Présentation

1. Présentation

2. Institutions, programmes… • Institut de la complexité, Santa Fe • (Murray Gellmann, Le quark et le jaguar, prix Nobel de physique) • Réseau national des systèmes complexes • Institut des systemes complexes paris • Institut des systemes complexes Rhone Alpes • London school of economics, • Complex Emergencies Professor David Keen • Programme Complexity, NWO, Pays Bas, 2010 • Criminology

3. Quelques jalons • ACI Les systèmes complexes en sciences humaines et sociales • 2003-2008 Contrat de recherche 2004 - 2007 CERSA - CREA - LIRMM - Université de Montpellier (Faculté de droit) Le droit comme systèmeévolutif complexe

4. L'Action Concertée : "Systèmes complexes en Sciences Humaines et Sociales" (CNRS + MRNT) • Objectif : favoriser l'emploi des méthodes de modélisation des Systèmes Complexes en Sciences Humaines et Sociales • En 2003, 17 projets de recherche et des actions d'animation : écoles d'été, séminaires, journées thématiques et colloques • Budget total de 685 K € hors taxes

5. Le droit comme système évolutif complexe

6. Le droit comme système évolutif complexe • Coordinateur : CERSA Danièle Bourcier • Partenaires: • Paul Bourgine, CREA-Ecole polytechnique (responsable scientifique de l’Ecole) • Michel Morvan, ENS Lyon • Jean Sallantin, LIRMM, Université de Montpellier • avec la participation de Mireille Delmas-Marty, Collège de France et de Dominique Rousseau, Université de Montpellier

7. Ecole de Berder12-16 Septembre 2005 • L’émergence d’une communauté scientifique nouvelle • Des doctorants et des jeunes chercheurs et enseignants-chercheurs dans les deux domaines concernés Droit et Informatique • Une participation significativement accrue à des programmes de recherche en commun et à des appels d’offre nationaux et internationaux • Une intelligibilité de la complexité dans les métiers du droit (consultance, enseignement, recherche)

8. Ecole de Berder bis 11-12 mars 2006 • Co-évolution des normes de justice et des intuitions de justice- Nicolas Baumard, Institut Jean Nicod • Modéliser les interactions juridiques par l'outil informatique : étude de cas en droit de l’environnement - Pierre Renaux, Université de Caen/ GREYC avec Nadia Belaidi, U. Bourgogne, Fabienne Ferrer, U. Clermont 1, Thomas Lebarbé, U. Stendhal Grenoble 3 • L'émergence de ressources globales : l'exemple de l'internet - Charles Simon, chercheur juriste au Chapitre français de l'Isoc • Préparation du Workshop « Droit et Systèmes Complexes » du Colloque international JURIX 06 (organisé à l’Université de Paris II, CERSA-CMB du 7 au 9 décembre 2006) • Droit comparé et locologie : convergence des projets et complémentarité des méthodes – Matthieu Galey, Université de Paris I • Construction interactive de contrat -  CERSA-Université de Paris II

9. E U R O P E A N C O N F E R E N C EON COM P L E X S Y S T E M SH T T P : / / C O MP L E X S Y S T EM S . L R I . F R • Workshop • Cities and Regions as collective intelligence • D. Pumain, J-P Gaudin, D. Bourcier

10. Une série de séminaires au CERSA • Un ordre juridique mondial en formation ? • Mireille Delmas-Marty, • Collège de FranceLes forces imaginantes du droit, 2,Un pluralisme ordonné : Conclusion du Cours prononcé au Collège de France en 2005 • Le droit souple, réflexions sur les textures du droit  • C. Thibierge

11. Interventions de … • Xavier Lameyre, Magistrat et Maître de conférences à l'École Nationale de la Magistrature • Michel Troper, Professeur de droit public à l'université Paris X-Nanterre • Christian Arnsperger, Chaire Hoover d'éthique économique et sociale, Université de Louvain-la-Neuve • Philippe Coppens, Professeur de philosophie du droit à l'université de Louvain, chercheur qualifié du FNRS • Stéphane Cottin, Chef de service informatique du Conseil constitutionnel, Chef de service du Greffe • Ejan Mackaay, Professeur à la Faculté de droit de l’université de Montréal • Elisabeth Catta, Magistrat à la Cour d’appel de Paris, Rapporteur à la commission supérieure de codification • Otto Pfersmann, Professeur de droit public à l’université de Paris 1 • Lawrence Solum, Professeur de Théorie du droit, • Jacques Caillosse, Professeur de droit public, Université de Paris 2 • Pompeu Casanovas, Professeur de science politique, Université autonome de Catalogne

12. Droit : Concepts au travail • Multiplicité d’échelles • Auto-organisation/hétéro-organisation • Pluralisme référentiel • Interactions et enchevêtrement • Concepts régulateurs d’adaptation, d’ajustement et de réajustement • Pluralité de modèles • Dynamiques • Résilience et densité normative • Recherche de simplexité : (Valeurs) Communes? • …

13. Modélisation du droit … • 1- Réseaux connexionnistes et fonction de décision (Borges, Bourgine et Bourcier) La représentation géométrique de la fonction de décision dans l’espace des critères (entre le Oui du centre et les Non extérieur)

14. 2- Systèmes de coopération d’acteurs • Juristhèque (élaboration dynamique de contrat de logiciel) • Creative commons CC

15. 3- Visualiser les lois et leurs implications Représentation des réseaux de dépendance de la loi de finance 2006 réalisée pour le Conseil constitutionnel

16. Conference JURIX 2006 Paris • Atelier de clôture sur la complexité • Toward a complex system science • Paul Bourgine • Complexity in environmental and legal system • Pierre Mazzega • Round table: Law as a complex system, D. Bourcier, Stephane Baudé, Veronique Tauziac, Filipe Borges • Two parallel sessions : • 1- Reconstructing the dynamics of law • 2- Regulating law and multilevel governance

17. Travaux réalisés : en légistique • Analyse des lieux de complexité du droit (Code de l’environnement) • Cartographie des liens entre les 52 codes du droit français • Densité normative, influences de la longueur des articles sur la complexification des niveaux

18. …et sur les ontologies complexes

19. Chapters of the legal Text (on a Tree-like graph) Local probability of occurrence of notion n2 Local probability of occurrence of notion n1 AMI (n1, n2)

20. Workshop Approach To Legal ontologieEuropean University Institute,Law department9-10 December 2008,FirenzeLegal ontology : a complex systems perspective (PUBLICATION EN COURS) Pierre MAZZEGA, Danièle BOURCIER, Paul BOURGINE, Nadia NADAH

21. Et après ? • Observatoire européen de la loi? • R&D en étude d’impact? • … Merci de votre attention