Assemblée Générale du 4 mars 2010

1. Assemblée Générale du 4 mars 2010 Au Conseil Régional Rhône Alpes

2. Ordre du jour • 1- Bilan 2009 • Bilan du travail réalisé en 2009 • 2- Objectifs 2010 • Présentation des axes 2010 de travail de l’Association • Intervention d’E. ADLER : enjeux de la réflexion sur l’élargissement de l’Association : d’autres déchets, d’autres régions, … • Présentation du programme d’actions proposé sur 2010 • 3- Assemblée Générale • Rapport moral et financier 2009 • Budget et tarification 2010 • Renouvellement du bureau – vote des adhérents • Votes des adhérents • approbation des comptes 2009, • approbation du programme 2010, • tarification 2010 • vote sur le principe de l’étude en commission de l’élargissement de la Charte pour un positionnement fin 2010) • 4- Cocktail

3. 1- Bilan du travail 2009 • Bilan du travail d’audit et de communication • Synthèse des audits réalisés • Supports de communication à disposition des adhérents • Participation de l’Association à des colloques nationaux • Bilan du travail d’animation du réseau • Journées techniques • Compost-infos • Bilan du travail en commission • Commission Communication • Commission Qualité et Certification • Commission Animation technique

4. 1- Bilan du travail 2009 • Synthèse des audits • 2 campagnes d’audits : • 8 au printemps 2009 et 11 à l’automne 2009 • 2 commissions d’évaluation : 24 avril 2009 et 18 septembre 2009 • 16 sites conformes • 3 en cours • 6 audits de contrôle • Objectif 2009 : priorité aux sites non-conformes pour leur permettre de compléter les suivis à mettre en place

5. 1- Bilan du travail 2009 • Synthèse des audits • Principales non-conformités observées : • Programme d’analyses incomplet : 13 • Fiches produit absentes : 6 • Cahier des charges des entrants absent : 5 • Suivi des lots et traçabilité insuffisants : 4 • Synoptique de traitement absent : 1 • Documents-type proposés aux exploitants : conformité au référentiel et outils documentaires communs • Fiche produit • Synoptique de traitement • Fiches de suivi des lots • Cahier des charges des entrants

6.  Rappel programme d’analyses 1- Bilan du travail 2009

7. 1- Bilan du travail 2009 • Supports de communication à disposition des adhérents et des partenaires : site Internet • http://www.compostqualite-rhone-alpes.com/ • Refait complètement • Mis à jour régulièrement • Facile d’accès • Riche en informations

8. 1- Bilan du travail 2009 • Le site Internet, un outil au quotidien pour les adhérents et les partenaires • Différentes rubriques : • Vie de l’Association • Le référentiel qualité • Composition du bureau et comptes-rendus de Assemblées Générales • Comptes-rendus des commissions internes • Annuaire des membres (adhérents et partenaires techniques et financiers) • Adhésion : liste des adhérents et modalités d’adhésion • Comptes-rendus des journées techniques • Outils à disposition • Compost-infos • Plaquettes sur l’utilisation du compost • Actualités réglementaires

9. 1- Bilan du travail 2009 • Différents supports de communication : formalisation de l’adhésion et de la conformité • Charte d’utilisation du logo • 3 logos déclinés et leurs conditions d’utilisation explicités • Une charte à retourner signée

10. 1- Bilan du travail 2009 • Différents supports de communication : outils mis à disposition des exploitants • Fiche d’identité visuelle : pour les installations conformes (modèle dans la salle) • 7 panneaux pour des manifestations (affichés dans la salle) • Plaquette générale revue (des exemplaires également dans la salle)

11. 1- Bilan du travail 2009 • Participation à des colloques journées thématiques • Interventions d’Yves JOLY – Président de l’Association dans des colloques d’envergure nationale ou lors de réunions pour faire part de l’expérience de l’Association : • Colloque AMORCE à Paris le 25 mars 2009 sur la gestion des déchets organiques et objectifs du grenelle(100 participants) • Colloque ADEME à Lille des 23, 24 et 25 juin 2009 sur la prévention et la gestion des déchets dans les territoires : « produire plus de compost dans une démarche qualité »(300 participants) • Colloque des MESE organisé par l’APCA et l’ADEME (80 participants)à Lille les 18 et 19 novembre 2009 • Réunion organisée par le CG13 à Marseille le 26/11/09 dans le cadre d’une réflexion sur la mise en place d’une filière de promotion des composts de qualité en région PACA (30 participants)

12. 1- Bilan du travail 2009 • Travail d’animation du réseau • Deux journées techniques à destination des exploitants • Perrignier, le 26/05/09 : odeurs et eaux – 15 personnes • Visite du site de compostage « La Compostière de Savoie » - TERRALYS – actions conduites en matière de gestion des odeurs • Retour de l’enquête auprès des adhérents sur la question des odeurs • Interventions sur les caractéristiques des odeurs, les outils de mesure et d’analyses, les moyens de lutte • Vaulx en Velin, le 10/11/09 : qualité des composts – 45 personnes • Visite du site de compostage - MSE • Bilan des expérimentations de la SERAIL sur l’incidence des amendements organiques sur les propriétés des sols • Exemples d’utilisation de composts : en agriculture, en espaces verts, par les particuliers, pour les toitures végétalisées • Un bulletin interne : le compost-infos • 2 numéros en 2010 • Diffusé par mail à l’ensemble des adhérents et aux partenaires techniques et institutionnels

13. 1- Bilan du travail 2009 • Réunions des différentes commissions et du bureau • Commission communication • 5 réunions sur 2009 dont 4 réunions téléphoniques (Mars, mai, juin, juillet 2009 et janvier 2010) • Points forts • Nombreuses réalisations abouties cette année • Appui marqué de Caroline GILBERT (au sein d’INDDIGO) • Points faibles • Un écho réel mais faible de la part des adhérents • Commission suivi qualité • 1 réunion (juin 2009) • Finalisation du rapport d’audit • Réflexion préalable sur l’élargissement de l’Association aux autres types de composts : méthode à mettre en place • Commission animation technique • 1 réunion (mars 2009) • Préparation des journées techniques

14. 1- Bilan du travail 2009 • Réunions du bureau • Depuis septembre 2009 : nouveau mode de fonctionnement • Réunion téléphonique de 1h30, le 1er lundi de chaque mois • Rencontre avant chaque grand événement • Points forts • Permet de mobiliser facilement les participants • Facilite l’avancée des dossiers et la fluidité des informations • Limite les déplacements des membres

15. 2-Objectifs 2010 Intervention d’E. ADLER : Enjeux de la réflexion sur l’élargissement de l’Association à d’autres déchets

16. 2-Objectifs de l’Association pour 2010 • Présentation des axes de travail 2010 : • Suivi qualité des installations • Audits de terrain : 19 renouvellements prévus en 2010 et 4 nouveaux sites • 2 commissions d’évaluation : 29 avril 2010 et septembre • Contrôles inopinés • Actions de communication • Création d’un DVD à « tiroirs » présentant l’ARAQC , le compost et son utilisation avec témoignages d’utilisateurs, l’encadrement réglementaire des PFC,… • Affiches de présentation de l’ARAQC à utiliser lors des manifestations locales par chaque adhérent • Poursuite de la maintenance du site Internet • Bottin de l’association 2010 (fiches par PFC,liste d’adhérents 2010,…)

17. 2-Objectifs de l’Association pour 2010 • Présentation des axes de travail 2010 : • Animation technique • Trois numéros du compost-infos prévus • Deux journées techniques : • Gestion de l’Eau sur les sites de compostage – le 8 juin 2010 • Utilisation du compost en aménagements paysagers et espaces verts à l’automne • Deux journées de formation pour les exploitants • Méthodes d’analyses et interprétation des résultats – 29 avril 2010 à Chosal • Outils de suivi de terrain : tests agronomiques et tableaux de bord de l’exploitant • Constitution d’une base de données sur les données analytiques et exploitation des résultats (collaboration à mener avec un LEGTA suite à visite de La Buisse par LEPA de La Tour du Pin)

18. 2-Objectifs de l’Association pour 2010 • Présentation des axes de travail 2010 • Fonctionnement des commissions • Regroupement des commissions communication et animation technique : • Qualité et Certification • Réflexion sur l’évolution du référentiel avec l’ouverture à d’autres composts : préparation des éventuelles refontes du référentiel technique et du mode de contrôle-qualité des plates-formes de compostage • Communication et animation technique • Préparation de la Journée Technique « GESTION DE L’EAU » prévue au printemps • Préparation de la journée technique sur « L’UTILISATION DES COMPOSTS EN AMENAGEMENTS PAYSAGERS » prévue à l’automne • Préparation de la communication relative à une éventuelle ouverture à d’autres déchets (nouvelles plaquettes et communication générale vis à vis de l’extérieur)

19. 2-Objectifs de l’Association pour 2010 • Réflexion sur l’élargissement de l’Association aux autres composts • Travail de la commission certification : • Réunions de travail et visites de sites • Élaboration de propositions de modalités de prise en compte : évolution du référentiel, référentiels complémentaires • Vote de l’ensemble des adhérents • Objectif : fin 2 010

20. 2-Objectifs de l’Association pour 2010 • Objectifs financiers • Augmentation du nombre d’adhérents • Collège producteurs : 3 plates-formes prêtes à nous rejoindre • Collège experts : collectivités locales, prescripteurs de compost • Recherche de nouveaux financements en 2010 suite à l’arrêt de la subvention de la Région Rhône-Alpes • Recherche de nouveaux partenaires financiers : contacts avec Conseils Généraux • Recette publicitaires dans nos parutions ou lors de nos réunions ? • L’ADEME a décidé de nous soutenir et de se substituer en 2010 à la Région mais un relais pour 2011 reste à trouver pour la suite • Passage à la TVA au 1/01/10

21. 3-ASSEMBLEE GENERALE • Rapport moral et financier 2009 • Bilan ARQC au 31/12 2009 • (Cf doc distribué en salle)

22. 3-ASSEMBLEE GENERALE • Budget et tarification 2010 • Tarification 2010 • Adhésion annuelle : 270 € HT • Cotisation annuelle suivi qualité • 550 € HT pour installations traitant moins de 2 000 tonnes ou ayant une certification produit et souhaitant bénéficier du label ARAQC • 850 € HT pour installations traitant entre 2 000 et 10 000 tonnes • 1 150 € HT pour installations traitant plus de 10 000 tonnes • Budget 2010 : document distribué en salle

23. 3-ASSEMBLEE GENERALE • Renouvellement du bureau • Composition du bureau : Président, Vice-Président, Trésorier, Secrétaire • Equipe sortante se représentant : Yves JOLY, Lionel LACRAMPE, Cédric GARDONI • Vice-Président : Laurent KELLER, démissionnaire Liste de candidats Vote 1

24. 3-ASSEMBLEE GENERALE • Votes des adhérents • Vote 2 • Approbation des comptes 2009, du programme 2010, de la tarification 2010 • Vote 3 • Vote du principe de l’étude en commission « Qualité Certification » de l’élargissement de l’Association aux autres composts pour un positionnement fin 2010

25. 3-Assemblée Générale Merci de votre attention ! www.compostqualite-rhone-alpes.com