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CNDS 2012

CNDS 2012. Mode d’emploi. PLAN. Directives nationales du 16/11/2011 Appel à projet particulier Les projets éligibles Le programme en direction des jeunes scolarisés Les subventions de fonctionnement - part régionale Les subventions d’investissement - part régionale Calendrier du CNDS

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Presentation Transcript

  1. CNDS 2012 • Mode d’emploi

  2. PLAN • Directives nationales du 16/11/2011 • Appel à projet particulier • Les projets éligibles • Le programme en direction des jeunes scolarisés • Les subventions de fonctionnement - part régionale • Les subventions d’investissement - part régionale • Calendrier du CNDS • Le dossier

  3. 1- Directives nationales CNDS • DOUBLE OBJECTIF • Aider au développement de la pratique sportive • Soutenir particulièrement les projets de développement de la pratique sportive (population: handicapés, femmes, quartiers en difficulté, zones rurales) Projet associatif Conditionnalité

  4. 2- Les appels à projet particuliers • Sentez-vous sport, semaine du 17 au 23 septembre 2012 (labellisation) • Développement durable (éco-organisation) (labellisation – action innovante et remarquable)

  5. 3- Les projets éligibles • Ligues et comités • Conduite d’un projet de développement de la discipline = STRATEGIE REGIONALE • Animation du réseau et accompagnement des clubs • Mutualisation de moyens • Coordination d’activités • Implantation de nouveaux clubs territoire Rappel Définissez vos priorités / directives CNDS PLAN d’ACTION

  6. 3- Les projets éligibles • Clubs • La conduite du projet associatif(volet éducatif et sportif) • Aide méthodologique sur le site de la DRJSCS

  7. 4-Le programme en direction des jeunes scolarisés (AE) • Lancement de la campagne printemps 2012 • Collèges et écoles éducation prioritaire • Projet de développement régional

  8. 5- Les subventions de fonctionnementpart régionale • En région Aquitaine, • 6 040 000€ (hors programme en direction des jeunes scolarisés = 709 000€ et hors crédits complémentaires = 96 500€) • 1 661 000€ dotation comités régionaux/ligues (27,5% de la part régionale) = 0% d’augmentation

  9. 6- Les subventions d’investissementpart régionale • Aide aux projets de proximité relatifs au développement de la pratique sportive = 558 535€ • Des jeunes scolarisés:294 040€ • Des habitants des quartiers en difficulté et des personnes handicapées:264 495€ • Des subventions comprises entre 4 500€ et 120 000€, taux de financement 20 à 50% (autofinancement mini 20%) Dossier particulier à ne pas intégrer dans ce dossier.

  10. 7- Calendrier du CNDS • 15 déc 2011: 1ère réunion de la commission territoriale CNDS • 16 déc 2011: : Envoi des dossiers de demande de subvention • Janv/fév: Réunions d’informations et permanences • 5 mars: Dossier de subvention de fonctionnement • 14 mai:Dossier de subvention d’investissement au niveau local • Mi mai:2ème réunion de la commission territoriale (étude des dossiers régionaux + appel à projet) • Début juillet 3ème réunion de la commission territoriale (étude dossiers départementaux + programme en direction des jeunes scolarisés + investissement au niveau local) • Mi octobre: 4ème réunion de la commission territoriale (études des derniers dossiers « jeunes scolarisés »)

  11. 8- Les dossiers A télécharger sur le site: www.aquitaine.drjscs.gouv.fr Retourner l’ensemble de vos piècesdans la pochette imprimée à cet effet

  12. Merci de votre attention

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