P le m tier urbanisme num risations plu 09 09 2014
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Pôle métier Urbanisme Numérisations PLU 09/09/2014 PowerPoint PPT Presentation


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Pôle métier Urbanisme Numérisations PLU 09/09/2014. Direction Régionale de lEnvironnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne. www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr. Numérisations PLU. Finistère : 22 communes livrées en 2012 Morbihan : 23 communes livrées

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Pôle métier Urbanisme Numérisations PLU 09/09/2014

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Presentation Transcript


P le m tier urbanisme num risations plu 09 09 2014

DREAL Bretagne/COPREV/CPROS/USIG

Pôle métier UrbanismeNumérisations PLU09/09/2014

Direction Régionale de lEnvironnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne

www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr


Num risations plu

Numérisations PLU

  • Finistère : 22 communes livrées en 2012

  • Morbihan : 23 communes livrées

    • 22 en 2013 (9 Auray + 13 Pontivy)

    • 1 en 06/2014 (Locmariaquer)

  • Côtes d’Armor : 23 communes livrées

    • 11 en 12/2013

    • 9 en 02/2014

    • 3 en 04/2014 (Quévert, Ruca, Lancieux)

  • Ille et Vilaine : 22 communes livrées

    • 15 en 03/2013

    • 3 en 12/2013

    • 4 en 04/2014 (Tinténiac, Pleugueneuc, Romazy, Vieux-Vy-S/C)


Carte

Carte


Contr le des num risations dreal

Contrôle des numérisations DREAL

  • Pays d’Auray : Auray, Brec’h, Ste Anne

  • Pays de Pontivy : 9 / 13

  • Pays de Dinan : 20 / 20

  • Cote d’Emeraude : 3 / 6

  • Pays de Brocéliande : 4 / 4

  • Pays de Redon : 4 numérisés (Langon, Lieuron, St Ganton, Sixt)

  • Roche aux Fées : 2 numérisés (Retiers, Cosmes)

  • Coglais : 2 /3 (St Etienne + St Brice)

  • Bretagne Romantique : 2 numérisés (Tinténiac, Pleugueneuc)

  • Aubigné : 2 numérisés (Romazy, Vieux Vy)


Num risations 2014

Numérisations 2014

  • Fin du marché : 21/09/2014

  • Annulation d’une partie des crédits prévus en 2013 faute de consommation


Num risations 20141

Numérisations 2014

  • Ille et Vilaine : 6 communes :

    • 4 Bretagne Romantique : Hédé, Combourg, Québriac, St Pierre de Plesguen

    • 2 CC Chateaugiron : Chancé, Ossé

  • Morbihan : 3 communes

    • 2 Presqu’ile de Rhuys : numérisées par la CC

    • 2 pays de Redon : Carentoir (en cours) (Cournon numérisé par CC)

    • 1 pays d’Auray : Locmariaquer (re-numérisée)

  • Cotes d’Armor et Finistère : pas d’EPCI répondant aux critères

  • Reste 10 communes à déterminer :

    • Arc Sud ? Fougères ? Vallons de Vilaine ? Vitré ? St Malo ? Val d’Ille ? Pays de Liffré ?


Passer un nouveau march

Passer un nouveau marché ?

  • Deux conditions pour qu’un nouveau marché soit passé :

    • qu’il y ait suffisamment de PLU à numériser

    • Qu’il y ait des crédits !


Num risations des epci

Numérisations des EPCI

  • Pays d’Auray : 18 communes

  • Pays de Pontivy : 5 cartes communales

  • Pays de Dinan : 20 communes

  • Cote d’Emeraude : 3 communes (St Lunaire sur GB)

  • Pays de Brocéliande : 31 communes

  • Pays de Redon : 7 communes

  • Roche aux Fées : 6 communes

  • Coglais : 5 prévues

  • Bretagne Romantique : 2 livrées, 2 en cours de numérisation


Plu sur g obrtagne

PLU sur Géobrtagne


Num risations etat interco

Numérisations Etat+interco


Suivi des proc dures

Suivi des procédures

  • 1ère version 01/04 :

    • 22 et 29 : exports xls de Sudocuh

    • 35 : tableau xls DDTM (nombreux onglets)

    • 56 : tableau pdf

  • 2ème version (09/04)

    • Info EPCI ajoutée

    • 35 : tableau simplifié

    • 56 : tableau xls

  • Maj : 01/07 + 22/09


Num risations de sup

Numérisations de SUP

  • Restructuration des SUP Lorient + Rennes :

    • Livraison annoncée pour le 15/09


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