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Pôle métier Urbanisme Numérisations PLU 09/09/2014

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Pôle métier Urbanisme Numérisations PLU 09/09/2014. Direction Régionale de lEnvironnement, de l\'Aménagement et du Logement de Bretagne. www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr. Numérisations PLU. Finistère : 22 communes livrées en 2012 Morbihan : 23 communes livrées

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Presentation Transcript
p le m tier urbanisme num risations plu 09 09 2014
DREAL Bretagne/COPREV/CPROS/USIGPôle métier UrbanismeNumérisations PLU09/09/2014

Direction Régionale de lEnvironnement, de l\'Aménagement et du Logement de Bretagne

www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr

num risations plu
Numérisations PLU
  • Finistère : 22 communes livrées en 2012
  • Morbihan : 23 communes livrées
    • 22 en 2013 (9 Auray + 13 Pontivy)
    • 1 en 06/2014 (Locmariaquer)
  • Côtes d’Armor : 23 communes livrées
    • 11 en 12/2013
    • 9 en 02/2014
    • 3 en 04/2014 (Quévert, Ruca, Lancieux)
  • Ille et Vilaine : 22 communes livrées
    • 15 en 03/2013
    • 3 en 12/2013
    • 4 en 04/2014 (Tinténiac, Pleugueneuc, Romazy, Vieux-Vy-S/C)
contr le des num risations dreal
Contrôle des numérisations DREAL
  • Pays d’Auray : Auray, Brec’h, Ste Anne
  • Pays de Pontivy : 9 / 13
  • Pays de Dinan : 20 / 20
  • Cote d’Emeraude : 3 / 6
  • Pays de Brocéliande : 4 / 4
  • Pays de Redon : 4 numérisés (Langon, Lieuron, St Ganton, Sixt)
  • Roche aux Fées : 2 numérisés (Retiers, Cosmes)
  • Coglais : 2 /3 (St Etienne + St Brice)
  • Bretagne Romantique : 2 numérisés (Tinténiac, Pleugueneuc)
  • Aubigné : 2 numérisés (Romazy, Vieux Vy)
num risations 2014
Numérisations 2014
  • Fin du marché : 21/09/2014
  • Annulation d’une partie des crédits prévus en 2013 faute de consommation
num risations 20141
Numérisations 2014
  • Ille et Vilaine : 6 communes :
    • 4 Bretagne Romantique : Hédé, Combourg, Québriac, St Pierre de Plesguen
    • 2 CC Chateaugiron : Chancé, Ossé
  • Morbihan : 3 communes
    • 2 Presqu’ile de Rhuys : numérisées par la CC
    • 2 pays de Redon : Carentoir (en cours) (Cournon numérisé par CC)
    • 1 pays d’Auray : Locmariaquer (re-numérisée)
  • Cotes d’Armor et Finistère : pas d’EPCI répondant aux critères
  • Reste 10 communes à déterminer :
    • Arc Sud ? Fougères ? Vallons de Vilaine ? Vitré ? St Malo ? Val d’Ille ? Pays de Liffré ?
passer un nouveau march
Passer un nouveau marché ?
  • Deux conditions pour qu’un nouveau marché soit passé :
    • qu’il y ait suffisamment de PLU à numériser
    • Qu’il y ait des crédits !
num risations des epci
Numérisations des EPCI
  • Pays d’Auray : 18 communes
  • Pays de Pontivy : 5 cartes communales
  • Pays de Dinan : 20 communes
  • Cote d’Emeraude : 3 communes (St Lunaire sur GB)
  • Pays de Brocéliande : 31 communes
  • Pays de Redon : 7 communes
  • Roche aux Fées : 6 communes
  • Coglais : 5 prévues
  • Bretagne Romantique : 2 livrées, 2 en cours de numérisation
suivi des proc dures
Suivi des procédures
  • 1ère version 01/04 :
    • 22 et 29 : exports xls de Sudocuh
    • 35 : tableau xls DDTM (nombreux onglets)
    • 56 : tableau pdf
  • 2ème version (09/04)
    • Info EPCI ajoutée
    • 35 : tableau simplifié
    • 56 : tableau xls
  • Maj : 01/07 + 22/09
num risations de sup
Numérisations de SUP
  • Restructuration des SUP Lorient + Rennes :
    • Livraison annoncée pour le 15/09
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