AFFICHAGE ENVIRONNEMENTAL Comité de gouvernance de la Base ICV ADEME 23 novembre 2011

1. AFFICHAGE ENVIRONNEMENTAL Comité de gouvernance de la Base ICV ADEME 23 novembre 2011 Olivier Réthoré Service Eco-conception & Consommation Durable (SECCD) ADEME

2. SOMMAIRE • Éléments divers • Appel d’offre pour accord cadre avec développeurs • Validation des avis de la précédente réunion • Retour : mise à jour de la base • Préconisations des Comités Techniques sur les procédés à intégrer • Enjeu transversal : représentation géographique • Énergie / électricité • Acier, aluminium, plastiques • Chaussures

3. Conclusions des Comités Techniques sur les données à intégrer par secteur Enjeu transversal : représentativité géographique Énergie / électricité Acier, aluminium, plastiques Chaussures / cuir et mise en forme

4. Représentativité géographique • Représentativité continentale • Pas possible de tracer le pays exact d’origine • Pas accessible à court terme • Données Europe en remplaçant les mix électriques quand c’est pertinent Mix électriques continentaux (Source AIE)

5. Discussion à partir des Conclusions du Comité Technique ENERGIE du 25 mars 2011 Restriction à l’électricité

6. Participants au CT « Énergie » 7

7. Nécessité de convergence avec Base Carbone : pertes d’électricité sur le réseau • Préconisation CT : les inclure • Préconisation ADEME : dans un souci de convergence avec la base carbone, ne pas les inclure

8. Electricité à base de fossiles : Objectif long terme 9

9. Electricité à base de fossiles : accessibilité court terme • Pas d’enjeu relatif à la consommation d’électricité • Enjeu à chercher à utiliser les informations existantes sur les technologies utilisées 10

10. Electricité à base de renouvelables : objectif long terme NB. Les éléments en rouge sont des points sur lesquels le GT n’a pas eu d’avis. Il s’agit d’un avis ADEME 11

11. Electricité à base de renouvelables : accessibilité court terme • Enjeu relatif à la consommation d’électricité pour le photovoltaïque • Peu significatif au regard de la place du photovoltaïque dans les mix nationaux • Urgence à avoir des informations existantes sur les technologies utilisées sur le photovoltaïque 12

12. Electricité à base de renouvelables : Objectif long terme 13

13. Electricité à base de renouvelables : accessibilité court terme • Priorité au développement de données par filières technologiques 14

14. Discussion à partir des Conclusions du Comité Technique ACIER, ALUMINIUM, PLASTIQUES du 23 juin 2011

15. Participants au CT « Acier, aluminium, plastiques » 16

16. Acier, aluminium, plastiques : quels besoins ? • GT où l’aluminium, l’acier et les plastiques peuvent avoir un impact majeur • GT1 : emballages des produits agro-alimentaires • GT2 : EEE, piles et accumulateurs • GT5 : Habillement, textiles de maison, chaussures, maroquinerie • GT7 : Mobilier • GT10s : Équipements de sport • GT11 : Quincaillerie • Il est nécessaire de pouvoir modéliser l’impact de • La production de matière première • La mise en forme de matière première • L’assemblage en produit fini ou semi-fini 17

17. Aluminium : matière première • Représentativité technologique • 100 % primaire • 100 % recyclé • (Pas de différenciation des alliages) • Représentativité géographique • À long terme : continentale • À court terme : Europe et reste du monde • CT :Les différences continentales relèvent essentiellement du mix technologique • Proposition : ne pas adapter la donnée Europe via le mix électrique ADEME : vérification en cours sur la significativité des différences de mix technologique 18

18. Aluminium : produits semi-finis • Représentativité technologique • Profilés • Tôles • Feuilles • (Pas de différenciation selon l’épaisseur) • Représentativité géographique • À long terme : nationale • À court terme : Europe • Proposition : adapter la donnée Europe via le mix électrique 19

19. Aluminium : produits finis • Représentativité technologique • mise en forme avec/sans enlèvement de matière • traitement de surface avec/sans ajout de matière • Représentativité géographique : • À long terme : nationale • À court terme : Europe • Proposition : adapter la donnée Europe via le mix électrique 20

20. Acier : matière première • Représentativité technologique • Acier 100 % primaire (en haut fourneau) • Acier 100 % recyclé (four à arc électrique) • Acier inoxydable 18/8 • Acier étamé •  Pas d’autres différenciations à court terme car peu d’applications (acier étamé-chromé, aciers spéciaux Mn/Co/B…) • Représentativité géographique • À long terme : continentale • À court terme : Europe et reste du monde Les différences continentales relèvent essentiellement du mix technologique • Proposition : ne pas adapter la donnée Europe via le mix électrique 21

21. Acier : produits semi-finis • Représentativité technologique • Fil d’acier et acier rond (sans distinction) • Profilé d’acier • Laminage • Galvanisation (par trempe ou électrodéposition : sans distinction) • Représentativité géographique • À long terme : nationale • À court terme : Europe • Proposition : adapter la donnée Europe via le mix électrique 22

22. Acier : produits finis • Représentativité technologique • Fabrication avec ou sans enlèvement de matières • Traitements de surface avec ou sans ajout de matière • Représentativité géographique • À long terme : nationale • À court terme : Europe • Proposition : adapter la donnée Europe via le mix électrique 23

23. Plastiques d’origine pétrochimique • Représentativité technologique • Matières premières Thermoplastiques,Thermodurs, Élastomères • Mise en forme : 1 procédé par mise en forme par famille • Représentativité géographique • Matières premières • A long terme : continental • A court terme : Europe • Mise en forme • A long terme : national • A court terme : Europe • Proposition : adapter la donnée Europe via le mix électrique

24. Thermoplastiques • Matière première • Court terme • HDPE, LDPE,PP,PET amorphe, PET grade bouteille,PA 6, PA 66,PVC (émulsion), PVC (suspension), PVC (bulk),PMMA, ABS, PC, SAN, POM,PPS (utilisé également pour le XPS), HIPS, PSE • Moyen – long terme : PA11, PA12, Surlyn (approximé par du PET à court terme), PLA (acide polylactique), PE biosourcé, PET biosourcé, plastique à base d’amidon • Typologies de mises en forme : • Court terme • Injection, Extrusion, Moussage, Transformation pour GPPS et HIPS, Expansion pour EPS, Thermoformage. • Moyen – long terme • Extrusion soufflage, Injection soufflage, Calandrage, Rotomoulage. 25

25. Thermodurs • Matière première : • Court terme : Production de polyol et polyisocyanate (précurseurs du PU), d’epoxy, de PTFE, de résine polyester insaturée, d’EVA ; • Moyen – long terme : élasthanne, élastodienne. • Mise en forme • Court terme : Mousse flexible, Mousse rigide • Moyen – long terme : Injection, Moulage sous pression, thermoformage 26

26. Elastomères • Matière première • Court terme : Production de butadiène, de polybutadiène, de latex (SBR), de silicone, d’EPDM ; • Moyen – long terme : Production de caoutchouc butyle, de caoutchouc naturel, d’isobutylène isporène, de caoutchouc isoprène, de NBR, de néoprène, de caoutchouc nitrile, de SBS et de SEBS. 27

27. Quid des plastiques d’origine végétale • 0,3% de la production mondiale de plastique • À court terme : pas de donnée • À long terme : production de données • PE biosourcé ? • PLA ?

28. Discussion à partir des Conclusions du Comité Technique CHAUSSURES du 27 mai 2011 Restriction au cuir et aux procédés de mise en forme associés

29. Participants au CT « Chaussures » Nom Prénom Organisme Développeurs de base GUILLON Laura PE INTERNATIONAL Experts métier JEGOU Jean-Claude FFC PONCET Thierry CTC NADAL Christophe Ekotica PIOLET Jérémie Oxylane 30

30. Préconisations du CT 31

31. Préconisations du CT • Pas d’enjeu de représentatiti-vité géographique à court terme 32