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Le Classeur ACMO. Outil d'aide

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Presentation Transcript


1. Réunion ACMO 30/09/2010

3. Contenu du classeur I- Sécurité, Hygiène et Conditions de travail I.I- Registres I.II- Procédures / Consignes II- Environnement III- Sûreté

4. I- Sécurité, Hygiène et Conditions de travail I.I- Registres Registre Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Registre de signalement d’un danger grave et imminent Registre de sécurité incendie

5. Registre Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Ce registre permet de consigner toutes observations et suggestions relatives à la prévention des risques et à l’amélioration des conditions de travail et d’accueil, ainsi que tous incidents corporels bénins n’entrainant pas ni arrêt de travail, ni soins médicaux.

6. Il doit être accessible à tout le personnel ou étudiants de votre composante ou services communs. Il se trouve donc généralement à l’accueil ou lorsque le site est important, est répartit dans plusieurs bâtiments. Procédure : Lorsque le Directeur a pris connaissance de l’incident ou de l’observation, il rédige les suites données, vise le document, et le transmet à l’Ingénieur Hygiène et Sécurité afin que celui-ci le présente au prochain CHS. Les membres du comité peuvent à la suite de l’incident ou de l’observation prendre les mesures nécessaires.

7. Registre de signalement d’un danger grave et imminent

8. Le registre se trouve au service Hygiène, Sécurité et Environnement à la Présidence de l’Université. En cas de signalement d’un danger grave et imminent, faites remplir une feuille du registre et le transmettre immédiatement au SHSE par Mail : [email protected] ou par Fax : 02.41.96.23.62. L’autorité administrative doit ensuite : procéder immédiatement à une enquête prendre les dispositions propres à remédier à la situation de danger En cas de divergence sur la réalité du danger ou la manière de le faire cesser, l’autorité administrative a obligation de réunir d’urgence le CHS au plus tard dans les 24h, l’inspecteur de travail assiste de plein droit à titre consultatif En dernier ressort, après avoir pris connaissance de l’avis émis par le CHS, l’autorité administrative arrête les mesures à prendre (Art 5.6 à 5.9 du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié par le décret du 9 mai 1995).

9. Registre de sécurité incendie

10. Les renseignements que l’on doit y trouver sont les suivants : Plan de masse Renseignements généraux sur l’organisation incendie Exercices d’évacuation Déclenchements intempestifs d’alarme incendie Travaux d’amélioration de la sécurité incendie Visites des commissions de sécurité Registres ultérieurs Entretien des installations techniques (éclairage de sécurité, chauffage, ventilation, ascenseurs et monte charges, installations de cuisson) Vérification des moyens de secours (extincteurs, alarme incendie, installation de désenfumage, colonnes, sèches) Contrôle par un organisme agréé (installations électriques, thermiques, de gaz combustibles et des ascenseurs et monte charges)

11. CHSCT Procédure nouveaux entrants Déclarations obligatoires des Ressources Humaines Consignes générales de sécurité Document unique / Evaluation des risques Intervention extérieure I- Sécurité, Hygiène et Conditions de travail

12. 1) CHSCT Composition et communication du CHSCT

13. 2) Procédure nouveaux arrivants

14. Livret d’accueil Vos différents contacts en Hygiène et Sécurité L’ACMO Il s’agit de votre correspondant sécurité. Rôle : assiste et conseille le chef de service dans la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité au travail visant à : prévenir les dangers améliorer les méthodes et le milieu du travail faire progresser la connaissance des problèmes de sécurité et des techniques propres à les résoudre veiller à la bonne tenue des registres (registre Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail, registre incendie) Pour toutes questions ou observations relatives à l’hygiène et la sécurité, contactez votre ACMO : Téléphone : …………………………………………………………. Téléphone : …………………………………………………………. Téléphone : ………………………………………………………….

15. Livret d’accueil CHSCT Composés de représentants du personnel (personnels d’enseignement et de recherche / BIATOSS), de représentants des étudiants et de représentants de l’administration, du médecin de prévention, d’une infirmière du SUMPPS, de la Directrice du SUMPPS, il se réunit 3 fois par an en séance plénière. Missions : promouvoir la formation à la sécurité contribuer à l’amélioration des conditions d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail mener des enquêtes lors d’accidents graves ou répétitifs Liste des membres disponible sur www.univ-angers.fr/chsct Compte-rendu des séances plénières sur www.univ-angers.fr/chsct

16. Livret d’accueil VOS CHARGES D’EVACUATION A chaque rentrée universitaire et une fois dans l’année s’organise sous l’initiative de l’ACMO un exercice d’évacuation réglementaire. Son but est de sensibiliser le personnel aux différents dangers (incendie, pollution, alerte à la bombe,…) connaître son système de sécurité incendie (alarme, désenfumage, extincteurs, éclairage de secours,…) connaître les cheminements d’évacuation recenser les erreurs ou difficultés améliorer l’organisation de la sécurité Des membres du personnel ont pour rôle de veiller au bon déroulement de l’évacuation : ce sont les chargés d’évacuation. Nom de vos chargés d’évacuation de votre secteur où vous travaillez : ……………………………………………………………………………………….. ……………………………………………………………………………………….. ……………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………..

17. Livret d’accueil Liste des équipements en Hygiène et Sécurité INFIRMERIE – TROUSSE DE SECOURS Lieu de votre infirmerie : Pour tout incident ponctuel bénin, une trousse de secours est à votre disposition Lieu où se trouve la ou les trousse (s) de secours : ………………………………………………………………. ………………………………………………………………. ………………………………………………………………. A chaque utilisation, vous devez inscrire votre incident sur le registre Hygiène, sécurité et conditions de travail et suivre la procédure indiquée dans le registre. Pour tout élément manquant dans la trousse, avertir votre ACMO pour qu’il fasse une commande au près du SHSE.

18. Livret d’accueil REGISTRE HSCT Il vous permet de consigner toute observation relative à la prévention des risques, à l’amélioration des conditions de travail et tout incident corporel bénin. Vos observations seront ensuite transmises au Directeur, au SHSE et au médecin de prévention qui examinent si des suites sont à apporter. Lieu de votre registre HSCT : …………………………………………………………………

19. Livret d’accueil REGISTRE DE SIGNALEMENT D’UN DANGER GRAVE ET IMMINENT Si vous avez un motif raisonnable de penser que votre situation de travail présente un danger grave et imminent ou si vous constatez une défectuosité dans les systèmes de protection, vous avez la possibilité de vous retirer de votre poste de travail. Vous devez alors signaler votre danger dans ce registre où des exemplaires sont disponibles dans le classeur ACMO et le transmettre à votre direction et ensuite au SHSE. Après enquête, des dispositions pourront alors être mises en œuvre par l’autorité administrative afin de remédier à la situation de danger

20. 3) Déclarations obligatoires des Ressources Humaines Procédure de déclaration en cas d’accident de travail ou maladie professionnelle Fiches individuelles d’exposition annuelle aux préparations et produits dangereux

21. Tout au long de l’année, l’agent doit répertorier l’ensemble des produits chimiques auxquels il a été exposé, puis les envoyer en début d’année au SHSE. Le service des Ressources Humaines et le médecin de prévention en reçoivent également une copie ; le but étant de recenser les expositions aux produits chimiques de chaque agent durant toute leur carrière. A la fin de la carrière, une attestation d’exposition aux produits chimiques sera remise à l’agent par l’Université. Les fiches individuelles d’exposition à remplir sont téléchargeables sur le site www.univ-angers.fr/chsct

23. Incendie / Evacuation / Accident 4) Consignes générales de sécurité

24. Exercice d’évacuation A chaque rentrée universitaire, et une fois dans l’année à votre initiative, un exercice d’évacuation est organisé pour familiariser le personnel au bruit de la sirène et aux consignes d’évacuation. A la fin de chaque exercice, un compte rendu est rédigé et sera transmis au SHSE afin de recenser les erreurs ou difficultés et d’améliorer l’organisation de la sécurité.

25. A chaque utilisation, l’agent devra saisir son incident sur le registre HSCT. Si un élément manque dans la trousse de secours, vous devez en informer le SHSE lors des deux commandes faites par an par le SHSE. Trousse de secours

26. Utilisation des bons de commande pour passer votre commande et pouvoir ainsi alimenter votre trousse.

27. 5) Document unique / Evaluation des risques

28. 6) Intervention extérieure Plan de prévention / Permis feu

29. Protocole de chargement

30. Manifestation exceptionnelle

31. II- Environnement Procédure collecte des déchets Dangereux (chimiques, biologiques, cartouches imprimantes) Bordereau de suivi des déchets chimiques Bordereau de suivi des déchets biologiques Ordures ménagères Cartons / Papiers Gobelets

32. III- Sûreté Départ à l’étranger

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