Les IFRS pour PME

1. Les IFRS pour PME Sujet 1.6 Section 23 Revenu

2. Section 23 – Survol • La section 23 combineles sujets couverts séparément dans • IAS 18 Revenu • IAS 11 Contrats de construction • The principes de la Section 23 sont les mêmes que ceux d’ IAS 18 etIAS 11 • La section 23 inclut une annexe d’exemples

3. Section 23 – Champ d’application • La section 23 couvre le revenu provenant de • Vente de biens • Prestations de services • Contrats de construction • Utilisation des actifs d’une entité par un tiers: • Intérêt, • redevances, • dividendes reçus

4. Section 23 – Exclusions du champ Mais certains revenus spécialisés sont traités dans d’autres sections des IFRS pour PME • Contrats de location(Section 20) • Instruments financiers (Sect 11 and 12) • Entités associées ou sous controle conjoint (Sections 14 and 15) • Immeubles de placement (Section 16) • Agriculture (Section 34)

5. Section 23 – Principaux sujets couverts • Section 23 principes couvre • Ce qu’est le revenu • Comment le mesurer • Quand le comptabiliser • Identification of de la transaction de revenu • Delivrables multiples • Divulgations(Informations à fournir)

6. Section 23 – Définition du revenu • Définition du revenu Flux positif brut d’avantages économiques au cours de la période provenant s activités ordinaires d’une entité. • Mesuré “en Brut” (à la différence des gains ( plus-value par ex)) • ‘Avantage économique’ signifie liquidités ou autre actifs • A l’effet d’augmenter les capitaux propres (cad les échanges ne sont pas des revenus)) • ‘activité ordinaire’ (pas gains non récurrents)

7. Section 23 – Exemple: définition • Exemple: chaine de 10 magasins de vélos vend , loue,et répare des bicyclettes. Cette année , elle a vendu le bâtiment et le terrain d’un de ses magasins, qui a été fermé. • Il a 3 types de revenus: vente de vélos, location de vélos et réparation de vélos. • Les recettes de la vente du terrain et du batiment ne sont pas du revenu (pas ordinaires). Elles sont présentées en net en “plus ou moins value”.

8. Section 23 – principe de mesure • Principe: Juste valeur du paiement reçu ou à recevoir • Net de remises commerciales, pour paiement comptant ou pour quantité • Ne comprend pas les montants collectés pour le compte d’autrui , tels : • Taxe sur les ventes ,TVA • Montants collectés en tant qu’agent et nonpas en tant que mandant (seule la commission st du revenu)

9. Section 23 – Exemple: paiement comptant ou anticipé • Exemple: Marchandises vendues pour 500, dues dans 60 jours. Client peut obtenir remise de 10% si paie en 30 jours. • Si le client obtient la remise, le revenu est 450. • Il serait faux de comptabiliser 500 de revenu et des frais financiers ou toute autre charge de 50.

10. Section 23 – Exemple: ‘vente’ à agent • Exemple: Nous vendons des marchandises pour 100 par un intermédiaire (agent) qui perçoit une commission de 10. Nous sommes propriétaires des marchandises jusqu’à leur vente au consommateur final. Nous sommes responsables des défauts et des retours des utilisateurs finaux. • Nous avons un revenu de 100 et une charge de 10 seulement quand l’agent vend à l’utilisateur final. • Il,serait faux de comptabiliser un revenu lors de l’expédition à l’agent.

11. Section 23 – Exemple: vente à revendeur • Exemple: Nous vendons des marchandises pour 90 à un revendeur qui les vend pour 100. Nous acceptons les retours du revendeur. • Nous avons un revenu de 90 quand les biens sont vendus au revendeur. Nous provisionnons les retours estimés en même temps.

12. Section 23 – Example: collecte de taxe sur les ventes • Exemple: Nous vendons des biens pour 100 plus 10 de taxe sur les ventes. Nous reversons la taxe tous les mois à l’Administration. L’acheteur nous paie 110 imédiatement. • Nous avons un revenu de 100 • Il serait faux de comptabiliser un revenu de 110 et une charge d’impôt de 10

13. Section 23 – Paiement différé • L’encaissement du revenu est différé • Si le différé est la pratique de crédit normale dans ce secteur, revenu = montant du contrat (pas d’actualisation) • Mais si le différé constitue une transaction financière, revenu = valeur actuelle de tous les paiements attendus. Le taux d ‘actualisation est : • soit le taux applicable à un instrument similaire • soit le taux d’intérêt “implicite” qui ramène les cash – flows au prix courant comptant

14. Section 23 – Exemple: paiement différé • Exemple: Nous vendons des biens coûtant 1,500,000 Pour 2,000,000 payables dans 2 ans sans intérêt. • Transaction financière. Le revenu est 1,652,893. le profit est:152,893. • VA = (VN) / ((1+int)^periods) • 1,652,893 = (2,000,000) / ((1+int)^2) • Int = .10 (10%) en résolvant l’équation.

15. Section 23 – Exemple (suite) • Exemple, suite: • Produit financier , année 1 = 1,652,893 x 10% = 165,289, non payé , portant la créance à 1,818,182. • Produit financier année 2 = 1,818,182 x 10% = 181,818, portant la créance à 2,000,000, qui est alors remboursée.

16. Section 23 – Exe mple (suite) • Exemple, suite: écritures comptables

17. Section 23 – Echanges • Echanges de biens ou services • Ne pas comptabiliser de revenu si: • Echange de biens ou services semblables,ou • Transaction sans substance commerciale • Comptabiliser revenu si: • Echange de biens/ srvices dissemblables, et • Transaction a une substance commerciale

18. Section 23 – Mesure d’un échange • Si un revenu est comptabilisé sur un échange de biens ou services, hiérarchie de mesure: • JV des biens/services reçus (ajustée de toute soulte transférée) • JV des biens ou services cédés(ajustée de toute soulte transférée) • Si aucun des deux ne peut être mesuréde façon fiable, revenu = montant comptable de l’actif cédé ( ajusté de la soulte)

19. Section 23 – ‘Unité de comptabilisation’ • Normalement chaque transaction individuelle • Mais si ‘délivrables multiples’ peut être nécessaire de comptabiliser le revenu pour chaque composante séparément , comme: • Vente et sevice ultérieur • Vente et installation • Vente d’équipement et de logiciel • Vente de logiciel et maintenance future.

20. Section 23 – Ex: délivrables multiples • Exemple: Normalement, un vendeur de voitures vend une voiture pour 10,000 et offre 3 ans de service pour 400 de plus. Comme promotion, il inclut les 3 ans de service dans la vente pour un prix total de 10,200. • Transaction à éléments multiples • Revenu de vente de la voiture = 10,000 / 10,400 x 10,200 = 9,808 ( comptabilisé à la livraison) • Revenu du service 392 comptabilisé sur 3ans.

21. Section 23 – delivrables multiples • Occasionellement, les‘délivrables multiples’ doivent être comptabilisés comme une transaction unique pour être fidèles à la substance commerciale: • Vente de biens avec un accord séparé pour racheter les biens plus tard.

22. Section 23 – primes de fidélité des clients • ventes de biens et services avec points de fidélité • En substance, c’estun cas de délivrables multiples • Allouer la JV du paiement reçu à (a) la vente principale et (b) les crédits de récompense basés sur la JV. Ces crédits sont du revenu différé (passif) jusqu’au remboursement.

23. Section 23 – Comptabilisation du revenu • Comptabiliser veut dire incorporer un élément qui satisfait à la définition du revenu dans le compte de résultat quand il répond aux critères suivants : • il est probable que tout futur avantage économique associé à l’élément de revenu profitera à l’entité, et • le montant de revenu peut être mesuré de façon fiable.

24. Section 23 – Comptabilisation : vente de biens • Vente de biens: comptabiliser revenu quand • Risques et avantages sont transférés; • Le vendeur ne continue pas à être impliqué; • Le montant de revenu est mesurable avec fiabilité ; • Il est probable que le vendeur recevra le revenu, et • Les coûts (y compris ceux restant à encourir) peuvent être mesurés de façon fiable.

25. Section 23 – comptabilisation:vente de biens • Vente de biens: Quand les risques et avantagessont-ilstransférés? • Normalement: quand le titre (propriété) esttransféré et/ouquel’acheteurprendpossesssion • Mais des risquessontconservéssi: • Obligation de performance au-delà de la garantienormale • Venteconditionnée à la revente par l’acheteur • Reste installation significative • Incertitude sur les retours

26. Section 23 – Exemples: ventes de biens • Exemple: Biens vendus avec une garantie de deux ans • la garantie n’empèche pas de reconnaitre le revenu • comptabilsée si le coût estimé est mesurable. Normalement pas de délivrable séparé. • Exemple: le vendeur bénéficie de la clause de réserve de propriété. • n’empèche pas de comptabiliser le revenu si encaissement assuré ou mesurable

27. Section 23 – Comptabilisation: services • Prestations de services: • Comptabiliser le revenu sur base du stade d ‘avancement quand le résultat de la transaction peut être estimé de façon fiable(voir slide 30) • Linéaire si nombreux actes de service • Acte (s)significatif(s) • Méthode de recouvrement du coût si résultat ne peut être estimé de façon fiable

28. Section 23 – Exemples: services • Exemple: Firme de surveillance reçoit 10,000 pour répondre aux alarmes pendant 2 ans • Stade d’avancement du contrat de service est linéaire sur 2 ans . 10,000 / 24 = 417 revenu comptabilisé par mois. • Exemple: Honoraires de firme d’avocats liés au succès du procès, si échec, zéro. Résultat inconnu. Des coûts ont été encourus. • Contrat de service, résultat ne peutêtre estimé, coûts en charge ; pas de revenu.

29. Section 23 – Stade d’avancement • Staded’avancement – le résultatpeutêtreestimé de façonfiablequand: • Le montant du revenuestmesurable • L’encaissementest probable • le staded’avancement à la date de cloture peutêtreestimé de façonfiable • les coûtsencourus et les coûtsfuturspeuventêtremesurés de façonfiable

30. Section 23 – Contrats de construction • Contrats de construction: • Comptabiliser le revenusur base du staded’avancementquand le résultat de la transaction peutêtreestimé • méthode de recouvrement du coûtquand le résultat ne peutêtreestimé de façonfiable • Normalementchaquecontratséparément , maisoccasionnellement: • Diviser un contrat en multiples parties • combiner des contrats multiples en un seul

31. Section 23 – Contrats de construction • Contrats de construction : Façons d’estimer le stade d’avancement • Basé sur les inputs: % des coûts encourus sur les coûts estimés totaux ( le plus courant) • Basé sur les outputs: • Examen technique des travaux accomplis • Portion physique du bien qui a été achevée(par ex KM de route pavèe) • Exclure coûts encourus pour activités futures (par ex stocksde matières et paiementd’avance)

32. Section 23 – Contrats de Construction • Contrats de construction : Autres points • les coûts dont le recouvrement n’est pas probable sont une charge immédiate • Si un contrat sera probablement en perte,prendre imédiatement la perte et la provision ( contrat déficitaire- Section 21)

33. Section 23 – Exemple: % d’avancement • Exemple: Contrat signé X1 pour 2,000. Coût initial estimé est 1,200. En X1 coût encouru 800. coût supplémentaire estimé400. • pour X1: % avancement basé sur couts = 800 / 1,200 = 66.7%. Revenu= 2,000 x .667 = 1,333. Coût = 800. Profit = 533. • For X2:Contrat fini milieu de X2. Total cost = 1,250. Revenu 667. Coût = 450. Profit = 217.

34. Section 23 – Contrats de construction • les contrats de construction où le résultat ne peut être estimé de façon fiable: • Utliser la méthode des coûts recouvrables: • Ne comptabiliser le revenu que dans la limite des coûts encourus dont le recouvrement est problable • comptabiliser les coûts du contrat en charges quand encourus

35. Section 23 – Example: méthode du coût recouvrable • Exemple: Prix fixe , contrat de 5 ans pour 100,000. An 1, 5,000 coûts encourus. Incapacité d’estimer les coûts supplémentaires mais (a) un perte est peu probable et (b) l’encaissement est très probable. • Utiliser la méthode des coûts recouvrables • En An1 revenu de 5,000, coûts de 5,000, profit de 0

36. Section 23 – Intérêt, redevances, dividendes • Intérêt: Comptabiliser par méthode de l’intérêteffectif • Redevances:comptabiliserselon la substance de l’accord • Dividendes:comptabiliserlorsque le droit de recevoir le paiementestétabli • Tout ceci suppose collectibilité et fiabilité de la mesure

37. Section 23 – Exemple: produit d’intèrêt Exemple: achetons obligation à coupon zéro pour 100,000, remboursable dans 6ans à 134010. VA = (VN) / ((1+int)^periods) 100,000 = (134,010) / ((1+int)^6) → int = .05 = 5%

38. Section 23 – exemple intérêt effectif Utiliser Excel pour calculer taux interne de rentabilité Cett cellule contient: =TIR(B1:B7)

39. Section 23 – Informations à fournir • méthodes de comptabilisation du revenu • Montant pour chaque catégorie: • Vente de biens • Prestations de services • Intérêt • Redevances • Dividendes • Commissions • subventions gouvernementales • Autres

40. Section 23 divulgationde méthodes comptables Comptabilisation du revenu “ Le revenu des ventes de biens est comptabilisé quand les biens sont livrés et que la propriété a été transférée. Le revenu des redevances de licence des brevets utilisés par d’autres est comptabilsé linéairement sur la période d’octroi. Le revenu est mesuré à la juste valeur du paiement reçu ou à recevoir, net des remises et des taxes sur les ventes collectées pour le compte du gouvernement.”

41. Section 23 Revenu par catégorie Note X Revenu

42. Section 23 – Divulgation: contrats • divulgations supplémentaires pour contrats de construction: • Revenu comptabilisé • Methode de determination du revenu • Methode de détermination du stade d’avancement • montant brut dû par les clients (actif) • montant brut dû aux clients (passif)

43. Questions ou commentaires? 43 L'expression de l'opinion personnelle de membres de l'IASB et de son personnel est encouragée. Les opinions exprimées dans cette présentation sont celles du présentateur. Les positions officielles de l'IASB sur les questions comptables ne sont déterminées qu'après un processus approfondi de consultation et de délibération.

44. Cetteprésentationpeutêtremodifiée de temps en temps. La dernière version peutêtretéléchargée à: http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm Les dispositions comptablesapplicables aux petites et moyennesentités (PME) sontinclusesdansInternational Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par l’IASB en juillet 2009. La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeursn’acceptent pas de responsabilité pour dommagecausé à toutepersonne qui agitous’abstientd’agir en s’appuyantsur le matériel de cetteprésentation PowerPoint, quecettepertesoitcausée par négligenceoutouteautre cause. 44