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PRESENTATION DU PROJET DEPARTEMENTALISATION Le 3 novembre 2010 PowerPoint PPT Presentation


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PRESENTATION DU PROJET DEPARTEMENTALISATION Le 3 novembre 2010. Présentation du Projet Départementalisation. Organisation du Projet Départementalisation Mise en œuvre du Projet Départementalisation 2.1. Sur le plan de la Gouvernance 2.2. Sur le plan opérationnel. Comité stratégique.

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PRESENTATION DU PROJET DEPARTEMENTALISATION Le 3 novembre 2010

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Presentation Transcript


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

PRESENTATION

DU PROJET DEPARTEMENTALISATION

Le 3 novembre 2010


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Présentation du Projet Départementalisation

  • Organisation du Projet Départementalisation

  • Mise en œuvre du Projet Départementalisation

  • 2.1. Sur le plan de la Gouvernance

  • 2.2. Sur le plan opérationnel


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Comité stratégique

Comité technique

Comité Pilotage Opérationnel

Départementalisation

- Directeurs des Caf

infra départementales

- Direction de la Cnaf

- Chefs de projet Départ°

- Comité de Pilotage

Opérationnel Départ°

- Référents du Projet

national Cnaf

Organisation générale du Projet

Périodicité

des

réunions

Trimestrielle

Bimestrielle

Mensuelle

Groupe de travail

thématique Cnaf - Caf


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Organisation CNAF Projet

H. Drouet

L. Fleuriot

F. Amar

C. Castella

T. Mathieu

Un tableau de bord gouvernance

Gouvernance/

Equipe de direction

Un comité mensuel

Mise en œuvre opérationnelle

C. Castella

Une note d’organisation générale

T. Mathieu

Des feuilles de route

DSI

AC

Relations Sociales

Ressources Humaines

DPFAS

Communication

Offre serv. All/Part

Transfert Patrimoine

Contrats/

Marchés

Asp. Budgétaires

Maîtrise risques

G. Kounowski

A. De Chalup

P. Martin

Y. Hirrien

C. Orts

S. Violo

S. Agnèse

M. Emery

B. Coquet

F. Bonnet

F. Bonnet

E. Maury


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Mettre en œuvre une vue nationale et partagée du projet départementalisation

Accompagner les caisses dans la mise en œuvre opérationnelle– élaboration d’un guide repères

Promouvoir les échanges avec le réseau pour valoriser les bonnes pratiques tant RH qu’organisationnelles - déplacements

Équipe projet

Assurer l’évolution du Système d’information

Les objectifs du projet


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Tenue des réunions selon une périodicité mensuelle

 Définition de périmètres de responsabilité – plans de travail

 Élaboration d’un rétro-planning partagé

Production homogène et transversale des différents chantiers

Articulation structurée avec le réseau

Accès, via une base « Suivi Départementalisation » d’un guide repères composé de fiches repères pour chacun des chantiers (cf. vue suivante).

Les grandes lignes du fonctionnement du Comité de Pilotage

Opérationnel Départementalisation (CPOD)


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Le Guide Repères Départementalisation»

  • Le guide méthodologique est composé des Fiches repères

    pour chacun des 11 chantiers Départementalisation

    Objectifs : Proposer un référentiel qui permettra aux Caisses de réaliser la mise en œuvre opérationnelle du projet départementalisation tout en sécurisant les aspects tant juridiques qu’organisationnels et techniques

     répertorier les actions à entreprendre en précisant les échéances

    et les acteurs concernés,

     attirer l’attention sur les points sensibles (préconisations ayant vocation à

    guider les équipes en charge de la préparation et de la mise en œuvre

    des opérations),

     intégrer de nombreux documents de référence qui viendront compléter

    ou illustrer les sujets traités (modèles de courriers, contrats etc.).


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

1. Définition du plan de travail par chantier -FR

2. Travail avec les référents et/ou quelques organismes

volontaires pour l’élaboration des FR

Priorité donnée dans un premier temps aux aspects opposables aux caisses

3. Présentation des FR aux caisses

Mise en place d’un point de situation

  • Hebdomadaire

  • Par domaine fonctionnel et applicatif

Fonctionnement

Réunions CPOD :

10/09/09

09 10/09

13/11/09

15/01/10

12/03/10

09/04/10

12/05/10

03/07/10

14/10/10

Réunions CT :

18/11/2009

27/01/2010

25/03/2010

04/06/2010

09/09/2010

4. Mise en ligne des FR sur la base départementalisation

et accompagnement des caisses

Accompagnement des maîtrise d’ouvrage dans le plan de travail et le suivi des travaux relatifs au SI


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

  • Trame de la Fiche repères

    • 94 fiches répertoriées, 52 publiées au 3 novembre 2010


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

2. Mise en œuvre du Projet Départementalisation

Arrêtés de fusion publiés

2.1 Au niveau de la Gouvernance du Projet

Arrêtés de fusion publiés

  • Doubs : Création Caf du Doubs (date prise d’effet 27 octobre 2011) - siège fixé à Montbéliard.

  • Hérault : Création Caf d’Hérault (date prise d’effet 8 novembre 2011) - siège fixé à Montpellier.

  • Oise : Création Caf de l’Oise (date prise d’effet 20 octobre 2011) – siège fixé à Beauvais.

  • Loire : Création Caf de la Loire (date prise d’effet 11 octobre 2011) – siège fixé à Saint-Etienne.

  • Maine-et-Loire : Création Caf de Maine-et-Loire (date prise d’effet 14 novembre 2011) – siège fixé à Angers.

Publication d’arrêtés en cours

  • Ardèche : Le projet d’arrêté de fusion de la Caf de l’Ardèche a reçu l’avis favorable du Conseil d’Administration de la Cnaf le 5 octobre 2010. Les Caf concernées se sont prononcées en juin 2010 sur l’implantation du siège social à Aubenas et du siège administratif à Annonay.


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

A venir…

  • Aisne : Un accord de rapprochement, prévoyant l’implantation du siège social à Saint-Quentin et celle du siège administratif à Soissons, a été signé par les deux conseils d’ administration le 24 mars 2010. Le projet de création de la Caf de l’Aisne sera soumis aux conseils d’administration les 4 et 8 novembre prochains.

  • Nord : Le principe de la mise en place d’une Caf unique, avec une gouvernance aménagée pour tenir compte des spécificités du département, est acté. Les modalités pratiques sont en cours d’examen. Des réunions ADECAF – DSS –CNAF permettent de préciser les éléments de la gouvernance aménagée.

  • Seine-Maritime, Pas-de-Calais, Isère, Finistère et Rhône: les problématiques de ces départements sont suivies. Chacun de ces dossiers évolue positivement.


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

DE JANVIER A JUIN

2010

A PARTIR DE JUIN

2010

DE SEPTEMBRE A DECEMBRE

2009

2.2 Au niveau opérationnel

  • Lancement du projet

  • Définition des structures

  • Réalisation d’une base Lotus

  • Définition des étapes de production des chantiers

  • Priorisation des chantiers

  • « juridiques »

  • Contrats et marchés

  • Transfert de Patrimoine

  • Relations sociales

  • Et lancement des travaux Relations Humaines

  • Priorité aux travaux en relation avec le Système d’information :

  • Définition d’un plan de travail et d’un calendrier afin de :

  • Déterminer les scénarios de réimmatriculation

  • Établir le planning des fusions techniques,

  • Définir les scénarios pour chaque domaine applicatif.

  • Avancement des travaux :

  • Relations sociales,

  • Offre de service,

  • Aspects Budgétaires,

  • Définition du calendrier des travaux :

  • Communication

  • Maîtrise des risques

  • Démarrage du chantier DPFAS

Accompagnement des Caf dans les actions à mener

Planning des réimmatriculations finalisé

Planning des fusions techniques défini

Conventions de rapprochement

Organigramme de Direction cible

Convergence budgétaire

Début des consultations IRP

Offre de service départementale (dont le téléphone)

De septembre 2009 au 31 décembre 2010

De septembre 2009 au 31 décembre 2010


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

  • 33 fiches repères définies dont 11 publiées

  • L’enjeu de la réimmatriculation des allocataires

  • L’évolution des différents composants applicatifs du SI

  • Élaboration du calendrier des fusions techniques


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Calendrier prévisionnel des fusions techniques (document non finalisé)


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Fiches repères du Chantier 2 – Aspects Comptables


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Fiches repères du Chantier 3 – Relations Sociales


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

La priorité du projet dès septembre 2009

Présentation des premières fiches repères aux caisses en décembre 2009

Garanties juridiques des salariés

Consultation des IRP

Diagnostic social

Travail en étroite collaboration avec l’Ucanss

Dialogue permanent avec le réseau

Chantier relations sociales


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Fiches repères du Chantier 4 – Ressources Humaines


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Priorité du projet dès septembre 2009, sensibiliser les organismes à ce chantier essentiel

Outiller les démarches pour objectiver les analyses

Organisation de 2 sessions de formation pour les responsables RH au cours du 1er semestre 2010

Présentation des premières fiches repères aux caisses en janvier 2010

Cadrage de la démarche RH

Diagnostic RH

La mise en œuvre du protocole du 26 janvier 2010

Présentation le 4 novembre 2010 des outils pour mise en œuvre du protocole

Chantier Ressources humaines


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Fiches repères du Chantier 5 – DPFAS


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Fiches repères du Chantier 6 – Communication


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Fiches repères du Chantier 7 – Offre de service Allocataires/Partenaires


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Fiches repères du Chantier 8 – Transfert de patrimoine


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Fiches repères du Chantier 9 – Contrats et Marchés


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Fiches repères du Chantier 10 – Aspects Budgétaires


Presentation du projet departementalisation le 3 novembre 2010

Fiches repères du Chantier 11 – Maîtrise des Risques


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