( « air chaud » inondant le marché) • Les Etats-Unis, en ne ratifiant pas l’accord, déstabilisent le mécanisme • Seules 30% des émissions sont concernées • Donc pas d’effet de rareté (prix du carbone << ) , et peu d’incitation à réduire les émissions. mais en revanche … • Succès important du MDP ; nombreux projets financés dans des pays en développement ; transferts de fonds significatifs (20 à 25 MM €) • Seuls les grands pays émergents (Chine, Inde, Brésil) ont su en profiter • Pas adapté aux émissions agricoles et à la déforestation • Mise en place d’un vrai marché des crédits carbone, y compris « marché secondaire » (négoce du risque) Kyoto : résultats ~ 0 en termes d’émissions, mais mise en place et expérimentation d’outils économiques à la hauteur de l’enjeu.

12. Les enjeux de Copenhague - 1 La conférence de Copenhague se tiendra en décembre 2009. Son objectif est de mettre en place les règles de l’après-Kyoto, qui entreront en vigueur en 2012. Ce qui pourrait être décidé à Copenhague : 1/ Programme de réduction substantielle des émissions industrielles des pays développés • Mécanisme analogue au système européen, concentré sur les gros émetteurs • Plafonds adaptés à la situation de chaque pays, évolutifs, programmés sur une période suffisamment longue (2020, 2030, 2040, 2050) • Etendu à un maximum de pays (en particulier aux USA, à l’Australie, à la Russie et à l’Ukraine, …) • Ce qui ouvrira la voie à un marché du carbone durable et crédible • 2/ Réorganisation des mécanismes de projets • Soutien prioritaire aux programmes plutôt qu’aux projets ponctuels • Choix de priorités géographiques et sectorielles • Préférence pour les pays en développement et les collectivités territoriales • Exclusion progressive des projets industriels

13. Les enjeux de Copenhague - 2 • 3/ Mise en place d’une autorité de régulation du marché international du carbone (« gouvernance ») • « l’Agence Financière Internationale du Climat » • Patronnée par la Banque Mondiale et le FMI • Objectif : convertir une part croissante de la « rente carbone » en ressource publique • Priorité à la réduction des émissions non couvertes par les engagements internationaux • Moyen : mise aux enchères des droits à émettre • Condition : un prix du CO2 suffisant, induit par un plafonnement contraignant. 4/ Réorientation de l’investissement énergétique • Production d’électricité (en particulier à partir de charbon) : transferts technologiques permettant de généraliser le captage et le stockage de CO2 • Intéresser les producteurs d’hydrocarbures à la gestion de la « rente carbone » • Engager un programme conséquent de lutte contre la « grande pauvreté énergétique ».

14. Les enjeux de Copenhague - 3 5/ Intégration de l’agriculture et de la forêt dans les accords climatiques • Incitation financière à stopper la déforestation • Financement de programmes innovants forêt / agriculture sur ressources publiques • Contre engagements mesurables des pays tropicaux concernés • Déclinaison personnalisée pour chacun des grands massifs forestiers (Amazonie, Congo, Asie du Sud) 6/ Adaptation au changement climatique • Transferts de ressources des pays développésvers les pays les plus vulnérables • Développement de l’information sur les conséquences du changement climatique • Lutte contre l’insécurité alimentaire par des programmes de développement agricole, en particulier dans les régions subtropicales • Soutien aux zones les plus menacées (îles, deltas, …) 7/Un programme de réduction des émissions des pays émergentsChine, Inde, Brésil, Afrique du sud, Chili, Argentine, … en échange des engagements technologiques et financiers des pays développés.

15. Conclusion COPENHAGUE ? • Un sujet complexe (pouvoir des experts ?) • Des outils déjà expérimentés • Une négociation extrêmement difficile • Un enjeu impressionnant • Un résultat attendu entre gris clair et gris foncé Et nous, modestes citoyens ? Qu’avons-nous à dire ?